Accés à la nature payant...

[ventouxngn]

  
Bonjour,
Je souhaite savoir si actuellement il existe en France un club ayant une convention avec l'ONF pour un décollage ou atterrissage sur du domanial et qui s'acquitte d'une taxe ou loyer quelconque ? Je précise, dans le cadre d'une pratique loisir, fédérale, sans aspect commercial, financier.

Dans le cadre d'une pratique commerciale, (bi-place, école...) je comprends qu'une participation financière soit demandée par le propriétaire ou le gestionnaire du terrain, pas de soucis.

En effet, nous venons d'apprendre de la bouche même de l'ONF qu'ils réfléchissent à une "contribution financière" demandée aux utilisateurs de l'espace naturel, sur le domanial et cela au niveau national... leur service juridique planche sur ce sujet actuellement... c'est vraiment la crise à l'ONF...

Evidemment ça fait bondir... en tout cas moi !    
ils ont mis en avant que les chasseurs payent, les bergers également...j'ai répondu que les chasseurs prélèvent du gibiers, les  bergers sont sur une activité économique... ce qui n'est pas  le cas des licenciés FFVL ou autres fédérations... d'autant qu'ils n'imaginent pas "taxer" les marcheurs, vttetistes, etc...  
On va attendre un peu de voir se qu'ils vont proposer, et j’espère que les pratiquants, clubs, fédérations sauront aller trouver leurs élus pour s'opposer à un accès payant au domaine public pour les sports de nature...

Je reste preneur d'info concernant ce sujet, si vous avez des discussions dans ce sens avec l'ONF, avec des mairies... n'hésitez pas !

Bons vols à toutes et tous néanmoins !  


[modo : correction orthographe du titre]

[Willitou]

Quand tu dis l'ONF ? Il s'agit que qui ? Entre les bruits de couloir et un représentant officiel, il existe un monde.

Après tu ne peux pas exclure de participer par exemple à l'entretien d'un chemin à l'usage exclusif des parapentistes et encore.

A mon avis l'accès payant pour les sports de Nature sur le domaine public me semble une utopie.

Tu prends l'exemple de la Forêt de Fontainebleau, ils veulent copier le modèle des grands parcs américains?

[wowo]

Oui, il y en beaucoup et sans doute à travers toute la France. L'ONF a comme mission de valoriser le patrimoine forestier et c'est qu'elle fait aussi avec les terrains mis à disposition des associations comme celles de vol libre.

Après il faut penser qu'il existe une bonne dose de pouvoir décisionnel laissé aux chefs locaux pour déterminer le prix car les montants différent dans des proportions non négligeables.

C'est con mais c'est ainsi.

[plumocum]

Salut Fred.

Chez nous on est en bail/convention avec l'ONF sur plusieurs sites depuis très longtemps.
On paye un loyer annuel sur des conventions signées pour 6 ans. Chaque renouvellement fait l'objet de négociations plus ou moins compliquées, ça dépend de ton interlocuteur. À savoir que c'est très hiérarchique et que notre dossier (par exemple) est discuté en local, fait l'objet d'un projet transmis à Valence pour être supervisé ou corrigé et que le bail définitif est rédigé par Chambéry.
Lors de notre dernière négo le responsable local voulait faire payer un plus aux professionnels, je lui avais alors expliqué qu'il signait un bail avec la fédé et que donc les activités pro y étaient incluses d'office. Il y a eu aussi une intervention d'un lobbyiste chasseur voulant nous interdire l'accès en période de chasse (nous avons réussi à virer la clause). Et aussi une clause nouvelle au cas où une espèce protégée viendrait nicher.
Si votre site présente un réel intérêt 'sportif' vous devriez le faire inscrire au PDESI, en ce cas l'ONF se plie aux demandes du département 

[Guy67]

...
En effet, nous venons d'apprendre de la bouche même de l'ONF qu'ils réfléchissent à une "contribution financière" demandée aux utilisateurs de l'espace naturel, sur le domanial et cela au niveau national... leur service juridique planche sur ce sujet actuellement... c'est vraiment la crise à l'ONF...

Evidemment ça fait bondir... en tout cas moi !   
ils ont mis en avant que les chasseurs payent, les bergers également...j'ai répondu que les chasseurs prélèvent du gibiers, les  bergers sont sur une activité économique... ce qui n'est pas  le cas des licenciés FFVL ou autres fédérations... d'autant qu'ils n'imaginent pas "taxer" les marcheurs, vttetistes, etc... 
On va attendre un peu de voir se qu'ils vont proposer, et j’espère que les pratiquants, clubs, fédérations sauront aller trouver leurs élus pour s'opposer à un accès payant au domaine public pour les sports de nature...
...

Comme précédemment dit, l'ONF est là pour valoriser le patrimoine forestier. Il gère le domaine à sa convenance, ce qui amène certes pas mal de soucis aux potentiels "visiteurs": route d'accès interdites, protection diverses et variées, décisions localisées (pas partout identiques), baux pour usages et pertes d'exploitations, etc. Malheureusement ce n'est pas parce que c'est une organisation (pas un service) dite 'publique" que l'accès en est libre et sans contraintes.
Cela est certainement très neuf pour toi, mais je peux te certifier que ce n'est pas le cas pour beaucoup de gestionnaires de sites. La stère de bois peut-être très coûteuse sans avoir l'avantage de profiter des ses calories.
 
   

[airsinge]

Mon club verse à l'ONF un loyer annuel sur convention d'occupation foncière de trois ans tacitement renouvelable, qui a été réévalué à la hausse cette année. Mais il faut dire que nous y bénéficions d'un accès associatif privatif à un beau chalet en dur sur le domanial forestier, aménageable (et aménagé) à notre guise, qui ferme avec nos clés, avec point d'eau courante et cheminée à l'intérieur, tout proche du déco (qui se trouve aussi sur le domanial géré par l'ONF).

Si jamais il y en a qui paient quelque-chose pour l'accès à la nature c'est une arnaque pure et simple (pour une raison assez différente de l'indignation suggérée dans le message initial de ce fil) : https://www.blast-info.fr/emissions/2022/la-nature-nexiste-pas-avec-alessandro-pignocchi-et-philippe-descola-BrBTCtrDRki1mkYFEii79Q .

(Pour l'accès à un décollage sur le domanial ONF par contre ça a l'air de pouvoir se justifier, même sans chalet à disposition.)

[poupet vol libre]

bonjour
 pour notre site principal, Mt Poupet, nous avons une convention d'utilisation depuis 2002 avec la commune de Salins les Bains, pour 9 ans renouvelables, comme la foret est géré par l' ONF, c'est bien cet organisme qui est a l'origine de la convention , le règlement se fait a la commune de Salins qui est propriétaire des lieus, le cout est symbolique, 22 € par an pour 7 décollages, ce n'est pas une location, mais une mise a disposition de plusieurs zones, a nous la charge de les entretenir, j'y vois plus d'avantages que d’inconvénients.

[olitask]

Bonjour.
Eden62 , l’organisation qui s’occupe des terrains du conservatoire du littoral pour le compte du département du pas de calais tente lui aussi de nous imposer une taxe pour l’accès à nos décos. Pour l’instant on y décolle en sauvage car les conventions n’ont pas été renouvelées. Je sais que les aéromodélismes ont accepté de passer à la caisse eux.
Olivier

[Coyotte31]

Ce pays devient de plus en plus fou.

[cyrille]

Dans l'Ain aux Ailes du Bugey il y avait (quand j'étais aux affaires, sans doute encore vrai) un site sur lequel notre interlocuteur était l'onf.. et à qui on payait pour la convention..

On paie également tous les autres propriétaires de terrains de déco et aterro...

Dis toi que tu as la chance d'avoir un interlocuteur qui accepte ton activité et qui veux bien passer une convention...

Il y a des aides si c'est un problème financier...

Cyrille

[piwaille]

pour comprendre un peu plus j'ai fait quelques recherches. L'une des pages qui peut expliquer des choses est celle-là :
https://www.senat.fr/rap/l21-163-33/l21-163-337.html
  bonne lecture

[Papy volant]

Si l'on fait payer les parapentistes pour combler le redressement financier de l'ONF, c'est que l'équilibre des comptes n'est pas en tant péril.

Soit notre contribution relève de l’aumône, soit ils leur faut tellement d'argent que nous ne pourrons jamais l'assumer. C'est un peu une blaguounette ces taxes. Même pas assez pour les cadeaux de noël des employés ONF  

L'ONF est dans le collimateur de ce gouvernement qui souhaite en finir avec cette bande d'empêcheur qui souhaite protéger les arbres.

http://www.snupfen.org/article2002.html

[piwaille]

c'est exactement ce que je lis

[...] une progression des charges particulièrement due à la masse salariale. Celle-ci, qui représente 55 % des charges de l'ONF, a progressé malgré la diminution des effectifs.

Ces derniers ont diminué de 10 % en dix ans (de 9 987 ETPT à 9 038 ETPT en 2018). De son côté, la masse salariale a augmenté de 7 % pour s'élever à 106 % de la valeur ajoutée de l'ONF.

tu m'étonnes qu'il y ait quelques zélés qui cherchent à vendre tout et n'importe quoi (droit de passage, chasses privées ...) pour tenter de justifier leurs salaires

[piwaille]

Après comme pour tout un tas de truc : qui doit payer ?
N'est-il pas normal de faire payer les gens qui profitent ou bien est-ce qu'il vaut mieux faire payer 100% des Français y compris ceux pour qui la seule forêt qu'ils ne verrons jamais c'est la forêt enchantée de Disney dans un cinoche ?

[Airtoysdealer]

à priori la forêt capte le CO2 pour tout le monde, y compris les citadins, elle assume aussi d'autres rôles divers pour la biodiversité, donc j'ai mon idée quant à la réponse à ta question.

[Poisson Kangourou]

L'ONF est un  établissement public à caractère industriel et commercial.

Une masse salariale de +7% avec -10% d'effectifs, en corrigeant de 10% d'inflation en dix ans, ça fait une augmentation des salaires réels de 8%.

[plumocum]

Après comme pour tout un tas de truc : qui doit payer ?
N'est-il pas normal de faire payer les gens qui profitent ou bien est-ce qu'il vaut mieux faire payer 100% des Français y compris ceux pour qui la seule forêt qu'ils ne verrons jamais c'est la forêt enchantée de Disney dans un cinoche ?

Si on se réfère à nos loyers, franchement c'est négligeable, voire insignifiant. Rien à voir avec les concessions chasse où même les relais téléphoniques. On comprend très vite la priorité donnée aux chasseurs.
Je pense que notre bail avec loyer, c'est juste une question de principe et de responsabilité juridique. Sur ce sujet l'onf est très tatillonne.

C'est pareil pour l'utilisation de la piste d'accès : normalement l'accès par la piste nous est interdit pour soit disant des problèmes d'assurance, mais comme on a participé financièrement de manière conséquente à sa création comme à sa maintenance on a trouvé une solution.

[Charognard]

Si vous devenez un territoire entièrement privatisé comme au Québec, vous allez perdre votre attrait pour beaucoup de voyageurs…et même pour vous.

[airsinge]

Si vous devenez un territoire entièrement privatisé comme au Québec, vous allez perdre votre attrait pour beaucoup de voyageurs…et même pour vous.

En fait là on a parlé de "conventions d'occupation de domaines en propriété privée de l'État" ! C'est plus subtil que la privatisation capitaliste dont tu parles : c'est que même l'État (qui est pourtant moi) pose des conditions de propriétaire privé pour l'accès à certains domaines de sa propriété (qui est donc la mienne) !
L'État, public, peut apparemment faire une distinction entre son domaine public et son domaine privé. (Et c'est aussi le cas des communes si j'ai bien compris, qui peuvent être propriétaires de parcelles "communales publiques" ou "communales privées" !)

[ventouxngn]

 
Bonjour à tous et merci pour vos réponses, pour les infos parfois intéressantes !
j'en profite pour vous donner quelques infos que vous n'aviez pas et pour répondre aux questions posées:

 -Nous tenons cette info du responsable territorial du secteur concerné, en face à face, pas par des bruits de couloir !
 -Ces sites sont conventionnés depuis plus de vingt ans, à chaque fois avec les propriétaires, (communes, ONF, privés), plus le gestionnaire de l'espace pour le propriétaire lorsque c'est le cas (ONF, Parc régional, etc).
 -Ces sites sont tous accessibles par un accès public, route départementale en bordure de terrains.(pas d'entretien à notre charge des accès).
 - Certains de ces sites sont concernés par un APPB (arrêté préfectoral de protection de biotope) datant de plus de 20 ans, c'est dans le cadre de la mise à jour de cet arrêté et de sa réécriture que les conventions seront "cassées" par l' ONF en vue d’être réactualisées.
- Ces sites ont fait l'objet d'un gros travail d'étude d'impact sur l'environnement par un cabinet d'étude privé mandaté par le département en vue d’être inscrit au PDESI et donc CDESI. Cette inscription définitive n'est pas possible tant que l’arrêté n'est pas finalisé puis validé par la DREAL et l'état donc.
-Nous avons déjà réussi à faire voter à nos élus l'inscription de deux sites au PDESI/CDESI dans notre département, nous connaissons parfaitement le process, et à titre personnel, je travaille depuis plus de 30 ans à l'ouverture/conventionnement de sites et je suis en lien direct avec le département.

Je te rejoint Manu lorsque tu évoques l'importance et l'influence de l'interlocuteur local de l'institution, dans notre cas l'ONF. Effectivement, nous arrivons à mettre en place de la concertation depuis tous ce temps, mais nous devons faire face à une position très autoritaire, et régulièrement avec des annonces brutales et illégales, clairement des abus de pouvoir, des manœuvres d'intimidations... pour exemple, l'annonce de vouloir interdire le survol d'un secteur sans limite verticale, jusqu'au tréfonds de l'univers,Thomas Pesquet devra faire un détour avec l' ISS lorsqu'il survolera notre  coin ! Nous lui avons rappelé la législation en France, lui avons proposé des solutions face à ses arguments...mais voilà régulièrement le genre de situation que nous vivons... On parle bien de parapente, dans un département ou nous arrivons difficilement à dépasser les 100 licenciés sur 4 clubs, ou le mistral interdit tout vols bien trop souvent !

J'entends donc que cette pratique de payer pour un site sur du domanial existe chez certains d'entre vous, même lorsqu'il n'y a pas d'activité commerciale, je trouve ça surprenant dans le principe...c'est du public, l'état est le propriétaire, et pour répondre à une remarque ci dessus, on peut mettre en avant le fait que nous payons des impôts...et je rajoute qu'il n'y a absolument aucun entretien de ces espaces de pratique à la charge de l'ONF.

-J'ai bien noté que 22 euros pour 7 sites, sur du communal soumis au régime forestier c'est simbolique, et qu'il y a plus d'avantages que de contraintes, je croise les doigts et je vais bruler un cierge de ce pas pour obtenir ce tarif !

Manu, c'est indiscret de te demander combien vous payez à l'ONF  (pour un site ou pour plusieurs) ?

A suivre donc, de notre coté, on reste vigilant, on concerte, on avance pour le collectif, même si parfois on s'épuise et on se décourage un peu !

Merci à tous et bons vols.  

[Willitou]

L'exemple parfait du petit fonctionnaire qui abuse de son pouvoir localement (sauf en Corse).

[plumocum]

Manu, c'est indiscret de te demander combien vous payez à l'ONF  (pour un site ou pour plusieurs) ?

ça fait un bail que je ne gère plus mais de mémoire on est plutôt aux alentours de 150/an par site. Prévoir des frais de constitution du dossier env 150.
Concernant les loyers annuels, on a une très bonne prise en charge/subvention par le CDVL.

[Guy67]

Ce n’est pas parce que le CDVL ou autre, que le club gestionnaire, payent les locations que c’est toujours gratuit !
Le millier d’euros (moyenne) pour un site de par chez nous n’est pas exceptionnel ! Pour un club ce n’est pas une broutille et ne peut pas passer sur ses cotisations club sans faire fuir l’adhérent vers le moins coûteux pour quand même venir utiliser le site.
Heureusement que certains se bougent les fesses pour faire fonctionner la machine. C’est toujours hallucinant de se rendre compte que nombreux sont ceux qui croient que tout « tombe du ciel » sur un claquement de doigts.

[Seb26]

Salut Fred.

Chez nous on est en bail/convention avec l'ONF sur plusieurs sites depuis très longtemps.
On paye un loyer annuel sur des conventions signées pour 6 ans. Chaque renouvellement fait l'objet de négociations plus ou moins compliquées, ça dépend de ton interlocuteur. À savoir que c'est très hiérarchique et que notre dossier (par exemple) est discuté en local, fait l'objet d'un projet transmis à Valence pour être supervisé ou corrigé et que le bail définitif est rédigé par Chambéry.
Lors de notre dernière négo le responsable local voulait faire payer un plus aux professionnels, je lui avais alors expliqué qu'il signait un bail avec la fédé et que donc les activités pro y étaient incluses d'office. Il y a eu aussi une intervention d'un lobbyiste chasseur voulant nous interdire l'accès en période de chasse (nous avons réussi à virer la clause). Et aussi une clause nouvelle au cas où une espèce protégée viendrait nicher.
Si votre site présente un réel intérêt 'sportif' vous devriez le faire inscrire au PDESI, en ce cas l'ONF se plie aux demandes du département 

        

Elle ressemble à quoi cette clause?

Car vu ce qu'il se passe dans la région en contre bas de la réserve, accepter des clauses trop contraignantes reviendrait un peu à accepter la vision de la LPO qui pense qu'il n'est pas possible de cohabiter harmonieusement entre plusieurs espèces qui volent...

[piwaille]

à priori la forêt capte le CO2 pour tout le monde, y compris les citadins, elle assume aussi d'autres rôles divers pour la biodiversité, donc j'ai mon idée quant à la réponse à ta question.

si l'ONF louait les arbres pour consommer du Co2 et produire du O2, je serais d'accord avec toi mais l'ONF loue des chasses privées et l'utilisation des chemins d'accès.
Pour être précis :

L'État est le propriétaire de ces forêts et gère les ventes et les achats de terrains domaniaux.

De ce fait la purification de l'air que nous respirons tous est bien nationalisée

L'ONF, pour sa part, assure la programmation et la mise en oeuvre des récoltes et du renouvellement des peuplements (notamment eu égard à leur adaptation au changement climatique), l'organisation des ventes de bois, les travaux, la surveillance générale et la gestion de la chasse. La gestion des forêts domaniales recouvre également les missions d'intérêt général qui lui sont rattachées telles que l'information et l'accueil du public et les actions de protection de la nature non spécifiques.

Après, nous sommes d'accord, c'est surtout une discussion philosophique parce que les 22€ de loyer par rapport au déficit de 60 à 70 millions, on n'est pas du tout dans les mêmes ordres de grandeur