+ Le chant du vario +

Salut,
J'ai eu un accident avec un parapentiste . Il me rentre dedans en plein vol.

On enroulait tout les deux du termique (donc pas de relief à gauche ou à droite), mais un peu décallé l'un par rapport à l'autre dans le meme sens et bim :tomate:  il me choppe au niveau de son basin sur la partie gauche de mon aile. Donc je suis sur sa droite  et en dessous.Elle ferme  autour de lui puis decroche je n'ai pas le temps de tirer le secour. Je vais aux arbres. Je traverse la canopé et atteri assez fort sur le cul. Donc declaration a la FFVL shema a l'appui ect . Aile irrepararable car trop dechirée.

Aujourdhui mon probleme est que l'assureur me  declare responsable a 50% et ne veut prendre qu'a moitier en charge le remplacement/reparation de mon materiel. :fume:

De mon point de vu je ne suis pas en tord et je trouve infondé les conclusions de l'avis du conseiller technique FFVL mandaté par l'assurance.
Je pense donc contester cet avis ... selon vous comment dois-je m'y prendre? Dois-je demandé une contre expertise ?
 
A+

Je suis étonné que l'assurance prenne en charge (même partiellement) le matériel ; le matériel de vol est exclu de toutes mes assurances personnelles (même si je me le fais voler dans la voiture).
C'est quoi comme assurance, la responsabilité civile de l'autre parapentiste ? Une assurance spécifique parapente ?

Je ne suis en rien un expert en règles de priorités mais tu te bases sur quoi pour invoquer qu'il est 100 % en tort ?

Oui c'est sa RC qui marche pour le coup d'apres ce que j'ai compris

Le fait qu'il arrive au dessus de moi et que je ne pouvais pas le voir

Quand deux ailes sont dans le même thermique, celui qui est en dessous a la priorité non ?

C'est bien ce que j'ai appris en etudiant les manuels et c'est la mon principale point de désaccord avec l'avis du conseillé technique FFVL

Sûr ? c'est une règle ou une simple convention ?
ce qui s'applique (c'est rappelé dans la doc FFVL pointée plus bas), c'est ça : https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/pub/media/reglementation/file/s/e/sera_complet_1.pdf (https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/pub/media/reglementation/file/s/e/sera_complet_1.pdf)
pas de notion de priorité en dessous ou au dessus dans le chapitre 2 "prévention des abordages" ...
pire :
EDIT: ce doc de la FFVL mentionne bien que le plus haut laisse la priorité en cas de rattrapage vertical (page 29 sur 31) :
https://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2016_Reglementation_aerienne_VL_version_SERA_2014-2-def.pdf (https://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2016_Reglementation_aerienne_VL_version_SERA_2014-2-def.pdf)

Malheureusement cette règle de celui le plus bas étant prioritaire systématiquement ne semble pas bien solide de ce que j'ai compris voilà quelques mois ici même sur le cdv.

Ok ben ca reste opaque tout ça. L’assurance profite de se floue pour me flouer
Les documents qui parlent des priorités sont produit par la FFVL et c'est un gars de la FFVL qui dit que je ne suis pas prioritaire , alors que le contexte dit tout le contraire. On se fout de moi ou c’est comment ?

Si il y a bien une vérité dans tout les récits c’est que c’est TOUJOURS l’autre qui vient dans la trajectoire de celui qui raconte.

Il est sur que cela doit être vrai dans certains cas. ;)

Tu as vu un document de la ffvl qui dit clairement que le pilote le plus bas est prioritaire ? Je ne pense pas et il faudrait arrêter de laisser penser que c'est le cas dans les formations dispensées aux pilotes. J'ai été surpris moi aussi que cette soit disant priorité n'était basée que sur des on dit

Il y a les -vraies- priorités, qui ont une base juridique dans le Code de l'Air.  Ce sont les seules qui comptent pour un tribunal ou une assurance.

Et il y a les usages, les bonne pratiques, les conventions, la bonne intelligence et le bon sens.  C'est important, mais ce n'est pas ce qui détermine les responsabilités en cas d'accident.  Souvent, malheureusement, la distinction est perdue en cours de formation ou passée sous silence dans différents documents... :-(

Tu as quoi comme assurance ?
Quelle assurance essayes tu de faire marcher ? Responsabilité civile de l'autre ? Individuelle accident renforcée ? Autre ?

Les règles de priorité ne sont pas basées sur des on dit, mais on peut effectivement trouver une certain manque de clarté dans le document ffvl:

https://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2016_Reglementation_aerienne_VL_version_SERA_2014-2-def.pdf

Le schéma de la page 29 est clair "vol en ascendance et rattrapage: le plus haut laisse la priorité"

Toutefois, à la page 19 il est écrit: "Un aéronef n’évolue pas à une distance d’un autre aéronef telle qu’il puisse en résulter un risque d’abordage".

Un schéma n'est PAS une réglementation.

La règle numéro 1 concernant la prévention des abordages est effectivement de garder une distance de sécurité.

A moins que l’autre pilote lui tombe dessus en chute libre, celui qui se plaint de se faire rentrer dedans n’a pas respecté  cette première règle.

la réponse est dans le document me semble t’il.

Depuis le 04 décembre 2014, ce sont les règles de l’air européennes qui sont en vigueur au travers du règlement (UE) 923/2012 intitulé SERA (Standartised European Rules of the Air

SERA 3201 :

12. PREVENTION DES ABORDAGES
Références : SERA Partie 3, chapitre 2, synthèse ci-après
SERA 3201 Généralités : aucune disposition du présent règlement ne dégage le pilote commandant de bord d’un aéronef de la responsabilité de prendre les mesures les plus propres à éviter un abordage.
NB => Même en étant prioritaire, le pilote doit tout mettre en œuvre pour éviter l’abordage.

Cette différence illustre une fois de plus la nécessité de ne jamais perdre de vue la règle générale SERA 3201 qui impose en toutes circonstances à chaque pilote de mettre tout en œuvre pour éviter un abordage. La notion de marge est donc toujours primordiale en vol.

Et c'est pourquoi, en règle générale, les assurances ont beau jeu de trancher "torts partagés".
En toute logique l'assurance RC de shakeyourbody devrait s'occuper de 50% des torts qu'il a "causés" à l'autre pilote.

il faudrait alors peut être enlever le schéma de ce document qui porte le titre de "réglementation aérienne applicable au vol libre" ?

Ce document ne fait pas la règlementation.

D'ailleurs, extrait :
Ce document a pour objet d’être un guide pour l’approche de la réglementation aérienne

Enfin s'il y a tant de pilotes qui pensent qu'ils sont prioritaires si plus bas qu'il faudrait peut-être tordre le cou à cette inexactitude. shakeyourbody n'est pas loin de penser qu'il y a un complot contre lui avec ce 50/50

C'est quand même ce qui est écrit noir sur blanc sur tous les 'passeport de pilote' données à tous les pilotes dès leur 1er stage  (sur lequel il y a les logos de la FFVL et du ministère de la ville de la jeunesse et des sports... et de SAAM assurance en 4ème de couverture pour la dernière édition !).
C'est également ce qu'on nous apprend en école dès qu'on aborde les priorités en vol.
C'est écrit également dans le livret d'accompagnement des stages de la ffvl - Cycle 1 (sur lequel il y a les logos de la FFVL, du syndicat national des moniteurs de vol libre et du ministère de la ville de la jeunesse et des sports), je cite (p18) : "En toute circonstance, l'aile la plus haute doit la priorité à celle la plus basse".
C'est enfin cette règle qu'on nous demande de 'restituer' via les questions de la partie théorique du BP.

Ca fait quand même pas mal d'éléments concrets qui se basent sur des faits tangibles, et qui me semblent recevables pour étayer une contestation. Ca me semble plus dur de prouver (sauf témoignages concordants des 2 pilotes + témoins) qu'on était bien 'l'aille plus basse' et l'autre 'l'aile plus haute'.

En fait de mon côté, je suis étonné que certains puissent ignorer cette règle ou dire qu'elle ne se base sur rien de tangible !

D'où l'intérêt de ce fil, secouer le cocotier pour y voir plus clair. Il y a quelques mois c'est un moniteur me semble t-il qui a dit ici même que non en fait c'est de la simple courtoisie de laisser la priorité à l'aile plus basse

Je lui conseille d’envoyer un message au Bureau de la fédération pour expliquer sa situation.
Adresse : bd@ffvl.fr

Marc

On voit et on entend aussi partout que les priorités se cèdent mais ne se prennent pas. Ce n'est pas un jeu  à somme nulle : le fait qu'une aile doive la priorité à une autre ne signifie pas que l'autre a de manière irrévocable cette priorité, il reste tenu de faire le nécessaire pour éviter les abordages.

Dans les documents FFVL, je vois surtout des règles organisationnelles pour nous aider à anticiper les actions des autres. Je ne cracherais pas si vite dans la soupe.

Pour moi, c'est pareil que d'enrouler dans le même sens que celui qui est déjà dans le thermique, et se positionner diamétralement opposé si on est au même niveau.

Il n'y a rien dans les Règles de l'Air qui l'imposent explicitement à part la notion générale que chacun doit prendre toutes les mesures pour éviter l'abordage.  
Ca inclut éviter d'aller se mettre dans le chemin de quelqu'un dont on suppose qu'il peut ne pas vous avoir vu (que ce soit parce que son aile -pire, sa position sous un delta- pourrait gêner sa visibilité, ou parce qu'on arrive à contre-jour avec le soleil dans le dos, ou parce qu'on saute une crète au radada sans voir ce qu'il se passe derrière, etc...)

Et, comme déjà dit, ce n'est pas parce que l'autre "doit la priorité" qu'on "a une priorité absolue".

Pour rajouter (constructivement ?) au débat et à la réflexion, je me permets une analogie avec la circulation routière :

Sur une route de campagne (pour l'exemple) deux voiture se croisent. L'une roule parfaitement à droite voire limite sur le bas-coté, alors que l'autre roule définitivement trop à gauche et de fait, amène à ce que rétroviseurs respectifs des deux voiture y laissent leurs existences.

La logique et aussi une interprétation sensé du Code de la Route voudrait que c'est bien celle qui roulait trop à gauche qui est en faute (cf, Art. 412-9, Code de la Route) et pourtant si cet accrochage arrive et que soit il n'existait pas de marquage horizontale sur cette route et/ou que les conducteurs ne le dessinent pas spécifiquement sur le constat à l'amiable. Les assurances décideront systématiquement pour un partage de la responsabilité dans la survenue de l'accident sous prétexte qu'il serait impossible (ce qui n'est pas faux en soi) de déterminer combien chaque conducteur respectait le dit-article 412-9.
Le cas est prévu dans la convention IRSA (cf, cas 20 ou 21) et dans ce cas seul une déclaration formelle du conducteur ayant roulé trop à gauche peut dédouaner de sa supposée part de responsabilité le conducteur ayant respecté le Code de la Route.
Il va sans dire qu'il faut avoir la chance de se faire exploser son rétroviseur (ou plus) par un conducteur qui à défaut de savoir jauger les distance, sait faire d'une vraie honnêteté au point d'accepter d'assumer (aussi financièrement) ses torts.

Si on en revient à notre cas ici présent ou à moins d'avoir des témoignages et/ou des preuves irréfutables (mémé pas sur qu'une vidéo puisse en être) Il est évidemment impossible de statuer formellement sur qui a fait quoi dans la chaine d'actions qui a conduit à l'accident.

De fait, l'expert ne peut que préjuger d'une responsabilité partagée. Dans les faits on pourrait même trouver une conclusion différente puisque si on lit les règles officielles :

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/SERA_complet.pdf (https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/SERA_complet.pdf)


Du coups il vaut mieux voir le verre à moitié plein que moitié vide et te dire que tu t'en sors bien puisque vivant et sur tes deux jambes et une indemnisation de 50 % est juste une cerise sur le gâteau.

 :trinq:

Merci pour toutes vos reponses. je pense que ce serait intéressant que cette partie soit éclairée pour tous. J’espere qu’un cas comme le mien n’arrivera pas tous les jours mais neanmoins je crois que les usages qui sont préconisés par la FFVL devraient être des règles qui  permettent de définir les responsabilités de manière plus tranchée

Un element supplémentaire vient s’ajouter a la reflexion sur mon cas en particulier. La franchise est a la charge de l’autre parapentiste. N’est ce pas la une « preuve «  que l’assurance considere l’autre parapentiste comme responsable? Ou peut etre je me trompe??

Un "problème" ne vient-il pas du fait que toi et lui avez le même assureur?
Du coup, même si tu étais complètement juridiquement légitime, "ton" assureur n'est pas trop motivé à te soutenir vis-à-vis du sien...

Ne me dis pas ce genre de trucs ça me fait monter la moutarde au nez 
Ca me renforce dans mes délires complotistes qui ont été évoqué plus haut

Il me semble que tu fais erreur, la franchise est et reste sauf accords spécifiques entre assuré et assureur ou victime et responsable des torts du ressort de la victime assuré.

Cela avait été dit (et confirmé par la suite) par le représentant du courtier d'assurances de la FFVL lors d'un Rasmo  (2016 ou 17 de mémoire)

Et c'est ce qui ressort de l'article L.121-1 du code des Assurances ;

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006073984&idArticle=LEGIARTI000006792236 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006073984&idArticle=LEGIARTI000006792236)

https://agrisur.fr/guides/la-franchise-dans-les-contrats-dassurance (https://agrisur.fr/guides/la-franchise-dans-les-contrats-dassurance)


En clair, ce n'est pas à l'assureur de supporter la "franchise" contractuel mais bien à l'assuré. À lui de se retourner vers le responsable des torts subies et d'obtenir de lui une compensation de la franchise.

 :trinq:

La franchise est toujours à la charge de l'assuré.

Quand j'ai fait appel à des RC (autres que celles de la FFVL), il n'y a eut aucune recherche de responsabilité : l'assurance a payé TOUS les dommages, l'assuré a payé la franchise et voilà.

Au contraire ton cas nous rappelle à tous que nous partageons l’espace aérien avec d’autres volants. La régulation unique est SERA. Nous savons tous que le parapente est le sport aérien le plus ‘abordable’ (je ne fais pas référence qu’à l’aspect financier). Pour tous nous aider, il y a des usages qui sont une simplification. A trop exiger de la FFVL,  attention on pourrait devenir plus visible.

Quand on voit ce que nous sommes capables de faire en cross (altitude, distance) avec notre parapente, un jour il se pourrait que les autorités s en mêlent en renforçant les exigences.

Analogie : camion, moto, voiture partagent beaucoup de choses en commun. Pour certains d entre nous, nous ne sommes plus le vélo de l’air.

Salut

Je lis depuis le début du fil "En toute circonstance, l'aile la plus haute doit la priorité à celle la plus basse"
C'est une règle qui est tout à fait valable en approche par exemple ou de manière plus générale près du sol... Pour une question d'énergie. Plus bas, nous avons moins d'options, puisque moins de hauteur pour évoluer.
Alors première question : êtes vous tous d'accord pour dire que près du sol, l'aile la plus basse a priorité car elle a moins d'options ?

Maintenant en thermique, la priorité (ça a été bien dit et réécrit) c'est éviter l'accrochage !
Donc pour ça : maintenir des distances de sécurité, avoir le regards à 360° autour de nous et indiquer clairement et le plus tôt possible ses intentions.

Quand je vole en thermique, ma priorité ce n'est pas "LES PRIORITES". Mais de se placer de sorte de surprendre le moins possible l'autre. C'est pour ça que je trouve certaines réactions déplacées, du genre "Oh tu connais pas tes priorités ?", ou pire... Le pilote dans son thermique a beau être le premier a être arrivé, il y a 1000 cas particuliers qui font qu'on se doit de se remettre en question pour éviter l’accrochage.

A+
L

Oui je crois aussi qu'en cas de collision en thermique on ne pourra jamais obtenir mieux que "torts partagés"".
En effet d'une part car la règle absolue étant "éviter les collisions", le simple fait de se trouver dans un environnement propice aux collisions (thermique encombré) peut être considéré comme une erreur de ce point de vue.
Et d'autre part on ne pourra jamais déterminer de manière catégorique les responsabilités dans un environnement en perpétuel mouvement et en trois dimensions. Même avec de nombreux témoins. Même si c'est filmé. On le voit dans les discussions de forum avec vidéo à l'appui, c'est discuté à l'infini et personne n'est jamais d'accord pour savoir si c'est l'aile rouge ou l'aile bleue qui est en tort.
En thermique par exemple l'aile du dessous dira "je montais plus vite et il ne s'est pas écarté pour me laisser passer, il m'a percuté par le côté" quand l'aile du dessus dira "j'étais sur une trajectoire régulière qui lui laissait la place de passer lorsqu'il a élargi pour venir se mettre dans mes jambes avec son stabilo, c'est lui qui est venu me percuter". Et ainsi de suite.
Donc pour l'assurance incapable de débrouiller quoi que ce soit sans faute énorme manifeste d'une des parties (ou pilotage sous l'emprise prouvée de stupéfiants), c'est automatiquement "torts partagés".

 :pouce:

Pour Laurent la règle du plus haut vient aussi de la visibilité. En parapente on voit mieux en dessous qu'au dessus. En planeur ce serait plutot l'inverse.

Donc si on se vache dans un champ de blé et qu'on abîme une partie de la récolte, ou qu'on percute une voiture garée, la RC va dire que c'est 100% de tort pour le parapentiste et ne rien couvrir ?

Combien de fois faut il le répéter ?  :bang:

Une RC COUVRE que l'on soit en tort ou pas, la victime du préjudice est toujours couverte.

Visiblement pas dans le cas traité dans ce sujet ...

La RC couvre la part de responsabilité de son assuré responsable de dommages lors d'un accident.
Si la "partie-adverse" (victime) est considérée co-responsable, alors la RC ne couvrira qu'une partie des dommages.
Ca paraît logique, non?

Oui mais ça ne peut pas être (pas sous le prétexte de la visibilité) LA règle en thermique. Sinon que dire les planeurs ?
D'où l'importance de comprendre que en thermique la prio c'est éviter l’accrochage. Près du sol par contre, qu'on le veuille ou non, le plus bas posera à priori en premier.

A+
L

Ben non. Tu fais des dégâts à un tiers, ta RC doit couvrir. Sauf que ici, l'assureur estime que le pilote est autant responsable que l'autre. Donc il ne prend pas à sa charge la totalité des frais.
On peut considéré que l'assureur c'est comme le sol en parapente ! On ne gagne jamais contre lui.

A+
L

La RC doit couvrir TA part de responsabilité. 
S'il est évalué que tu n'es responsable qu'à 50% des dommages, alors ta RC couvrira 50% des dommages.
Je vois pas où est le problème.

Après, bien sûr, il peut y avoir contestation sur quelle est ta part de responsabilité.  Contre une voiture en stationnement (sur un parking légitime), ta responsabilité est a priori pleine et entière.  Contre une voiture qui traverse inopinément l'atterissage, c'est tout de suite beaucoup moins clair.

Contre un autre parapentiste qui est incontestablement prioritaire (arrivant de ta droite en vol droit stabilisé, visible de loin, avec plein de témoins, alors que tu avais toute la place pour t'écarter, etc; et UNIQUEMENT si lui n'avait aucun moyen d'éviter la collision), ta responsabilité est pleine et entière, l'autre sera indemnisé à 100% par ta RC.

Dans une situation d'évolution (ex en thermique), ce sera plus probablement torts partagés, et indemnisation partielle par ta RC des dommages causés à l'autre.

Si on n'est pas d'accord avec l'évaluation du partage des torts, il y a sûrement des voies de recours, pouvant aller jusqu'au tribunal si le jeu en vaut la chandelle et qu'on a l'énergie nécessaire.

C'est sûrement plus facile s'il y a DEUX assurances distinctes qui se battent (avec leurs experts et leurs juristes) pour décider laquelle doit payer quelle part des dommages.

Salut shakeyourbody.
Si tu te sens lésé par la décision de l'assurance fédérale,  tu peux faire fonctionner la protection juridique fédérales (si tu l'as) prise en même temps que ta licence. L'assurance FFVL sera alors obligée de  missionner un expert judiciaire ( et non un expert fédéral), pour une action en justice contre la décision de la même assurance fédérale. Bref, c'est le poisson qui se mort la queue, et vu le tarif d'une expertise judiciaire.... Bref, tu vois ce que je veux dire.

Donc son poste de pilotage était plus bas que ton aile !
Il se trouvait peut-être prioritaire !

Un pilote tandem avec un cône de suspentage de 12 mètres de long se voit plus bas de 2 mètres qu’un pilote de mini voile avec un cône de suspentage de 6 mètres de long.

Qu’est-ce qui sert à établir la priorité ?
-La hauteur du poste de pilotage tandem 2 mètres plus bas que l’autre ?
-La hauteur de l’aile de la mini voile 4 mètres plus bas que l’autre ?

Y’a sûrement des choses plus utiles à faire avec l’argent de nos licences !

Ben non, RC et protection juridique ne sont pas la même assurance.
Faudrait d'abord lire :
https://federation.ffvl.fr/pages/les-documents-2019

Cette discussion révèle une nouvelle fois trois aspects intéressants pour ne pas dire étonnants de notre milieu du vol-libre et de passionnés, à savoir :

- La méconnaissance de certains de ces "passionnés" de ce pour quoi ils signent et payent et particulièrement pour l'aspect "assurances".

- L'imagination de certains de ces "passionnés" (parfois les mêmes) pour interpréter, à leurs avantages, les dispositions régissant notre millieu.

- La capacités certains de ces "passionnés" (peut-être parfois les mêmes) d'en appeler à la fédération providence quant il s'agit de les aider voire protéger et de hurler au scandale dès que celle-ci en appellent à leur sens des responsabilités.

On appelle à la révolution envers la FFVL parce que les prix des assurances augmentent ou encore parce que la fédération soumet la garantie de la RC du pilote-encadrant à la signature d'une charte de bonnes pratiques sécuritaires MAIS on ne veut pas comprendre que souhaiter voler libre sous-tend d'assumer ses responsabilités de commandants de bord et aussi de faire la part des choses entre ce qui relève de la fédé, des assurances et éventuellement de la Justice.

L'accident de Shakeyourbody est assurément une événement grave et traumatisant et pas que pour son porte-monnaie et même s'ils s'en sortent lui et l'autre pilote sans dommages corporels. D'autres avec moins de "chance" on laissé leurs vies dans de telles circonstances. Mais on ne peut pas supposer que le CTN appelé comme expert ait agi pour défendre les intérêts des assurances. Il a juste réfléchi et donné son avis sur la base de ce qui pouvait être considéré comme la logique au vu de son expérience de l'activité et aussi de ce que prevoyent les textes réglementaires en vigueurs.

D'ailleurs et ce aussi en toute logique, sa decision à la "Salomon" ne fait en aucun cas faire des économies en soi à l'assurance puisque l'autre pilote concerné y voit aussi la possibilité d'être indemniser pour ses torts subis dans ou suite à la collision, à... 50 % seulement bien sûr. Maintenant 2 x 50 % = 100 %, alors pour l'assurance c'est sur le fond kif kif.

Voler plus prudemment, cela vous coûtera moins cher et accessoirement préservera votre santé.


 :sors:
 

Il y a deux manières de voir les choses : soit l'argent serait mieux utilisé à faire autre chose que se battre pour obtenir un traitement honnête et mieux vaudrait abandonner, soit il y aurait moins d'argent gâché si le traitement correct était obtenu sans avoir à se battre ...

Encore un beau discours de notre wowo.
Mais si bcp plus simplement, notre chère FFVL pouvait éviter de mélanger conventions et règles de priorité dans un même document, ses membres seraient moins enclins à se plaindre à tort ...

comme d'habitude, la fédé c'est toi, c'est moi, c'est nous, et les gens souhaitant y contribuer peuvent le faire...

Et je suppose que tu as pris le temps de leur signaler ?
"Beaucoup plus simplement" comme tu dis, réécrire le texte et leur suggéré de prendre le tien.

Moi je dirais "si beaucoup plus simplement" quelques critiques littéraires de ce forum utilisaient 10% du temps qu'ils passent sur ce forum à faire avancer la machine plutôt qu'à la critiquer dans le vide, peut-être y aurait-il moins de sujets comme celui-ci.

Comme dit MiechelM, la fédé, c'est tous ses membres. Et ce sont tous des bénévoles (enfin les décideurs critiqués le sont tous).

A+
L

 :pouce:

Salut,

Peux-tu préciser STP ?


si le contact se fait au niveau de son bassin et que ton aile ferme autour de l'autre pilote, c'est donc le bord d'attaque de ta demi aile gauche qu'il se prend ?

:+1: avec cette histoire de priorité qui ne se prend pas mais qui se donne
du coup il faudrait peut-être changer la formulation. On pourrait imaginer quelque chose comme:
En toute circonstance, l'aile la plus haute doit la courtoisie à celle la plus basse

Ou "si tu veux pas mourir, sois pas con." :speedy:

En jargon maritime, on ne parle pas de priorités, mais de "privilège".  Le navire "privilégié" est a priori fondé à conserver sa route et sa vitesse, tandis que le non-privilégié est celui qui doit d'abord manoeuvrer pour éviter l'abordage et bien indiquer qu'il le fait.  Toutefois, s'il ne le fait pas, les DEUX restent responsables de tout faire pour éviter cet abordage.

 :pouce:


 karma+

https://www.easa.europa.eu/document-library/general-publications/easy-access-rules-standardised-european-rules-air-sera

En version française :

http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/SERA_complet.pdf (http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/SERA_complet.pdf)

Une version amendée par la FFVL pour en favoriser l'accès et compréhension aux libéristes :

https://www.google.com/url?q=http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/MAJ_REGLEMENTATION_AERIENNE_SERA-def.pdf&sa=U&ved=2ahUKEwjUzvHR7LfmAhUKHxoKHapgC7AQFjAEegQIBxAB&usg=AOvVaw3VKjOBVUv4PtqLa0iRKtI6 (https://www.google.com/url?q=http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/MAJ_REGLEMENTATION_AERIENNE_SERA-def.pdf&sa=U&ved=2ahUKEwjUzvHR7LfmAhUKHxoKHapgC7AQFjAEegQIBxAB&usg=AOvVaw3VKjOBVUv4PtqLa0iRKtI6)

Puis pour ceux qui veulent vraiment tout savoir à propos de la réglementation aérienne (au moins celle européenne) :

https://www.google.com/url?q=https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/reglementation-circulation-aerienne-en-france&sa=U&ved=2ahUKEwjUzvHR7LfmAhUKHxoKHapgC7AQFjACegQICRAB&usg=AOvVaw0u0hOUBfdTcDFxVX_TS7iu (https://www.google.com/url?q=https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/reglementation-circulation-aerienne-en-france&sa=U&ved=2ahUKEwjUzvHR7LfmAhUKHxoKHapgC7AQFjACegQICRAB&usg=AOvVaw0u0hOUBfdTcDFxVX_TS7iu)

L'hiver peut être long et rigoureux, on a de quoi s'occuper avec tout ça...

 :trinq:

 :pouce:

D’ailleurs en régate si deux bateaux se touchent les deux sont éliminés.

Intéressant, tout ça. Où l'on découvre que :
- Finalement, l'article sur "j'ai la priorité parce que j'ai le relief à droite" a disparu, même s'il est déduit par d'autres articles (on se croise par la droite et on évite l'abordage).
- En tant que planeurs, on doit doubler à droite… ou à gauche.

En terme de règlementation pure et dure concernant les priorités des aéronefs, voici ce qui est inscrit dans le marbre de la loi :

3.2 Prévention des collisions

Note. - Il importe que la vigilance exercée en vue de déceler les risques de collisions ne soit pas relâchée à bord des aéronefs en vol, quels que soient le type de vol et la classe de l'espace aérien dans lequel l'aéronef évolue, et au cours des évolutions sur l'aire de mouvement d'un aérodrome.

3.2.1 Proximité

Un aéronef n'évolue pas à une distance d'un autre aéronef telle qu'il puisse en résulter un risque de collision.

3.2.2 Priorité de passage

L'aéronef qui a la priorité de passage conserve son cap et sa vitesse, mais aucune disposition des présentes règles ne dispense le pilote commandant de bord d'un aéronef de l'obligation de prendre les dispositions les plus propres à éviter une collision (...)

3.2.2.1 Un aéronef qui, aux termes des règles ci-après, se trouve dans l'obligation de céder le passage à un autre aéronef, évite de passer au-dessus ou au-dessous de ce dernier, ou devant lui, à moins de le faire à bonne distance et de tenir compte de la turbulence de sillage.

3.2.2.2 Aéronefs se rapprochant de face. Lorsque deux aéronefs se rapprochent de face ou presque de face et qu'il y a risque de collision, chacun d'eux oblique vers sa droite.

3.2.2.3 Routes convergentes

Lorsque deux aéronefs se trouvant à peu près au même niveau suivent des routes convergentes, celui qui voit l'autre à sa droite s'en écarte ; toutefois :

a) les aérodynes motopropulsés cèdent le passage aux dirigeables, aux planeurs et aux ballons ;

b) les dirigeables cèdent le passage aux planeurs et aux ballons ;

c) les planeurs cèdent le passage aux ballons ;

d) les aéronefs motopropulsés céderont le passage aux aéronefs qui sont vus remorquant d'autres aéronefs ou objets.

3.2.2.4 Dépassement

Un aéronef dépassant est un aéronef qui s'approche d'un autre aéronef par l'arrière suivant une trajectoire formant un angle de moins de 70° avec le plan de symétrie de ce dernier, c'est-à-dire dans une position telle, par rapport à l'autre aéronef, que, de nuit, il serait dans l'impossibilité de voir l'un quelconque des feux de position gauche (bâbord) ou droit (tribord). Au moment où un aéronef en dépasse un autre, ce dernier a la priorité de passage et l'aéronef dépassant, qu'il soit en montée, en descente ou en palier, s'écarte de la trajectoire de l'autre aéronef en obliquant vers la droite. Aucune modification ultérieure des positions relatives des deux aéronefs ne dispense l'aéronef dépassant de cette obligation jusqu'à ce qu'il ait entièrement dépassé et distancé l'autre aéronef.
i) Dépassement entre planeurs. Un planeur dépassant un autre planeur peut obliquer vers sa droite ou vers sa gauche.

3.2.2.5 Atterrissage

3.2.2.5.1 Un aéronef en vol ou manœuvrant au sol ou sur l'eau cède le passage aux aéronefs en train d'atterrir ou en train d'exécuter les phases finales d'une approche.

3.2.2.5.2 Lorsque deux ou plusieurs aérodynes se rapprochent d'un aérodrome afin d'y atterrir, l'aérodyne se trouvant au niveau le plus élevé cède le passage à celui qui se trouve au niveau inférieur, mais ce dernier ne se prévaut pas de cette règle pour se placer devant un autre aérodyne en train d'exécuter les phases finales d'une approche, ou pour le dépasser. Toutefois, les aérodynes motopropulsés cèdent le passage aux planeurs.

Source : Code le l'Aviation Civile, Règles de l'air (http://www.codes-et-lois.fr/code-de-l-aviation-civile/toc-code-aviation-civile-art-regles-air-91d0b20-texte-integral)

La FFVL a bon dos, mais chaque pilote devrait faire l'effort par lui même de se renseigner sur les règles qui régissent sa circulation aérienne, il en va de la responsabilité de chacun, à l'instar du code de la route pour les conducteurs.
Reprocher à l'instance représentative ses propres carences est malheureusement monnaie courante...

. (Ça ne sert à rien de répondre)

ben écoute tu peux aussi ré-écrire les SERA pendant qu'on y est.

ces andouilles de https://www.easa.europa.eu/the-agency/the-agency n'ont même pas lancé un sujet ici.

 ROTFL

. (Même remarque que précédemment)

Plus, depuis 40 ans, mais ce n'est pas grave. Le prioritaire doit tout faire pour éviter l'incident, le non-prioritaire doit se maintenir à l'écart. Avec ça si un choc entraine des dommages, la responsabilité de chacun est recherchée, donc chacun peut être éliminé... Pour la navigation la règle internationale du RIPAM (règlement international de prévention des abordage en mer) chacun doit éviter la route de collision...
Sans doute qu'en rajoutant une dimension de +, tout se complique !!!

et ben voilà, comme d'habitude la fédé c'est LCDV

Nous proposons de remplacer le terme "priorité" par "privilège" ...
(et on verra bien si et quand nous serons entendus)

Et pas la peine de me chercher sur le sujet, j'ai déjà fait le déplacement pour aller proposer mes services pour améliorer la connexion entre la fédé et les licenciés.

Encore une fois merci à tous pour vos reponses.
J'y vois beaucoup plus clair a present :koi: .
Je pense en outre que ce genre de post (meme si il a peut etre deja été traité sous un autre angle) peut aider une autre personne a comprendre le pourquoi d'une decision qui lui semble injuste.
En résumé il n'y pas de reels priorités quand les deux PUL sont en l'air selon les textes officiels . Ce sont juste des usages pour nous aider à mieux nous organiser en l'air. J'ai bon?

Je tenais à dire aussi que je suis bien content de n'avoir que des degats materiels et pouvoir vous exposer mon cas sur ce forum Que la chance (encore elle) etait avec moi ce jour là car une branche lors de ma traversée verticale ou autre aurait pu se mettre en travers et ca finissait en DESTINATION FINALE :affraid:

Le lendemain de mon accident je suis retourné volé (avec une autre aile) mais j'avais beaucoup de mal a me placer aupres des autres parapentes. Quand je vois les grappes sur les videos  de competitions ce ne me donne pas du tout envie d'y aller . ca me fait me demander ... :sont ils tous au courant qu'il n'y en pas un prioiritaire vis a vis de l'autre et que clairement les abordages qui peuvent arrivés , c'est du 50/50 lol

Non, ce n'est pas ce que je comprends. 

Il y a des priorités réelles, à base juridique claire dans les Règles de l'Air.
Mais elle ne donnent en aucun cas le droit absolu de ne pas éviter la collision si c'est possible.
En cas de collision, très rares seront les cas où la responsabilité d'un pilote sera à 100% et celle de l'autre à 0%.

Et il y a des "usages", parfois maladroitement présentés comme des priorités, qui facilitent la cohabitation harmonieuse, mais qui n'ont même pas cette base réglementaire solide.  Ceux-là exonèrent encore moins le pilote "victime" d'une part de sa responsabilité.

 :pouce: bravo pour ta réaction ici, elle est tout à ton honneur.  :bravo:

Effectivement on devrait toujours se rejouir de notre intégrité physique et psychique après tout accident de vol libre car la frontière est toujours extrêmement fine entre juste un "accident" et un "accident dramatique".

Par rapport à ta réflexion sur le vol en grappe (en et en-dehors des compet, soaring par ex.) et sur le fait de savoir si les pilotes concernés sont conscients ou non de comment peut être traitée la question de la responsabilité en cas de collision. Il me semble que le fait est que l'on peut se demander si vraiment ils sont tous conscients de la dangerosité dela manœuvre dans l'incertitude de savoir comment les autres envisagent la notion de priorité et/ou comment ils l'interprètent et appliquent... ou pas.

Perso, dès que les conditions liées à la fréquentation du bocal ou je souhaite évoluer en vol deviennent telles que je me dois d'admettre que ma sécurité dépend des autres pilotes en l'air. Je ne vois qu'une solution fiable... me barrer de là.

Sinon sur la réalité et l'appréciation des règles de priorite, la synthèse de Hub ci-avant me semble très pertinente.

 :forum:

On peut te retourner les remerciements car ça permet à tout le monde de clarifier ce qui est de l'ordre des règles et de l'ordre de l'usage. Et on a eu accès aussi à un lien vers un document fédéral que je ne connaissais pas. Et on sait à quoi s'attendre si on collisionne en vol, du point de vue de la responsabilité civile.
Bref c'est une discussion qui fait progresser beaucoup de monde dans beaucoup de domaines.

 karma+ Shakeyourbody : post utile à beaucoup de monde pour se reposer les bonnes questions. Qui plus est pas de flood, débordement. Une bonne discussion, honnête où chacun s’écoute.

Je viens d'envoyer le lien d'accès à ce fil aux responsables de la fédération de façon à ce qu’ils prennent connaissance des échanges publiés sur celui-ci.

Marc

Merci Marc

J'arrive un peu apres la bataille, mais bon...


En meme temps, la voiture, elle etait en dessous de toi et avec une trajectoire assez previsible, elle a quand meme mis toute les chance de son coté pour eviter l'abordage. Mais on peut lui reproccher de ne pas avoir bouger pour l'eviter, donc peut etre qu'un 50% se defends dans la responsabilité....  :mrgreen:


Poussez pas, je sais ou est la sortie, ça va... :speedy:

J'avais fait un amalgame entre la RC de l'autre parapentiste et une (éventuelle) IA ...