La numérisation respecte-t-elle la loi sur le droit d'auteur ?
Oui. L'utilisation que Google fait des livres est pleinement en accord avec la notion d'usage loyal prévu par la loi sur le droit d'auteur et avec tous les principes qui sous-tendent cette loi. La loi sur les droits d'auteur, en effet, a toujours eu comme objectif de protéger la capacité des auteurs à écrire une œuvre et des éditeurs à commercialiser cette œuvre. En facilitant l'accès aux livres, leur achat et leur emprunt auprès de bibliothèques, Google Recherche de Livres contribue à accroître la motivation des auteurs à écrire et des éditeurs à vendre ces ouvrages. Dans cet objectif de découverte, nous devons générer des versions électroniques de vos livres, ces copies étant autorisées par la loi sur les droits d'auteur.
Ce projet s'apparente en fait à la recherche sur le Web, à plusieurs égards. Pour indexer une page Web de manière électronique, nous devons en faire une copie. De même, pour indexer un livre de manière électronique, nous devons réaliser une copie numérique de l'ouvrage. Comme avec la recherche Web, les copies ainsi réalisées sont utilisées pour diriger les internautes vers les documents d'origine.
Sauf que la notion d'usage loyal (
Fair-use) n'existe réellement qu'aux Etats-Unis et même là-bas n'a pas de limites très claires devant les tribunaux. D'où les problèmes.
Mais dans beaucoup de cas il y a des accords entre les éditeurs et Google, et les livres sont rarement consultables en entier. Par exemple pour "Le parapente: s'initier et progresser" il manque apparemment un tiers ou la moitié des pages (avec une séléction qui semble aléatoire).
