Je me permets de mettre ma touche, légèrement HS mais pas tant que ça non plus ...
Sur deux fils de discussion récents ; "Validité de la Qbi à l'étranger" et "conseils pour ceux qui volent à l'étranger" J'ai fait part de mon questionnement auprès de la FFVL sur la validité de ma RCA biplace et par extension RCA solo à l'étranger. J'ai retiré de mes échanges avec notre fédé que : La validité de RCA (contrat CATLIN) est soumis au respect de notre part des règles régissant le vol-libre dans le pays étranger visité.
Si, ce qui ne m'étais pas venu à l'esprit avant de découvrir ce fil-ci, donc
si la réglementation locale exige l'utilisation exclusive de matériel homologué il est possible que cela puisse AUSSI être une cause d'exclusion des garanties souscrites. Je ne suis pas juriste et ce ne sont que mes conclusion très personnelles après avoir échangé avec notre fédé sur le sujet et lu et relu le contrat CATLIN et les informations complémentaire obligatoire au dit-contrat. Je ne me suis pas encore donné la peine de lire les autres assurances complémentaires optionnelles car je n'en ai souscrite aucune mais il me paraitrait étonnant que leurs conditions soient plus souples que celles des RCA (solo ou biplace)
La Législation Vol-Libre Française n'est valable que en France (normal) Ailleurs c'est la réglementation locale qui fait office de Loi. Pour les Assurances, pour ce que j'en ai compris, ne pas respecter la Loi peut-être un facteur d'exclusion et leur éviter d'avoir à assumer les garanties vendues.
Bonne soirée,