Assurance RC moniteur et manque à gagner

[JC - MARSEILLE PARAPENTE]

pourquoi "Jean-Louis" ne répondrait pas ici ?  -- sans rentrer ensuite dans les débats complotistes qui ne manqueront pas de suivre

parce que tout le monde a du temps à perdre ici ?


oubli :
le jugement cité par JC pourrait faire jurisprudence, mais on sait bien que même s'il y a une jurisprudence le même cas traité à 2 endroits différents ne donnera pas forcément le même résultat.

Ta réponse m'effraie une deuxième fois !! Il s'agit d'une jurisprudence de la Cour d'Appel de Paris !!!! Merak au secours !!

[Lassalle]

Salut
Je titre est un peu flou.
Suite à une réunion moniteurs, nous nous sommes posé cette question :
Un élève est se fait mal en stage. (ex: fracture du fémur ou dos, ...). La responsabilité du moniteur est claire. non pas qu'il ait fait une faute professionnelle grave, mais simplement que ce jour là, en pente école, il lui a par exemple suggéré de faire son atterrissage tout seul, ou qu'il lui a demandé un recentrage qui a été exécuté un peu tard, ...
Notre stagiaire (je précise que c'est une question, ça ne nous est heureusement encore jamais arrivé) est indépendant. Exploitant agricole ou accompagnateur en montagne.
Il va se prend 3 mois d'arrêt.
Notre assurance couvre les frais médicaux. C'est une certitude. Mais qu'en est-il du manque à gagner ? Nous sommes responsables.
L'assurance couvre-t'elle aussi un manque à gagner ?
Si quelqu'un connait les textes, je suis intéressé à avoir une réponse.
A+
L

Voici la réponse que m'a envoyée Jean-Louis Coste (Président de la Commission Assurances de la FFVL) sur ce sujet:

----------------------------
Bonjour Marc
 
Concernant la question du moniteur il est difficile de répondre à une question générale toute légitime qu’elle soit car l’indemnisation d’un tiers est toujours question de faits et donc au cas par cas.
 
Ce que je peux indiquer c’est que le contrat RC Volant CATLIN a une limite de 5 M€ par sinistre pour toutes les garanties, ce qui fait déjà un dossier plus que conséquent.
(On peut bien sûr imaginer un sinistre très important qui dépasserait ce montant ; techniquement le responsable serait alors son propre assureur au-delà de ce capital).
L’indemnisation des préjudices en cas d’accident corporel responsable inclut aussi les préjudices patrimoniaux et économiques.
On parle alors notamment des ITT incapacité temporaire totale. Ces sommes sont incluses dans le plafond indiqué.   
Si un moniteur a des questions complémentaires il peut aussi nous contacter.
 
Espérant avoir répondu à ta demande.
 
Cordialement.
--------------------------

A+ Marc Lassalle

[Hub]

Fichtre, une RC à plafonnement?  Je n'avais pas conscience que ça existât. 

Du coup, question corrollaire (et HS dans ce fil) : quelle est notre obligation légale de souscription? 
Nous devons souscrire une RCA, mais (reductio ad absurdum) pourrions-nous légalement prendre une RCA avec un plafond d'indemnisation de 1€ ?

J'entends bien qu'au delà du plafond, ce serait à moi (responsable du sinistre) d'indemniser la victime, mais si je suis insolvable, ça lui fait une belle jambe.  C'est toute la justification d'ailleurs pour imposer de prendre une RCA, mais cette obligation n'est effective que si elle décrit correctement le plafond minimum à souscrire.

[Lassalle]

Je ne connais pas la réponse car c'est un domaine que je connais très mal.
Je ne vais pas faire les allers retours  entre le forum et J.L. Coste (qui n'est pas sur ce forum) !

Je vais t'envoyer l'adresse e-mail de J.L. Coste en message privé, et tu pourras le contacter si tu le souhaites.

Marc Lassalle

[Lassalle]

Je vais t'envoyer l'adresse e-mail de J.L. Coste en message privé, et tu pourras le contacter si tu le souhaites.
Marc Lassalle

Ton adresse e-mail est masquée dans ton profil.
La mienne ne l'est pas : adresse-moi un message privé avec ton adresse e-mail et je t'enverrai celle de Jean-Louis.

Marc Lassalle

[Hub]

? Ca n'empêche pas de m'envoyer un MP...

Mais bon, te biles pas, c'est pas pour déranger les gens, c'est plutôt une question de curiosité posée à la cantonade...

[Pascoq]

Un peu de flood:

Sur de l'imprudence, pourquoi pas de la négligence, les condamnations civiles peuvent aussi se déplacer vers le pénal:

http://alpesdusud.alpes1.com/infos/infos-locales?view=info&id_news=28784

C'est commenté ici:

http://www.volavoile.net/index.php?showtopic=11307
 

[compte de lecture]

je vais essayer de pas dire de connerie mais être insolvable à un moment donné de ta vie ne te rends pas insolvable à vie  
et 5 millions d'euros couvre largement une vie , et si d'aventure tu redevenais solvable , le fond commun d'assurance qui prends le relais en cas d'insolvabilité du responsable ( c'est la cas bien souvent lors d'agression physique) , saura demander tous les ans les revenus de ce responsable , normal ...

il n'y a que si tu fais dérailler le tgv ou tomber un avion ou provoque un carambolage que cela se complique .... cela n'arrive pas tous les jours  mais pour le carambolage le kite à Leucate n'est pas passé loin du pire , et pour le parapente vers Genève cela a chauffé aussi

[Hub]

Tu dis pas forcément que des conneries, là, CdL, mais ça ne répond pas à ma question: si la réglementation nous impose de souscrire une RCA, et puisque je découvre qu'une RC peut avoir un plafond de remboursement, la réglementation précise-t-elle quel est le montant minimum à souscrire (parce que sinon, c'est absurde, on pourrait avoir une RCA avec un plafond de remboursement ridiculement bas) ?

[wowo]

Fichtre, une RC à plafonnement?  Je n'avais pas conscience que ça existât. 

Du coup, question corrollaire (et HS dans ce fil) : quelle est notre obligation légale de souscription? 
Nous devons souscrire une RCA, mais (reductio ad absurdum) pourrions-nous légalement prendre une RCA avec un plafond d'indemnisation de 1€ ?

J'entends bien qu'au delà du plafond, ce serait à moi (responsable du sinistre) d'indemniser la victime, mais si je suis insolvable, ça lui fait une belle jambe.  C'est toute la justification d'ailleurs pour imposer de prendre une RCA, mais cette obligation n'est effective que si elle décrit correctement le plafond minimum à souscrire.

Toute assurance fixe un plafond à ses garantie de même que des conditions de prise en charge.

Le Code des assurances t'expliquera (certainement) que pour qu'une assurance reçoive l’agrément afin d'être autorisé à commercialiser ses produits (telle que la RCA par ex.) Il faut que ces produits répondent à des cahiers de charge précis qui répondent aux critères particuliers des risques à garantir.

Car quel est l’intérêt pour le législateur de rendre des RC obligatoire ? C'est avant tout pour éviter à la société d'avoir à supporter les frais des erreurs des particuliers envers des tiers.

Cela ne signifie pas pour autant qu'ils ont l'obligation de couvrir tout et surtout au-delà de leur propre capacité. S'il fallait couvrir 10 millions au lieux de cinq million, le double quoi. La solution serait à minima de doubler nos cotisations.

Maintenant, Hub, il suffit de lire les documents qui sont mis à ta disposition pour savoir ce que tu signe et ce que tu accepte librement comme conditions de garanties. Tu peux aussi choisir librement de voler hors la Loi ou encore mieux ne pas voler...

Tu dis pas forcément que des conneries, là, CdL, mais ça ne répond pas à ma question: si la réglementation nous impose de souscrire une RCA, et puisque je découvre qu'une RC peut avoir un plafond de remboursement, la réglementation précise-t-elle quel est le montant minimum à souscrire (parce que sinon, c'est absurde, on pourrait avoir une RCA avec un plafond de remboursement ridiculement bas) ?

Ce que je trouve absurde et ridicule c'est ce genre de masturbation intellectuel. Explique (essaye) ce que tu essaye de démontrer et applique ton même raisonement à ton assurance habitation et voiture ou tu paye aussi (et bien plus) sans avoir plus de garanties au niveau des RC souscrites.

Bonne nuit,

[Hub]

Ben, Wowo, pourquoi tu t'énerves?

Je découvre (m'en excusera-t-on?) que les assurances RC (en tous cas certaines, probablement toutes), ont un plafonnement de garantie.
Je pose la question corollaire qui me paraît évidente: quel est le plafond minimal requis pour qu'une RCA soit considérée comme satisfaisant à notre obligation réglementaire d'avoir une RCA ?  Parce que, comme tu l'indiques par ailleurs, il est évident que les cotisations sont en rapport avec l'étendue des garanties.   En l'absence de garde-fou réglementaire, d'aucuns pourraient être tentés de s'assurer a minima, ce qui contreviendrait à l'esprit de l'obligation d'assurance RC.

Tu appelles ça de la masturbation intellectuelle, j'appelle ça de la curiosité, c'est un tout petit peu moins péjoratif.  Si ça ne t'intéresse pas, tu n'es pas obligé de commenter... surtout si tu n'as pas le premier petit embryon de réponse.

[wowo]

Ben, Wowo, pourquoi tu t'énerves?

Je découvre (m'en excusera-t-on?) que les assurances RC (en tous cas certaines, probablement toutes), ont un plafonnement de garantie.
Je pose la question corollaire qui me paraît évidente: quel est le plafond minimal requis pour qu'une RCA soit considérée comme satisfaisant à notre obligation réglementaire d'avoir une RCA ?  Parce que, comme tu l'indiques par ailleurs, il est évident que les cotisations sont en rapport avec l'étendue des garanties.   En l'absence de garde-fou réglementaire, d'aucuns pourraient être tentés de s'assurer a minima, ce qui contreviendrait à l'esprit de l'obligation d'assurance RC.

Tu appelles ça de la masturbation intellectuelle, j'appelle ça de la curiosité, c'est un tout petit peu moins péjoratif.  Si ça ne t'intéresse pas, tu n'es pas obligé de commenter... surtout si tu n'as pas le premier petit embryon de réponse.

(@) Hub,

Tu as raison, pourquoi je m’énerve ? Peut-être l'heure... ?

Le fait est que ma réponse est un tantinet agressive... Que veux-tu, cela me semble impensable que quelqu'un puisse s'imaginer qu'une assurance couvre sans fixer de limites, qu'elles soient pour que les garanties s'appliquent ou pour les plafonds de ces garanties.
Chacun de nous, adulte, a déjà du je pense assurer quelque chose et de ce fait se rendre compte que s'appliquent des règles qui nous donnent certes des droits mais surtout des devoirs et nous fixent des limites. Même la sécu et toutes les assurances-maladies complémentaires ne dérogent pas à ces règles, ton assurance voiture, habitation, scolaire de tes enfant, professionnelle (sujet de départ) etc....

Sinon cela fait peur de se dire que tous le monde signe, paye et ne sait pas pourquoi et à quoi il s'engage. Si tel est le cas, il y a quelque chose qui m'échappe, pourquoi on ne se fait pas encore plus presser.

Le sujet des assurances m’intéresse et si ma remarque peut se considérer comme déplacé ce que je veux bien admettre. Parler juste de curiosité pour de telle question me semble un peu léger, à minima curiosité naïve.

As-tu jamais lu les conditions générales et particulière d'aucun des contrats d'assurance que tu as souscrits jusqu'à présent ? Si tu en trouve un et seulement un qui ne fixe aucun plafond aux garanties qu'il propose. Je veux bien retirer le naïf et faire mon méa-culpa et te présenter toutes mes excuses les plus plates. Sinon je pense que en tant qu'embryon de réponse, j'ai fait un petit quelque chose avec :

...
Toute assurance fixe un plafond à ses garantie de même que des conditions de prise en charge.

Le Code des assurances t'expliquera (certainement) que pour qu'une assurance reçoive l’agrément afin d'être autorisé à commercialiser ses produits (telle que la RCA par ex.) Il faut que ces produits répondent à des cahiers de charge précis qui répondent aux critères particuliers des risques à garantir.

Car quel est l’intérêt pour le législateur de rendre des RC obligatoire ? C'est avant tout pour éviter à la société d'avoir à supporter les frais des erreurs des particuliers envers des tiers.
...
...

Je rajouterai, pour être complet, à la lecture du Code des Assurance celle du Code Civil.

Désolé pour le ton sarcastique. Faut que je me paye un stage de forumeur.

Bonne nuit,

[Hub]

Bourdel de bourdel Wowo, OK, j'ai compris qu'il y avait des plafonds quand je signe une assurance (ça m'était évident pour une assurance perso genre IA, ça ne m'avait pas frappé pour une RC -qui plus est, obligatoire-).
Et non, je ne lis pas (comme personne) tous les petits caractères de mes contrats et les retiens encore moins une fois signés.

Mais la question n'est pas là.  Si demain un margoulin vient me proposer de remplacer ma RCA FFVL par un contrat à 30 centimes l'année, et que je vois que le maximum remboursable par sinistre est de 500€, suis-je "dans les clous" question réglementation (est-ce bien raisonable, c'est encore une autre question)?  Où est la limite.  D'ailleurs, qu'est ce qui me dit que la limite de 5M€ de la CATLIN est dans les clous ???

[compte de lecture]

Bourdel de bourdel Wowo, OK, j'ai compris qu'il y avait des plafonds quand je signe une assurance (ça m'était évident pour une assurance perso genre IA, ça ne m'avait pas frappé pour une RC -qui plus est, obligatoire-).
Et non, je ne lis pas (comme personne) tous les petits caractères de mes contrats et les retiens encore moins une fois signés.

Mais la question n'est pas là.  Si demain un margoulin vient me proposer de remplacer ma RCA FFVL par un contrat à 30 centimes l'année, et que je vois que le maximum remboursable par sinistre est de 500€, suis-je "dans les clous" question réglementation (est-ce bien raisonable, c'est encore une autre question)?  Où est la limite.  D'ailleurs, qu'est ce qui me dit que la limite de 5M€ de la CATLIN est dans les clous ???

bah la tu tourne en rond bourdel 
le code des assurance ne permets pas qu'un assureur couvre en rc pour des montants dérisoires , donc de facto le reste de ta question tombe à l'eau ... les assureurs sont aussi agréés par l'état pour bosser et ne font pas n'importe quoi , sauf pour les assurances volontaires comme les IA ou tu retrouve avec des indemnités de 15000 euros pour 30 euros pour le passager alors que la RCA qui couvre à 5 millions coûte 70 .... mais t'est pas obligé de la prendre ....

[MichelM]

(après lectures)

le texte donné par JC est intéressant et peut servir de base, mais il ne fait pas forcément loi.
Lisez voir la notion de jurisprudence,  qui est variable suivant les pays et les systèmes juridiques en place, un jugement xyz par un tribunal à un instant t n'est pas forcément gravé dans le marbre.


Montant d'indemnisation pour la RC couvrant le vol libre :
dans certains pays voisins un montant minimum est exigé.
En France ?
Bon amusement pour trouver un texte, j'ai abandonné.

[Hub]

Montant d'indemnisation pour la RC couvrant le vol libre :
dans certains pays voisins un montant minimum est exigé.
En France ?
Bon amusement pour trouver un texte, j'ai abandonné.

Aïe, si toi tu as abandonné, ma "curiosité" n'est pas prête d'être satisfaite...

[wowo]

...
Mais la question n'est pas là.  Si demain un margoulin vient me proposer de remplacer ma RCA FFVL par un contrat à 30 centimes l'année, et que je vois que le maximum remboursable par sinistre est de 500€, suis-je "dans les clous" question réglementation (est-ce bien raisonable, c'est encore une autre question)?  Où est la limite.  D'ailleurs, qu'est ce qui me dit que la limite de 5M€ de la CATLIN est dans les clous ???

Alors l'idée pour trouver une réponse à ta question est peut-être de chercher déjà la RCA qui t'assure pour 30 centimes l'année ! Quant tu auras le contrat en main, en lisant les petits caractères tu verras à combien s’élèvent les garanties. Si le margoulin est agrée en tant qu'assureur aérien, tu serais en principe en règles. Évidemment les torts causés à des tiers au-delàdes garanties assurées seraient de facto à ta charge...

Maintenant comme le dit, Compte de Lecture et moi-même...

...
le code des assurance ne permets pas qu'un assureur couvre en rc pour des montants dérisoires ,  ... ... les assureurs sont aussi agréés par l'état pour bosser et ne font pas n'importe quoi , sauf pour les assurances volontaires comme les IA ou tu retrouve avec des indemnités de 15000 euros pour 30 euros pour le passager alors que la RCA qui couvre à 5 millions coûte 70 .... mais t'est pas obligé de la prendre ....

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Le Code des assurances t'expliquera (certainement) que pour qu'une assurance reçoive l’agrément afin d'être autorisé à commercialiser ses produits (telle que la RCA par ex.) Il faut que ces produits répondent à des cahiers de charge précis qui répondent aux critères particuliers des risques à garantir.

Car quel est l’intérêt pour le législateur de rendre des RC obligatoire ? C'est avant tout pour éviter à la société d'avoir à supporter les frais des erreurs des particuliers envers des tiers.
...

Ce que je trouve interressant même si aussi un peu absurde. C'est comment on peut trouver tant à reprocher à la RCA proposée par la Fédé (qui d'après mes propres investigation est ce qu'il y de moins cher en France voire plus loin) et pour nombre d'entre nous arriver à se rassurer en souscrivant des assurances complémentaires qui ne répondront en rien aux attentes le jour ou un pépin arrivera. (IA aux remboursement très faible au prorata de l'IPP, assistance-rapatriement pour ceux qui ne volent que en France, Espagne, certaines parties de l'Italie, etc...)

Cela doit être notre esprit Gaulois...?

Bonne après-midi,

[Hub]

.

[choucas]

Bonjour

Réponse reçue aujourd'hui :
Je fais suite à votre email du 01/04/14 concernant les préjudices indemnisés au titre de la RESPONSABILITE CIVILE PRATIQUANT, proposée par l’assureur CALTIN aux licenciés FFVL.
 
Je vous confirme que tous les préjudices en conséquence directe de l’accident pourront être pris en compte, dans les limites et exclusions contractuelles du contrat RC VOLANT que vous avez souscrit (numéro HG4000409708). A titre indicatif, par exemple : les frais médicaux et de secours, le préjudice économique si la victime est en arrêt de travail, voir l’assistance à domicile…
 
En espérant avoir répondu à vos attentes,
Je vous souhaite une excellente journée,  »
 
 
Bien cordialement,
Sandra Oraison
Air Courtage Assurances.


A+
L

[piwaille]

  & choucas

du coup ça me permet une réponse à wowo

Ce que je trouve interressant même si aussi un peu absurde. C'est comment on peut trouver tant à reprocher à la RCA proposée par la Fédé (qui d'après mes propres investigation est ce qu'il y de moins cher en France voire plus loin) et pour nombre d'entre nous arriver à se rassurer en souscrivant des assurances complémentaires qui ne répondront en rien aux attentes le jour ou un pépin arrivera. (IA aux remboursement très faible au prorata de l'IPP, assistance-rapatriement pour ceux qui ne volent que en France, Espagne, certaines parties de l'Italie, etc...)

Cela doit être notre esprit Gaulois...?

c'est aussi peut être une logique purement écossaise qui fait que l'assurance est vue comme un coût puisqu'elle coûte chaque mois et qu'elle sert très rarement

après il faut aussi avouer que l'esprit latin qui consiste à ne pas lire les petites lignes fait qu'on croit parfois être couvert pour certain risque alors qu'on l'est pou d'autres (et du coup les assurances qui couvrent vraiment pour le risque nous paraissent hors de prix)

Enfin l'esprit (hollandais ?) aussi qui consiste à vouloir négocier les contrats au plus bas prix, sachant (et ça rejoint l’esprit latin et écossais) qu'il y a des moyens de s'assurer (couvrant le parapente) en cas d'ITT ou de décès à un coût trèèèèèèèèèèèèès raisonnable pour un (vrai) capital qui aidera vraiment la famille.

mais il est aussi très humain de ne pas trop considérer la mort et ce qui se passera (pour nos proches) après la notre...