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BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
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Fil de discussion: BiGolden 2 light (non homologue) et assurances (Lu 5764 fois)
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akira
Invité
BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
le:
21 Juin 2013 - 15:01:20 »
Salut a vous,
Je reflechis a l achat d un bi. Le golden 2 light me fait de l oeil mais je m inquiete un peu.
Est il homologue ? Je pense que non.
Cela pose t'll un probleme d assurances ?
Merci pour vos lumieres
PS : Benoit2R, ca se passe comment avec ton gun/bi-Aircross ? Tu es assure ou pas ?
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Kriko
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Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #1 le:
21 Juin 2013 - 15:41:01 »
La question est récurrente, et je n'y ai pour l'instant pas vu de réponse définitive.
2 choses:
-rien, dans les textes, n'impose explicitement de voler avec du matos homologué
-l'obligation de moyen existe, concept en soi relativement élastique...
Il ne me semble pas qu'il y ait de jurisprudence pour l'instant à ce sujet.
Bon, le golden 2 light est quand même la déclinaison light d'un modèle homologué, donc je pense que ça se défend mieux en cas de pépin qu'un bi "gun".
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akira
Invité
Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #2 le:
21 Juin 2013 - 15:44:44 »
C'est a peu pres la conclusion que je m etait faite de mes recherches ...
Merci a toi en tout cas !
D autre avis ?
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Benoit 2R
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Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #3 le:
21 Juin 2013 - 16:39:00 »
Y'a un peu un chat de Schrödinger dans le fait de faire du bi NH :
- légalement rien ne t'empêche de le faire et l'assurance te couvre, tout est beau
- si l'assurance demande à ton pax de porter plainte contre toi (en a-t-elle le droit ? Un assureur dans la salle ?) pour pouvoir couvrir l'accident => lacune dans l'obligation de moyen et tout pour ta pomme.
Bref, perso je ne vole avec mon bi nh que dans des conditions que je maitrise, seulement avec ma femme et en connaissance de cause. Et comme je ne vole pas beaucoup, je ne fais que les bons jours, les risques sont limités.
Puis y'en a ras le bol de cette société 100% administrative et déresponsabilisée
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wowo
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Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #4 le:
21 Juin 2013 - 16:46:28 »
Salut Akira,
Ma foi, Kriko et Benoit2R résument assez bien le flou (dans nos esprit) qui existe dès que l'on essaye de comprendre comment on est assuré (pas qu'au parapente d'ailleurs)
A priori et on relisant les textes des conditions d'assurances souscrites auprès d'Air-Courtage (documents CATLIN sur le site FFVL) Rien n'oblige au matériel homologués, ni pour la voile, ni pour le casque, ni pour ... rien. Les exclusions mentionnées ne portent que sur les titres d'habilitations à posséder pour le vol envisagé et sur les limites géographiques. Maintenant, le vocabulaire utilisé est suffisamment compliqué pour que l'on (moi en tous les cas) ne soyons jamais sûr d'avoir vraiment compris ce qu'il, le texte, voulait vraiment signifier. Si jamais, au moment ou l'assurance devra payer et qu'elle trouve avec sa lecture à elle, le moyen de se défiler. Elle le tentera peut-être ... ou pas. Dans le premier cas c'est devant un juge que l'affaire assurément et la ...
Comment sera mis en parallèle l'obligation de moyen et le fait d'utiliser un matériel non-homologué par le juge qui aura à se prononcer sur la recherche en responsabilités suite à un accident ... Ben, ça dépendra, avant tout, du juge qui interprétera les notions d'obligation, d'homologation et autres textes qui seront considérés comme de référence pour notre activité. Sa décision s’appuiera aussi sur les avis exprimés par les
experts
auxquels il demandera conseils. Bref, c'est dans tous les cas jouer à la roulette russe sans savoir combien de balles sont dans le barillet.
Notons, à ce propos, qu'un casque non-homologué pourrait avoir les même conséquences de tracas et combien sommes-nous à utiliser des casques VTT, ski ou escalade pour nos propres tètes et ... ceux de nos passagers. Idem évidemment pour ceux d'entre nous qui font du biplace sans emport de secours et/ou d’équipement "André Rose".
Moi je te conseille de te rapprocher du référent "Assurance" à la FFVL et de lui poser la question. Je l'avais fait à propos de la validité de la qualification biplace et donc de la RCA biplace à l’étranger (sujet d'un autre fil) et ma foi l’échange fût intéressant et enrichissant en connaissances. De surcroit, la réponse rapide ce qui ne gâche rien.
Bien sûr, reviens nous avec la réponse sur le forum ...
Bonne après-midi,
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Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #5 le:
21 Juin 2013 - 17:20:30 »
Un petit bémol à mon post précédent, en (re)lisant pour une n-ième fois les conditions générales du contrat RCA en usage, j'ai trouvé page 16/29 à l'article 3 précisant que les garanties sont subordonnées au respect de l’ensemble des conditions suivantes, les phrases ;
a) L'aéronef doit être apte au vol conformément aux prescriptions techniques ou réglementaires ...
et
b) L'aéronef doit être utilisé dans les limites de son titre de navigabilité ou du document en tenant lieu et/ou des documents associés ...
En vol-libre, nous n'avons pas de "titre de navigabilité" au sens propre mais on peut supposer que le livret d'utilisateur du constructeur peut être considéré comme un document tenant lieu et/ou plus loin que les différentes recommandation et prises de positions de la fédé représentent les documents associés, particulièrement en absence d'un manuel constructeur ... ?
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Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #6 le:
21 Juin 2013 - 17:27:16 »
Bi = obligation de moyens vis-à-vis du passager
Accident en Bi NH avec passager lamba= pas respecté l'obligation de moyens donc c'est pour ta pomme s'il y a plainte.
Accident en Bi NH avec passager connu = Si pas plainte, la demande de prise en charge par ton assurance pourrait être rejetée.
Sinon un Bigolden light c'est quand même un outil hyper intéressant et je pense que la non homologation facilite juste la recherche de poux mais que de toutes façon si l'assureur du passager à bon avocat, ben tu morfles. Petite nuance, le BiGolden light est un dérivé d'un modèle homologué et les changements de caractéristiques ne remettent pas en cause son aptitude au vol.
Alors moi, ça ne me bloquerai pour pratique avec des gens que je connais très bien et dans des conditions pas trop moisies.
Mais je n'irai pas survolé le Mont-Blanc avec un touriste rencontré à Planpraz.
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Benoit 2R
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Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #7 le:
21 Juin 2013 - 17:36:19 »
Wowo, il n'y a pas de prescription technique ou réglementaire en parapente. A ce que je sache, légalement rien ne t'empêche de te coudre ton parapente et de voler avec. Il n'y a pas non plus de document de vol légal, ni même d'obligation de carnet de vol.
Tibo : ça ne m'a pas empêché de survoler le Mt Blanc mais je ne m'y suis pas posé et c'était avec ma femme qui pour le coup a adoré le vol
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Re : Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #8 le:
21 Juin 2013 - 20:31:13 »
Citation de: Tibo le 21 Juin 2013 - 17:27:16
Bi = obligation de moyens vis-à-vis du passager
Accident en Bi NH avec passager lamba= pas respecté l'obligation de moyens donc c'est pour ta pomme s'il y a plainte.
Accident en Bi NH avec passager connu = Si pas plainte, la demande de prise en charge par ton assurance pourrait être rejetée.
Sinon un Bigolden light c'est quand même un outil hyper intéressant et je pense que la non homologation facilite juste la recherche de poux mais que de toutes façon si l'assureur du passager à bon avocat, ben tu morfles. Petite nuance, le BiGolden light est un dérivé d'un modèle homologué et les changements de caractéristiques ne remettent pas en cause son aptitude au vol.
Alors moi, ça ne me bloquerai pour pratique avec des gens que je connais très bien et dans des conditions pas trop moisies.
Mais je n'irai pas survolé le Mont-Blanc avec un touriste rencontré à Planpraz.
(@) Tibo,
En toute sincérité et sans vouloir être taquin ... Je comprends pas vraiment l'idée que tu veux exprimer : "
On l'a dans le c.. à tout les coups ! Qu'importe, je vole équipé comme j'ai envie
!"
et
Citation de: Benoit 2R le 21 Juin 2013 - 17:36:19
Wowo, il n'y a pas de prescription technique ou réglementaire en parapente. A ce que je sache, légalement rien ne t'empêche de te coudre ton parapente et de voler avec. Il n'y a pas non plus de document de vol légal, ni même d'obligation de carnet de vol.
Tibo : ça ne m'a pas empêché de survoler le Mt Blanc mais je ne m'y suis pas posé et c'était avec ma femme qui pour le coup a adoré le vol
(@) Benoit 2R,
Tout à fait d'accord avec toi sur le fond, note ; que pour le casque (par ex.) c'est idem, rien n'oblige dans les textes à avoir à un casque homologué ou même à avoir un casque tout court ... Si ce n'est les textes fédéraux.
Toute la question est de savoir si ce n'est ces textes fédéraux ou l'ensemble des textes fédéraux qui serviront de références au Juge pour statuer ? Idem pour ce qui est de l'avis des supposés experts que le Juge pourrait consulter pour se forger son intime conviction, il ira les chercher ou, si ce n'est à la fédération qui à la délégation de l’État ?
En vérité, je me dis que la vérité sur ces questions, on ne pourra la découvrir que le jour ou on sera confronté à cette réalité. Réalité, que bien sûr je ne souhaite à personne d'affronter.
Maintenant, je me dis, qu'on posant clairement et précisément ces questions à notre fédération et aussi à l'assureur, les réponses qu'ils nous donnent, même si elles ne les engagent pas formellement, peuvent servir à défendre notre cause si un jour le besoin se fait sentir. Les réponse une fois formulées dans le cloud du web, laisserons toujours une trace indélébile.
On pourrai (peut-être) me répondre que ces réponses pourraient nous être défavorable. Oui, c'est possible. Au moins cela aura l'avantage de nous empêcher de nous raconter des pipeaux à nous même et d'agir, si on le décide, hors la Loi mais en toute conscience. De toute façon, devant un Juge, répondre ; "
je ne savais pas !
" n'est jamais une bonne réponse.
Sujet difficile mais hautement intéressant.
Bonne soirée,
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choucas
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Re : Re : Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #9 le:
21 Juin 2013 - 20:44:22 »
Citation de: wowo le 21 Juin 2013 - 20:31:13
(@) Benoit 2R,
Tout à fait d'accord avec toi sur le fond, note ; que pour le casque (par ex.) c'est idem, rien n'oblige dans les textes à avoir à un casque homologué ou même à avoir un casque tout court ... Si ce n'est les textes fédéraux.
FAUX !!!
En Haute Savoie et il me semble en Savoie, c'est un arrêté préfectoral et donc tu peux te faire verbaliser.
Je suis persuadé que c'est le cas dans d'autres départements.
A+
Laurent
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Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #10 le:
22 Juin 2013 - 00:26:10 »
(@) Laurent,
Je ne dis pas le contraire même si ... la Haute-Savoie (et la Savoie) ne sont pas la France.
Le souci est justement que ce qui peut être parole d’Évangile un jour devant un tribunal ou simplement l'argumentaire de l'assurance (quelle qu’elle soit) quant elle ne voudra pas assurer sa part de mission, payer, n'est pas toujours évident à appréhender avant d'y être confronté.
Tu en donne l'exemple avec ton post. En HAute-Savoie TU SAIX, en Savoie IL TE SEMBLE !
Ce qui me semble à retenir, c'est ta conclusion ; DONC TU PEUX TE FAIRE VERBALISER !
Le Lapin que j'essaye de lever, c'est ; INFORMER VOUS AU MAXIMUM SI VOUS VOULEZ ÊTRE SURPRIS AU MINIMUM !
Bonne nuit,
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Tibo
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Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #11 le:
22 Juin 2013 - 13:00:34 »
Wowo, oui c'est ça.
Benoit2R : Pour le Mont-Blanc avec un touriste c'est pour trouver un extrême. Voler au-dessus du Mont-Blanc en bi, est pour moi le summum de ce que l'on peut offrir à son passager.
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Re : Re : BiGolden 2 light (non homologue) et assurances
«
Répondre #12 le:
22 Juin 2013 - 17:49:04 »
Citation de: Tibo le 22 Juin 2013 - 13:00:34
Wowo, oui c'est ça.
Benoit2R : Pour le Mont-Blanc avec un touriste c'est pour trouver un extrême. Voler au-dessus du Mont-Blanc en bi, est pour moi le summum de ce que l'on peut offrir à son passager.
(@) Tibo, alors dans la mesure ou tu le fais en connaissance de cause (pour le passager aussi, bien sûr), il n'y a rien à y redire !
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