assurance et parapente

[bruno3166]

Tu oublies la FFP (parachutisme), laquelle a inventé le parapente

Ho que non, ce n'est pas la FFP qui a "inventé le parapente", mais ce n'est pas le sujet ici...

Tu vas nous sortir que c’est Mike Pompéo, Tom Cruise et ton idole Trump qui ont sauté du Pertuiset à Mieussy à la fin des années 80 ??
     
Il réssucite, et c'est pour raconter des conneries.
T'es vraiment désolant comme blaireau.

[MichM]

Tu oublies la FFP (parachutisme), laquelle a inventé le parapente

Ho que non, ce n'est pas la FFP qui a "inventé le parapente", mais ce n'est pas le sujet ici...

Tu vas nous sortir que c’est Mike Pompéo, Tom Cruise et ton idole Trump qui ont sauté du Pertuiset à Mieussy à la fin des années 80 ??
     
Il réssucite, et c'est pour raconter des conneries.
T'es vraiment désolant comme blaireau.

Instruis-toi un peu d'abord :

https://federation.ffvl.fr/histoire_de_la_FFVL

[bruno3166]

"Si 1978 a vu en France les débuts du parapente, avec les désormais fameux vols de Jean-Claude Bétemps, André Bhon et Gérard Bosson à Mieussy, cette nouvelle discipline ne démarre vraiment qu’en 1985 sous l’impulsion de constructeurs qui produisent enfin des ailes spécifiques. Un démarrage plutôt explosif, avec un accroissement des effectifs si rapide que les deltistes seront vite en minorité."

Je cite d'après le lien que tu envoies.

[Guy67]

Ha ces batailles stériles pour savoir qui détient la vérité ! Quelle perte d'énergie (surtout pour les gens connectés)
par exemple David Barish et un des premiers a décoller pedibus jambus; Sans parler de Francis Rogallo.
 exemple parmi bcp d'autres : https://www.action-parapente.fr/lhistoire-du-parapente/

autrement volez "couvert" sachant que la RC aérienne est une obligation en France pour pratiquer.

[MichM]

"Si 1978 a vu en France les débuts du parapente, avec les désormais fameux vols de Jean-Claude Bétemps, André Bhon et Gérard Bosson à Mieussy, cette nouvelle discipline ne démarre vraiment qu’en 1985 sous l’impulsion de constructeurs qui produisent enfin des ailes spécifiques. Un démarrage plutôt explosif, avec un accroissement des effectifs si rapide que les deltistes seront vite en minorité."

Je cite d'après le lien que tu envoies.

Cite tout alors !

Et Francis Rogallo, il était de la FFP ?

[Lassalle]

Autrement volez "couvert" sachant que la RC aérienne est une obligation en France pour pratiquer.

Plus précisément une RC couvrant le vol libre (cf. messages au-dessus).
Des tas de "RC aériennes" ne couvrent en effet pas le vol libre !

Il ne faut pas utiliser le terme "RC aérienne" qui n'est pas pertinent.
Autant parler d'une "RC vol libre".

Voir les nombreux messages à ce sujet.

Marc

[MichM]

"Si 1978 a vu en France les débuts du parapente, avec les désormais fameux vols de Jean-Claude Bétemps, André Bhon et Gérard Bosson à Mieussy, cette nouvelle discipline ne démarre vraiment qu’en 1985 sous l’impulsion de constructeurs qui produisent enfin des ailes spécifiques. Un démarrage plutôt explosif, avec un accroissement des effectifs si rapide que les deltistes seront vite en minorité."

Je cite d'après le lien que tu envoies.

Cite tout alors !

Et Francis Rogallo, il était de la FFP ?

Par ailleurs, les trois B à Mieussy, bien connus dans l'historique de ce qu'on appelait alors "le vol de pente", ne représentaient pas la FFP à eux seuls !

Or Bruno3116, tu as prétendu que c'est la FFP qui a inventé le parapente.

[Parapente Samoens]

Vous avez tout faux, Otto lilienthal n’était affilié ni à la FFP ni à la FFVL. 

Michel, tu te rends compte que tout tes messages apportent de la polémique sur le forum ? T’as rien de plus intéressant à faire ?

[bruno3166]

Vous avez tout faux, Otto lilienthal n’était affilié ni à la FFP ni à la FFVL. 

Michel, tu te rends compte que tout tes messages apportent de la polémique sur le forum ? T’as rien de plus intéressant à faire ?

Et moi le premier à tomber dans le piège.
  Kèskeuchuikon !

 

[MichM]

par ailleurs, re-tentative :

il n'y a pas de "resposabilité civile aérienne" pour le vol libre.

Le vol libre est un sport aérien -> voir le Code du Sport pour ce qui est des assurances.

Même chose pour l'ULM. La FFPLUM est une fédération sportive également.

Ceci n'est pas de la polémique mais un fait.

[william_baptiste]

"Les assureurs et les banquiers sont des bandits, il faut toujours se méfier de ce qu'ils racontent. Je ferai mettre ça par écrit."


Vu de l'intérieur ; je te suggère d'obtenir le détail des conditions générales et particulières de ta responsabilité civile généralement vendu en même temps de ton assurance habitation ; personnellement la couverture du parapente j'y crois moyen ...


Bandits ou pas ; je te remercie Sagarmatha de m'avoir pris en stop à Perroix ! 

[TAUPE]

MichM, j'aimerai comprendre, si il faut seulement une Rc et non une RC aérienne pourquoi la fédé est obligée de passer par une assurance spécifique ayant la qualification aérienne. Dans le cadre de l'appel d'offre d la ffvl elle ne pouvait pas souscrire de contrat avec un assureur classique.

[PiGi]

La plupart des assureurs (pour ne pas dire quasi tous) ont des clauses qui limitent les garanties de leur RC notamment en cas de pratiques de sports dits "extrême" dont le delta et le parapente.
Il s'agit donc d'une RC pas "aérienne" qui accepte de couvrir les risques éventuels occasionnés par leurs assurés  pratiquant le vol libre à un (ou des) tiers.
Mais je pense que d'autres l'ont déjà mieux et longuement expliqué sur ce forum.

[Lassalle]

MichM, j'aimerais comprendre, s'il faut seulement une RC et non une RC aérienne pourquoi la fédé est obligée de passer par une assurance spécifique ayant la qualification aérienne. Dans le cadre de l'appel d'offres de la ffvl elle ne pouvait pas souscrire de contrat avec un assureur classique.

Il a été signalé plusieurs fois que le mot "RC aérienne" ne correspond pas à la "RC obligatoire pour pratiquer le vol libre" (c'est un simple abus de langage) car il existe de nombreuses "RC aériennes" différentes, dont beaucoup ne couvrent pas le vol libre.

Mais il faut posséder une RC qui couvre l'activité vol libre et non pas une simple RC "classique".

Relis un peu les messages au-dessus : ceci a été expliqué tant et tant de fois !  
Et aussi chaque année sur ce forum au moment de la prise de licence.
Franchement c'est un peu décourageant d'avoir encore et toujours à expliquer les mêmes choses...

Marc

[ALPYR]

Oui mais pour avoir une RC qui couvre le vol libre, faut-il obligatoirement que cela vienne d'un assureur qui couvre le risque aérien ?

[Lassalle]

Oui mais pour avoir une RC qui couvre le vol libre, faut-il obligatoirement que cela vienne d'un assureur qui couvre le risque aérien ?

Bonne question !

Absolument.
Au moment de l'appel d'offres à assureurs, la fédération est effectivement obligée de n'ouvrir cet appel d'offres qu'aux seules compagnies d'assurances agréées "risque aérien".
C'est ce qui m'avait été répondu lorsque j'étais encore membre du Comité directeur fédéral.
Je ne suis pas un spécialiste des assurances, mais ceci avait été clairement affirmé par le président de la commission fédérale des assurances et par le courtier de la fédération.

Marc

[ALPYR]

Oui mais donc alors, on en revient bien au fait que c'est une RCA, c'est à dire une responsabilité civile délivrée par un assureur "aérien" pour couvrir le risque du vol libre. Notre RC est bien une RCA. Un assureur non agréé aérien ne pourrait légalement délivrer une RC vol libre.
D'ailleurs, il y a bien longtemps, la fédé via ses cadres et sa communication, menait propagande pour adhérer chez elle en faisant passer le message qu'il nous fallait une RCA (qu'on ne trouvait pas chez les assureurs Tartempion) et que c'est ce qu'elle délivrait.
Réhabilitons donc la RCA ! Si on te suit, ce que je suis tout disposé à faire, ce n'est ni un terme fumeux, ni un terme abusif.

[Lassalle]

Oui mais donc alors, on en revient bien au fait que c'est une RCA, c'est à dire une responsabilité civile délivrée par un assureur "aérien" pour couvrir le risque du vol libre. Notre RC est bien une RCA. Un assureur non agréé aérien ne pourrait légalement délivrer une RC vol libre.
D'ailleurs, il y a bien longtemps, la fédé via ses cadres et sa communication, menait propagande pour adhérer chez elle en faisant passer le message qu'il nous fallait une RCA (qu'on ne trouvait pas chez les assureurs Tartempion) et que c'est ce qu'elle délivrait.
Réhabilitons donc la RCA ! Si on te suit, ce que je suis tout disposé à faire, ce n'est ni un terme fumeux, ni un terme abusif.

C'est pourquoi je parle d'un simple "abus de langage" !
Le problème est qu’une "RC aérienne" n'est pas automatiquement valable pour nous puisqu'il existe de multiples RC aériennes qui ne couvrent pas le vol libre (celles liées par exemple à l’aviation de loisir, à l’aviation de voltige, aux planeurs motorisés ou non, aux hélicoptères, aux ULM...).
Mais plein de documents liés au vol libre parlent bien d'une RCA !
Je préfère le terme "RC vol libre" qui précise ce dont il s'agit (il semble bien qu'il n'existe pas de nom officiel pour la RC obligatoire dont nous avons besoin pour pouvoir voler...).

Si tu veux on pourrait l'appeler une "RCA vol libre" ! 

 

Marc

[ALPYR]

Super ! Mais pour faire le distinguo et aussi signifier aux pratiquants qu'ils doivent bien faire attention à la nature de la RC qu'ils souscrivent si c'est ailleurs qu'à la fédé, personnellement je préférerais le terme de "RCA vol libre".
D'ailleurs il me semblerait incongru d'être qualifié de "commandant de bord" et ne pas avoir de RCA.
 

[Lassalle]

Super ! Mais pour faire le distinguo et aussi signifier aux pratiquants qu'ils doivent bien faire attention à la nature de la RC qu'ils souscrivent si c'est ailleurs qu'à la fédé, personnellement je préférerais le terme de "RCA vol libre".
D'ailleurs il me semblerait incongru d'être qualifié de "commandant de bord" et ne pas avoir de RCA.
 

Tu m'as convaincu ! 
Je parlerai dorénavant de la nécessité de posséder une "RCA vol libre" ! 

 

Marc

[Hub]

Au moment de l'appel d'offres à assureurs, la fédération est effectivement obligée de n'ouvrir cet appel d'offres qu'aux seules compagnies d'assurances agréées "risque aérien".
C'est ce qui m'avait été répondu lorsque j'étais encore membre du Comité directeur fédéral.
Je ne suis pas un spécialiste des assurances, mais ceci avait été clairement affirmé par le président de la commission fédérale des assurances et par le courtier de la fédération.

Cette partie-là est tout de même "interloquante", et ce serait assez satisfaisant pour l'esprit de comprendre qu'est-ce qui fonde cette affirmation.  
- Qu'est-ce que l'agrément "risque aérien" d'une Cie d'assurances?  A quelles conditions et par qui est-il délivré?
- Quel texte impose d'avoir recours à un assureur agréé "risque aérien" pour souscrire une RC vol libre?

(je veux dire, l'ampleur des risques couverts pour le vol libre n'a rien à voir avec ceux encourus par une Cie d'Aviation qui transporte des centaines de passagers d'un seul coup...

[Lassalle]

Au moment de l'appel d'offres à assureurs, la fédération est effectivement obligée de n'ouvrir cet appel d'offres qu'aux seules compagnies d'assurances agréées "risque aérien".
C'est ce qui m'avait été répondu lorsque j'étais encore membre du Comité directeur fédéral.
Je ne suis pas un spécialiste des assurances, mais ceci avait été clairement affirmé par le président de la commission fédérale des assurances et par le courtier de la fédération.

Cette partie-là est tout de même "interloquante", et ce serait assez satisfaisant pour l'esprit de comprendre qu'est-ce qui fonde cette affirmation.  
- Qu'est-ce que l'agrément "risque aérien" d'une Cie d'assurances ?  A quelles conditions et par qui est-il délivré ?
- Quel texte impose d'avoir recours à un assureur agréé "risque aérien" pour souscrire une RC vol libre ?
(je veux dire, l'ampleur des risques couverts pour le vol libre n'a rien à voir avec ceux encourus par une Cie d'Aviation qui transporte des centaines de passagers d'un seul coup...

Je suis incapable de répondre à tes questions qui me semblent pertinentes.

La commission des assurances et le courtier fédéral avaient bien indiqué au CD fédéral qu'il n'avait pas le choix pour les appels d’offres lancés par la fédération : obligation de ne consulter que les compagnies d'assurances avec "agrément aérien" !
Sur quelles bases (quels textes ?) je ne sais pas.
Et je ne suis plus au CD fédéral depuis mars 2017.
Les règles ont-elles changé depuis ?
Je ne m'intéresse pas aux appels d'offres aux assureurs lancés par la fédération ; il y a des spécialistes pour cela et le sujet des assurances est quand même technique et ingrat quand on n'y connaît pas grand-chose !

Peut-être quelqu’un sur ce forum a-t-il des connaissances plus précises sur le sujet ?

Marc

[william_baptiste]

Hello,

Je vous propose une tentative d'explication :

Un assureur est agréé pour certaines branches d'activités.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=D519297D7A15880BD56C68DFFD50764B.tpdila10v_3?idArticle=LEGIARTI000027888550&cidTexte=LEGITEXT000006073984&dateTexte=20160407&categorieLien=id&oldAction=&nbResultRech=


https://acpr.banque-france.fr/autoriser/procedures-secteur-assurance/regime-administratif/agrement-administratif/delivrance-de-lagrement

https://acpr.banque-france.fr/autoriser/procedures-secteur-assurance/regime-administratif/agrement-administratif


"La commission des assurances et le courtier fédéral avaient bien indiqué au CD fédéral qu'il n'avait pas le choix pour les appels d’offres lancés par la fédération : obligation de ne consulter que les compagnies d'assurances avec "agrément aérien"

L'agrément aérien n'existe pas et ce qui s'approche c'est la branche "5. Corps de véhicules aériens :" et la branche "11. Responsabilité civile véhicules aériens :"

Sauf que l'on sait grâce à MichM que l'assurance du parapentiste relève de la responsabilité civile qui est la branche "13. Responsabilité civile générale :"

En conclusion, pour le vol libre il s'agit de trouver un assureur qui veuille bien assurer le vol libre dans le périmètre de la branche 13.
Donc l'agrément aérien c'est comme la RCA ; une expression qui ne veut rien dire.


https://acpr.banque-france.fr/autoriser/registre-des-organismes-dassurance
https://acpr.banque-france.fr/sites/default/files/2019_12_liste_des_entreprises_assurances.pdf


Si quelqu'un à un exemplaire du contrat avec l'entité d'AXA concerné ; je vous en dirais plus ...


399227354 4021200 AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE Entreprise d’assurance Non Vie 61 RUE MSTISLAV ROSTROPOVITCH PARIS CEDEX 75832


4, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 17, 18, 1A, 1B, 1C, 1D, 2A, 2B, 2C, 3A, 3B, 6A, 6B, 6C,
8A, 8B, 8C, 8D, 8E, 8F, 14A, 14B, 14C, 14D, 14E, 15A, 15B, 16A, 16B, 16C, 16D,
16E, 16F, 16G, 16H, 16I, 16J, 16K,


Sinon bon vols !!!
William

[Hub]

Merci pour ce début de recherche.  Je tique sur :

L'agrément aérien n'existe pas et ce qui s'approche c'est la branche "5. Corps de véhicules aériens :" et la branche "11. Responsabilité civile véhicules aériens :"
Sauf que l'on sait grâce à MichM que l'assurance du parapentiste relève de la responsabilité civile qui est la branche "13. Responsabilité civile générale :"

Euh, comment MichM justifie-t-il cela?

Il me semble assez clair que la RC du parapentiste devrait relever de la branche:
"11. Responsabilité civile véhicules aériens : Toute responsabilité résultant de l'emploi de véhicules aériens (y compris la responsabilité du transporteur). "
et non de la :
"13. Responsabilité civile générale : Toute responsabilité autre que celles mentionnées sous les numéros 10,11 et 12.", qui exclut donc l'autorisation de couvrir dans cette branche les RC lors de l'emploi de véhicules aériens.

Et c'est bien ça qui interdirait à un assureur non agréé "aérien" de nous couvrir.  Même si c'est absurde de nous mettre dans la même classe que les Boeing 737Max, ça semble fondé dans les textes.

[Rere38]

Sans jugement et sans questions à sens cachées (oui je suis un pioupiou qui se pose des questions), j'ai du mal à comprendre pourquoi le débat à lieu dans la mesure ou cette fameuse responsabilité est de toute façon, fournit lors de la souscription d'une licence auprès de la FFVL. Cela veut dire que certains ne prennent pas de licence et chercher un assureur particulier pour une "assurance" qui est comprise dans la licence qui permet elle-même de financer notre passion, n'est-ce pas ?

Encore une fois, pas de sens cachées dans cette question, je me pose vraiment la question "pourquoi ce débat" car je ne le comprends pas objectivement 
J'ai surement raté un message qui soulevait une question particulière justement, mais je ne l'ai pas vu ou pas compris...