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REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION AERIENNE [RCA] édition du 01/12/2008
2 RDA - Règles de l’air
2.1 Annexe I à l'arrête du 3 mars 2006 modifié relatif aux règles de l'air et aux services de la circulation aérienne
2.1.1 Préambule
2.1.2 Sommaire
2.1.3 Annexe I - RDA
2.2 Textes associés aux règles de l'air
2.2.1 Sommaire Textes Associés
2.2.2 Arrêté du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux
2.2.3 Arrêté du 15 juin 1959 précisant les marques distinctives à apposer sur les hôpitaux, centres de repos ou tout autre établissement ou exploitation, pour en interdire le survol à basse altitude
2.2.4 Arrêté du 17 novembre 1958 réglementant la circulation aérienne des hélicoptères
2.2.5 Arrêté du 1er juillet 1993 relatif au survol de certains aérodromes réservés à l’usage des administrations de l’État
2.2.6 Arrêté du 13 mars 1992 relatif aux procédures de rédaction et de communication des plans de vol déposés (FPL) et plans de vol répétitifs (RPL)
2.2.7 Arrêté du 17 juillet 1992 relatif aux procédures générales de circulation aérienne pour l’utilisation des aérodromes par les aéronefs
2.2.8 Instruction n° 20129 DNA DU 29 janvier 1993
2.2.9 Arrêté du 27 juin 2000 relatif aux procédures de radiotéléphonie à l’usage de la circulation aérienne générale
2.2.10 Arrêté du 21 juin 2001 relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d’anti-abordage installés à bord des aéronefs volant dans les régions d’information de vol de la France métropolitaine
2.2.11 Arrêté du 21 juin 2001 relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d’anti-abordage installés à bord des aéronefs volant dans les espaces aériens d’outre-mer exploités par l’administration française
2.2.12 Arrêté du 1er juillet 1983 portant réglementation du vol VFR de nuit pour les hélicoptères
2.2.13 Circulaire du 1er juillet 1983 prise pour application de l'arrêté du 1er juillet 1983 relatif au VFR de nuit hélicoptère
2.2.14 Arrêté du 22 septembre 1958 réglementant le survol des régions maritimes par les aéronefs en vol VFR
2.2.15 Arrêté du 12 janvier 1962 réglementant le survol des régions terrestres inhabitées, par les aéronefs en vol VFR
2.2.16 Arrêté du 10 février 1958 portant réglementation de la voltige aérienne pour les aéronefs civils
2.2.17 Décision n° 20350 DNA/2/C relative à l’exécution des exercices de simulacre d’atterrissage forcé
2.2.18 Instruction du 29 juillet 1981 relative aux activités de parachutage
2.2.19 Décision ministérielle 11-181 bis DNA/1 du 30 décembre 1975 relative à l'action préliminaire au vol en ce qui concerne la Météorologie
2.2.20 Arrêté du 26 mars 2004 relatif à la notification et à l'analyse des événements liés à la sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien
2.2.21 Arrêté du 5 décembre 1973 définissant et réglementant certaines opérations d'assistance par moyens aéronautiques
EN CAS DE TEXTES CONTRADICTOIRES (surtout les "vieux arrétés") c'est la RDA qui l'emporte...
