Mont Blanc ???

[Ecclésiaste74]

En tous cas, il y a quelques années, je rate mon approche (thermique qui déclenche en finale) et mon passager pose le pied sur un stab d'une voile au sol. Ma RC a remboursé le remplacement du caisson.

Ce n'est pas toi qui a causé le dommage, mais ton passager. En plus ça devait rentrer dans les conditions relatives au vol biplace rémunéré où a caractère associatif.

Dans le cas du bi-place, la RCA fonctionne si le dommage est causé par le passager. A l'inverse, s'il résulte d'une faute du pilote c'est différent.

[Gilles Silberzahn]

Ce n'est pas toi qui a causé le dommage, mais ton passager. En plus ça devait rentrer dans les conditions relatives au vol biplace rémunéré où a caractère associatif.

Dans le cas du bi-place, la RCA fonctionne si le dommage est causé par le passager. A l'inverse, s'il résulte d'une faute du pilote c'est différent.

Je n'ai jamais lu ce que tu affirmes dans ta dernière phrase. J'ai l'impression que tu mélanges les dommages causés au passager et les dommages causés à un autre tiers, mais c'est peut-être moi qui confonds et je veux bien qu'on me démontre le contraire.

Je te confirme que le responsable était bien moi qui fais une erreur dans mon approche, pour ne pas avoir analysé qu'on passerait de 15km/h face à léger cul en une demi-seconde pendant la finale et qu'il aurait fallu que mon passager soit acrobate pour ne pas poser le pied sur la voile au sol. Que c'est bien comme ça que je l'ai déclaré à l'assurance et qu'elle a remboursé les dégâts dans le cadre de ma RC.

[Hub]

L'esprit de cette exclusion me paraît clair (à défaut de sa rédaction, anéfé) : il s'agit d'éviter de trop faciliter les fraudes petits arrangements par lesquels un club pourrait se faire payer l'entretien de ses "aéronefs" en prétendant qu'ils n'arrêtent pas de se tamponner l'un l'autre.

[Gilles Silberzahn]

L'esprit de cette exclusion me paraît clair (à défaut de sa rédaction, anéfé) : il s'agit d'éviter de trop faciliter les fraudes petits arrangements par lesquels un club pourrait se faire payer l'entretien de ses "aéronefs" en prétendant qu'ils n'arrêtent pas de se tamponner l'un l'autre.

Je plussoie.

[Ecclésiaste74]

Je ne dis pas que j'ai raison non plus. J'ai juste survolé les textes relatifs aux bi. Mais en tout cas, il y a bien une distinction faite entre les responsabilités bi perso et les autres.
Je regarderais mieux ça demain.

Sinon, ça serait bien qu'un modo scinde le poste pour ne pas polluer celui-ci.

[Ecclésiaste74]

Bon ça me tarraude un tantinet alors j'ai pas pu attendre jusqu'à demain.
Après avoir relu un peu mieux tout ça, j'ai pu comprendre certaines choses comme suit :
La structure devrait être un club, une association, ou une école.
L'exclusion mentionnée en 1.9, renvoyant a cette notion me fait dire que si deux pilotes, couverts par la structure esquintent tout deux le matériel appartenant à cette structure, la RCA de la structure n'entre pas en compte. C'est en gros un problème interne a la structure.
Les pilotes étant couverts par la RCA de la structure dans l'activité et non par leur propre RCA (si j'ai bien compris).

Gilles, tu as raison j'ai mal interprété la deuxième partie de cet alinéa. Celle qui parle de la RCA personne physique. (C'est ma faute, j'ai lu trop vite)
Désolé

Demain je relirais mieux les annexes B et B1 qui sont relatives au transport de passager et aux personnes non transportées. Il y a aussi un renvoi a un article du code des sports mais qui n'est pas cité.

Encore désolé pour le trouble que j'ai pu mettre par rapport a ça et bonne soirée

 

Si d'autres ont un œil plus avisé, merci de me corriger

[Gilles Silberzahn]

Gilles, tu as raison
 

Tu peux répéter, s'il te plait ? 

Mais ici http://www.parapentiste.info/forum/legislation/les-exclusions-de-la-rc-2013-t30775.0.html
J'ai ouvert un autre fil pour éviter le pollutage de celui-ci comme tu le proposais...