AG FFVL 2025

[laurentgedm]

Si son rôle était de ne jamais répondre aux e-mails, alors il l'a très bien joué, oui.

Tu peux gesticuler comme tu veux wowo, le DTN ne s'est pas fait que des copains et s'est approprié des sujets. Sur la compet, c'est LUI qui présentait les évolutions réglementaires, en usant du "nous" à tout bout de champ...

[airsinge]

...retour en arriere...

C'est toi qui te suspends aux freins pour chercher des marches arrières. Ne cherche pas à renverser la situation.
Tu peux bien décrocher tranquille dans ton coin sans nous alerter, il n'y a plus personne derrière ni en-dessous.

[wowo]

  j'adore votre réactivité quand vous lisez celui que vous prétendre si souvent avoir black-listé.

Et si vous répondiez à la question :

[...]

   Et vous pensez réellement qu'un retour en arriere serait maintenant possible vis-à-vis des différentes RTS édictées sous la gouvernance précédentes ? 

[...]

[plumocum]

'Prétendez'

Et tu sais comment qui t'a plonké ?
T'façon, même plonké les gens peuvent cliquer sur un lien dans le post pour le voir.

Pour la question, (pour laquelle je suis assez peu concerné), c'est bizarre comme question : ce qui a été fait avant serait gravé dans le marbre ?

[Charognard]

mail reçu de la FFVL :

L'édito de la présidente

Bonjour à toutes et tous,

La nouvelle équipe fédérale est officiellement en place et prête à se mettre au travail !

Nous avons désormais un Comité directeur complet, réuni pour porter les projets de la Fédération Française de Vol Libre dans les trois années à venir.

Le travail sur notre gouvernance et sur la structure de notre fédération semble indispensable, et nous devons réfléchir aux moyens les plus adaptés à mettre en œuvre pour vous consulter.

J'ai facilement tendance à être bisounours, je pense que ça augure du bon

et le trombinoscope de l'équipe :

Elle est full tatouée.
La FFVL va plonger dans la débauche.   

[airsinge]

Elle est full tatouée.
La FFVL va plonger dans la débauche.    

Tu vas traverser l'Atlantique plus souvent que prévu ?

Le sommet de la débauche est pourtant promis sur ton continent dans le Connecticut : https://tribunetendance.com/elle-franchit-les-9998-dencre-sur-sa-peau-la-femme-la-plus-tatouee-du-monde-etablit-un-nouveau-record-guinness

Ceci dit c'est un fait que depuis sa création la FFVL a pour mission de favoriser les parties de jambes en l'air (même si elle n'y met pas toujours toute l'ardeur espérée).

[Slayer]

Je ne demande qu'à voir mais j'ai mes doute sur la question car au vu de l'accidentalité 2025, la pression ministérielle n'est pas prête de baisser.

Tu crois qu'il y a une quelconque pression ministérielle?

J'ai comme un doute, à mon avis ils s'en battent l’œil, notre sport est un truc de niche, 30 morts par an, c'est peanuts (d'un point de vue global, à l'échelle de l'individu et de ses proches, c'est un tsunami, on est d'accord sur ce point).

Je peux bien entendu me tromper.

Rappel : plusieurs dizaines de milliers de morts liés à l'alcool, au tabac, à la bagnole...et les mesures prises sont pour le moins "light".

[wowo]

'Prétendez'

Et tu sais comment qui t'a plonké ?
T'façon, même plonké les gens peuvent cliquer sur un lien dans le post pour le voir.

Pour la question, (pour laquelle je suis assez peu concerné), c'est bizarre comme question : ce qui a été fait avant serait gravé dans le marbre ?

S'il ça avait de l'intérêt pour quelqu'un, ils n'est jamais très difficile de retrouver et vérifier ce qui s'est écrit ici sur le CdV.

On peut quand même sourire et s'interroger sur le fait d'annoncer publiquement honnir les contributions d'untel et dans la suite de dépêcher de les lires pour réagir à propos.

Gravé dans le marbre sans doute mais l'inertie faisant ces RTS nouvelles et actuelles seront intégrées avant même qu'elles soient rediscutées car d'une l'accidentalité 2025 est déjà dans la fourchette haute alors même qu'on vient à peine de passer le cap de mi-année. Et d'autre part que le chantier de "reprise" des affaires courantes est déjà énorme avec une AG à organiser pour le début d'automne et ça sans compter sur le voeux de refonder les statuts de la fédé pour vraiment faire table rase et aller vers une gouvernance plus démocratique.

@Salyer, évidemment que de mon côté aussi je peux avoir tout faux dans mon ressenti de la situation. Mais mon expérience de vie me laisse penser que justement parce que c'est un sport de niche mais qui offre une grande visibilité médiatique, que les accidents de parapente marquent les esprits et qu'ils sont un terrain facile pour les "autorités" de montrer qu'elles n'y sont pas indifférentes et quelles agissent. Bref, grosse visibilité médiatique et petit groupe de concernés, l'idéal.

Et l'autre terme de l'équation à résoudre est la gestion de nos assurances, l'inflation des coûts bien sûr mais au-delà de seulement trouver les assureurs sans être obligé d'appeler l'État à la rescousse pour "obliger" les dits-assureurs. Ça serait du pain béni pour les services ministériels que d'être les "sauveurs" du vol libre du fait de l'inefficacité de la fédération délégataire.

En toute sincérité, je préférerais me tromper... l'avenir nous le dira.

[wowo]

Oups, doublon, sorry,

[plumocum]

Ha ben moi mon expérience dans le vol libre c'est l'inverse.
Il y avait déjà ce discours en 90, puis en 2000, puis en 2010, puis en 2020...toujours des gens convaincus qui de cachent derrière un 'j'espère me tromper'. Ils ont été servis dans leur espoirs  

Toujours pas vu l'once d'un communiqué allant dans ce sens de la part de la fédé.

[piwaille]

Tu crois qu'il y a une quelconque pression ministérielle?

J'ai comme un doute, à mon avis ils s'en battent l’œil, notre sport est un truc de niche, 30 morts par an, c'est peanuts (d'un point de vue global, à l'échelle de l'individu et de ses proches, c'est un tsunami, on est d'accord sur ce point).

Je suis d'accord avec toi, mais dans la chaîne, entre le président de la République et le pratiquant lambda (les 2 s'en foutent royalement) il y a toujours quelque part au milieu un gars qui s'est pris d'une mission, une espèce de don quichotte qui va mettre la pression parce qu'une vie à sauver ça compte plus que des milliers de pratiquants à ne pas emm...
Et c'est valable dans absolument tous les domaines. J'en parlais hier avec des confrères au sujet des règles sur les emprunts immobiliers.

[Tsitsi]

Et des décisions et une gestion du changement de règlement des compétitions pour le moins très contestées par les premiers concernés, compétiteurs comme organisateurs.

 

Il était dans son rôle et sa mission confié par son employeur, l'État.

Assister la fédération pour qu'elle puisse jouer son rôle et assurer ses mission à elle que le même État lui a confiés.

   Et vous pensez réellement qu'un retour en arriere serait maintenant possible vis-à-vis des différentes RTS édictées sous la gouvernance précédentes ? 

Je ne demande qu'à voir mais j'ai mes doute sur la question car au vu de l'accidentalité 2025, la pression ministérielle n'est pas prête de baisser.

Ha ha.. la bonne blague...
Comment essayer de se cacher derrière son petit doigt
 

Ce que tu racontes est effectivement le bon sens, à la base.
Mais.... ce qui a été réellement décidé est sur la base uniquement de SES certitudes, en méprisant les avis des autres acteurs sérieusement concernés par la compétition.
Les organisateurs ont produit plus de 20 ans de bilan de compétition, totaux des manches volées, des heures, des incidents, des accidents, etc..
Les argumentations du DTN ont été désarmées par ces données.
Mais le DTN a balayé tout ça d'un revers de main et à méprisé la "profession"

Et c'est de là qu'est partie l'idée du rejet du rapport moral à l'AG car dans les organisateurs de compet il y a plusieurs Présidents de club.
Evidemment, il y eu aussi d'autres sources d'insatisfaction mais c'est bien là que le feu a été mis aux poudres.
Confère le groupe WhatsApp créé en Janvier par les Organisateurs de Compet.

Donc tu penses que le DTN n'est pas du tout lié au rejet, mais il nettement l'acteur qui a soufflé le plus sur les braises.

Bref, le CD a changé, le DTN doit changer.

Et tout le monde repartira sur une base saine.
Sinon, la situation va rester à moitié pourrie.

[tournevire]

Bref, le CD a changé, le DTN doit changer.
Et tout le monde repartira sur une base saine.
Sinon, la situation va rester à moitié pourrie.

Il me semble aussi...

[wowo]

Et des décisions et une gestion du changement de règlement des compétitions pour le moins très contestées par les premiers concernés, compétiteurs comme organisateurs.

 

Il était dans son rôle et sa mission confié par son employeur, l'État.

Assister la fédération pour qu'elle puisse jouer son rôle et assurer ses mission à elle que le même État lui a confiés.

   Et vous pensez réellement qu'un retour en arriere serait maintenant possible vis-à-vis des différentes RTS édictées sous la gouvernance précédentes ? 

Je ne demande qu'à voir mais j'ai mes doute sur la question car au vu de l'accidentalité 2025, la pression ministérielle n'est pas prête de baisser.

Ha ha.. la bonne blague...
Comment essayer de se cacher derrière son petit doigt
 

Ce que tu racontes est effectivement le bon sens, à la base.
Mais.... ce qui a été réellement décidé est sur la base uniquement de SES certitudes, en méprisant les avis des autres acteurs sérieusement concernés par la compétition.
Les organisateurs ont produit plus de 20 ans de bilan de compétition, totaux des manches volées, des heures, des incidents, des accidents, etc..
Les argumentations du DTN ont été désarmées par ces données.
Mais le DTN a balayé tout ça d'un revers de main et à méprisé la "profession"

Et c'est de là qu'est partie l'idée du rejet du rapport moral à l'AG car dans les organisateurs de compet il y a plusieurs Présidents de club.
Evidemment, il y eu aussi d'autres sources d'insatisfaction mais c'est bien là que le feu a été mis aux poudres.
Confère le groupe WhatsApp créé en Janvier par les Organisateurs de Compet.

Donc tu penses que le DTN n'est pas du tout lié au rejet, mais il nettement l'acteur qui a soufflé le plus sur les braises.

Bref, le CD a changé, le DTN doit changer.

Et tout le monde repartira sur une base saine.
Sinon, la situation va rester à moitié pourrie.

Tu étais dans ces réunions, discussions et délibérations ?

Si oui tu peux effectivement amener ta vision du déroulé de ces réunions.

Si non, tu es à minima très confiant dans les bruits de couloirs et quand même quelques peu péremptoire dans tes affirmations.

Pour ma part il me semble que c'est bien plus le mode de communication de Jean-Louis Coste que les RTS prisent qui ont été le combustible pour bruler le rapport moral.

D'ailleurs je suis prêts à relever le pari que la nouvelle gouvernance ne reviendra pas sur ces RTS. Tout simplement parce qu'il est impératif de montrer patte blanche au ministère quant à la volonté et motivation de la fédération délégataire d'agir contre une accidentalité qui n'est plus de mise.

Et encore une fois, n'oubliez pas que le DTN est le représentant du gouvernement auprès de la FFVL. À partir de là, sa mission est de veiller à ce que notre fédération sinscrive correctement dans les attentes de l'état.

Et je ne vois pas non plus la nouvelle gouvernance en droit et possibilités de révoquer le DTN sans motif (très) grave. Or, cela serait étonnant que le ministère suive une éventuelle telle demande de changement de DTN pour le motif que celui en place ait suivi la feuille de route qu'il s'est vue remettre à sa prise de fonction.

Allez, on en reparle en mai 2026.

[plumocum]

Les attentes de l'état ?
Tu as une feuille de route ou une circulaire signée du ministre à nous montrer ?
Le DTN c'est une sorte d'agent infiltré en mission pour l'état ?
Ou bien wowo nous fait du wowo ???

[yves]

Wowo nous fait du Wowo, sûr de ses certitudes...

[piwaille]

Tu étais dans ces réunions, discussions et délibérations ?

Si oui tu peux effectivement amener ta vision du déroulé de ces réunions.

Si non, tu es à minima très confiant dans les bruits de couloirs et quand même quelques peu péremptoire dans tes affirmations.

Pour ma part il me semble que [...]

du coup je te retourne la question : est-ce que tu étais dans ces réunions ? (avec les mêmes réponses : ta vision des bruits de couloir)
 

[Tsitsi]

Et des décisions et une gestion du changement de règlement des compétitions pour le moins très contestées par les premiers concernés, compétiteurs comme organisateurs.

 

Il était dans son rôle et sa mission confié par son employeur, l'État.

Assister la fédération pour qu'elle puisse jouer son rôle et assurer ses mission à elle que le même État lui a confiés.

   Et vous pensez réellement qu'un retour en arriere serait maintenant possible vis-à-vis des différentes RTS édictées sous la gouvernance précédentes ? 

Je ne demande qu'à voir mais j'ai mes doute sur la question car au vu de l'accidentalité 2025, la pression ministérielle n'est pas prête de baisser.

Ha ha.. la bonne blague...
Comment essayer de se cacher derrière son petit doigt
 

Ce que tu racontes est effectivement le bon sens, à la base.
Mais.... ce qui a été réellement décidé est sur la base uniquement de SES certitudes, en méprisant les avis des autres acteurs sérieusement concernés par la compétition.
Les organisateurs ont produit plus de 20 ans de bilan de compétition, totaux des manches volées, des heures, des incidents, des accidents, etc..
Les argumentations du DTN ont été désarmées par ces données.
Mais le DTN a balayé tout ça d'un revers de main et à méprisé la "profession"

Et c'est de là qu'est partie l'idée du rejet du rapport moral à l'AG car dans les organisateurs de compet il y a plusieurs Présidents de club.
Evidemment, il y eu aussi d'autres sources d'insatisfaction mais c'est bien là que le feu a été mis aux poudres.
Confère le groupe WhatsApp créé en Janvier par les Organisateurs de Compet.

Donc tu penses que le DTN n'est pas du tout lié au rejet, mais il nettement l'acteur qui a soufflé le plus sur les braises.

Bref, le CD a changé, le DTN doit changer.

Et tout le monde repartira sur une base saine.
Sinon, la situation va rester à moitié pourrie.

Tu étais dans ces réunions, discussions et délibérations ?

Si oui tu peux effectivement amener ta vision du déroulé de ces réunions.

Si non, tu es à minima très confiant dans les bruits de couloirs et quand même quelques peu péremptoire dans tes affirmations.

Pour ma part il me semble que c'est bien plus le mode de communication de Jean-Louis Coste que les RTS prisent qui ont été le combustible pour bruler le rapport moral.

D'ailleurs je suis prêts à relever le pari que la nouvelle gouvernance ne reviendra pas sur ces RTS. Tout simplement parce qu'il est impératif de montrer patte blanche au ministère quant à la volonté et motivation de la fédération délégataire d'agir contre une accidentalité qui n'est plus de mise.

Et encore une fois, n'oubliez pas que le DTN est le représentant du gouvernement auprès de la FFVL. À partir de là, sa mission est de veiller à ce que notre fédération sinscrive correctement dans les attentes de l'état.

Et je ne vois pas non plus la nouvelle gouvernance en droit et possibilités de révoquer le DTN sans motif (très) grave. Or, cela serait étonnant que le ministère suive une éventuelle telle demande de changement de DTN pour le motif que celui en place ait suivi la feuille de route qu'il s'est vue remettre à sa prise de fonction.

Allez, on en reparle en mai 2026.

Bingo !!
 

[piwaille]

Et je ne vois pas non plus la nouvelle gouvernance en droit et possibilités de révoquer le DTN sans motif (très) grave.

Je ne sais pas du tout s'il est possible de le révoquer. En revanche, le DTN est un employé = il doit être cadré/encadré par les instances dirigeantes.
Au pire, on peut reprocher aux bureaux précédant d'avoir laissé les DTN successifs en pleine liberté. Certains ont certainement joué un rôle équilibré, d'autres ont certainement besoin de cadres et de limites

[Tsitsi]

Et des décisions et une gestion du changement de règlement des compétitions pour le moins très contestées par les premiers concernés, compétiteurs comme organisateurs.

 

Il était dans son rôle et sa mission confié par son employeur, l'État.

Assister la fédération pour qu'elle puisse jouer son rôle et assurer ses mission à elle que le même État lui a confiés.

   Et vous pensez réellement qu'un retour en arriere serait maintenant possible vis-à-vis des différentes RTS édictées sous la gouvernance précédentes ? 

Je ne demande qu'à voir mais j'ai mes doute sur la question car au vu de l'accidentalité 2025, la pression ministérielle n'est pas prête de baisser.

Ha ha.. la bonne blague...
Comment essayer de se cacher derrière son petit doigt
 

Ce que tu racontes est effectivement le bon sens, à la base.
Mais.... ce qui a été réellement décidé est sur la base uniquement de SES certitudes, en méprisant les avis des autres acteurs sérieusement concernés par la compétition.
Les organisateurs ont produit plus de 20 ans de bilan de compétition, totaux des manches volées, des heures, des incidents, des accidents, etc..
Les argumentations du DTN ont été désarmées par ces données.
Mais le DTN a balayé tout ça d'un revers de main et à méprisé la "profession"

Et c'est de là qu'est partie l'idée du rejet du rapport moral à l'AG car dans les organisateurs de compet il y a plusieurs Présidents de club.
Evidemment, il y eu aussi d'autres sources d'insatisfaction mais c'est bien là que le feu a été mis aux poudres.
Confère le groupe WhatsApp créé en Janvier par les Organisateurs de Compet.

Donc tu penses que le DTN n'est pas du tout lié au rejet, mais il nettement l'acteur qui a soufflé le plus sur les braises.

Bref, le CD a changé, le DTN doit changer.

Et tout le monde repartira sur une base saine.
Sinon, la situation va rester à moitié pourrie.

Tu étais dans ces réunions, discussions et délibérations ?

Si oui tu peux effectivement amener ta vision du déroulé de ces réunions.

Si non, tu es à minima très confiant dans les bruits de couloirs et quand même quelques peu péremptoire dans tes affirmations.

Pour ma part il me semble que c'est bien plus le mode de communication de Jean-Louis Coste que les RTS prisent qui ont été le combustible pour bruler le rapport moral.

D'ailleurs je suis prêts à relever le pari que la nouvelle gouvernance ne reviendra pas sur ces RTS. Tout simplement parce qu'il est impératif de montrer patte blanche au ministère quant à la volonté et motivation de la fédération délégataire d'agir contre une accidentalité qui n'est plus de mise.

Et encore une fois, n'oubliez pas que le DTN est le représentant du gouvernement auprès de la FFVL. À partir de là, sa mission est de veiller à ce que notre fédération sinscrive correctement dans les attentes de l'état.

Et je ne vois pas non plus la nouvelle gouvernance en droit et possibilités de révoquer le DTN sans motif (très) grave. Or, cela serait étonnant que le ministère suive une éventuelle telle demande de changement de DTN pour le motif que celui en place ait suivi la feuille de route qu'il s'est vue remettre à sa prise de fonction.

Allez, on en reparle en mai 2026.

Impératif  ? tu peux nous sortir le texte qui confirme ton affirmation ?

Même si le bon sens demande ça, je n'ai pas encore vu de "règlement"
Puis, même si le bon sens demande ça, ce qui a été fait est critiqué car ça a été mal fait...

Tu as envie de tenter de comprendre ce petit point de détail ???!!

[Tsitsi]

Wowo nous fait du Wowo, sûr de ses certitudes...

Wowo serait il le DTN ??
 

[Tsitsi]

Tu étais dans ces réunions, discussions et délibérations ?

Si oui tu peux effectivement amener ta vision du déroulé de ces réunions.

Si non, tu es à minima très confiant dans les bruits de couloirs et quand même quelques peu péremptoire dans tes affirmations.

Pour ma part il me semble que [...]

du coup je te retourne la question : est-ce que tu étais dans ces réunions ? (avec les mêmes réponses : ta vision des bruits de couloir)

 

[Tsitsi]

Et je ne vois pas non plus la nouvelle gouvernance en droit et possibilités de révoquer le DTN sans motif (très) grave.

Je ne sais pas du tout s'il est possible de le révoquer. En revanche, le DTN est un employé = il doit être cadré/encadré par les instances dirigeantes.
Au pire, on peut reprocher aux bureaux précédant d'avoir laissé les DTN successifs en pleine liberté. Certains ont certainement joué un rôle équilibré, d'autres ont certainement besoin de cadres et de limites

Une faute professionnelle me semble suffisante.
Et là, très facile d'en trouver.
Il suffit de regarder comment se sont déroulées le peu de compétitions en France cette saison.
Le règlement imposé par le DTN a été bafoué plusieurs fois, alors que le contrôle du respect du même règlement est sous la responsabilité du même DTN et de son équipe.
Dès la première compétition à La réunion en Février, jusqu'au Championnat de France récemment.
Il suffit d'être un peu fin dans l'analyse et ça saute aux yeux.

Alors, oui, ça a été bafoué car le règlement contient des parties complétement débiles et l'épreuve du terrain les a nettement mis en évidence (alors que tous les organisateurs avaient déjà évoqué ces problèmes dès janvier)
Mais, à vouloir être plus royaliste que le Roi, il faut être cohérent jusqu'au bout et faire respecter ce règlement défendu bec et ongles.
Et ça n'a pas été le cas.
Donc faute professionnelle !!
C'est tout simple.

Sinon, dans le monde de l'entreprise privée, un remerciement par le dirigeant sur divergence d'opinion suffit.
Mais là ,on est dans un autre monde où certains se sentent indéboulonnables... d'où certains travers.

[Tsitsi]

Et je ne vois pas non plus la nouvelle gouvernance en droit et possibilités de révoquer le DTN sans motif (très) grave.

Je ne sais pas du tout s'il est possible de le révoquer. En revanche, le DTN est un employé = il doit être cadré/encadré par les instances dirigeantes.
Au pire, on peut reprocher aux bureaux précédant d'avoir laissé les DTN successifs en pleine liberté. Certains ont certainement joué un rôle équilibré, d'autres ont certainement besoin de cadres et de limites

Je crains que le recadrage ne soit pas suffisant.
Il apparait qu'on est face à un problème d'image de marque détruite du DTN.
Donc le mal est fait, la crédibilité n'est plus là.
Il devrait même partir de lui même....

[wowo]

La question telle que je l'ai posé à ChatGPT :

La FFVL est une fédération délégataire. Une partie des licenciés semblent demander le départ du DTN en place car ils l'accusent d'avoir participé et appuyé la mis me en place d'un règlement des compétitions parapente trop contraignant qui aurait conduit à une désaffection des organisateurs. Ou encore conduit à ce que des organisateurs ne respectent pas ce règlement, ce en quoi cette partie des licenciés estime que le DTN est coupable de ne pas agir coercitivement à l'encontre de ces organisateurs rebelles. Tout ceci est pour ces licenciés des fautes professionnelles graves du DTN qui valideraient sa révocation.
Qu'en est-il réellement, y a t'il là des fautes graves du DTN susceptibles de lui mériter une révocation et si oui qui est autorisé à le révoquer, le président élu de la fédération ou le ministère.

Et voici la réponse que ChatGPT m'à fait :

Voici une analyse structurée de la situation :


---

1. Statut de la FFVL et rôle du DTN

La FFVL (Fédération Française de Vol Libre) est une fédération sportive délégataire conformément aux articles L131-14 et suivants du Code du sport.

Elle exerce une mission de service public par délégation du ministère des Sports (articles L131-14 et L131-15).

Le DTN (Directeur Technique National) est un fonctionnaire d’État mis à disposition de la fédération par le ministère (articles R131-26 et suivants).
➔ Il n’est pas salarié de la fédération, mais placé sous l’autorité hiérarchique du ministère.



---

2. Compétences du DTN

Le DTN est chargé de :

La mise en œuvre de la politique sportive définie par le ministère au sein de la fédération.

L'encadrement technique des équipes de France.

La coordination des actions techniques (formation, haut niveau, etc.).

La validation des règlements sportifs relève des organes fédéraux élus (commissions, comité directeur), et non du DTN seul.


Donc :

Le DTN peut donner un avis technique, mais il n’a pas le pouvoir de légiférer ou d’imposer un règlement.

Si un règlement de compétition est adopté, il a été validé par le comité directeur ou la commission compétente, sous la responsabilité du président fédéral.



---

3. Les accusations portées contre le DTN

Mise en place d’un règlement trop contraignant :
→ S’il n’a fait que participer à la rédaction ou émettre un avis technique, ce n’est pas une faute disciplinaire, c’est son rôle.

Désaffection des organisateurs :
→ Cela relève d’une conséquence indirecte d’un choix réglementaire fédéral, non d’une faute individuelle du DTN.

Tolérance vis-à-vis d’organisateurs qui ne respectent pas le règlement :
→ Les sanctions ou actions coercitives relèvent des commissions fédérales et de la présidence, pas du DTN.
→ Le DTN ne dispose pas de pouvoir disciplinaire sur les clubs ou organisateurs.



---

4. Faute professionnelle grave ?

Pour un DTN, une faute grave pourrait être :

Non-respect des instructions ministérielles.

Détournement de fonds, corruption, mise en danger volontaire, etc.

Actes manifestement contraires à la mission de service public.


Ici, d’après les faits que tu rapportes :

Il n’y a pas d’élément constituant une faute grave avérée.

Ce sont des désaccords politiques ou techniques, qui relèvent de la gouvernance fédérale, pas d’une faute disciplinaire du DTN.



---

5. Qui peut le révoquer ?

Le DTN étant fonctionnaire détaché auprès de la FFVL, il reste sous la tutelle du ministère des Sports.

Seul le ministère (Direction des Sports) peut le muter, sanctionner ou révoquer.

Le président de la fédération peut demander son remplacement, mais n’a aucun pouvoir hiérarchique pour le licencier.



---

✅ Conclusion :

Les accusations semblent relever d’un conflit interne ou d’une contestation politique, pas d’une faute professionnelle grave au sens du droit.

Le DTN ne peut pas être révoqué par le président de la FFVL, seulement par le ministère.

En cas de désaccord majeur, le président peut saisir le ministère pour demander une réaffectation.



---

Veux-tu que je rédige un avis argumenté (juridique) sous forme de note officielle expliquant pourquoi la révocation n’est pas de compétence fédérale et pourquoi les accusations ne sont pas fondées juridiquement ?
Ou plutôt une analyse stratégique pour expliquer aux licenciés ce qui est possible et ce qui ne l’est pas ?

Je continue avec l'interrogatoin suivante :

La FFVL souffre d'une accidentalité importante, particulièrement en ce qui concerne le parapente et les accidents les plus graves dont ceux mortel. Les pratiques encadrées (biplace découverte et enseignement) sont fortement représenté parmi les accidents les plus graves et induisent du fait de l'intervention des assurances responsabilités civiles des encadrants une élévation très importantes du coût de l'assurance RC mutualisée au niveau fédéral.
L'accident de Timo Leonetti espoir français du parapente dans une manche du championnat de France 2025 à amené la mise en place d'un règlement très contraignant pour augmenter la sécurité dans les compétitions.
En fait il existe la menace de ne plus trouver d'assureur acceptant de couvrir ce risque RC. Ce qui obligerait le ministère à prendre la main dans les négociations des contrats d'assurances pour forcer un assureur à assumer ce risque (à des tarifs très certainement encore plus élevés)
Est-il imaginables que le ministère mettent la pression sur la gouvernance de la FFVL pour qu'elle prenne des mesures pour diminuer cette accidentalité.

Et voici la réponse qui va avec :

Oui, ce scénario est non seulement imaginable, mais il est juridiquement fondé et conforme aux prérogatives de l’État dans le cadre d’une fédération délégataire. Voici pourquoi et comment :


---

1. Contexte juridique : responsabilité et rôle du ministère

Les fédérations délégataires comme la FFVL exercent une mission de service public (articles L131-14 et suivants du Code du sport).

Cette délégation est conditionnée au respect de plusieurs obligations, notamment :

L’organisation des compétitions officielles.

La mise en place des règles techniques et de sécurité.

La protection des pratiquants (article L131-16).



Si la fédération ne parvient pas à garantir un niveau de sécurité acceptable dans ses pratiques, le ministère peut :

Retirer la délégation (article L131-14).

Désigner un administrateur provisoire ou imposer des mesures correctives (article L131-15).



---

2. Problème de l’assurance RC et des risques financiers

Les accidents graves (y compris en biplace encadré et enseignement) impactent :

La sinistralité des contrats d’assurance.

Les primes mutualisées (RC encadrants, clubs).


Si aucun assureur n’accepte de couvrir la FFVL, cela devient un risque systémique :

Impossible d’organiser des activités encadrées ou des compétitions.

Atteinte directe à la mission de service public (promotion et encadrement sécurisé des disciplines).



Dans ce cas :

L’État peut intervenir pour garantir la continuité de la mission.

Cela peut aller jusqu’à forcer un assureur via des mécanismes légaux, mais en contrepartie :

Tarifs très élevés.

Exigences de sécurité renforcées.




---

3. Pression possible du ministère sur la FFVL

Il est très probable que le ministère, avant d’en arriver à une prise en charge directe, mette la pression sur la gouvernance fédérale pour réduire le risque. Cela peut prendre la forme de :

Injonctions (par courrier officiel) exigeant la mise en place d’un plan de réduction de l’accidentalité.

Conditionnement des subventions à des actions concrètes en matière de sécurité.

Contrôle accru du DTN (qui reste un relais de l’État au sein de la fédération).

Avertissement sur la délégation : en cas de carence, le ministère peut retirer la délégation et confier la discipline à une autre structure ou la gérer directement.



---

4. Lien avec le règlement de compétition contraignant

Après l’accident grave (Timo Leonetti), la fédération a renforcé les règles de sécurité en compétition.

Cela va dans le sens des attentes du ministère et des assureurs.

La pression ministérielle est donc cohérente avec cette démarche :
→ Plus les règles sont strictes, plus la fédération montre qu’elle agit pour réduire le risque.
→ Si la fédération cède à la contestation interne et allège les règles, elle s’expose à un risque juridique et financier majeur.



---

5. Conclusion

Oui, le ministère a pleinement la légitimité et le pouvoir de mettre la pression, voire d’imposer des mesures, car la sécurité des pratiquants est une condition de la délégation.

La menace d’une absence de couverture RC est un levier fort qui justifie des exigences accrues en matière de sécurité.

La FFVL n’a pas beaucoup de marge : soit elle adopte des mesures drastiques pour diminuer la sinistralité, soit le ministère prendra la main, ce qui sera plus contraignant et plus coûteux.



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Veux-tu que je prépare : ✅ Un mémo stratégique à destination de la gouvernance FFVL expliquant les risques juridiques et financiers et pourquoi il est impératif de maintenir (voire renforcer) les mesures de sécurité ?
✅ Ou un argumentaire clair pour les licenciés contestataires, expliquant que ces règles ne sont pas arbitraires mais vitales pour la survie de la discipline sous l’égide fédérale ?