Marc, je n'ai pas vu que la RC couvrait quoi qu'il arrive, et que c'est une condamnation de la justice qui fait que tu peux être condamné à payer une partie en tant que "punition" et pas l'assurance qui ne veut pas payer.
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Ce que Je veux vraiment c'est juste garder ma liberté et continuer à faire voler mes amis qui en ont envie sans être dans une position où en cas d'accident mon passager se retrouve sans aide et moi à payer à vie.
La cigale je vois que tu ne crois pas ce que j’écris et c’est bien sûr ton droit, mais tu te trompes si tu penses que tu risques de payer à vie un éventuel accident grave en biplace dont tu serais entièrement responsable.
wowo a écrit ceci :
Cela t'a déjà été dit et redit, ta RCA liée à ta licence de volant FFVL, te couvrira dans tous les cas même si tu as mis un casque audio à ton pax et que l'air dans ton container parachute.
Par contre ton pax en tant que victime ou ses proches ou même la Justice de son propre chef peuvent très bien décider de te poursuivre au pénal puisque délibérément tu auras "triché" avec tes obligations de moyens que tu es sensé connaitre à minima depuis ta Qbi…
Et bien sûr que l'assurance peut, si tu as commis une faute grave et non pas erreur, poursuivre au pénal, se porter aussi partie civile et demander à ce que tu rembourses en partie ou totalité.
Sur ce point je pense vraiment qu’il se trompe.
Il y a eu ces dernières années plusieurs accidents très graves en biplace, avec responsabilité totale du pilote : oubli d’accrochage du passager d’un côté, décollage sans aucune visibilité avec retour immédiat à la pente dans une falaise avec de très graves blessures irréversibles infligées à la passagère…
A chaque fois la justice a décidé des montants très élevés de dommages et intérêts (plusieurs dizaines, voire centaines, de milliers d’euros et même plus d’un million d’euros pour au moins un accident il y a quelques années).
Il est évident que si l’assureur fédéral avait pu se retourner contre les pilotes pour leur faire payer tout ou partie de ces sommes, il n’aurait pas hésité à le faire, mais cela n'est jamais arrivé !Aucun pilote biplaceur possédant la Qbi et la RC biplace fédérales n’a eu à payer tout ou partie des dommages et intérêts décidés par la justice.
Si l’assureur ne peut pas se retourner contre les pilotes, peut-être est-ce dû au fait que l’assureur fédéral n’a aucun contrat d’assurance RC individuel et nominatif avec les pilotes licenciés (?).
Il a un contrat forfaitaire RC avec la fédération et ne connait pas les noms des pilotes licenciés, donc assurés de fait par lui.
Tu as écrit :
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Ce que Je veux vraiment c'est juste garder ma liberté et continuer à faire voler mes amis qui en ont envie sans être dans une position où en cas d'accident mon passager se retrouve sans aide et moi à payer à vie.--------------
Cela ne pourra jamais t’arriver !Si tu dois voler en biplace en ayant la peur au ventre de faire une grosse erreur qui pourrait entraîner que tu aies à payer à vie, à ta place j’arrêterais de voler en biplace si c’est pour stresser autant.
Les seuls cas où un pilote biplaceur a eu à payer (c’est déjà arrivé) des dommages et intérêts importants, c’est dans le cas où ces pilotes volaient en biplace sans posséder d’assurance RC couvrant le biplace.
Je vais arrêter là car de toute évidence tu ne me crois pas lorsque je dis que tu n’as strictement rien à craindre : quelle que soit ta responsabilité dans un accident grave en biplace, tu n’auras rien à payer !
Le seul risque que tu prends concerne la fait que la fédération est susceptible de suspendre et/ou de supprimer ta Qbi fédérale (et donc la RC biplace associée).
A ma connaissance une telle sanction fédérale n’a à ce jour jamais eu lieu.
Reste avec tes certitudes et tes inquiétudes, mais elles sont irrationnelles et injustifiées…Ce que j'écris sur ce sujet ne sert à rien ; je vais donc arrêter de rabâcher toujours et encore les mêmes choses...
Marc
