| Le civisme aurait-il disparu en yaute? |
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plumocum: Pour l'avis du maire, peu importe qu'il soit positif ou négatif. Ce qui compte c'est de l'avoir. C'est surprenant mais c'est ainsi. |
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Cyrille74: Citation de: plumocum le 08 Janvier 2019 - 14:32:31 Pour l'avis du maire, peu importe qu'il soit positif ou négatif. Ce qui compte c'est de l'avoir. C'est surprenant mais c'est ainsi. Et encore, sauf preuve du contraire, tout comme l'autorisation des propriétaires, c'est selon un texte qui a été abrogé donc à priori ça n'est plus d'actualité, hors arrêté préfectoral en vigueur l'imposant. Par contre pour une utilisation fréquente c'est une question de civisme plus que de droit. |
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PierreP: Citation de: plumocum le 08 Janvier 2019 - 14:32:31 Pour l'avis du maire, peu importe qu'il soit positif ou négatif. Ce qui compte c'est de l'avoir. C'est surprenant mais c'est ainsi. Donc si on a un avis négatif du maire c'est bon mais si le maire n'a aucun avis sur le parapente, là bim, poursuite, amende et tutti quanti ? Difficile à croire. Je pense que les arrêtés d'où qu'ils viennent sont très souvent sans valeur, mal rédigés et facilement attaquables, preuve en est le nombre important qui sont invalidés par les tribunaux administratifs quand des gens s'y opposent. |
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plumocum: C'est quand même bizarre d'avoir a repecter des règles édictées par des arrêtés préfectoraux introuvables. |
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laurentgedm: Citation de: Hub le 08 Janvier 2019 - 14:15:17 Citation de: Patrick Samoens le 08 Janvier 2019 - 13:51:42 Citation de: PierreP le 08 Janvier 2019 - 13:29:50 Et en aucune façon il n'est plus obligatoire d'aller demander au proprio d'étaler son aile pour décoller que d'étaler sa nappe pour pique-niquer. Un arrêté préfectoral pour le parapente Au fait, cet arrêté préfectoral, c'est pas l'arrêté mythique que personne n'a jamais vu "en vrai", mais que la fédé et plein d'autres citent à qui-mieux-mieux sans jamais fournir une source vérifiable? Ah non ça c'est celui de l'obligation de porter un casque en Haute-Savoie :-D |
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