Sujet compliqué et intéressant qui revient régulièrement sur le forum (ce n'est pas à toi Téquila, ancien parmi les ancien qu'il y a besoin de le dire), plusieurs fil de discussion peuvent t'apporter des éclaircissements ou t'embrouiller un peu plus.
Personnellement c'est un sujet qui me concerne directement puisque j'adore biplacer, alors je te donne mon analyse et bien sûr qu'elle ne vaut que pour moi. A chacun de creuser, chercher, reflechir et se faire sa propre opinion.
Dans l'ordre de tes interrogations :
La rca biplace couvre les dommages que l’équipage pourrait faire à un tiers (personne ou bien) , mais elle ne couvre pas les dommage fait au passager par le pilote , puisque il n'est pas considéré étant un tiers mais faisant partie de l'équipage
Non, la RCA-biplace (qui est en fait une extension de la RCA-solo obligatoirement souscrite auparavant) souscrite par le pilote couvre les dommages fait par le pilote dans l'activité biplace à l'égard de tous tiers concernés, dans la mesure ou ces dommages relèvent bien de la responsabilité du pilote. Pour couper court, un cisaillement de masse d'air, une collision, etc. Les événements non-souhaité ou prétendument non-prévisible ne dégagent pas la responsabilité du pilote. Être commandant de bord entraine la responsabilité qui va avec. Bien sûr cette RCA couvre aussi les dommages que l'équipage pourrait faire à autrui, exemple ; le passager qui perd sa chaussure et celle ci qui bosselle un capot de voiture (pour éviter de faire dans le dramatique)
Est ce qu'il est prouvé que les vols en biplace causent plus de dommage à des tiers que les vols en solo , qui justifient que l'on doivent payer une extension plus cher pour le vol solo ? sinon cela ressemble à du racket ....!
Je pense que en corrélation au nombre, oui le biplace représente un risque donc un cout plus élevé pour l'assureur (cela restant à prouver, il est vrai) Cher ouii, racket non, personne n'étant oblige de jouer au biplaceur.
D'autre part , l'individuelle accident passager couvre le passager pour une somme ridicule qui effectivement devrait suffire pour la bobologie faite lors des phases pédestres (3 pas au déco et 2 a l'attéro ....) ou l'on a une obligation de moyen , (entorse de cheville ou du poignet nécessitant un arrêt de travail souvent inférieur a 3 mois )
C'est vrai les indemnités prévus par l'IA-passager (solo aussi d'ailleurs) sont ridicule surtout si on considère qu'elles n'interviennent qu'à partir d'un taux minimum de 16 % d'IPP (Invalidité Partielle Permanente) et au prorata de la dite IPP, le capital garanti l'étant pour une IPP de 100 % ou ... un décés. Donc dans tous les cas elle n'interviendra pas pour une simple entorse et même fracture et ne comporte pas plus d'indemnité journalière pour arrêt de travail.
Mais lors de la phase de vol nous avons une obligation de résultat et aucune assurance pour le passager qui soit suffisante
En tant que pilote biplace associatif nous avons une obligation de moyen mais jamais de résultat.
Les 4 derniers accidents en bi (pro) se sont passé en phase de vol (deux défaut d'attache , un câble de téléphérique , des tours de frein au déco non défaits en vol ) ,
sur ces 4 accidents , un se termine avec deux morts donc la question d'indemnisation pas le pilote ne se pose plus
Les Pro ont, il me semble (ils corrigeront... s'il veulent) une obligation de résultat parcqu'il existe un contrat commercial entre eux et leur passager (je pense) Il est probable que de toute façon et se basant que sur la façon comment tu cite tes exemples d'accidents. Dans tous les cas l'obligation n'a probablement pas été assuré (sauf maillon rapide dans les clou question âge qui casse sans prévenir)
Le fait que le passager soit mort n'empechera pas les proches de la victime de demander réparation.
Le fait que le pilote soit mort éteindra d'office une éventuelle action au Pénal contre lui mais certainement pas l'action au Civil contre l'assureur pour obtenir réparation.
Dans le cas des Pro, il est certanement possible que suivant sous quel statut le pilote travaillait, la structure employante et son dirigeant peuvent être pris à partie en Justice (au Pénal comme au Civil)
mais dans les autres accidents ou le pilote ne se tue pas et que le passager est blessé gravement ou mort .... il perd sa maison le pilote ?
je suis assuré pour les accidents de la vie incluant le parapente pour une somme très importante d'indemnisation et a un coût très raisonnable pour ma pomme
mais je trouve que l'on prends un risque financier énorme à faire voler des gens avec le peu de protection d'assurance actuellement
C'est vrai, mais tout aussi vrai quand on fait du co-voiturage et que l'on emmène son collègue au travail et si on n'a pas pris toutes ses précautions vis-à-vis de son assurance auto. Ou même simplement en acceptant telles ou telles fonctions associatives. Être adulte, être citoyen c'est avoir des responsabilités.
je ne vois pas bien en quoi cela enlèverait l'obligation de résultat au pénal si on était correctement assuré quand même ? est ce impossible ?
Pas d'obligation de résultat en tant que biplaceur associatif (bis).
Bien ou mal assuré, les obligations et les responsabilités sont les mêmes. La chose qui change c'est seulement ; qui finit par payer.
faut il mieux être insolvable pour faire du bi (pro ou associatif ) ?
Être insolvable ne déresponsabilise pas, au mieux cela ne fait que éviter (temporairement) de payer avec de l'argent. En cas de faute qui relève du Pénal, être insolvable n'évitera pas éventuellement le tour par la case prison.
Puis, ce serait quand même con de finir en prison pour mise volontaire en insolvabilité pour éviter de payer, non ?
c'est quand même curieux cette obligation de résultat , on accepte qu'en voiture , bateau , train ... il puisse y avoir des accidents sans responsabilité du commandant de bord (si toutefois il n'est pas bourré ou n'as pas commis un faute flagrante au code de la route vu pas des témoins auquel cas il va au pénal direct et commence à payer cher)
Pas d'obligation de résultat en tant que biplaceur associatif (ter).
Ton exemple n'est pas juste, en voiture même si tu ne commets pas de faute (flagrante) au Code de la route mais qu'un accident t'arrive et surtout si blessés il y a. Le juge pourra te condamner pour non maitrise de ton véhicule. Dans tous les cas, la RC auto étant obligatoire (vraiment et sans besoin de circulaires préfectoral) la victime se verra remboursée.
Dans tous les cas ou le transport relève d'une action commerciale d'autre règles s'impose avec justement une obligation de résultats dans bien des cas.
Après, mon avis tout perso, si on commet un tort à autrui parc-que consciemment et express on n'a pas respecté les règles édictées pour garantir la sécurité. Alors, il est normal de payer et d'être au-delà sanctionné pour apprendre à mieux réfléchir sur la santé des autres et nos propres responsabilités par rapport.
en parapente on est jugé coupable sans autre forme de procès
quid du passager qui attrape les élévateurs au déco comme cela m'est arrivé ...
quid de l'incident de vol incroyable , non anticipable comme vu sur une vidéo ou le gars en bi se fait une vrille bras haut loin du relief sur un énorme cisaillement , (heureusement bien fini )
Je ne pense pas qu'un juge juge par rapport à l'activité pratiquée, il juge d'après la Loi.
Si un passager attrape tes élévateur tu n'es coupable de rien dans l'accident mais quand même responsable de ta décision de l'emmener en vol. Si c'est en vol, la RCA biplace interviendra, si c'est au déco ou à l'attérro, il suffirait juste de dire que c'est le pilote et non pas le passager qui à mal réagit, faute non-intentionnelle du pilote = indemnisation du passager.
L'énorme cisaillement haut et loin du relief qui, alors que tu es bras haut, te fait partir en vrille et qu'il n'arriverait pas à récuperer ... Excuse moi mais j'ai déjà du mal a y croire. La journée devait vraiment être fumante et le pilote peut-être pas à sa place. Dans tous les cas si cela se terminerait sous le secours (obligation de moyens) et même avec des dégats physique, la RCA-biplace interviendrait car là dans tous les cas on ne pourrait rien reprocher au passager dans la survenue de l'accident.
je me demande si il ne faudrait pas filmer tout ses bi pour avoir une sorte de boite noir du vol au cas ou l'improbable sans faute volontaire se produirait (y compris causé par le passager) pour échapper à la vente de la maison ou payer toute sa vie ...
Dans tous les cas, je crois sincèrement, que le pilote est à 99,99% responsable dans la survenu d'un incident. Pauvre passager, il ne comprend déjà pas trop la plupart du temps ce qu'il arrive et en plus on voudrait dire qu'il est coupable.
Le filmer le prouverait certainement.
tout ceci me donne envie de ne faire voler que ma famille qui ne peux m'attaquer au pénal , et ne je comprends pas bien pourquoi j'aurais a payer un RCA bi , sauf si l'on me prouve qu'il y a plus d'accidents causé à des tiers en bi ....
Ce n'est pas parce que ta famille ne peut pas pour tous prétexte t'attaquer au Pénal qu'elle ne le peut pas dans certains cas (les incestes, par ex.) Et même si rapport à un accident biplace elle ne pourrait pas t'attaquer au Pénal, au Civil pour être indemniser elle le peut. Dans un passé lointain et pour un accident moto, en accord, mon frère a porté plainte contre moi pour obtenir une meilleure indemnisation de mon assurance. Çà a fonctionné (tant mieux pour lui) sans rien me couter (tant mieux pour moi)
je me permet cette discussion car beaucoup de pilotent croisé sur les déco pensent que leur RCA bi est plus cher que la solo car elle couvrirait le passager ...grosse erreur (sauf si je me trompe)
Tu as bien fait de te permettre cette discussion, puisque tu va en apprendre beaucoup (et pas seulement grâce à moi, j'espère) et mieux savoir (et moi itou avec au fil du fil) comment penser notre activité favorite.
Ton post suivant
si selon toi le passager est couvert par la RCA biplace , à quoi sert IA passager ?
A indemniser à hauteur de 16000 € un passager mort ou avec une IPP de 100 % sans qu'il ait besoin de te poursuivre en justice pour prouver que tu es responsable de ses donnages. Sous-entendu qu'il se contente, lui ou sa famille, de ce qu'il touchera...
dans le contrat ffvl on peux lire :
http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2013_CATLIN_Notice_info_FFVL_volant.pdf"Responsabilité Civile Admise : Cette garantie a pour seul objet la réparation du préjudice corporel subi par des
personnes non responsables de l’accident se trouvant à bord de l’aéronef y compris notamment : l’assuré (s’il n’est pas
le pilote), son conjoint, ses descendants et ascendants, et ses préposés. Il est expressément stipulé que cette garantie
est subordonnée à la renonciation à tout recours à l’encontre de l’assuré, de ses préposés et assureurs par la victime
et/ou ses ayants-droit ou ayants-cause. Les assureurs ne seront engagés au titre de cette garantie qu’à concurrence
d’un montant par passager défini au contrat."
c'est quoi ce charabia ?
et lu aussi :
"ATTENTION: LES CAPITAUX DECES ET INVALIDITE PROPOSEES PAR L’INTERMÉDIAIRE DE LA LICENCE ET
ASSURANCE DE LA FFVL SONT CERTAINEMENT INSUFFISANTS AU REGARD DE VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET
/ OU PROFESSIONNELLE. POUR AUGMENTER CES CAPITAUX OU PRÉVOIR DES GARANTIES COMPLÉMENTAIRES
(FRAIS MÉDICAUX, INDEMNITÉS JOURNALI¨RES...), MERCI DE CONTACTER AIR COURTAGE ASSURANCES. "
au moins ils sont honnêtes ....mais je ne sais toujour pas apres cette lecture si je risque ma maison à faire voler des quidams , et si l'on est jugé coupable par défaut
en gros avec cette obligation de
résultat moyens c'est "
coupable jusqu'a preuve du contraire"
présumé responsable (tout au plus), d'ou éventuellement l’intérêt de filmer ses vols ....
Après et au vu de tous ce qui a été déjà discuté sur ce sujet, je me demande si tu n'avais pas juste envie d'occuper la journée peut-être trop venteuse dans ton coin en lançant un troll ? Si c'est le cas, c'est réussi. Sinon on va bien voir les derniers avis sur la question.
En fait je vais éditer après avoir passé l'après-midi à écrire par bride en faisant plein d'autres choses ... ici aussi il y a trop de zef.
à +
