la reglementation et les vols interdits

[levautour]

La RCA n'est PLUS la réglementation en vigueur... c'est désormais la RDA (européenne)

Non, si on est affilié FFVL, on n'a pas le droit de voler de nuit dixit la DGAC que le club des Tire clous a consulté dans l'espoir d'organiser un vol de nuit pour leur compètition de juillet : ELLE (la DGAC) ne délivrera jamais de document officiel pour nous autoriser a voler de nuit

Ceci n'est plus valable depuis la RDA du 1er février 2007 désolé...
Aucune autorisation de la DGAC n'est nécessaire pour un vol de nuit

4.3 Les vols VFR qui ont lieu de nuit, sont effectués conformément aux conditions fixées en
Appendice 5

Un vol VFR de nuit est effectué dans les conditions météorologiques suivantes :
a) Pour un vol local :
-  conserver la vue du sol ou de l’eau ;
-  hauteur de la base des nuages égale ou supérieure à 450 mètres (1500 ft) ;
-  visibilité égale ou supérieure à 5 kilomètres.

1.4.2 Cas particuliers
Un plan de vol n’est pas exigé pour les vols suivants ; les éléments de vol appropriés sont
communiqués par radio, à l’organisme de la circulation aérienne concerné :
-  vols locaux ;

1.6 Espaces aériens et Zones réglementées
Un vol VFR de nuit peut être effectué :
-  en espace aérien non contrôlé ;

1.7 Radiocommunications
1.7.1 Vol local sans organisme de la circulation aérienne
Un pilote en vol VFR de nuit évoluant en vol local, assure une veille radiotéléphonique. En l’absence
d’organisme de la circulation aérienne, il indique en auto-information, au premier appel d’un autre
pilote sur la fréquence, sa position, son altitude et ses intentions.

Voilà les règles générales du vol à vue pouvant s'appliquer aux parapentes depuis l'harmonisation européenne du 1er Février 2007.
Ce vole ne nécessite pas autorisation et ne peut être effectué qu'en zone non réglementé par forte luminosité...

[Siou]

http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/dossier/texteregle/RDA%20complet.pdf

Le truc 'sommaire', c'est un pdf avec uniquement le sommaire. Le contenu, il est dans le 2.1.3 (RDA). Ou alors j'ai pas compris ce qui ne va pas ?

Oui oui c'est moi qui ait loupé un truc... j'ai cru que ce n'etait qu'une annexe 
Je suis fatigué du week end, j'ai pas volé !
Vivement la fin de la semaine 

[manulemafatais]

Bon alors on pose ou on pose pas ? Ça serait sympa de vous mettre d'accord, j'ai plus beaucoup de gaz moi. 

[levautour]

2.3.1 Responsabilité du pilote commandant de bord
Le pilote commandant de bord d’un aéronef, qu’il tienne ou non les commandes, est responsable
de l’application des règles de l’air à la conduite de son aéronef ; toutefois, il peut déroger à ces
règles s’il le juge absolument nécessaire pour des motifs de sécurité.

c'est très clair les règles de la RDA ne sont pas impératives face à tout paramètre de sécurité..... si tu ne peux pas faire autrement que poser tu es dans un motif de sécurité et tu pose.... décision conforme au cas "judiciaire" que je connais...

[marc]

La RCA n'est PLUS la réglementation en vigueur... c'est désormais la RDA (européenne)

Non, si on est affilié FFVL, on n'a pas le droit de voler de nuit dixit la DGAC que le club des Tire clous a consulté dans l'espoir d'organiser un vol de nuit pour leur compètition de juillet : ELLE (la DGAC) ne délivrera jamais de document officiel pour nous autoriser a voler de nuit

tu as zappé la première ligne, assez importante je pense:

Les conditions dans lesquelles un pilote d’avion peut, de nuit, effectuer un vol selon les règles de
vol à vue (vol VFR de nuit) sont fixées ci après.

Ok, maintenant, pourquoi est-ce qu'ils utilisent le terme "avion" et pas "aéronef" ? Aéronef étant une super classe (comprenant les PUL), alors qu'avion est une sous classe:

Avion : Aérodyne entraîné par un organe moteur et dont la sustentation en vol est obtenue
principalement par des réactions aérodynamiques sur des surfaces qui restent fixes dans des
conditions données de vol.

Pour moi, toute l'annexe 5 ne s'applique pas aux PUL, ou alors j'ai rien compris

3...2...1... FIGHT

(eh eh, ça parlait de rando, ça va dérapper sur le vol de nuit, un autre grand classique )

[levautour]

Le mot Avion vient sans doute de la traduction/harmonisation de la reglementation européenne... cet article en est une traduction et était en vigeur dans plusieurs pays bien avant l'apparition des PUL à ma connaissance. les PUL sont soumis aux règles VFR sauf dispositions contraires... donc l'annexe 5, selon moi, nous concerne directement comme TOUTES les règles VFR
Les PUL n'étant mentionnés nulles part le principe veut que ce qui n'est pas interdit est autorisé.... et comme l'Arrété du 7 octobre 85 stipule que les PUL sont soumis aux règles VFR sauf dispositions contraires cette annexe selon moi, s'applique pleinement.


 mais il y a des précisions parfois... d'ailleur en voici une :

4.6 Sauf pour les besoins du décollage et de l'atterrissage, ou sauf autorisation des autorités compétentes, aucun vol VFR
n’est effectué :
a) au-dessus des zones à forte densité des villes ou autres agglomérations ou de rassemblements de personnes en plein air
à moins de 300 m (1 000 ft) au-dessus de l'obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 600 m autour de l'aéronef ;
b) ailleurs qu'aux endroits spécifiés en 4.6 a), à une hauteur inférieure à 150 m (500 ft) au-dessus du sol ou de l'eau ;
toutefois :
1
- les planeurs effectuant des vols de pente ainsi que les ballons et les PUL peuvent faire exception à cette règle
sous réserve de n’entraîner aucun risque pour les personnes ou les biens à la surface ;

ce dont je déduis que l'attérrissage est possible partour pour un PUL s'il n'y a pas danger pour les bien et les personnes..

[Siou]

ce dont je déduis que l'attérrissage est possible partour pour un PUL s'il n'y a pas danger pour les bien et les personnes..

Exact, mais cela est valable tant que tu es "en l'air".
Au sol, tu te retrouves avec les fameux droits du proprietaire du terrain... Si urgence, ca passe, sinon on peut toujours venir te chercher des broutilles...
Ca m'est arrivé en plus ! Ca a discuté pas mal pendant 10mn, puis j'ai sorti la carte de l'assurance et que "si il y avait degas dans le champs, j'etais pret a faire une declaration" et la, plus personne... Je suis reparti tranquille !
En fait, le gars voulait juste raler pour le principe... 

Laurent

[levautour]

Oui c'est souvent le cas.... en fait dans le cas que je connais le gars à cassé un truc qui n'avait pas de vraie valeur marchande.... plainte classée sans suite pour l'attérissage... on était dans la cadre cité du commandant de bord ne pouvant faire autrement que poser. Et pour les dégats le plaignant s'est démerdé avec l'assurance... et là bien évidement... face à un assureur.... vous voyez quoi...   

[STEPH]

  La p'tite dame de la DGAC que nous avons eu au telephone est pas d'accord avec votre definition du mot avion    qui pour elle n'inclut en aucune manière les parapentes... je voulais pas intervenir sur ce fil de discussion pas vraiment constructif mais chui un peu obligé de faire passer les infos dont je dispose...
ma conclusion est que la reglementation aerienne en ce qui nous concerne est peu clair et incomplete (la preuve: ce fil de discution ou chacun veux bien voir ce qu'il veux dans les textes). Ne nous en plaignons pas, faisons profil bas, et profitons sans esclandres et publicité de cette situation car si ceux sont les instances aéronautique qui tranchent pour nous, nous y perdrons forcément. aller, bonne nuit! 

[levautour]

Voilà beaucoup de sagesse...

pour ce qui est de la DGAC j'ai déjà souvent vu et entendu des avis de différents représentants de cette institutions qui se contredisaient mutuellement parfois même de façon vive sur : les vols de nuits, le plancher de survol des agglomérations, la classification, ou non, des PUL dans la catégorie des planeurs, le survol et la traversée des cône ILS d'aéroport non classifiés en zone non classée... etc...

Si tu veux vraiment être sur pour le vol de nuit seule la direction centrale de la DGAC pourra éventuellement, si le problème les intéresse, te donner un avis. Mais faute d'un texte clair citant les PUL seule un nouveau décret ou une juriceprudence pourrait, selon moi donner une réponse incontestable.... la dame en question ne voulais sans doute pas se "prendre la tête" et moins encore prendre des responsabiltés... dans le doute elle s'est abstenue... j'aurai fait pareil à sa place...

[STEPH]

'c'est un peu ce que je voulait dire, si on les poussent a statuer clairement, il vont pas s'ebêter pour quelques meduses volantes au frontieres de leurs espaces aeriens commerciaux, et interdire: c'est plus simple que d'autoriser et legiferer, et ça fait pas perdre de roros 

[ajja]

ma conclusion est que la reglementation aerienne en ce qui nous concerne est peu clair et incomplete (la preuve: ce fil de discution ou chacun veux bien voir ce qu'il veux dans les textes). Ne nous en plaignons pas, faisons profil bas, et profitons sans esclandres et publicité de cette situation car si ceux sont les instances aéronautique qui tranchent pour nous, nous y perdrons forcément. aller, bonne nuit! 

 

[thierry_c]

Voilà beaucoup de sagesse...

pour ce qui est de la DGAC j'ai déjà souvent vu et entendu des avis de différents représentants de cette institutions qui se contredisaient mutuellement parfois même de façon vive sur : les vols de nuits, le plancher de survol des agglomérations, la classification, ou non, des PUL dans la catégorie des planeurs, le survol et la traversée des cône ILS d'aéroport non classifiés en zone non classée... etc...

Si tu veux vraiment être sur pour le vol de nuit seule la direction centrale de la DGAC pourra éventuellement, si le problème les intéresse, te donner un avis. Mais faute d'un texte clair citant les PUL seule un nouveau décret ou une juriceprudence pourrait, selon moi donner une réponse incontestable.... la dame en question ne voulais sans doute pas se "prendre la tête" et moins encore prendre des responsabiltés... dans le doute elle s'est abstenue... j'aurai fait pareil à sa place...

'c'est un peu ce que je voulait dire, si on les poussent a statuer clairement, il vont pas s'ebêter pour quelques meduses volantes au frontieres de leurs espaces aeriens commerciaux, et interdire: c'est plus simple que d'autoriser et legiferer, et ça fait pas perdre de roros 

Au moins, c'est un point ou on est tous d'accord
a+

[aileF]

je me permet de relancer ce fil qui était parti en cacahuète semble-t-il.

ma question est bel et bien dans le topic je pense :

dans le QCM BPc je lis :

Au cours de la préparation d'un circuit, vous constatez que vous devez traverser une zone particulière dont le sigles est D 573.
Vous en déduisez immédiatement que c'est une zone :

A - interdite à toute pénétration
B - dangereuse, mais utilisable même pendant les périodes d'activité
C - réglementée avec une autorisation préalable à demander.

la bonne  réponse est : B

mais je vois clairement  sur la (première ligne) sur mon super passeport de pilote :

Les principales INTERDICTIONS

• Vole en espace aérien contrôlé classé A ou B ou C ou D

alors quoi ? les zones D sont interdites ou pas ?

[Benoit 2R]

Attention, ne pas confondre zone aérienne de classe D et zone dangereuse. La première nécessite contact radio et est interdite aux parapentes, la deuxième informe le pilote d'un danger potentiel.

[marc]

http://www.dircam.air.defense.gouv.fr/dia/images/stories/Doc/ERF_ZONE_D.pdf

Visiblement, une zone nommée "D xxx" est une zone dangereuse. Pour la "D 573", il s'agit de tirs au sol. Vrai que c'est "confusant". Le nom d'une zone ne contient visiblement pas sa classification (faudrait confirmer, mais ça parait logique).

[Benoit 2R]

C'est somme toute assez logique : ça serait interdit de survol ils l'auraient classée zone interdite (P comme Prohibited). Là c'est juste dangereux, c'est une zone D.

[marc]

Oui, c'est une zone D[angereuse], mais ce n'est pas une zone classé 'D'. Pareil, 'P' et 'R' ne sont pas des classes mais des dénominations de zone spéciales.

Je trouve que c'est assez compliqué pour un néophyte comme moi de trouver l'info. J'ai trouvé ce pdf plutôt bien fait: http://www.ivao.fr/dep/instruction/Manuels/Ipack-FR_V2/pdf/REG_ESP.pdf

[aileF]

ce que je comprend de ton pdf :

les zones de classe D sont dans la LTA (traffic en zone "basse") entre le FL115 et 195 (3500m à 6500m en gros) et n'ont rien de dangereuses

les zones D - Dangereuses signalent juste  un Danger. Elles ont un nom "D573" ou D144A"

elles n'ont rien à voir l'une avec l'autre. voilà, c'est plus clair : Zones D- ou zones de CLASSE D

[marc]

Yep, c'est ce que j'ai compris. D'ailleurs, je suis tombé sur cette synthèse wikipedia:

 - découpage de l'espace aérien http://fr.wikipedia.org/wiki/Espace_a%C3%A9rien
 - les classes existantes: http://fr.wikipedia.org/wiki/Classe_d%27espace_a%C3%A9rien

[MichelM]

[EDIT]

Voir le fichier joint, memento bien pratique pour se remettre ça en tête régulièrement, ou mettre dans la poche

[fabrice]

les zones de classe D sont dans la LTA (traffic en zone "basse") entre le FL115 et 195 (3500m à 6500m en gros) et n'ont rien de dangereuses

les zones D - Dangereuses signalent juste  un Danger. Elles ont un nom "D573" ou D144A"

elles n'ont rien à voir l'une avec l'autre. voilà, c'est plus clair : Zones D- ou zones de CLASSE D

C'est à peu près cela.
On trouve des TMA de classe D qui vont du sol... à plus haut, j'imagine FL195 !
La différence est bien là :
espace aérien de CLASSE D  (interdit au vol à vue)
et zone D Dangereuse  (autorisée mais à nos risques et périls)!

Sur une carte, une TMA est nommée, par exemple TMA 5 BALE, et les altitudes basse et haute la spécifiant sont notées  verticalement  :
FL 80  --> 8000 pieds --> 2400m environ
SFC   --> du sol

Comme les TMA sont autour des aéroports, elles sont difficiles à confondre avec une zone D perdue dans le désert !

[Tibo]

les zones de classe D sont dans la LTA (traffic en zone "basse") entre le FL115 et 195 (3500m à 6500m en gros) et n'ont rien de dangereuses

les zones D - Dangereuses signalent juste  un Danger. Elles ont un nom "D573" ou D144A"

elles n'ont rien à voir l'une avec l'autre. voilà, c'est plus clair : Zones D- ou zones de CLASSE D

C'est à peu près cela.
On trouve des TMA de classe D qui vont du sol... à plus haut, j'imagine FL195 !
La différence est bien là :
espace aérien de CLASSE D  (interdit au vol à vue)
et zone D Dangereuse  (autorisée mais à nos risques et périls)!

Sur une carte, une TMA est nommée, par exemple TMA 5 BALE, et les altitudes basse et haute la spécifiant sont notées  verticalement  :
FL 80  --> 8000 pieds --> 2400m environ
SFC   --> du sol

Comme les TMA sont autour des aéroports, elles sont difficiles à confondre avec une zone D perdue dans le désert !

Et pourtant dans le document de MichelM (dont je connais aussi la source et sa pertinence) et sur les cartes SIA la zone de classe D n'est pas une zone interdite (contrairement à la classe A) mais une zone contrôlée soumise à clearence d'entrée et de sortie.

Maintenant il est aussi possible qu'il y est une différence entre ulm et parapente.

Par exemple pour Sion, c'est une CTR de classe D et personne n'y vole en parapente...

Alors

[fabrice]

les zones de classe D sont dans la LTA (traffic en zone "basse") entre le FL115 et 195 (3500m à 6500m en gros) et n'ont rien de dangereuses

les zones D - Dangereuses signalent juste  un Danger. Elles ont un nom "D573" ou D144A"

elles n'ont rien à voir l'une avec l'autre. voilà, c'est plus clair : Zones D- ou zones de CLASSE D

C'est à peu près cela.
On trouve des TMA de classe D qui vont du sol... à plus haut, j'imagine FL195 !
La différence est bien là :
espace aérien de CLASSE D  (interdit au vol à vue)
et zone D Dangereuse  (autorisée mais à nos risques et périls)!

Sur une carte, une TMA est nommée, par exemple TMA 5 BALE, et les altitudes basse et haute la spécifiant sont notées  verticalement  :
FL 80  --> 8000 pieds --> 2400m environ
SFC   --> du sol

Comme les TMA sont autour des aéroports, elles sont difficiles à confondre avec une zone D perdue dans le désert !

Et pourtant dans le document de MichelM (dont je connais aussi la source et sa pertinence) et sur les cartes SIA la zone de classe D n'est pas une zone interdite (contrairement à la classe A) mais une zone contrôlée soumise à clearence d'entrée et de sortie.

Maintenant il est aussi possible qu'il y est une différence entre ulm et parapente.

Par exemple pour Sion, c'est une CTR de classe D et personne n'y vole en parapente...

Le terme classe  concerne les espaces aériens, ils sont soit contrôlés (A B C D E) , soit non-contrôlés (FG)...
une zone (D P R ) est un bout "particuliers" dans un espace aérien contrôlé ou non !

Pour demander la clearance pour pénétrer un espace de classe B C ou D, il faut une radio aviation + licence + immatriculation !
Nous n'avons pas tout cela en parapente, donc ces classes nous sont interdites.

[Benoit 2R]

Je vais peut-être vous paraître rabat-joie, mais il me semble nécessaire d'avoir un minimum connaissance de ces règles de l'air pour pouvoir voler. Tout comme un cycliste se doit de connaitre et respecter le code de la route, même s'il n'a pas le permis.

Pour info tout est là, et pour une fois c'est assez clair :
http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/

La SIA publie chaque année un petit guide VFR qui résume ce qu'on doit savoir :
http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/asp/frameset_fr.asp?m=9

Et dans ce guide d'une centaine de pages, à la louche 25% du contenu nous concerne (au grand max 2h de lecture en prenant son temps).
La version 2007 du guide est dispo ici (si si, c'est bien le guide vfr français) :
http://www.aero-hesbaye.be/pdf_doc/GuideVFR2007.pdf