Planeur contre parapente
Hub:
Il n'y a pas à interpréter l'intention du texte.
Le texte ne fait pas de catégorie distincte pour les PUL, nous sommes dans la même catégorie que les autres planeurs, il n'y a donc pas de règle de priorité spéciale pour nous, le planeur ne nous doit pas la priorité.
Après, il y a les bonnes pratiques de bienséance, de bon sens, et de cohabitation paisible, mais c'est une autre histoire.
Obruni:
Citation de: Hub le 08 Septembre 2010 - 10:50:20
Il n'y a pas à interpréter l'intention du texte.
Le texte ne fait pas de catégorie distincte pour les PUL, nous sommes dans la même catégorie que les autres planeurs, il n'y a donc pas de règle de priorité spéciale pour nous, le planeur ne nous doit pas la priorité.
Après, il y a les bonnes pratiques de bienséance, de bon sens, et de cohabitation paisible, mais c'est une autre histoire.
Il existe une ordonnance spécifique pour les parapentes et autres (OACS) donc une catégorie spécifique existe; l'ORA a été écrite avant qu'ils n'éxistent donc n'en a pas tenu compte. En toute logique il y a donc lieu d'interpréter.
Je vais chercher de la jurisprudence mais même sans loi la logique veut que ce soit le planeur qui s'enlève: il va beaucoup plus vite donc même si on voulait s'enlever de son chemin on ne pourrait pas et de plus il lui suffit de tirer un peu le manche pour passer à quelques centaines de mètres de nous...
Indépendemment de tout ça je me rappelles aussi que dans la théorie on nous apprenait aussi cela.
surfair:
Voilà, Hub il a tout dit.
Le reste c'est de l'interprétation forcenée d'apprentis juristes. Souvent les mêmes qui voudraient faire admettre à toute force que les biplaces ont la priorité sur les solos...
Hub:
Citation de: Obruni le 08 Septembre 2010 - 10:54:26
Il existe une ordonnance spécifique pour les parapentes et autres (OACS) donc une catégorie spécifique existe
Pardon, j'aurais du être plus précis: il n'y a pas de catégorie spécifique pour les parapentes DANS LE TEXTE REGLEMENTANT LES PRIORITES AERIENNES.
Bien sûr que dans d'autres textes, d'autres domaines, d'autres juridictions locales, il peut y avoir une catégorie spéciale.
Le droit est d'interprétation stricte. Pas la peine de chercher midi à quatorze heures.
Van Hurlu:
Citation de: surfair le 08 Septembre 2010 - 10:47:22
Bon les filles et les gars, achetez-le le Manuel du Vol Libre...
Lisez le chapitre "Priorités", on ne peut pas être plus clair. Page 230.
Je suis d'accord
>> donc le QCM est foireux
il faut demander sa correction
cela me mettrai vraiment les boules de tomber sur cette question quand je passerai prochainement mon brevet de confirmé.
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