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Forum de parapente

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Auteur Fil de discussion: Qu'attendons nous de nos clubs  (Lu 1388 fois)
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Aile: Advance XI
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« Répondre #25 le: 26 Février 2021 - 15:00:57 »


Que l'on puisse adhérer à la FFVL sans être obligé d'adhérer à un club, comme les Kiteurs, en Kite ils en on le droit, parce qu'ils l'ont demandé.
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Lassalle
qui pourra la(le) baillonner ???
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Aile: Ultralite-1 (Ozone)
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« Répondre #26 le: 26 Février 2021 - 16:10:47 »

Que l'on puisse adhérer à la FFVL sans être obligé d'adhérer à un club, comme les kiteurs ; en kite ils en ont le droit, parce qu'ils l'ont demandé.

Ce sujet a été abordé lorsque j'étais membre du Comité directeur de le fédération.

Remarques :

1/ Le kite est un sport qui est pratiqué par beaucoup de gens hors de toute structure et une RC spécifique n'est pas légalement obligatoire pour pratiquer (c'est comme pour la planche à voile par exemple).
De plus le maillage des clubs de kite est assez faible sur certaines parties du territoire.
Il a donc été décidé, afin d'inciter des pratiquants à se licencier à la fédération, de proposer aux kiteurs d'avoir la possibilité de prendre directement leur licence sans passer obligatoirement par un club.

2/ La discussion au sujet des "volants" (parapentistes et deltistes) était partagée car le contexte n'est pas du tout le même.
Une majorité des membres du CD a pensé qu'il était utile qu'un pilote sortant tout juste d'un stage d'initiation ne se retrouve pas complètement seul et isolé pour voler.
Le rattachement obligatoire à un club pour prendre sa licence a été jugé, par la plupart des membres du CD, comme un moyen nécessaire pour permettre à un pilote débutant de contacter d'autres pilotes, d'être accompagné sur d'éventuels sites lors de sorties organisées par ce club ou en allant sur le site géré par le club...
Cela semblait utile pour la convivialité, et l'accès réel à l'autonomie (par le fait de pouvoir bénéficier des différents services fournis par un club : soirées à thèmes, rencontres, voyages, sorties...) doit quand même être facilité en passant par un club.
D'ailleurs je crois qu'il n'y a quasiment pas de demandes de pilotes désireux de prendre leur licence sans passer par un club.
Cette disposition fédérale est complètement intégrée dans l'esprit des pilotes.

Marc
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Lassalle
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Aile: Ultralite-1 (Ozone)
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« Répondre #27 le: 26 Février 2021 - 16:37:25 »

[...]
Pour un pilote expérimenté, il peut être dangereux juridiquement que de vouloir aider un pilote débutant dans la gestion de son vol. Cette responsabilité ne peut être endossée que par des moniteurs diplômés pour cela ou des accompagnateurs club mais dans un cadre de sorties programmées à l'avance et surtout pas improvisées... [...]
[...]

Ce n'est pas tout à fait juste, c'est même plutôt faux.
En France il n'y a aucune obligation juridique d'être titulaire d'un diplôme de moniteur pour enseigner un sport en général et le parapente en particulier TANT QUE cet enseignement est fait "bénévolement" donc sans aucune rétribution financière.

Le diplôme professionnel de moniteur parapente permet d'être rétribué et aussi de trouver à s'assurer en responsabilité civile spécifiquement rapport au risque de se voir traîné au tribunal par un cllient qui estime que le moniteur est responsable des torts qu'il lui serait advenu alors qu'il était en formation auprès de lui.
Pour les moniteurs fédéraux de la FFVL c'est idem, leur diplôme leurs permets de bénéficier de la couverture en responsabilité civile de la fédération. Mais c'est uniquement une obligation édictée par la FFVL. Si on trouve à s'assurer par ailleurs en responsabilité civile pour ce risque spécifique, il n'y a comme dit, aucune obligation de diplôme tant que l'on "enseigne" gratuitement.
Et forcément tout ceci est tout aussi vrai pour le fait de jouer le rôle d'accompagnateur, voire d'animateur ou encore de biplaceur.
Alors oui il y a la question d'être assuré ou non spécifiquement rapport au risque d'être tenu pour responsable de torts occasionné à autrui en voulant partager sa passion.
Mais là on peut d'une part déjà se rappeler que l'on est en tant qu'adulte responsable d'absolument tout ce que l'on décide et fait. Toutes nos décisions et actions nous engagent. Il n'y a vraiment pas besoin pour cela de souhaiter partager sa passion du vol libre.
Maintenant si votre ami se blesse dans l'activité alors même qu'il a choisi librement de vous faire confiance rapport aux conseils que vous lui prodiguer gratuitement ET qu'il ne se sent plus tellement être votre ami au point de vous demander réparation jusque devant un tribunal. Forcément qu'alors la question se posera ; avez-vous tout fait comme il fallait ? Si la réponse est oui, alors il n'y a pas à psychoter.
...

Il n'y a peut-être pas d'obligation juridique d'être titulaire d'un diplôme de moniteur pour enseigner le parapente, mais celui qui le fait prend concrètement de gros risques.
Comme cela a été dit, peuvent exercer une fonction d'enseignement en tant que telle et être couverts pour cela par une assurance spécifique :
- les moniteurs professionnels dont c'est le métier et qui sont rémunérés pour cela ;
- les moniteurs fédéraux qui peuvent exercer des missions d'enseignement, mais de façon ponctuelle et bénévole.

Tout un chacun peut "apprendre" à ses amis la pratique du tennis, de la pétanque, de la randonnée pédestre, du vélo (tous les parents le font avec leurs enfants), de la natation, du tennis de table... sans posséder de diplôme pour cela.

En matière de parapente, le contexte est très différent.

Il arrive qu'ici à Sainte-Victoire des pilotes sortant de stages de formation nous demandent de les guider en radio, ce que nous refusons de faire.
Nous leur donnons des conseils sur les conditions du jour, sur le plan de vol à suivre ou des conseils sur la façon d'approcher l'atterrissage, mais nous ne prenons pas le risque de les guider en vol en radio ; nous n'en avons ni les compétences, ni les diplômes nécessaires pour être couverts en cas d'accident qui pourrait nous être reproché.

Tu cites le cas du biplaceur, mais le problème est le même pour lui.
Voler en biplace, même avec ses amis ou les membres de sa famille, sans posséder une RC spécifique pour cela est tout simplement irresponsable.
Voici un exemple que j'avais déjà signalé sur le forum.
Un pilote a emmené sa compagne en biplace ; celle-ci savait qu'il n'avait pas la qualification et l'assurance pour le biplace, mais lui faisait confiance.
Ils ont eu un accident qui a entraîné des séquelles graves à la passagère (handicap définitif).
La famille de celle-ci l'a poussée à aller en justice, ce qu'elle a fait.
Elle a obtenu de la part de la justice un montant très élevé de dommages et intérêts pour le préjudice subi.
Comme le pilote n'était pas assuré pour le biplace, il devra payer jusqu'à la fin de sa vie des sommes vraiment importantes tous les mois (prélèvement automatique sur son salaire).
Il n'est pas certain qu'ils vivent encore ensemble (l'histoire ne le dit pas)...

Un débutant qui vient dans un club doit pouvoir recevoir des conseils et des avis de pilotes expérimentés.
Mais s'il veut réellement compléter sa formation, il faut absolument qu'il aille dans une école ou dans un club-école.

Marc
« Dernière édition: 26 Février 2021 - 16:57:14 par Lassalle » Signaler au modérateur   parapente Enregistrée
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« Répondre #28 le: 26 Février 2021 - 18:29:04 »

[...]

Il n'y a peut-être pas d'obligation juridique d'être titulaire d'un diplôme de moniteur pour enseigner le parapente, mais celui qui le fait prend concrètement de gros risques.
[...]
Tout un chacun peut "apprendre" à ses amis la pratique du tennis, de la pétanque, de la randonnée pédestre, du vélo (tous les parents le font avec leurs enfants), de la natation, du tennis de table... sans posséder de diplôme pour cela.

En matière de parapente, le contexte est très différent.

Il arrive qu'ici à Sainte-Victoire des pilotes sortant de stages de formation nous demandent de les guider en radio, ce que nous refusons de faire.
Nous leur donnons des conseils sur les conditions du jour, sur le plan de vol à suivre ou des conseils sur la façon d'approcher l'atterrissage, mais nous ne prenons pas le risque de les guider en vol en radio ; nous n'en avons ni les compétences, ni les diplômes nécessaires pour être couverts en cas d'accident qui pourrait nous être reproché.

Tu cites le cas du biplaceur, mais le problème est le même pour lui.
[...]

Alors et pas forcément dans l'ordre.

Il faut différencier dans la discussion ce qui relève du droit de le faire ; faire du parapente biplace et/ou enseigner l'activité gratuitement sans être "diplômé" officiellement pour cela.
Et ce qui relève de la responsabilité de le faire et d'être assuré ou non rapport à cette responsabilité.

La Loi permet de le faire et ne demande pas d'avoir une RC spécifique rapport au risque biplace ou enseignement gratuit, juste une RC couvrant le risque vol libre si on vole en tant que pilote.

La Loi n'exonère pas pour autant de la responsabilite par rapport aux torts que l'on peut occasionner  à notre passager ou élève et effectivement ne pas être assuré peut alors couter très cher.

Mais il n'est pas exclu, même si on n'en a pas connaissance, que l'on ne puisse pas trouver à s'assurer pour le risque RC vis-à-vis du passager en dehors des circuits usuels et sans diplôme "biplace" pour cela. Ce n'est pas parce que l'on ne connait pas, que cela n'existe pas.

Mais c'est exactement la même chose pour toutes les activités sportives que tu cites :

Citation
Tout un chacun peut "apprendre" à ses amis la pratique du tennis, de la pétanque, de la randonnée pédestre, du vélo (tous les parents le font avec leurs enfants), de la natation, du tennis de table... sans posséder de diplôme pour cela.

Si ton "élève" se blesse ou blesse quelqu'un ou provoque tout autres torts à autrui ALORS MÊME que sans ambiguïté il est sous ton egide d'enseignant de la discipline sans diplôme officiel et assurance RC spécifique pour cela. Tu risque de te retrouver à expliquer devant un Juge que tu as tout prevu et fait comme il fallait et que la survenance de l'accident ne relève pas de ta responsabilité. Si tu le convainc c'est tout bon, sinon... faudra assumer.

Et rien ne garantit à 100% que ton assurance RC habitat accepte de te couvrir dans un tel cas.

Quand tu dis qu'à la Sainte-Victoire vous vous refusez à guider à la radio (notes qu'en aucun je prétends que vous avez torts) mais que :
Citation
Nous leur donnons des conseils sur les conditions du jour, sur le plan de vol à suivre ou des conseils sur la façon d'approcher l'atterrissage
Vous devriez (et en cela je pense que votre raisonnement est erroné) réfléchir sur le fait que ces seuls conseils impliquent déjà votre responsabilité si éventuellement le pilote qui les as suivi se blesse ou se tue dans un accident et que lui ou ses proches peuvent prouver que vous les avez donné.

Quand je dis que cela implique votre responsabilité c'est dans le sens que cela pourrait vous être reproché et vous valoir une convocation devant un Juge. Mais il est pour ainsi dire certain que si vos conseils étaient pertinent et non marqué de fautes graves et avérées, le Juge déboutera le piaignant et que dans tous les cas tiendra compte de la notion de "risques acceptés" en pratiques sportives.

Et ça ne serait pas autrement si ces conseils vous les donniez en direct à la radio.

En fait là ou je veux en venir est que :
Le plus souvent on a peur d'assumer nos responsabilités par rapport à certains contextes qui nous apparaissent particulièrement risqués. Alors que dans le même temps on est pas pleinement conscient à quel point on est toujours et tout le temps responsable dans des contextes qui nous semblent plus anodins alors même qu'ils sont potentiellement tout aussi risqués.

Alors cela ne doit pas nous décourager d'agir, au contraire.
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Le plus beau vol ? Sûr, celui à venir !
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