FELA vs FFVL

[DRAKAR]

Pilotes,  Attention! Vous volez et vous avez le relief à votre droite mais ‘’HUB et MICHM’’ arrivent face à vous !  Changer les règles, et mettez-vous  immédiatement aux arbres !

[Lassalle]

Quelques explications nécessaires concernant les associations ayant une activité commerciale principale prépondérante.

C'est le cas de la FELA ou de la FFVL ?  Sinon, je ne comprends pas ce que ça vient faire dans cette discussion...

 

Ni la FFVL, ni la FELA, ni les clubs de parapente (tous associations de type loi 1901) n'ont d'activité commerciale principale prépondérante.
Comme le dit justement Hub, ce message d'ERIC10 est donc complètement hors-sujet.

Marc

[Gland Alf le Coucou.]

Salut à tous...


Pour ce qui est de "certains" biplaceurs de la FELA et des associations de loi de 1901..
Je "pense" que Drakar et ÉRIC10..  y ont répondus de manière claire et ferme..! même si l'on ne comprend pas toujours les subtilités des règles des associations françaises de lois 1901..

Pour ce qui est de la FFVL mais aussi du laboratoire Aérotest de la FFVL et des associations de loi 1901...

Le Laboratoire Aérotest de la FFVL...
https://labo.ffvl.fr/fr/content/accueil

La FFVL :
https://fr.wikipedia.org/wiki/F%C3%A9d%C3%A9ration_fran%C3%A7aise_de_vol_libre

Le laboratoire Aérotest de la FFVL a bien homologué des voiles de parapente depuis 2006 et aussi cette année 2018 notamment les Nervures Spantik 2 en 3 tailles.. Et plusieurs voiles de paramoteur... (Apco, itv, Aventure, Macpara, Sol, BGD)
Voir lien ci-dessous:
"Cliquez"... sur le numéros d'homologation laboratoire FFVL-Aérotest :
https://labo.ffvl.fr/fr/content/homologations

Les tarifs du laboratoire Aérotest de la FFVL :
https://labo.ffvl.fr/fr/content/les-tarifs

Je me doute bien que la FFVL est en "règle" ou dans les "clous" au point de vue de la règle des 4P avec une association loi 1901..
Mais tout cela est difficile à comprendre "but-lucratif" et "but-non-lucratif" la règle du 3e "P" exetera.. etc..
 Voir la vidéo :https://youtu.be/Q3NgbAgKf5I
Bref.. il y a peut-être des personnes qui peuvent nous expliquer. ..?
Qu'est-ce que c'est qu'une activité commerciale principale prépondérante...?

Pour ce qui est de l'intention de la FFVL via la commission de sécurité technique via le laboratoire Aérotest , je cite : Tente d’identifier les causes techniques des problèmes de sécurité liés au matériel, au travers de mesures aérodynamiques ou d’essais en vol, via son labotest.
Voir le lien: https://federation.ffvl.fr/pages/securite-et-technique-0

Si on fait une comparaison avec un contrôle technique automobile,
Il est naturellement exclus que les centres de contrôle puissent proposer d'effectuer les opérations de réparation des véhicules: il y aurait alors un conflit d'intérêt (le centre devenant à la fois juge et patie) et une concurrence déloyale avec les centres d'entretiens indépendants. Le cas échéant, les centres pourraient inciter les conducteurs à effectuer directement la réparation dans le centre pour éviter une contre-visite).
Voir le lien ci-dessous :
https://www.guillaumedarding.fr/vers-une-diversification-des-centres-de-controle-technique-6008552.html

Le fait que le FFVL via la commission de sécurité et technique et via le laboratoire Aérotest la FFVL, Tente d’identifier les causes techniques des problèmes de sécurité liés au matériel, au travers de mesures aérodynamiques ou d’essais en vol, via son laboratoire Aérotest .
Et que ce même laboratoire Aérotest de la FFVL.. Facture des homologations En966-1 EN966-2, DGAC. Et par conséquent a un "rapport de clientèle" au présent et à l'avenir, envers les mêmes fabricant de parapente qui peuvent être remis en cause par la commission de sécurité et techniques de la FFVL.

On pourrait se poser la question, si cette "position-délicate" ne constituerait pas, de donner l'impression d'un conflit d'intérêt..?
https://fr.wikipedia.org/wiki/Conflit_d%27int%C3%A9r%C3%AAts


Surtout, que dans les années à venir pour Alain Zoller d'Air Turquoise en 2020, s'imposera une mise en question similaire à l'EAPR ( voir lien ci-dessous)  : d'investir ce montant  d'environ 50000 euros ou non ? Pour le moment, tous les espoirs d'imposer la norme EN à la place de la LTF, dans tous les pays européens, y compris dans la récalcitrante Allemagne, n'ont pas porté de fruits.
Dans le pire des cas, le monopole du DHV pourrait renaître : ce dernier a déjà décidé l'investissement dans la DAkkS pour les audits à venir en 2019, mais le laboratoire Aérotest de la FFVL pourrait également en profiter, car l'agrément de ce laboratoire Aérotest de la FFVL est reconnu au niveau européen, sans passer par un organisme certificateur allemand comme le DAkkS.
Voir le lien ci-dessous :
http://www.voler.info/cms/index.php/16-apublierpageprincipale/news/news-parapente-et-paramoteur/672-eapr-ne-teste-plus-selon-ltf

 Et extrait ( traduction aléatoire) du lien ci-dessous et voir le lien ci-dessous :
http://www.parapentiste.info/forum/lcdv-ffvl/aerotest-is-back-t40435.0.html
" Reconnaissance du Laboratoire de Test Français AEROTEST:
La FFVL, exploite un laboratoire pour tester et homologuer les parapentes. Les tests sont réalisés conformément à la norme Européenne EN 926-1 et 926-2. La FFVL est reconnue par l'état Français pour réaliser les tests dans le cadre de son laboratoire AEROTEST. Par courrier du 2 Juin 2015 adressé à la FFVL, le Ministère Fédéral Allemand des transports, a confirmé que les tests réalisés par AEROTEST sont conformes aux exigeance du § 11 Abs.4 LuftGerPV et sont reconnus par l'Allemagne sans examen et procédures complémentaires. En conséquence de quoi, les parapentes certifiés par AEROTEST selon les normes EN 926-1 et 926-2 peuvent légalement être utilisé en Allemagne. Le DHV précise que cette reconnaissance s'applique uniquement aux homologations réalisées par le laboratoire AEROTEST. Les pilotes devront demander confirmation avant achat et s'assurer que le sticker (étiquette d'homologation) a bien pour origine le laboratoire AEROTEST " .


Et par conséquent amènerai peut-être dans les années à venir plus de clients pour le laboratoire Aérotest de la FFVL..


Merci d'avance pour vos informations, vos réflexions, vos pensées, etc...
.
À bientôt..

[Hub]

Pilotes,  Attention! Vous volez et vous avez le relief à votre droite mais ‘’HUB et MICHM’’ arrivent face à vous !  Changer les règles, et mettez-vous  immédiatement aux arbres !

  Ce type (sous ses multiples avatars) est définitivement incohérent.  Il saute de longues diatribes juridiques mal digérées et souvent hors-sujet à des attaques personnelles incompréhensibles.
Dommage pour la FELA, ça fait pas très bonne image d'avoir un "ami" comme ça...

[ERIC10]

Cher Marc,
Si j’ai cité « MichM et Hub » c’est tout simplement parce que ces deux derniers soulignaient que mon explication sur les différents régimes fiscaux des associations de loi 1901 n’avait rien à faire dans ce fil de discussion alors même qu’ils étaient intervenus dans cette conversation.
Mais bon !  Je persiste et je signe si vous les croisez en vol mettez-vous aux arbres ! Ces deux la refuseront d’atterrir malgré une piste balisée !
Soyons donc très claire enfin je vais essayer !  Pour cela il faut remonter à Patrick avant d’intervenir sans savoir de quoi l’on parle.
Cette intervention concernant  les différentes possibilités de gestion d’une association  loi 1901,  venait en réponse à notre ami Patrick de SAMOENS qui prétendait que deux clubs de Bourgogne (structures associatives affiliées à la FELA),  avaient une activité commerciale contraire à la loi.
 Sauf et pour bien connaitre les associations en question que ces dernières ont opté  pour la sectorisation pour l’une et pour la création d’une filiale pour l’autre.
Il me semblait donc nécessaire d’expliquer ici cette différente forme de gestion.
Sinon Cher Marc,  le but non lucratif d’une association ne doit pas être confondu avec les activités exercées qui elles peuvent être lucratives et dans certains cas même prépondérantes !
 En effet et selon les textes en vigueurs, une association peut tout à fait avoir un but désintéressé mais se financer grâce à des activités lucratives. Si elle exerce des activités lucratives conduisant au paiement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou de l'impôt sur les sociétés (IS), cette  association doit effectuer des démarches supplémentaires lors de sa création.
Il s’agit souvent dans ce cas d’entreprises associatives de l’économie sociale ; Un exemple parmi tant d’autres : Le mode de gouvernance des régies de quartier ; Les Régies de Quartier et de Territoire sont toutes structurées en Associations loi 1901.    Les ressources marchandes assurent l’assise économique globale de la Régie. Elles représentent toujours plus de 50% des ressources d’exploitation. Leur poids peut différer de manière significative (entre 50 et 80% des ressources d’exploitation), 
Bon j’espère cette fois avoir BIEN été compris. Je réponds  simplement à certains détracteurs qui condamnent sans savoir des associations affiliées FELA
Quant à savoir qui est le plus méprisant de moi-même ou de mon ami HUB il suffit de reprendre l’ensemble de cette discussion depuis le début !
Comme j’essaie également d’être le plus honnête possible,  il n’y a pas de multiples avatars  mais à ma connaissance 2 ;  Et  l’explication se trouve sur un autre fil de discussion concernant la FELA.
Monsieur HUB, (Grand spécialiste de la pensée unique),   inutile de vous faire des soucis sur mon appartenance à la FELA et le tort que je pourrais  causer à cette dernière ; Cette inquiétude de la part d’un individu qui depuis le début n’a cessé de ‘’dégueuler’’ sur cette fédération n’a pas lieu d’être.
Pour le bi placeur fédéral FELA malhonnête,  j’ai conseillé à Patrick de se rapprocher du SNMVL qui lui contactera à coup sur la FELA cela a déjà été fait par le passé !
Voilà,  des attaques, du dénigrement et donc des réponses des plus précises.
A + DONC

[Hub]

Si j’ai cité « MichM et Hub » c’est tout simplement parce que ces deux derniers soulignaient que mon explication sur les différents régimes fiscaux des associations de loi 1901 n’avait rien à faire dans ce fil de discussion alors même qu’ils étaient intervenus dans cette conversation.

J'ai demandé si la FELA ou certains de ses clubs affiliés avaient "une activité commerciale principale prépondérante" puisque tu t'étendais sur le régime juridique et fiscal de ce genre d'associations.  Si non (comme je le présume), cette intervention (de plus) était bel et bien hors sujet.

Mais bon !  Je persiste et je signe si vous les croisez en vol mettez-vous aux arbres ! Ces deux la refuseront d’atterrir malgré une piste balisée !

Parfaitement gratuit, insultant, hors-sujet.

quant à savoir qui est le plus méprisant de moi-même ou de mon ami HUB il suffit de reprendre l’ensemble de cette discussion depuis le début !

Non, certainement pas au début, mais puisque tu as décidé de t'engager sur le terrain des insultes ad-hominem, c'est clair que je m'énerve un peu.

Comme j’essaie également d’être le plus honnête possible,  il n’y a pas de multiples avatars  mais à ma connaissance 2

2, c'est déjà un de trop pour réfuter le "multiples".

Monsieur HUB, (Grand spécialiste de la pensée unique),   inutile de vous faire des soucis sur mon appartenance à la FELA et le tort que je pourrais  causer à cette dernière ; Cette inquiétude de la part d’un individu qui depuis le début n’a cessé de ‘’dégueuler’’ sur cette fédération n’a pas lieu d’être.

Alors là, je te mets au défi de me pointer (sans le tronquer ni le déformer) mes nombreux posts où je n'aurais cessé de "dégueuler" sur la FELA ???
J'ai juste posé des questions, exprimé des interrogations, et parfois indiqué que ça ne m'intéressait guère.

... et à chaque fois, tu as réussi à m'entraîner dans une bagarre d'ivrognes.   Ca m'éneeeeeeerve !

<2ème essai, à la "Marc L" : j'ai dit ce que j'avais à dire, je n'ai pas eu de réponse à mes questions autres que des bordées d'insultes.  Je ne répondrai plus.>

[Parapente Samoens]

Par quel miracle un moniteur FELA travaille gratuitement pour une structure qui au vu de son site internet a une activité qui ressemble plus à une école professionnelle qu’a un club école ? Perso il y a longtemps que je ne crois plus au père Noël.

Tu as un texte qui contourne l’obligation d’être détenteur d’un brevet d’état pour encadrer le parapente contre rénumération ?

[Gland Alf le Coucou.]

Par quel miracle un moniteur FELA travaille gratuitement pour une structure qui au vu de son site internet a une activité qui ressemble plus à une école professionnelle qu’a un club école ? Perso il y a longtemps que je ne crois plus au père Noël.

Tu as un texte qui contourne l’obligation d’être détenteur d’un brevet d’état pour encadrer le parapente contre rénumération ?

Salut à tous..
Salut Patrick..

Voir lien ci-dessous :
https://federation.ffvl.fr/taxonomy/term/315
Extrait du lien ci-dessus :

En résumé, le biplace associatif :
Peut être réalisé à tout moment individuellement et gracieusement par la (et le) pilote qualifié et assuré, sous sa responsabilité.
Peut comporter une participation financière du passager, et dans ce cas :
Il est réalisé sans rentrer en concurrenceavec les OBL ( professionnels) localement.
Cette participation financière va exclusivement dans la caisse du Club
Il est réalisé en accord et sous la responsabilité du président du club garant du fonctionnement.
Le passager est informé du cadre associatif du déroulement de l’action.



Il existe aussi à la FFVL, des clubs-école de vol libre FFVL.
Voir lien ci-dessous..
 https://federation.ffvl.fr/pages/les-clubs-et-ecoles
Voir extrait du lien ci-dessus :
Pour ce faire, le club s’appuie sur des élus bénévoles et aussi sur des pilotes d’expérience (brevet confirmé) formés au sein de la FFVL pour épauler le groupe : biplaceurs et treuilleurs bénévoles, accompagnateurs de club (pour les « tout juste autonomes »), animateurs de club (pour la découverte en pente-école). Certains clubs disposent aussi de moniteurs fédéraux bénévoles et demandent le label de club-école de vol libre FFVL.
Il y a en France, 150 écoles professionnelles affiliés à la FFVL et 54 clubs-écoles de vol libre affiliés à la FFVL.

Peut-on considérer les 54 clubs-école de Vol Libre de la FFVL comme des concurrents " potentiels" des écoles professionnelles de la FFVL ..?

Existe-t-il des "site-internet" avec en commun une école professionnelle de vol libre affilié à la FFVL et un club de Vol Libre de la FFVL..?
Si la réponse est "non", est-ce que cela est interdit..? Et pourquoi ça serait interdit..?

Merci d'avance pour vos réponses, vos informations, etc..

À bientôt..

[Parapente Samoens]

Rien à voir entre un club qui fait quelques biplaces à prix réduit pour participer au fonctionnement d’un club et une proposition commerciale à 80€ avec possibilité de bon cadeau.

[ERIC10]

Toutes mes réponses font suite au message de Patrick  du  24/12 à 11h58 !
Par contre,  et la mille excuse à HUB,  car je me suis trompé d’individu,  il s’agit de ‘’MICHM’’,  mais voilà il y a tellement d’interventions  que l’on ne sait plus qui est qui.
Toi HUB tu te contentais de me chambrer sans grande méchanceté  avec je te cite : « Site FELA  mais pas tout à fait,  Club FELA  mais pas tout à fait,  Débat servant à donner de la notoriété a une fédération n’en ayant aucune,  put up or shut up je suppose toujours en l’attente  du lieu des sites FELA,  etc. ; Enfin  rien de méchant ni de grave !  Donc je te demande de m’excuser pour mon erreur sur ta personne.

[Lassalle]

ERIC10 et DRAKAR,

Je n'arrive pas à comprendre pourquoi tu interviens sur ce forum simultanément, selon les messages, avec deux pseudos différents.  
Veux-tu essayer de nous faire croire qu'il s'agit de deux personnes distinctes ?

Il y a quelque chose qui m'échappe...

Marc

[Charognard]

ERIC10 et DRAKAR,

Je n'arrive pas à comprendre pourquoi tu interviens sur ce forum simultanément, selon les messages, avec deux pseudos différents.  
Veux-tu essayer de nous faire croire qu'il s'agit de deux personnes distinctes ?

Il y a quelque chose qui m'échappe...

Marc

Est-ce différent une personne avec plusieurs speudo que plusieurs personnes sous le même speudo comme Wowo fait avec son groupe de retraités d’après Justin Bieber ? 

[ERIC10]

Une association qui par son activité entre localement en concurrence avec une entreprise commerciale peut effectivement  être soumise aux impôts commerciaux et cela suivant la  règle des 4 P : PRODUIT  -  PUBLIC  - PRIX – PUBLICITE.
Toutefois si l'association exerce principalement des activités non lucratives et que les recettes de ses activités lucratives n'excèdent pas 62 250 € (en 2018), elle a la possibilité de bénéficier d'une franchise d'impôts.
La franchise des activités accessoires permet d'éviter que l'existence d'opérations commerciales accessoires ne remette en cause le caractère non lucratif de l'association. Elle peut ainsi échapper aux impôts commerciaux à raison de l'ensemble de ses activités, sans avoir à sectoriser ou à filialiser ses activités lucratives.
La franchise des activités lucratives accessoires s'applique aux associations loi 1901 et aux associations loi 1908.
Marc pour te répondre,  il s’agit effectivement d’une seule et même personne ;  Fin 2016  je suis déjà intervenu sur ce forum alors que je n’étais pas encore à la FELA ;  j’ai depuis perdu mon mot de passe et je ne me souvenais absolument plus du pseudo utilisé à cette époque ;  j’ai donc dû  à nouveau m’inscrire et c’est suite à ces derniers messages que  j’ai constaté cette anomalie qui n’est absolument pas de mon fait. Rappelle-toi (prof de français s’abstenir) ceci-dit à ce sujet aucun  progrès. Il s’agissait je crois d’idéologie ‘’Félaiste’’ ! Voilà rien de plus et je viens de m’apercevoir que mes messages apparaissent  soit sous Drakkar  soit sous Eric10.

[ERIC10]

Comme c’est le cas ici je suis en ligne avec 2 pseudos !

[ERIC10]

Ma réponse te convient-elle  Marc ?

[plumocum]

ERIC10 et DRAKAR,

Je n'arrive pas à comprendre pourquoi tu interviens sur ce forum simultanément, selon les messages, avec deux pseudos différents.  
Veux-tu essayer de nous faire croire qu'il s'agit de deux personnes distinctes ?

Il y a quelque chose qui m'échappe...

Marc

Est-ce différent une personne avec plusieurs speudo que plusieurs personnes sous le même speudo comme Wowo fait avec son groupe de retraités d’après Justin Bieber ? 

Voilà ce qui s'passe à causer avec des schyzos on fini par s'y paumer. Il faut rendre à Jules ce qui appartient à César et avant que Sam s'agace concernant la reconnaissance de l'auteur je corrige . Le groupe de retraité, ça vient de Samepate. 

[Tipapy]

Voilà rien de plus et je viens de m’apercevoir que mes messages apparaissent  soit sous Drakkar  soit sous Eric10.

Comme je suis archi-nul en informatique, techniquement, comment est il possible de se connecter avec un speudo et un mot de passe valides, et apparaître sous un autre speudo oublié dont on aurait perdu le mot de passe ?
J'ai un antivirus payant qui se renouvelle automatiquement pour un PC détruit et je ne parviens pas à me souvenir des identifiants dédiés à cette machine. Inutile de dire que je suis intéressé par l'astuce.

[MichM]

FELA = drakkar = Eric le viking   

révélateur, non ?

  

[MichM]

Allez, un café !

Haaa c'est une belle journée qui commence, Eric Drakar, si tu nous lis  


         

[MichM]

.

[MichM]

..

[MichM]

...

[MichM]

[Lassalle]

Marc pour te répondre,  il s’agit effectivement d’une seule et même personne ;  Fin 2016  je suis déjà intervenu sur ce forum alors que je n’étais pas encore à la FELA ;  j’ai depuis perdu mon mot de passe et je ne me souvenais absolument plus du pseudo utilisé à cette époque ;  j’ai donc dû  à nouveau m’inscrire et c’est suite à ces derniers messages que  j’ai constaté cette anomalie qui n’est absolument pas de mon fait. Rappelle-toi (prof de français s’abstenir) ceci-dit à ce sujet aucun  progrès. Il s’agissait je crois d’idéologie ‘’Félaiste’’ ! Voilà rien de plus et je viens de m’apercevoir que mes messages apparaissent soit sous Drakkar soit sous Eric10.

Je ne comprends absolument pas ta situation vis-à-vis du forum, mais c'est en fait assez secondaire.
Pour préciser ma remarque :

1/ Il arrive que des membres du forum décident à un moment de changer de pseudo (il suffit de le faire dans le profil et c'est très facile).
Certains l'ont fait comme Willow, over, akira...
Une fois qu'ils ont changé de pseudo, tous leurs nouveaux messages sont publiés avec ce nouveau pseudo.

2/ En ce qui te concerne tu as ouvert deux comptes distincts sur ce forum :

- Le premier le 1^er mai 2017 avec le pseudo "ERIC10" (et non pas en 2016 comme tu l'indiques par erreur).
Avec ce pseudo tu as envoyé en tout 25 messages sur ce forum, dont 15 en 2018.

- Le second le 13 décembre 2018 avec le pseudo "DAKAR" (et non pas DRAKKAR comme tu l'écris par erreur dans ton message).
Avec ce pseudo tu as publié 27 messages sur ce forum (tous en 2018 bien sûr !).

Et sur ce forum de discussion tu alternes des messages avec l'un ou l'autre de tes deux pseudos !
Je n'en vois absolument pas l'intérêt, c'est tout !  

Quant à cette histoire de retraités qui utiliseraient tous le compte unique de wowo, c'est bien sûr de l'humour (réponse au message de Charognard !).  

On est un peu hors-sujet de ce fil.

Marc

[Tipapy]

Je peux comprendre qu'il soit difficile à certains, comme toi,  en votant une mesure absurde, de reconnaître d'avoir mis en danger d'autres personnes en violant Lois et règles, d'avoir abusé et causé des torts à plus de 200 pilotes.

Ce que je vais écrire n'est ni une critique, ni une tentative de dénigrement mais juste une question.

Ne penses tu pas que s'il y a plus de deux cents pilotes lésés, il serait plus approprié de se grouper pour demander des comptes à la FFVL ?
Si ce nombre est exact, il devrait être facile pour toi de trouver de nombreux appuis. Non ?

Je ne vois pas pourquoi il faudrait se regrouper pour faire appliquer les règlements fédéraux, une simple demande devrait suffire, n'est-ce pas? Et si ceux en charge de la FFVL ne réagissent pas, alors les Licenciés devraient manifester d'eux-même car ils ont aussi la responsabilité et le Devoir de vérifier au bon fonctionnement de leur Bien collectif qu'est la fédé!

Je suis un peu hors sujet, mais ce qui me surprend, c'est le peu de licenciés prêts à te suivre dans ta croisade. Ne penses tu pas que tu fasses fausse route, et que ta "lutte" soit celle de Don Quichotte contre les moulins à vent. Ne serait il pas plus pertinent d'utiliser ton énergie à des actions plus profitables ?