+ Le chant du vario +

Progresser en parapente => Législation => Discussion démarrée par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 11:33:57



Titre: la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 11:33:57
Alors si on veux rester cartésien (mais moi perso ça me botte pas plus que ça ...)

1/ le vol rando par lui même est un vol interdit (quelque soit l'endroit où il est pratiqué) a cause des points suivants :
  • autorisation du propriétaire du terrain de décollage bien souvent violée
  • autorisation du propriétaire du terrain d'attérissage bien souvent violée

Ce qui est une obligation vis a vis de la règlementation aérienne et de la couverture d'assurance

ensuite parce que la cartésie j'sais pas où c'est ;) :

Je respecte la nature, je ne gueule pas a tt va en montagne, je suis propre, je ne sort pas des sentiers, je ne ne jette pas pierre au Marmotte, et je n ai pas de chien...si tt le monde etait comme moi, il y aurait pas de pbs....

Apres on peu en parler des heures....et on aura tt les deux raisons...

c'est tout très bien et avec plaisir  :pouce:

en revanche quand je lis ça, une réponse me saute aux yeux :

Pour reprendre l exemple de la reserve des Bauges, c est ouvert au randonneurs, skieurs..etc... ce printemps quand on a survolé la limite de la reserve des Bauges (deja on est passe a 20 m de 3 chamois, ils n ont pas bougé d un cm), il y avait un groupe d au moins 20 raqueteurs dans la reserve....lesquels sont les plus derangeant???

(mode cartisien on) ceux qui n'ont pas a y être parce qu'ils y pratiquent quelque chose qui n'y est pas autorisé ! (mode cartésien off)

Je considère que le parapente (pour l'avoir vu au Serpaton par exemple mais dans le Vercors au Belvédaire aussi...) effraie les animaux au sol. Que l'on ne peut pas non plus arrêter de voler parce qu'ils ont peur de tout. mais que chez eux ... c'est chez eux et donc pas chez moi... on m'interdit d'y être alors je n'y vais pas.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: akira le 16 Juin 2008 - 11:46:12
Il me semble que la loi dit que le vachage est autorise meme sans l'accord du proprio, non ?


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 12:01:08
non ! qu'il soit toléré par mesure de sécurité oui mais tout a fait pénalisable


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: thierry_c le 16 Juin 2008 - 12:09:05
non ! qu'il soit toléré par mesure de sécurité oui mais tout a fait pénalisable

c'est pas qu'il est toléré, mais en cas d'urgence c'est autorisé !
par contre, ce n'est penalisable que si tu n'arrive pas a prouver que c'etait vraiment un cas d'urgence !
j'vais essayer de voir si je retrouve les textes la dessus !
a+


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 12:11:30
non Thierry la règlementation aérienne est formelle : c'est interdit ... donc pas autorisé mais toléré par mesure de sécurité (et encore faut effectivement le prouver) ...


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: akira le 16 Juin 2008 - 12:24:09
Et c est a qui de prouver ?

En general a l accusation non ? Qu est ce qui m empeche de dire que je partais en cross et que ca a foire ?


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 12:26:31
la question ne se pose pas puisque de toute façon y'a jamais personne là où l'on vache  :mdr: et puis comme c'est tolérable y'a jamais besoin de le prouver... mais si (et là on refait le monde)

Personnellement je ne connais personne qui a été dans ce cas de figure.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Michel Meyer le 16 Juin 2008 - 12:35:26
non Thierry la règlementation aérienne est formelle : c'est interdit ...

Faux.

/mode Sysiphe qui pousse le rocher

Pour la x-ième fois : nous sommes soumis aux règles de l'air édictées par la DGAC et dont j'avais donné le lien.
Ces règles sont un cadre fixé pour réglementer la circulation aérienne pour des vols se déroulant "normalement".
En cas de problême de sécurité le pilote de l'aéronef est le seul maître à bord pour toute décision concernant la suite du vol, on sort donc de ce cadre et des dites règles.
Dans le cas d'un vachage et comme l'avait déja bien dit Piwi, l'argument sécurité peut être invoqué à 100%, si tu te vaches c'est bien parce que tu n'es pas arrivé à rejoindre un terrain idoine.

Idem un autre point qui avait été évoqué ici où en mélangeant joyeusement tout et n'importe quoi certains prétendaient qu'un largage de voile principale avec un secours Rogallo était interdit, c'est absolument faux, car c'est dans le cadre d'une procédure de secours.
Un largage de base-jumper à partir d'un biplace est interdit, et ça n'a rien à voir avec le largage d'une voile en faisant secours, car là on est de nouveau dans le cadre normal des règles de l'air où les activités de parachutage sont strictement règlementées.

Contacts :
référent DGAC dans chaque Ligue régionale de la FFVL.

Documents :
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/RDA-complet.pdf (http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/RDA-complet.pdf)
http://www.ff-aero.fr/ed/editeur/fileupload/RDA__SCA.pdf (http://www.ff-aero.fr/ed/editeur/fileupload/RDA__SCA.pdf)

je vous laisse y trouver les articles et paragraphes en question, comme ça vous lirez les docs  :mrgreen:





Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 12:39:28
tu vaches ok... pendant la vache tu casses un arbre sous les yeux du proprio ou alors tu lui fais un méga cratère dans son blé... toujours ok ?

je suis prêt a te parier ce que tu veux que ton article devant un tribunal parce que le proprio aurait porté plainte sera débouté et que tu perdra le procès dans ce cas c'est ta RCA qui paiera ...

on pari ??  :jump:  on pari ??  :jump:


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: levautour le 16 Juin 2008 - 12:45:01
Blue j'ai déjà vu le cas en "réel"... le vachage à été sans discussion été reconnu comme attérissage d'urgence et la RCA à payé sans discuter les dégats dû à la responsabilité civile....


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Michel Meyer le 16 Juin 2008 - 13:12:01
tu vaches ok... pendant la vache tu casses un arbre sous les yeux du proprio ou alors tu lui fais un méga cratère dans son blé... toujours ok ?

je suis prêt a te parier ce que tu veux que ton article devant un tribunal parce que le proprio aurait porté plainte sera débouté et que tu perdra le procès dans ce cas c'est ta RCA qui paiera ...

La dernière phrase ci-dessus n'est pas très claire
La RC paie les dégats en tout état de cause, ça n'a rien à voir le point dont il était question (règles de l'air et le cadre dans lequelles elles sont applicables), une fois de plus on commence à tout mélanger, faut pas confondre le civil et le pénal.



Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: thierry_c le 16 Juin 2008 - 13:45:17
Salut
Le deuxième lien, c'est ce que je cherchais depuis pas mal de temps et que je n'arrivais pas à retrouver  :pouce:

et puis pour relancer le truc, il faut arrêter de dire on a pas le droit à si ou à ça car le représentant ffvl a dit que !
Le texte est dispo et il faut respecter ces règles. maintenant pour ce qui est des textes ffvl (qui non rien d'officiel au niveau règles de l'air) c'est plus pour l'assurance et encore, pour reprendre comme exemple le vol de nuit, le texte ffvl parle encore de truc de 2002 alors ......
Maintenant, si tu es assuré ffvl, il vaut mieux respecter les "directives" de la ffvl pour le point de vu assurances, mais si tu es assuré ailleurs, faut juste respecter les règles de l'air.
Pour revenir au sujet, dans le cas des règles de l'air, on ne parle pas du tout des vaches et comme le dit Michel, en cas d'urgence, on sort de ces dîtes règles !!!

a+


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 14:06:50
mais vous êtes allucinant...  :koi:

on parle de décoller d'un endroit volontairement dont bien souvent (les exceptions sont autorisées en revanche) on a pas d'accord du propriétaire : déjà en commençant comme ça c'est affreusement mal barré et ce quel qu'en soit vos batteries de règles de l'air ... on a pas le droit.

ensuite on vous dit qu'il faut avoir l'accord du propriétaire pour poser dans son terrain et vous continuez votre délire en prétextant que vous êtes dans une situation d'urgence  :bang:

Ensuite vous voulez a tout prix faire gober des truc aux personnes qui lisent vos message en semant un doute sur la règlementation et en cherchant des moyen pour s'en sortir dans le cas où vous vous feriez prendre par une autorité quelconque ...

Vous êtes des grands malades.  :bang:

Oui le vol rando (et le cross) sont des vols interdit
Oui tout le monde en fait (comme personne ne met ses clignotant sur la route au volant de leur véhicules)
Non on est pas dans une situation d'urgence quand on va finir son vol rando
et encore Non, si on est affilié FFVL, on n'a pas le droit de voler de nuit dixit la DGAC que le club des Tire clous a consulté dans l'espoir d'organiser un vol de nuit pour leur compètition de juillet : ELLE (la DGAC) ne délivrera jamais de document officiel pour nous autoriser a voler de nuit

On vous a dit (dans n'importe quelle école, sur n'importe quel support d'information de la FFVL (genre le passport tiens par exemple) que c'est interdit de décoller et atterrir sans autorisation et vous continuez a prétendre que c'est autorisé parce que ça peut être dans le cas d'une manoeuvre d'urgence. Vous faites dans l'urgence a chaque vol rando ??? (si oui faut arrêter le parapente, vous vous mettez vraiment en danger à chaque vol ! )

Moi la prochaine fois que je me vache et en considérant "l'improbable cas où" je me ferai contrôlé par une autorité je répondrai : "Ah mais non pas d'accord Mr, vous avez tort parce que Michel Meyer et Thierry-c nous l'ont clairement dit sur un support publique que c'est autorisé !! " (je pense qu'a la brigade ils vont bien se marrer  :grat: )

bref je fout tout ça au flood ça n'a plus rien a voir avec le sujet du fil (comme d'hab)





Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: piment le 16 Juin 2008 - 14:13:04
Blue, quand tu parles de non autorisation de décoller de la part des propriétaires, c'est peut-être le cas chez vous. nous les estives sont en général communales ou en commission syndicales et dans pas mal de communes on a par écrit l'autorisation du maire de décoller sur le territoire communal. Après même si tu n'as pas l'autorisation du moment que tu ne fais pas de dégât et que tu ne déranges personne, tout le monde s'en fout...
Je fais ça à longueur d'année autour de chez moi et personne ne m'a jamais rien dit à part des trucs du genre  bonjour, vous avez sauté depuis où? vous venez boire un coup à la maison?


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: akira le 16 Juin 2008 - 14:17:58
J ai rien dit ...  :canape:

Ah si ... Quand tu pars en cross Blue, tu es a 90% dans le cas d'un attero de type vachage interdit. Ce n'est donc pas loin des 100% d'un vol rando. Ca veut dire que tu decolle en etant a 90% sur de faire un attero dit d'urgence. En fait il n'a rien d un attero d urgence puisque tu es presque sur qu ce sera sur un terrain illegal. Je trouve donc un poil de mauvaise foi de hurler sur les gens alors qu on (tu) fais exactement la meme chose (a 10% pres).


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Guillaume le 16 Juin 2008 - 14:18:37
Oui le vol rando (et le cross) sont des vols interdit

 :coucou:

 :grat: Mon cross depuis St Marcel (Décollage avec l'accord du proprio eu au téléphone) et attéro à St Nazaire (après son officialisation FFVL) est interdit? Si tu me dis non que se passe-t-il si je loupe une transition? Ah du coup il devient interdit? Donc ok on interdit les cross. Mais je me souviens d'un jour en local ou en décollant de St Hilaire je suis allé aux antennes et oops, çe ne rentre pas? Que faire... forcer un retour hypothétique vers lumbin ou partir vent de cul vers une zone appropriée pour un atterrissage de secours? Du coup le vol local est interdit puisque tu peux très bien te faire piéger (et si tu dis non c'est de la mauvaise foi  ;) ).

PS: +1 avec akira, je ne comprends pas pourquoi tu veux mettre cette discussion au flood....
Re-edit: Ah bah du coup mon message ne suit plus le fil du truc... je pense qu'il faudrait le changer de fil.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 14:28:26
 :trinq: Akira (t'as du virer le message d'avant j'le retrouve pas  :canape: bon d'toute façon on fait comme on a dit ;) )

alors j'hurle pas Akira, je m'explique  :mrgreen:    :canape: (c'est vachement énervant quand même ! pardon a tous)

comme je l'ai dis dans le message où j'"hurle" ;) le vol de type cross est illégal oui. Et je le fais pourtant comme tout ceux qui pratique le cross, le vol rando, le vol de nuit (affilié FFVL), les clignotants qu'on met pas quand on tourne etc...

Je suis en tort, je le sais... j'assume !! je ne cherche pas à prétexter que je suis en situation d'urgence a chaque fois que je me vache.

et comme je l'ai dis, je n'ai pas besoin de le faire puisque de toute manière personne ne vient vérifier.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 14:34:07
quand je dis flood je parle pas de la section mais du changement de sujet par rapport a celui d'origine. ici le fil rentre dans le cadre de la règlementation mais j'ai pas trouver de section appropriée alors je le laisse dans technique (section qui s'y rapproche le plus ;) )


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Michel Meyer le 16 Juin 2008 - 14:57:54

Dis donc, Blue,
 
j'ai pas rêvé, tu as écrit plus haut :
Citation
la règlementation aérienne est formelle : c'est interdit

Tu as écrit cette phrase en réponse à Thierry qui parlait du vachage.

Qu'est-ce qu'un vachage en langage courant ?
Un nom commun pour désigner un atterrissage hors terrain officiel pour cause d'urgence, pour des raisons de sécurité.
Dans les procédures d'urgence le pilote de l'aéronef est seul maître à bord et on se retrouve en dehors du cadre d'application des règles de la circulation aérienne.

Et ça, c'est pas Michel Meyer ou thierry_c qui le disent mais la DGAC !!! 

As-tu déja lu les documents officiels ?
Je prétends que non, car sinon on ne peut pas sortir une telle contre-vérité comme tu l'as fait plus haut.
Et je te mets au défi de trouver noir sur blanc un quelconque paragraphe qui viendra confirmer ton affirmation !


Ensuite tu as encore écrit (en parlant de Thierry et moi) :
Citation
Vous êtes des grands malades.

Et là faut arrêter les conneries 5 minutes et je te prierais de laisser ce genre d'insultes de coté, ou bien est-ce ton statut de découpeur de fils de discussion qui te donne un droit supplémentaire ?
Y'a une chose en tout cas que personne ne pourra nier : y'a des sujets dans le genre (assurances et règlementation) qui reviennent régulièrement sur le tapis.
Le problême ici, c'est qu'il y a un max de bruit pour un minimum d'infos valables et que certains y vont de leur pseudo-science en prétendant n'importe quoi et en le faisant passer pour une vérité.
Ca pourrait être marrant, le problême c'est qu'il y en aura des lecteurs qui n'en savent rien qui vont prendre ça pour argent comptant.
Et sur ce genre de sujets justement, c'est pas la première fois que tu te distingues, et pas dans le bon sens, alors comme disait l'autre : camembert, hein.

Atchao !




Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Blue coua le 16 Juin 2008 - 15:37:32
fais pas d'amalgamme STP Michel : le "vous êtes de grands malades" n'a strictement rien a voir avec un quelconque statut. C'est récurant chez certains, cette idée de toujours vouloir "me" donner de la supériorité dans "mes" propos parce que je peux effectivement intervenir dans le rangement du forum (je parle pour moi niquement comme tu le vois). ça n'as strictement rien a voir et c'est même pas logique que je sois obligé de me justifier sur ce point mais bon j'le fais pour éviter  que des liaisons trop attive soit faites.

En ce qui concerne le découpage du fil j'ai déjà expliqué pourquoi je l'ai fait (t'as pas dû lire)

j'ai réagit un peu sous l'effet de l'énervement (ça m'arrive aussi comme tout pleins d'autres) et je vous ai déjà dis pardon... (t'as pas dû lire non plus ça Michel)

Tes liens je les ai lu (moi) Michel ( et 2 fois même parce que Thierry me les a déjà passé en MP pour que j'épluche le cas du vol de nuit, j'en ai même parlé a un certain nombre en dehors du forum qui pourrait tout a fait le confirmer mais bon j'vais pas ennuyer les autres pour tes accusation a tort) , le premier parle surtout de vol IFR et des définitions (générales) concernant ce type de vol... auquel je ne suis pas soumis. les quelques paragraphes qui concerne le vol VFR disent effectivement qu'un pilote sous son aile est commandant de bord qu'il peut déroger aux rêgles de l'air quand le cas le nécéssite.... or je suis désolé mais la logique veux que pour un vol rando, le plan de vol soit effectué et en général quand on part en groupe en vol rando y'a un truc bizarre qui se produit on a tous toujours les même type de cas d'urgence qui fait qu'on pose tous au même endroit avec des appareils photos pour les copains.

Je critique pas le vol rando (ou cross) et je suis content de voir que les pratiquant prennent leur pieds en le faisant (tout comme je le fais quand j'y participe) mais de là a dire que c'est autorisé ... ben non. J'ai les pieds sur terre de temps en temps et je ne suis pas en accord avec ce que vous dites : je suis responsable de mon aéronef avant pendant et après, en l'air et au sol et par conséquent devant les dégats que je fais éventuellement avec et j'assume mais j'dis pas aux potes "vas-y !!!!  t'as le droit" 

Ce qui m'a bien gonflé c'est que comme d'habitude on part d'un sujet (sensible je sais l'écologie etc...) pour le dévier en un autre (la règlementation) et que en plus de ça on fini toujours comme d'hab a dire que les lois sont bifurcables parce que tels chapitre de tel document laisse penser que ... et que ça semble même logique tout ça ... ben oui c'est bifurcable mais la vache comme elle est pratiquée généralement n'a rien a voir avec une manoeuvre de sécurité. vous dites que s'en est une mais vous savez pertinemment que non, on est pas en danger quand on pose dans un champ (surtout quand on sait lequel et qu'on y est passer avant de décoller... enfin normalement  :roll: mais ça c'est autre chose...)

voila pour les explications me concernant.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Siou le 16 Juin 2008 - 19:28:35
Oua ou !!! ca tire a vue dites donc...  :grrr2:
Devant tout ces textes c'est vrai qu'on entend tout et n'importe quoi...
Documents :
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/RDA-complet.pdf (http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/RDA-complet.pdf)
http://www.ff-aero.fr/ed/editeur/fileupload/RDA__SCA.pdf (http://www.ff-aero.fr/ed/editeur/fileupload/RDA__SCA.pdf)
Merci Michel pour les liens, mais j'ai une question:
L'autre jour pour la discussion sur le "cas SMU", j'ai recherché en vain ces documents sur le net et surtout sur les sites officiels. J'entends "officiel" par "venant de sites aeronautiques officiels" genre DGAC, SIA, ...
Comment se fait il que ces textes ne soit pas facilement trouvables en ligne (hors ffvl) ??  :grat:
Serait ce pour des raisons bassement mercantiles ?

Laurent


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: marc le 16 Juin 2008 - 19:32:29
Perso, à l'époque où les histoires de vol de nuits refaisaient surface ici, j'avais téléphoné à la DGAC... qui m'avait dit d'aller voir du côté de la FFVL ROTFL

Les textes complets, je les avais trouvé sur http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/ partie reglementation:
http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/asp/frameset_fr.asp?m=26 (pour les règles de l'air)

pas si caché que ça finalement :clown:


Titre: Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: thierry_c le 16 Juin 2008 - 19:51:20
Perso, à l'époque où les histoires de vol de nuits refaisaient surface ici, j'avais téléphoné à la DGAC... qui m'avait dit d'aller voir du côté de la FFVL ROTFL

oui surtout que la ffvl a énormément d'influence sur la dgac, enfin bon moi j'dis ça mais j'dis rien  ROTFL


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Siou le 16 Juin 2008 - 19:52:29
Ben c'est bien la que je suis allé mais si tu cherches la RCA par exemple si tu regardes le chapitre 2.1.2 -> sommaire. La dedans il y a 5 chapitres avec au minimum 50 pages...
Ben je vois pas ou cliquer pour avoir le document complet !  :grat:

Laurent


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: marc le 16 Juin 2008 - 19:54:55
http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/dossier/texteregle/RDA%20complet.pdf

Le truc 'sommaire', c'est un pdf avec uniquement le sommaire. Le contenu, il est dans le 2.1.3 (RDA). Ou alors j'ai pas compris ce qui ne va pas ? :grat:


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: levautour le 16 Juin 2008 - 20:23:01
La RCA n'est PLUS la réglementation en vigueur... c'est désormais la RDA (européenne)

Citation
Non, si on est affilié FFVL, on n'a pas le droit de voler de nuit dixit la DGAC que le club des Tire clous a consulté dans l'espoir d'organiser un vol de nuit pour leur compètition de juillet : ELLE (la DGAC) ne délivrera jamais de document officiel pour nous autoriser a voler de nuit

Ceci n'est plus valable depuis la RDA du 1er février 2007 désolé...
Aucune autorisation de la DGAC n'est nécessaire pour un vol de nuit

Citation
4.3 Les vols VFR qui ont lieu de nuit, sont effectués conformément aux conditions fixées en
Appendice 5
Citation
Un vol VFR de nuit est effectué dans les conditions météorologiques suivantes :
a) Pour un vol local :
-  conserver la vue du sol ou de l’eau ;
-  hauteur de la base des nuages égale ou supérieure à 450 mètres (1500 ft) ;
-  visibilité égale ou supérieure à 5 kilomètres.
Citation
1.4.2 Cas particuliers
Un plan de vol n’est pas exigé pour les vols suivants ; les éléments de vol appropriés sont
communiqués par radio, à l’organisme de la circulation aérienne concerné :
-  vols locaux ;
Citation
1.6 Espaces aériens et Zones réglementées
Un vol VFR de nuit peut être effectué :
-  en espace aérien non contrôlé ;
Citation
1.7 Radiocommunications
1.7.1 Vol local sans organisme de la circulation aérienne
Un pilote en vol VFR de nuit évoluant en vol local, assure une veille radiotéléphonique. En l’absence
d’organisme de la circulation aérienne, il indique en auto-information, au premier appel d’un autre
pilote sur la fréquence, sa position, son altitude et ses intentions.

Voilà les règles générales du vol à vue pouvant s'appliquer aux parapentes depuis l'harmonisation européenne du 1er Février 2007.
Ce vole ne nécessite pas autorisation et ne peut être effectué qu'en zone non réglementé par forte luminosité...


Titre: Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Siou le 16 Juin 2008 - 20:26:57
http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/dossier/texteregle/RDA%20complet.pdf

Le truc 'sommaire', c'est un pdf avec uniquement le sommaire. Le contenu, il est dans le 2.1.3 (RDA). Ou alors j'ai pas compris ce qui ne va pas ? :grat:

Oui oui c'est moi qui ait loupé un truc... j'ai cru que ce n'etait qu'une annexe  ROTFL
Je suis fatigué du week end, j'ai pas volé !
Vivement la fin de la semaine  :dent:


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: manulemafatais le 16 Juin 2008 - 20:31:15
Bon alors on pose ou on pose pas ? Ça serait sympa de vous mettre d'accord, j'ai plus beaucoup de gaz moi.  :banane:


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: levautour le 16 Juin 2008 - 20:33:50
Citation
2.3.1 Responsabilité du pilote commandant de bord
Le pilote commandant de bord d’un aéronef, qu’il tienne ou non les commandes, est responsable
de l’application des règles de l’air à la conduite de son aéronef ; toutefois, il peut déroger à ces
règles s’il le juge absolument nécessaire pour des motifs de sécurité.

c'est très clair les règles de la RDA ne sont pas impératives face à tout paramètre de sécurité..... si tu ne peux pas faire autrement que poser tu es dans un motif de sécurité et tu pose.... décision conforme au cas "judiciaire" que je connais...


Titre: Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: marc le 16 Juin 2008 - 20:46:25
La RCA n'est PLUS la réglementation en vigueur... c'est désormais la RDA (européenne)

Citation
Non, si on est affilié FFVL, on n'a pas le droit de voler de nuit dixit la DGAC que le club des Tire clous a consulté dans l'espoir d'organiser un vol de nuit pour leur compètition de juillet : ELLE (la DGAC) ne délivrera jamais de document officiel pour nous autoriser a voler de nuit

tu as zappé la première ligne, assez importante je pense:
Citation
Les conditions dans lesquelles un pilote d’avion peut, de nuit, effectuer un vol selon les règles de
vol à vue (vol VFR de nuit) sont fixées ci après.

Ok, maintenant, pourquoi est-ce qu'ils utilisent le terme "avion" et pas "aéronef" ? Aéronef étant une super classe (comprenant les PUL), alors qu'avion est une sous classe:
Citation
Avion : Aérodyne entraîné par un organe moteur et dont la sustentation en vol est obtenue
principalement par des réactions aérodynamiques sur des surfaces qui restent fixes dans des
conditions données de vol.


Pour moi, toute l'annexe 5 ne s'applique pas aux PUL, ou alors j'ai rien compris :grat:

3...2...1... FIGHT :pouce:

(eh eh, ça parlait de rando, ça va dérapper sur le vol de nuit, un autre grand classique :canape: )


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: levautour le 16 Juin 2008 - 20:52:25
Le mot Avion vient sans doute de la traduction/harmonisation de la reglementation européenne... cet article en est une traduction et était en vigeur dans plusieurs pays bien avant l'apparition des PUL à ma connaissance. les PUL sont soumis aux règles VFR sauf dispositions contraires... donc l'annexe 5, selon moi, nous concerne directement comme TOUTES les règles VFR
Les PUL n'étant mentionnés nulles part le principe veut que ce qui n'est pas interdit est autorisé.... et comme l'Arrété du 7 octobre 85 stipule que les PUL sont soumis aux règles VFR sauf dispositions contraires cette annexe selon moi, s'applique pleinement.


 mais il y a des précisions parfois... d'ailleur en voici une :

Citation
4.6 Sauf pour les besoins du décollage et de l'atterrissage, ou sauf autorisation des autorités compétentes, aucun vol VFR
n’est effectué :
a) au-dessus des zones à forte densité des villes ou autres agglomérations ou de rassemblements de personnes en plein air
à moins de 300 m (1 000 ft) au-dessus de l'obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 600 m autour de l'aéronef ;
b) ailleurs qu'aux endroits spécifiés en 4.6 a), à une hauteur inférieure à 150 m (500 ft) au-dessus du sol ou de l'eau ;
toutefois :
1
- les planeurs effectuant des vols de pente ainsi que les ballons et les PUL peuvent faire exception à cette règle
sous réserve de n’entraîner aucun risque pour les personnes ou les biens à la surface ;

ce dont je déduis que l'attérrissage est possible partour pour un PUL s'il n'y a pas danger pour les bien et les personnes..



Titre: Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Siou le 16 Juin 2008 - 21:30:15
ce dont je déduis que l'attérrissage est possible partour pour un PUL s'il n'y a pas danger pour les bien et les personnes..

Exact, mais cela est valable tant que tu es "en l'air".
Au sol, tu te retrouves avec les fameux droits du proprietaire du terrain... Si urgence, ca passe, sinon on peut toujours venir te chercher des broutilles...
Ca m'est arrivé en plus ! Ca a discuté pas mal pendant 10mn, puis j'ai sorti la carte de l'assurance et que "si il y avait degas dans le champs, j'etais pret a faire une declaration" et la, plus personne... Je suis reparti tranquille !
En fait, le gars voulait juste raler pour le principe...  :grrr2:

Laurent


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: levautour le 16 Juin 2008 - 22:14:03
Oui c'est souvent le cas.... en fait dans le cas que je connais le gars à cassé un truc qui n'avait pas de vraie valeur marchande.... plainte classée sans suite pour l'attérissage... on était dans la cadre cité du commandant de bord ne pouvant faire autrement que poser. Et pour les dégats le plaignant s'est démerdé avec l'assurance... et là bien évidement... face à un assureur.... vous voyez quoi...  :mdr:  :mdr:


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: STEPH le 16 Juin 2008 - 22:45:06
 :coucou: La p'tite dame de la DGAC que nous avons eu au telephone est pas d'accord avec votre definition du mot avion  :mrgreen:  qui pour elle n'inclut en aucune manière les parapentes... je voulais pas intervenir sur ce fil de discussion pas vraiment constructif mais chui un peu obligé de faire passer les infos dont je dispose...
ma conclusion est que la reglementation aerienne en ce qui nous concerne est peu clair et incomplete (la preuve: ce fil de discution ou chacun veux bien voir ce qu'il veux dans les textes). Ne nous en plaignons pas, faisons profil bas, et profitons sans esclandres et publicité de cette situation car si ceux sont les instances aéronautique qui tranchent pour nous, nous y perdrons forcément. aller, bonne nuit!  :coucou:


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: levautour le 16 Juin 2008 - 22:53:35
Voilà beaucoup de sagesse...

pour ce qui est de la DGAC j'ai déjà souvent vu et entendu des avis de différents représentants de cette institutions qui se contredisaient mutuellement parfois même de façon vive sur : les vols de nuits, le plancher de survol des agglomérations, la classification, ou non, des PUL dans la catégorie des planeurs, le survol et la traversée des cône ILS d'aéroport non classifiés en zone non classée... etc...

Si tu veux vraiment être sur pour le vol de nuit seule la direction centrale de la DGAC pourra éventuellement, si le problème les intéresse, te donner un avis. Mais faute d'un texte clair citant les PUL seule un nouveau décret ou une juriceprudence pourrait, selon moi donner une réponse incontestable.... la dame en question ne voulais sans doute pas se "prendre la tête" et moins encore prendre des responsabiltés... dans le doute elle s'est abstenue... j'aurai fait pareil à sa place...


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: STEPH le 16 Juin 2008 - 23:05:22
'c'est un peu ce que je voulait dire, si on les poussent a statuer clairement, il vont pas s'ebêter pour quelques meduses volantes au frontieres de leurs espaces aeriens commerciaux, et interdire: c'est plus simple que d'autoriser et legiferer, et ça fait pas perdre de roros  :?


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: ajja le 17 Juin 2008 - 00:44:47
ma conclusion est que la reglementation aerienne en ce qui nous concerne est peu clair et incomplete (la preuve: ce fil de discution ou chacun veux bien voir ce qu'il veux dans les textes). Ne nous en plaignons pas, faisons profil bas, et profitons sans esclandres et publicité de cette situation car si ceux sont les instances aéronautique qui tranchent pour nous, nous y perdrons forcément. aller, bonne nuit!  :coucou:

 karma+


Titre: Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: thierry_c le 17 Juin 2008 - 09:45:00
Voilà beaucoup de sagesse...

pour ce qui est de la DGAC j'ai déjà souvent vu et entendu des avis de différents représentants de cette institutions qui se contredisaient mutuellement parfois même de façon vive sur : les vols de nuits, le plancher de survol des agglomérations, la classification, ou non, des PUL dans la catégorie des planeurs, le survol et la traversée des cône ILS d'aéroport non classifiés en zone non classée... etc...

Si tu veux vraiment être sur pour le vol de nuit seule la direction centrale de la DGAC pourra éventuellement, si le problème les intéresse, te donner un avis. Mais faute d'un texte clair citant les PUL seule un nouveau décret ou une juriceprudence pourrait, selon moi donner une réponse incontestable.... la dame en question ne voulais sans doute pas se "prendre la tête" et moins encore prendre des responsabiltés... dans le doute elle s'est abstenue... j'aurai fait pareil à sa place...

'c'est un peu ce que je voulait dire, si on les poussent a statuer clairement, il vont pas s'ebêter pour quelques meduses volantes au frontieres de leurs espaces aeriens commerciaux, et interdire: c'est plus simple que d'autoriser et legiferer, et ça fait pas perdre de roros  :?

Au moins, c'est un point ou on est tous d'accord
a+


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: aileF le 09 Août 2011 - 00:04:37
je me permet de relancer ce fil qui était parti en cacahuète semble-t-il.

ma question est bel et bien dans le topic je pense :

dans le QCM BPc je lis :

Au cours de la préparation d'un circuit, vous constatez que vous devez traverser une zone particulière dont le sigles est D 573.
Vous en déduisez immédiatement que c'est une zone :

A - interdite à toute pénétration
B - dangereuse, mais utilisable même pendant les périodes d'activité
C - réglementée avec une autorisation préalable à demander.

la bonne  réponse est : B

mais je vois clairement  sur la (première ligne) sur mon super passeport de pilote :

Les principales INTERDICTIONS
  • Vole en espace aérien contrôlé classé A ou B ou C ou D
(http://img4.hostingpics.net/pics/768596passportffvl.jpg)

alors quoi ? les zones D sont interdites ou pas ?


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Benoit 2R le 09 Août 2011 - 11:00:20
Attention, ne pas confondre zone aérienne de classe D et zone dangereuse. La première nécessite contact radio et est interdite aux parapentes, la deuxième informe le pilote d'un danger potentiel.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: marc le 09 Août 2011 - 11:12:53
http://www.dircam.air.defense.gouv.fr/dia/images/stories/Doc/ERF_ZONE_D.pdf

Visiblement, une zone nommée "D xxx" est une zone dangereuse. Pour la "D 573", il s'agit de tirs au sol. Vrai que c'est "confusant". Le nom d'une zone ne contient visiblement pas sa classification (faudrait confirmer, mais ça parait logique).


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Benoit 2R le 09 Août 2011 - 11:20:09
C'est somme toute assez logique : ça serait interdit de survol ils l'auraient classée zone interdite (P comme Prohibited). Là c'est juste dangereux, c'est une zone D.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: marc le 09 Août 2011 - 11:50:36
Oui, c'est une zone D[angereuse], mais ce n'est pas une zone classé 'D'. Pareil, 'P' et 'R' ne sont pas des classes mais des dénominations de zone spéciales.

Je trouve que c'est assez compliqué pour un néophyte comme moi de trouver l'info. J'ai trouvé ce pdf plutôt bien fait: http://www.ivao.fr/dep/instruction/Manuels/Ipack-FR_V2/pdf/REG_ESP.pdf


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: aileF le 09 Août 2011 - 13:46:47
ce que je comprend de ton pdf :

les zones de classe D sont dans la LTA (traffic en zone "basse") entre le FL115 et 195 (3500m à 6500m en gros) et n'ont rien de dangereuses

les zones D - Dangereuses signalent juste  un Danger. Elles ont un nom "D573" ou D144A"

elles n'ont rien à voir l'une avec l'autre. voilà, c'est plus clair : Zones D- ou zones de CLASSE D



Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: marc le 09 Août 2011 - 13:52:41
Yep, c'est ce que j'ai compris. D'ailleurs, je suis tombé sur cette synthèse wikipedia:

 - découpage de l'espace aérien http://fr.wikipedia.org/wiki/Espace_a%C3%A9rien
 - les classes existantes: http://fr.wikipedia.org/wiki/Classe_d%27espace_a%C3%A9rien


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: MichelM le 09 Août 2011 - 14:23:47

[EDIT]

Voir le fichier joint, memento bien pratique pour se remettre ça en tête régulièrement, ou mettre dans la poche


Titre: Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: fabrice le 09 Août 2011 - 14:43:14
les zones de classe D sont dans la LTA (traffic en zone "basse") entre le FL115 et 195 (3500m à 6500m en gros) et n'ont rien de dangereuses

les zones D - Dangereuses signalent juste  un Danger. Elles ont un nom "D573" ou D144A"

elles n'ont rien à voir l'une avec l'autre. voilà, c'est plus clair : Zones D- ou zones de CLASSE D
C'est à peu près cela.
On trouve des TMA de classe D qui vont du sol... à plus haut, j'imagine FL195 !
La différence est bien là :
espace aérien de CLASSE D  (interdit au vol à vue)
et zone D Dangereuse  (autorisée mais à nos risques et périls)!

Sur une carte, une TMA est nommée, par exemple TMA 5 BALE, et les altitudes basse et haute la spécifiant sont notées  verticalement  :
FL 80  --> 8000 pieds --> 2400m environ
SFC   --> du sol

Comme les TMA sont autour des aéroports, elles sont difficiles à confondre avec une zone D perdue dans le désert !


Titre: Re : Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Tibo le 09 Août 2011 - 21:36:51
les zones de classe D sont dans la LTA (traffic en zone "basse") entre le FL115 et 195 (3500m à 6500m en gros) et n'ont rien de dangereuses

les zones D - Dangereuses signalent juste  un Danger. Elles ont un nom "D573" ou D144A"

elles n'ont rien à voir l'une avec l'autre. voilà, c'est plus clair : Zones D- ou zones de CLASSE D
C'est à peu près cela.
On trouve des TMA de classe D qui vont du sol... à plus haut, j'imagine FL195 !
La différence est bien là :
espace aérien de CLASSE D  (interdit au vol à vue)
et zone D Dangereuse  (autorisée mais à nos risques et périls)!

Sur une carte, une TMA est nommée, par exemple TMA 5 BALE, et les altitudes basse et haute la spécifiant sont notées  verticalement  :
FL 80  --> 8000 pieds --> 2400m environ
SFC   --> du sol

Comme les TMA sont autour des aéroports, elles sont difficiles à confondre avec une zone D perdue dans le désert !

Et pourtant dans le document de MichelM (dont je connais aussi la source et sa pertinence) et sur les cartes SIA la zone de classe D n'est pas une zone interdite (contrairement à la classe A) mais une zone contrôlée soumise à clearence d'entrée et de sortie.

Maintenant il est aussi possible qu'il y est une différence entre ulm et parapente.

Par exemple pour Sion, c'est une CTR de classe D et personne n'y vole en parapente...

Alors :grat:


Titre: Re : Re : Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: fabrice le 09 Août 2011 - 22:04:16
les zones de classe D sont dans la LTA (traffic en zone "basse") entre le FL115 et 195 (3500m à 6500m en gros) et n'ont rien de dangereuses

les zones D - Dangereuses signalent juste  un Danger. Elles ont un nom "D573" ou D144A"

elles n'ont rien à voir l'une avec l'autre. voilà, c'est plus clair : Zones D- ou zones de CLASSE D
C'est à peu près cela.
On trouve des TMA de classe D qui vont du sol... à plus haut, j'imagine FL195 !
La différence est bien là :
espace aérien de CLASSE D  (interdit au vol à vue)
et zone D Dangereuse  (autorisée mais à nos risques et périls)!

Sur une carte, une TMA est nommée, par exemple TMA 5 BALE, et les altitudes basse et haute la spécifiant sont notées  verticalement  :
FL 80  --> 8000 pieds --> 2400m environ
SFC   --> du sol

Comme les TMA sont autour des aéroports, elles sont difficiles à confondre avec une zone D perdue dans le désert !

Et pourtant dans le document de MichelM (dont je connais aussi la source et sa pertinence) et sur les cartes SIA la zone de classe D n'est pas une zone interdite (contrairement à la classe A) mais une zone contrôlée soumise à clearence d'entrée et de sortie.

Maintenant il est aussi possible qu'il y est une différence entre ulm et parapente.

Par exemple pour Sion, c'est une CTR de classe D et personne n'y vole en parapente...
Le terme classe  concerne les espaces aériens, ils sont soit contrôlés (A B C D E) , soit non-contrôlés (FG)...
une zone (D P R ) est un bout "particuliers" dans un espace aérien contrôlé ou non !

Pour demander la clearance pour pénétrer un espace de classe B C ou D, il faut une radio aviation + licence + immatriculation !
Nous n'avons pas tout cela en parapente, donc ces classes nous sont interdites.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Benoit 2R le 09 Août 2011 - 23:31:29
Je vais peut-être vous paraître rabat-joie, mais il me semble nécessaire d'avoir un minimum connaissance de ces règles de l'air pour pouvoir voler. Tout comme un cycliste se doit de connaitre et respecter le code de la route, même s'il n'a pas le permis.

Pour info tout est là, et pour une fois c'est assez clair :
http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/ (http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/)

La SIA publie chaque année un petit guide VFR qui résume ce qu'on doit savoir :
http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/asp/frameset_fr.asp?m=9 (http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/asp/frameset_fr.asp?m=9)

Et dans ce guide d'une centaine de pages, à la louche 25% du contenu nous concerne (au grand max 2h de lecture en prenant son temps).
La version 2007 du guide est dispo ici (si si, c'est bien le guide vfr français) :
http://www.aero-hesbaye.be/pdf_doc/GuideVFR2007.pdf (http://www.aero-hesbaye.be/pdf_doc/GuideVFR2007.pdf)


Titre: Re : Re : Re : Re : Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: piwaille le 10 Août 2011 - 08:53:30
Pour demander la clearance pour pénétrer un espace de classe B C ou D, il faut une radio aviation + licence + immatriculation !
Nous n'avons pas tout cela en parapente, donc ces classes nous sont interdites.
mouaip ... on va dire que ça reste la façon classique ...
apèrs, quand tu claque un record, il y a d'autres "portes" du style "appel à un ami" ... c'est à dire qu'on peut appeler une tour de contrôle au téléphone pour tente d'obtenir une clearance... mais faut avoir un peu préparé la chose et que la raison soit suffisamment valable


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: fabrice le 10 Août 2011 - 12:41:12
Oui, mais les exceptions concernent très peu de monde, je ne crois pas nécessaire d'apporter de la confusion.


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: Tibo le 10 Août 2011 - 15:43:38
@Fabrice: Je me posais des questions...c'est tout.

Je suis concerné par le côté ULM et je me posais la question concernant le parapente (qui n'a pas d'immatriculation notamment).

Je n'avais pas bien compris ton post d'hier (et notamment le: espace aérien classe D= interdiction VFR) mais je suis tout à fait d'accord avec celui d'aujourd'hui (que je comprends peut-être grâce à ma sieste :grat: )


Titre: Re : la reglementation et les vols interdits
Posté par: fabrice le 10 Août 2011 - 15:59:14
Tibo,

Quand c'est pas assez clair, une seconde question permet d'éclaircir la situation, d'autres rencontreront certainement la même difficulté. Surtout que nos, et surtout les miennes,  réponses sont loin d'être parfaites.


Titre: DÉPLACÉ: flood : la reglementation et les vols interdits
Posté par: piwaille le 11 Août 2011 - 10:57:31
les messages hors-sujet ont été déplacés vers Flood (http://www.parapentiste.info/forum/index.php?board=10).

http://www.parapentiste.info/forum/index.php?topic=19977.0