[assurances] séance de gonflage au sol == pratique d'un sport aérien ?

[Hub]

Hello,

M'étant récemment explosé une cheville dans un terrier de lapin à Bagatelle (je hais les lapins en général et ceux de Bagatelle en particulier), je me (re-)pose la question de savoir si je serais éventuellement couvert par mon assurance.  La pratique des sports aériens est clairement une exclusion pour cette assurance (MACIF RPFA).

Une séance de gonflage au sol est-elle une "pratique des sports aériens", sachant qu'elle se pratique avec du matériel destiné aux sports aériens, mais que sur ce terrain plat, il n'y a ni intention ni possibilité de décoller, et que donc ça s'apparente plus au cerf-volant qu'à un sport aérien.  Evidemment, le contrat ne rentre pas dans ce genre de détails pour en donner une définition exacte.

Tout ce qu'on fait "avec" un parapente n'est pas un sport aérien ; j'aurais pu tomber d'un escabeau en essayant de le ranger sur l'étagère du haut, ç'aurait été couvert ; j'aurais pu être en train de l'étendre par terre pour le faire sécher et le replier et me faire embarquer par une bourrasque, eût-ce été un sport aérien?  j'étais en train de pratiquer le gonflage, mais pas de voler...

Il y aurait là matière à conflit avec l'assurance, non?

Pour ce cas, ça n'en vaudra pas la peine, l'assurance ne jouant que si je reste avec une Invalidité Permanente >10%, ce qui est heureusement improbable sauf complications sévères.  Et à 10% d'inva, la rente annuelle se monterait royalement à une centaine de neuros, donc bon... ça ne méritera pas un procès.

Tout de même, la question a-t-elle déjà été posée (en pratique, pas en théorie) à une/des assurances, et comment a-t-elle été tranchée?

[tanga]

le plus simple tu dis que t'es tombé, avec les assurances moins t'en dis mieux c'est.
après j'en ai aucune idée si c'est considéré comme sport aérien au sol.

[yeager]

le plus simple tu dis que t'es tombé, avec les assurances moins t'en dis mieux c'est.
après j'en ai aucune idée si c'est considéré comme sport aérien au sol.

je pense que cela se résume à ça

[Hub]

le plus simple tu dis que t'es tombé, avec les assurances moins t'en dis mieux c'est.

C'est bien sûr ce que j'ai dit au départ, et maintenant ils me demandent les circonstances exactes de l'accident.  Je vais probablement dire "travail au sol d'entraînement à la manipulation d'un parapente (sur terrain plat, sans intention ni possibilité de décoller)" ou un truc du genre.

Entendons-nous bien, je n'ai pas l'intention de frauder (en plus, pour la misère d'indemnité, ça vaudrait vraiment pas le coup...), je voudrais juste savoir à quoi j'ai légitimement droit.  Comme il est tout à fait probable que leur première réaction sera de dire "parapente à moins de 500m de l'accidenté ==> sport aérien ==> exclusion" (je ferais pareil à leur place), et que ça ne me semble pas si évidemment direct que ça, je me renseigne un peu sur la jurisprudence.

Encore une fois, en l'espèce c'est plus par curiosité intellectuelle qu'autre chose.  Pour 100€/an à 10% d'invalidité, ça mérite pas un gros conflit avec l'assurance.

[Moa]

Ta question est très interressante, si un pote nous demande d'essayer  en gonflage, et qu'il se blesse, que va t il se passer? etait il en train de pratiquer un sport aerien?

[wowo]

...
Pour ce cas, ça n'en vaudra pas la peine, l'assurance ne jouant que si je reste avec une Invalidité Permanente >10%, ce qui est heureusement improbable sauf complications sévères.  Et à 10% d'inva, la rente annuelle se monterait royalement à une centaine de neuros, donc bon... ça ne méritera pas un procès
...

le plus simple tu dis que t'es tombé, avec les assurances moins t'en dis mieux c'est.

C'est bien sûr ce que j'ai dit au départ, et maintenant ils me demandent les circonstances exactes de l'accident.  Je vais probablement dire "travail au sol d'entraînement à la manipulation d'un parapente (sur terrain plat, sans intention ni possibilité de décoller)" ou un truc du genre.

Entendons-nous bien, je n'ai pas l'intention de frauder (en plus, pour la misère d'indemnité, ça vaudrait vraiment pas le coup...), je voudrais juste savoir à quoi j'ai légitimement droit.  Comme il est tout à fait probable que leur première réaction sera de dire "parapente à moins de 500m de l'accidenté ==> sport aérien ==> exclusion" (je ferais pareil à leur place), et que ça ne me semble pas si évidemment direct que ça, je me renseigne un peu sur la jurisprudence.

Encore une fois, en l'espèce c'est plus par curiosité intellectuelle qu'autre chose.  Pour 100€/an à 10% d'invalidité, ça mérite pas un gros conflit avec l'assurance.

/quote]

La 1ère question (un peu taquine) qui me vient serait ; Pourquoi avoir déclaré ?
La 2ème question (un peu taquine, bis) qui me vient serait ; Pourquoi ne pas rester sur ta 1ère version ou si j'ai bien compris tu n'avais pas évoqué la présence du parapente ? Tu es tombé (ou marché dans la taupinière) en te promenant dans la nature, basta. Bourré à pied, on ne te fera aucun reproche probablement ...
La 3ème question (un peu taquine, ter) qui me vient ; Pourquoi s'assure t'on ?

Ces temps-ci, les questions d'assurances semblent tous nous préoccuper, voir les fils sur "validité Qbi à l'étranger" et  "conseils pour voler à l'étranger" (pas forcement les titres exacts des dit fils) Peut-être un effet concomitant à ce printemps pourri ?  

Malheureusement, on ne s'y intéresse vraiment à ces question d'assurances que lorsque le problème est déjà devant la porte. Je ne peux que conseiller à tous le monde de bien lire les contrats et toutes les infos s'y rapportant avant de signer (pour savoir ce à quoi on a droit et sous quelles conditions), après avoir signer pour soit rester totalement dans le cadre des dite-conditions, soit ne pas les respecter mais alors en connaissance de cause et enfin, avant de déclarer quelque incident ou accident qui soit pour ne pas dire une connerie à l'insu de son plein gré.

Je te souhaite bon rétablissement, Hub et bonne chance avec ta déclaration et tes rapports avec ton assureur...

Bonne soirée,

[Hub]

Wowo, tu goret-quotes comme un chef ! 

La 1ère question (un peu taquine) qui me vient serait ; Pourquoi avoir déclaré ?

Plus par acquit de conscience qu'autre chose.  Pour "prendre date", au cas improbable où les choses tourneraient vraiment vinaigre (gangrène, amputation, séquelles neurologiques nosocomiales, fauteuil roulant baveux, Hub encore plus inopérant qu'aujourd'hui...)  Qu'on ne vienne pas alors me reprocher de n'avoir pas déclaré l'accident initial dans les 5 jours.

La 2ème question (un peu taquine, bis) qui me vient serait ; Pourquoi ne pas rester sur ta 1ère version ou si j'ai bien compris tu n'avais pas évoqué la présence du parapente ? Tu es tombé (ou marché dans la taupinière) en te promenant dans la nature, basta. Bourré à pied, on ne te fera aucun reproche probablement ...

Parce que je suis honnête, moi, Môssieu!  Et surtout parce que si les choses tournaient vraiment vinaigre avec des dizaines/centaines de milliers de neuros à la clef, on peut compter sur l'assurance pour faire sa petite enquête.  Le rapport des pompiers mentionne probablement les conditions de l'accident...

La 3ème question (un peu taquine, ter) qui me vient ; Pourquoi s'assure t'on ?

En principe, je m'assure surtout pour les choses auxquelles vraiment je ne pourrais pas faire face sur fonds personnels.  Jamais je n'ai assuré une voiture tous risques.  En revanche, je tiens à avoir une bonne assurance pour les cas possibles où ma Responsabilité Civile serait engagée, mon choix de m'auto-assurer pour beaucoup de mes préjudices personnels ne doit pas impacter l'indemnisation éventuelle d'une victime que j'aurais causée.
Du coup, c'est vrai que je n'ai pas souscrit l'IA de la fédé, et que cette IA liée à mon contrat auto (ou habitation?), je l'ai prise dans sa version minimaliste.  Ergo, l'indemnisation serait en rapport, c'est à dire pas grand chose (rente de 10.000€/an pour 100% d'invalidité).

Brèfle, on est un tout petit peu hors-sujet. 
L'objet ici est d'essayer de savoir si quelqu'un s'est déjà confronté avec son assurance sur le thème "gonflage <> sport aérien", et qu'est ce qu'il en serait ressorti.

[wowo]

C'est vrai que j'ai quoter minable, désolé !

Wowo, tu goret-quotes comme un chef ! 
...
Du coup, c'est vrai que je n'ai pas souscrit l'IA de la fédé, et que cette IA liée à mon contrat auto (ou habitation?), je l'ai prise dans sa version minimaliste.  Ergo, l'indemnisation serait en rapport, c'est à dire pas grand chose (rente de 10.000€/an pour 100% d'invalidité).

Brèfle, on est un tout petit peu hors-sujet. 
L'objet ici est d'essayer de savoir si quelqu'un s'est déjà confronté avec son assurance sur le thème "gonflage <> sport aérien", et qu'est ce qu'il en serait ressorti.

Rassure toi (façon de parler) avec l'IA fédé, il faut au minimum 16 % d'IPP pour commencer à voir un début d'indemnisation et comme les capitaux ni chiffrent pas bien haut ...

C'est vrai pour le coté border-HS mais après un peu de polémique crée des questions et parfois apporte des réponses.

Dans un fil (ou même deux) de l'année dernière à propos de la licence mais aussi de la RCA et de l'IA (plus particulièrement rapporté à la pratique biplace) j'avais posé la question sur le forum, si l'un ou l'autre avait déjà eu à faire jouer les garanties de l'une, l'autre ou des deux assurance dans le cadre d'un incident/accident. Si ma mémoire ne me fait pas défaut, ou personne n'a jamais eu à le faire, ou personne n'avait envie d'en parler.

Bref, je te souhaite plus de réussite avec ta question, les réponses m'intéresse autant que toi.

Bonne nuit,

[Parapente Samoens]

  Le rapport des pompiers mentionne probablement les conditions de l'accident...

A ouais, quand tu te loupes en gonflage sur les pelouses de bagatelles tu finis avec les pompiers. Tu fais pas les choses à moitié ! 

A mon avis, à partir du moment où le mot parapente apparait sur un rapport d'accident tu es bon pour l'exclusion. Les assureurs ne sont pas réputés pour leur sens de l'interprétation souple, si le texte dit exclusion pour les sports aériens, la présence du parapente leur suffit.

[tanga]

Parce que je suis honnête, moi, Môssieu!  Et surtout parce que si les choses tournaient vraiment vinaigre avec des dizaines/centaines de milliers de neuros à la clef, on peut compter sur l'assurance pour faire sa petite enquête.  Le rapport des pompiers mentionne probablement les conditions de l'accident...

La 3ème question (un peu taquine, ter) qui me vient ; Pourquoi s'assure t'on ?

en même temps l'honnêté c'est pas ce qui étouffe les assureurs.
mais comme tu dis si y a intervention d'un tiers, police pompier ca complique les choses.
donc avant de téléphoner au pompier, si c'est pas trop grave téléphoner a un copain qui t'emmène a l'hôpital.

[Hub]

Ouais, ben là en l'occurence, je me suis fait un copain sur place (un gars qui filmait avec un drône et qui a d'ailleurs capturé une partie de la scène, avant de venir voir si je n'avais pas besoin d'aide, pendant que les footeux qui étaient à 15m m'avaient regardé rester au sol et étaient tranquillement repartis jouer à la baballe).

Bref, mon "copain" avait commencé par me proposer de m'amener à l'hosto, mais après 3 pas j'ai failli tomber dans les pommes et on est tombés d'accord que le camion rouge qui fait pinpon, c'était une bonne idée.

Pas loupé, ouais: double fracture malléollaire avec déplacement.  Plaques, vis, plâtre pendant 4-6 semaines (encore une dizaine de jours) sans pouvoir poser le pied par terre, et après on verra (attelle, rééduc...)

A mon avis, à partir du moment où le mot parapente apparait sur un rapport d'accident tu es bon pour l'exclusion.

Ca me paraît également évident que ce sera leur position première.  Mais comme je disais, c'est sûrement contestable (exemple poussé à l'absurde : "je rangeais mon <parapente> sur l'étagère et je suis tombé de l'escabeau, vous allez pas me dire que c'est du sport aérien."), pour le gonflage c'est limite-limite et je me demande donc si quelqu'un a jamais testé ça devant un tribunal.

[mijeanne18]

M'étant récemment explosé une cheville dans un terrier de lapin à Bagatelle ....

Une séance de gonflage au sol est-elle une "pratique des sports aériens",

On peut gonfler à Bagatelle sans déclenché un arrivage massif de la maréchaussé ?
 

[Hub]

Oui, bien sûr, pourquoi pas? 
J'y suis allé à d'assez nombreuses reprises.  Il y a aussi des kiteurs très souvent.
Evidemment, il faut éviter le samedi matin, quand tous les fouteux jouent à la baballe, et se mettre à l'écart pour ne gêner personne (ni les aéro modélistes qui sont plutôt du côté Boulogne).

Juste... attention aux trous dans la pelouse, c'est piégeux. 

[mijeanne18]

Je pensais que les parcs et jardins parisiens étaient protégés par arrêté préfectoral. J'ai regarder pour Vincennes et il me semble que ce n'est pas possible il faut que je retrouve les textes. Mais s'il y a usage, il y a moyen de ... et si pas Vincennes, Bagatelle n'est pas si loin.... Ça me permettrait entre midi et deux de ne pas me morfondre au fin fond du Paris 20eme.

[Hub]

www.septieme.fr/IMG/pdf/Reglement-des-parcs-et-jardins-2010.pdf

Toutes les activités, et en particulier celles de nature artistique à
caractère individuel et familial ainsi que la pratique individuelle de
sports sont autorisées sous réserve qu’elles n’apportent pas de trouble
au confort des autres usagers et n’entraînent pas de dégradations.
(...)
La pratique du cerf volant
est tolérée uniquement dans les plaines de jeux des bois, la hauteur
maximum d’évolution étant strictement limitée à 50 mètres.

Maintenant, il y a peut-être un règlement particulier de la Plaine de Jeux (ça ne serait pas étonnant qu'ils aient précisé quelque part comment s'organise par exemple l'occupation des terrains de sports collectifs, etc...), mais je ne l'ai pas trouvé.

[ptitkiki]

Je pensais que les parcs et jardins parisiens étaient protégés par arrêté préfectoral. J'ai regarder pour Vincennes et il me semble que ce n'est pas possible il faut que je retrouve les textes. Mais s'il y a usage, il y a moyen de ... et si pas Vincennes, Bagatelle n'est pas si loin.... Ça me permettrait entre midi et deux de ne pas me morfondre au fin fond du Paris 20eme.

HS, désolé.... Mais pour info, j'ai souvent gonflé à Vincenne (zone du stade Pershing) quand j'étais parisien, jamais eu d'embrouille avec les gendarme (ni avec personne d'ailleurs)....

[mijeanne18]

J'avais lu ça :
Article 22
La présentation en vol d’aéronefs ou d’ aérostats de quelque nature que ce soit (cerfs-volants, planeurs, aéro-modèles propulsés par moteur à caoutchouc ou moteur à explosion, etc.) est interdite.
Toutefois, dans les bois de Boulogne et de Vincennes les aéro-modèles ne sont interdits que s’ils sont propulsés par un moteur à explosion ou tout autre procédé entraînant le dégagement d’effluents et la production de pollutions ou de nuisances sonores.
De même, les cerfs-volants sont admis dans les plaines de jeux.

Le texte date de 85 et je ne sais pas s'il y a eu une mise à jour il est toujours en ligne.

cf http://www.septieme.fr/espaces-verts/reglement-des-parcs-et-jardins

Certes il ne parle pas explicitement de parapente mais c'est un peu limite

[Hub]

mijeanne, ce réglement a été mis à jour en 2010, j'ai mis les passages intéressants ci-dessus.

[mijeanne18]

Merci, je vais pouvoir me dérouiller à pershing... 

[mijeanne18]

Waouah du soleil, un peu de vent, un grand terrain de Rugby et des terrains de foot pour moi toute seule à Vincennes 

[Hub]

Pour information, j'ai récemment (le 7 mai), répondu à une demande d'informations complémentaires de la MACIF, en ces termes:

Au cours d'un entraînement au sol, exercices de gonflage de parapente sur terrain plat, sans intention ni possibilité de décoller, par vent de 15-20km/h, je fais un faux pas (terrier de lapin?) et je me brise la cheville droite.

Pas de nouvelles pour l'instant.  En même temps, comme il est heureusement peu probable que j'aie des séquelles qui justifient une indemnisation, ils font peut-être les morts en attendant... ce qui n'arrange pas nos affaires pour "tester en vrai" les limites de l'interprétation "sports aériens".

[mike57]

   Hub

Etant aussi assuré à la MACIF,( Habitation+ véhicule) j'attend aussi leur réponse au cas ou.

[Hub]

Pour information, reçu hier un courrier de la MACIF, du genre : "nous avons bien noté que votre situation n'est pas consolidée.  Merci de nous faire parvenir le certificat médical définitif après stabilisation de votre état".
Ca ne les engage pas du tout à couvrir, mais en même temps ils ne prennent pas la précaution dès maintenant d'indiquer qu'éventuellement ils ne couvriraient pas.
Si ça se trouve, de toutes façons, il y a un service qui évalue le préjudice (celui qui me répond) et un autre qui vérifie s'il doit être couvert (et qui n'a pas encore été mis en branle, vu que le préjudice n'est pas établi).

Bref, wait and see...