18-12-2017 02:18:22

Droit de propriété intellectuelle

Tous les textes et les photos présentées ici restent la propriété de leurs auteurs. Sauf autorisation expressément stipulée, vous pouvez regarder, lire, vous inspirer de ces oeuvres, mais vous n'avez pas le droit de les recopier.

Si vous voulez utiliser tout ou partie du matériel présenté dans les pages de Parapentiste.info / le chant du vario, veuillez nous contacter. A priori, cela ne devrait pas poser de problème, mais nous tenons à vérifier dans quel contexte et dans quel but ce matériel pourra être utilisé.

CNIL

Les informations nominatives recueillie pour ce site ne font l'objet que d'un traitement interne à la communauté et pour des besoins de communications. Le site n'est donc pas déclaré à la CNIL. Cependant, nous conservons toutes les informations relatives aux visiteurs (adresses IP...) et nous n'hésiterons pas à utiliser de telles informations en justice en cas d'acte répréhensible.

Pour autant, aucune information n'est revendue (ni donnée) à un quelconque tiers. Nous prenons nos dispositions pour qu'aucune information ne soit accessible à notre insu par des robots ou par des visiteurs.

Les membres de la communauté s'engagent à respecter la vie privée des autres membres. Les responsables du site prendrons les sanctions nécessaires à l'encontre de tout individu qui divulguerait des informations nominatives auquel il pourrait avoir accès. Nonobstant, nous nous réservons le droit de poursuivre en justice les auteurs de tels actes.

Responsabilité

Toutes les informations présentées sur le site sont données à titre indicatif. Vous êtes invités à toujours agir en tant que commandant de bord = assurer votre sécurité et celle des gens dont vous êtes responsable. Les équipes de Parapentiste.info / le chant du vario ne pourraient pas être tenu responsables ni d'une mauvaise utilisation des informations données ni même de la diffusion d'une information erronnée. Nos visiteurs sont toujours priés de vérifier leurs informations auprès de sources légales.

En ce qui concerne le forum : il est modéré à posteriori et uniquement afin de préserver la bonne ambiance entre les membres. Cela signifie que les textes ne sont écrits que sous la seule responsabilité de leurs auteurs. Les équipes de modération interviennent après la rédaction pour enlever les propos qui pourraient nuirent à la bonne ambiance. Il se peut que nos équipes loupent un propos choquant. Les visiteurs sont alors invités à alerter les équipes de modération pour nous signaler de tels faits. Le travail étant réalisé par des bénévoles, nous ne pouvons garantir aucun délai d'intervention.

nous vous rappelons la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 « pour la confiance dans l'économie numérique » :

2. Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible.

nonobstant que

4. Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende.

Mention légale de l'éditeur

Les personnes éditant à titre non professionnel un service de communication au public en ligne peuvent ne tenir à la disposition du public, pour préserver leur anonymat, que le nom, la dénomination ou la raison sociale et l'adresse du prestataire mentionné au 2 du I, sous réserve de lui avoir communiqué les éléments d'identification personnelle prévus au 1.

Pour préserver l'anonymat du webmaster, nous vous informons que ce site est hébergé par la SARL O.V.H. dont les procédures de contact sont sur www.ovh.com