effectivement Marc , mais il me semble que les pilotes sont assez responsable pour prendre la décision ou non d'aller voler sans Assurance , quand à la mutualisation annuelle de la fédé , j'avoue que je ne
connais pas tous les ressorts ,tenant,aboutissant du système mais j'imagine que la fédé souscrit ses contrats en fonction d'un certain nombre d'adhérents non ?
ou alors c'est du "à la louche" "en gros on va dire qu'il y aura tant de volant??
Bonsoir,
Je ne suis pas particulièrement compétent en matière d'assurance mais j'imagine que cela se passe de la façon suivante.
La fédération est obligée de souscrire en une fois pour une année "n" une RC couvrant la totalité de ses activités (RC des présidents de clubs pour des journées découverte ou pour des chantiers d'entretien...) et la totalité de ses licenciés (quels que soient les types de licences qu'ils prennent : activité pratiquée, compétition, biplace, professionnels et associatifs...).
L'assureur analyse ses recettes/dépenses de l'année "n-1", fait des prévisions sur l'évolution du nombre de licenciés, négocie un prix global de la RC totale avec la fédération et réajuste d'une année sur l'autre en fonction du rapport primes/risques constaté.
C'est bien à cause du coût très élevé des dommages et intérêts pour des accidents graves en biplace que l'assureur a augmenté sensiblement le montant de la RC globale pour couvrir ce risque qui lui coûte très cher.
Il revient ensuite à la fédération de ventiler cette RC globale en fonction des types d'activités (on ne va pas faire payer le même montant de RC pour le cerf-volant, le boomerang ou le parapente !), des types de pratiquants (associatifs ou professionnels) et des types de pratiques (biplace ou non par exemple).
C'est la commission des assurances (qui possède les compétences pour cela) qui propose des clefs de répartition qui aboutissent à la grille des RC demandées aux pilotes que vous connaissez (cette grille est expliquée puis votée au niveau du Comité directeur).
Par exemple il a été choisi de faire supporter l'essentiel (la quasi totalité je crois) de l'augmentation du coût du risque biplace aux biplaceurs (associatifs et professionnels) et non à l'ensemble des licenciés !
La fédération pourrait très bien faire payer le risque biplace également aux cerf-volistes ou aux kiteurs, mais il est probable qu'ils ne seraient pas vraiment d'accord !
Et je rejoins la remarque sur l'assurance de la voiture : celle-ci est fixée par l'assureur de façon individuelle (type du véhicule, bonus-malus du conducteur...).
La RC fédérale est individualisée au niveau du licencié (car la fédération n'a pas la "cagnotte" nécessaire pour la payer directement à l'assureur
), mais l'assureur ne fixe en aucun cas la répartition de la RC selon les licenciés : il ne s'occupe pas de ça !
Marc