+ Le chant du vario +

Progresser en parapente => Législation => Discussion démarrée par: M@tthieu le 21 Novembre 2018 - 20:51:39



Titre: Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: M@tthieu le 21 Novembre 2018 - 20:51:39
Nous voudrions ouvrir un site près de Troyes (région Est). Il nous faut l'autorisation du propriétaire pour l'atterrissage et celle de la mairie (décollage). Faut-il l'autorisation de la DGAC sachant qu'il n'y a aucune restriction d'aucune sorte dans le coin du décollage ?
Des paramoteurs volent dans le coin sans autorisation. Mais on aimerait être dans les clous.
Est-ce qu'il y a un service de la FFVL qui aide aux démarches et monter le dossier ?
Merci pour vos retours


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: air le 21 Novembre 2018 - 21:15:37
T'as pas contacté le commité site de la fédé, ton cdvl ou la ligue ?


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: fabrice le 21 Novembre 2018 - 21:21:22
Il ne faut pas contacter la DGAC, même si le site  est sous une zone aérienne... et il ne faut pas l'ouvrir s'il est dedans une interdite au VFR!


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Neron le 21 Novembre 2018 - 21:25:14
Matthieu,

Il te suffit de récupérer les,modèles de convention dans l'intranet de la fédé,  les compléter et les faire signer aux propriétaires concernés, au président du club,  et les faire enregistrer à la fédé. Surtout rien à la dgac si non concernée !



Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: M@tthieu le 21 Novembre 2018 - 21:41:53
je vous remercie déjà pour ces réponses. En fait la situation est un peu plus compliquée, car un des responsables veut absolument l'autorisation de Aline ZETLAOUI, de l'Aviation Civile et moi je lui soutiens comme vous, qu'on n'a rien à leur demander. Donc ça n'avance pas. Pour vous éclaire, ce serait la colline de Montgueux près de Troyes, orientée Nord (ce serait top).


Titre: Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: thierry_c le 21 Novembre 2018 - 22:39:04
Il ne faut pas contacter la DGAC, même si le site  est sous une zone aérienne... et il ne faut pas l'ouvrir s'il est dedans une interdite au VFR!
si il est dans une zone interdit au vfr faut même pas y voler !


Titre: Re : Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Lassalle le 21 Novembre 2018 - 22:42:02
Il ne faut pas contacter la DGAC, même si le site  est sous une zone aérienne... et il ne faut pas l'ouvrir s'il est dedans une interdite au VFR!
si il est dans une zone interdit au vfr faut même pas y voler !

M@tthieu a écrit (cf. plus haut) :
------------------
Faut-il l'autorisation de la DGAC sachant qu'il n'y a aucune restriction d'aucune sorte dans le coin du décollage ?
------------------
Alors pourquoi donc faudrait-il contacter la DGAC ?  :grat:
C'est a priori tout à fait inutile.

Marc


Titre: Re : Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: fabrice le 21 Novembre 2018 - 23:33:20
Il ne faut pas contacter la DGAC, même si le site  est sous une zone aérienne... et il ne faut pas l'ouvrir s'il est dedans une interdite au VFR!
si il est dans une zone interdit au vfr faut même pas y voler !
Exactement, ma formule était ambiguë, et faisait référence à "ouvrir le site"!


Titre: Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gland Alf le Coucou. le 22 Novembre 2018 - 00:37:21
je vous remercie déjà pour ces réponses. En fait la situation est un peu plus compliquée, car un des responsables veut absolument l'autorisation de Aline ZETLAOUI, de l'Aviation Civile et moi je lui soutiens comme vous, qu'on n'a rien à leur demander. Donc ça n'avance pas. Pour vous éclaire, ce serait la colline de Montgueux près de Troyes, orientée Nord (ce serait top).

Salut..

   

http://www.fela-europe.eu/mobile/structures.htm

Ça serait marrant un site de vol libre, affilié à la Fédération Européenne des loisirs aériens.




Titre: Re : Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gland Alf le Coucou. le 22 Novembre 2018 - 00:58:39
 
http://www.tasn.fr/
L'école TASN bien qu’affiliée à la FELA, cette dernière est assurée pour recevoir des licenciés venant de la FFVL ou de la FFP.

 




Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: M@tthieu le 22 Novembre 2018 - 08:54:24
je vous remercie déjà pour ces réponses. En fait la situation est un peu plus compliquée, car un des responsables veut absolument l'autorisation de Aline ZETLAOUI, de l'Aviation Civile et moi je lui soutiens comme vous, qu'on n'a rien à leur demander. Donc ça n'avance pas. Pour vous éclaire, ce serait la colline de Montgueux près de Troyes, orientée Nord (ce serait top).

Salut..

   

http://www.fela-europe.eu/mobile/structures.htm

Ça serait marrant un site de vol libre, affilié à la Fédération Européenne des loisirs aériens.



J'ai beaucoup de respect pour Yves qui se démène pour faire découvrir le parapente à des nouveaux (biplaces pu école) mais sur ce projet ça traîne les pieds. Je fais partie du TASN.. On parle, certains râlent, certains proposent et ça devient l'Arlesienne ! Ils en parlent depuis des années..j'ai juste envie de décoller et voir si des gendarmes m'attendront à l'arrivée ROTFL


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: marius le 22 Novembre 2018 - 09:48:55
En Alsace on a un site a Mundolsheim dans la CTR ( Strasbourg/Entzheim)
La DGAC a autorisé le vol dans un cône déterminé.
Les fonctionnaires sont au service des citoyens et pas l'inverse ( normalement ). :mrgreen:

marius


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gilles Silberzahn le 22 Novembre 2018 - 10:17:20
La procédure :

1. Obtenir l'autorisation (amiable) des propriétaires
2. Aller voir le Maire, en parler et prendre la température
Argument choc : plus le site est conventionné, et moins la Mairie/les propriétaires sont responsables (sites assurés par la FFVL)

puis

3. Faire signer les conventions aux propriétaires (https://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/Convention%20à%20usage%20du%20vol%20libre.pdf (https://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/Convention%20à%20usage%20du%20vol%20libre.pdf))
4. Déclarer tout ça sur l'intranet de la FFVL (en joignant les scans des conventions).

Voir tout ça ici : https://federation.ffvl.fr/pages/creer-un-site-vol

Notes :
a. Aucun besoin d'un accord écrit de la Mairie. Le but du (2) est de ne pas braquer la Mairie en la mettant devant le fait accompli.
b. Aucun besoin de contacter la DGAC, sauf si ton site (décollage/atterrissage) est dans une zone/classe réglementée.


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: FL 35 le 22 Novembre 2018 - 11:03:41
bonjour.

avant de répondre, ouvrez une carte...  IGN. MICHELIN. AERONAUTIQUE !
je pense qu'il est nécessaire de contacter la DGAC .

sans prévenir, on ouvre pas un site à 4 km de l'aérodrome, presque dans l'axe de la piste 05/23 en herbe (planeurs) dans le tour de piste avion avec possibilité IFR.

la seule solution c'est de montrer patte blanche dès le début, de nommer un responsable (président de club ?) pour négocier l'ouverture,
et après garantir les vols en restant bien dans les clous.
comme sur le site du Havre, où ils doivent téléphoner à la tour de l'aérodrome avant de voler. avec restriction de hauteur selon l'endroit.
(la tour qui prévient les aéronefs par radio, de la présence de parapentes)

(cela me fait penser au fil "préparation de cross", ou certain ne lisent pas les cartes)

 :coucou:
bruno

    

 


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: MichM le 22 Novembre 2018 - 11:58:30


Prens contact avec Rémi, commissions sites LGEVL.


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: DimitriM le 22 Novembre 2018 - 12:06:37
Coucou M@tthieu

Ca m'a l'air intéressant tout ça, bonne initiative en tous cas ! Tu peux en dire un peu plus sur le site (déniv/point GPS) ?

Dimitri


Titre: Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: fabrice le 22 Novembre 2018 - 12:18:58
bonjour.

avant de répondre, ouvrez une carte...  IGN. MICHELIN. AERONAUTIQUE !
je pense qu'il est nécessaire de contacter la DGAC .

sans prévenir, on ouvre pas un site à 4 km de l'aérodrome, presque dans l'axe de la piste 05/23 en herbe (planeurs) dans le tour de piste avion avec possibilité IFR.

la seule solution c'est de montrer patte blanche dès le début, de nommer un responsable (président de club ?) pour négocier l'ouverture,
et après garantir les vols en restant bien dans les clous.
comme sur le site du Havre, où ils doivent téléphoner à la tour de l'aérodrome avant de voler. avec restriction de hauteur selon l'endroit.
(la tour qui prévient les aéronefs par radio, de la présence de parapentes)

(cela me fait penser au fil "préparation de cross", ou certain ne lisent pas les cartes)
Difficile de regarder sur une carte quand on ne sait pas où était ce site.
A priori le déco serait orienté N.
Vu tes infos, il n'y a pas de raison particulière de contacter la DGAC, il suffit d'avertir l'aérodrome qu'il va y avoir une activité parapente à cet endroit et que les pilotes devront en tenir compte dans leur approche.


Titre: Re : Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gilles Silberzahn le 22 Novembre 2018 - 13:23:57

Vu tes infos, il n'y a pas de raison particulière de contacter la DGAC, il suffit d'avertir l'aérodrome qu'il va y avoir une activité parapente à cet endroit et que les pilotes devront en tenir compte dans leur approche.


Bien d'accord avec Fabrice. Inutile de tendre le bâton pour se faire battre… De ce que je vois, il y a juste une classe E qui commence à 600m d'altitude, dans laquelle on a le droit de voler. Et une classe D interdite pour nous, mais qui commence à 2000m !

Donc, ce que je ferais, c'est :
1. Officialiser le site,
2. Prévenir l'aérodrome, pour qu'ils incluent (ou pas) dans leur carte d'approche une zone d'activité Vol Libre


Titre: Re : Re : Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: MichM le 22 Novembre 2018 - 13:26:45
Donc, ce que je ferais, c'est :
1. Officialiser le site,
2. Prévenir l'aérodrome, pour qu'ils incluent (ou pas) dans leur carte d'approche une zone d'activité Vol Libre


Et pour ça, Matthieu devrait prendre contact avec Rémi de la commission sites LGEVL


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: M@tthieu le 22 Novembre 2018 - 13:43:58
C'est exact, un site N (ça manque dans le coin car Rigny Ferron c'est une toute période de l'année). On a prévu évidemment de voir avec l'aéroport (on a deux contacts sur place) une fois que tout sera mis en place au niveau du décollage et atterrissage. Et essayer de proposer comme à Octeville (ou le Salève) avec une altitude maxi pour nous.
Si vous avez le mail de Rémi ;)


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: FL 35 le 22 Novembre 2018 - 17:56:18
bonsoir.


Difficile de regarder sur une carte quand on ne sait pas où était ce site.
A priori le déco serait orienté N.


citation de m@thieux en début de page:
Citation
Pour vous éclaire, ce serait la colline de Montgueux près de Troyes, orientée Nord (ce serait top).
c'est pas dur de trouver l'endroit avec Google map.... moi je suis de l'ouest de la France.

citation de fabrice
Citation
Vu tes infos, il n'y a pas de raison particulière de contacter la DGAC, il suffit d'avertir l'aérodrome qu'il va y avoir une activité parapente à cet endroit et que les pilotes devront en tenir compte dans leur approche.

mettre la DGAC devant le fait accompli, c'est la meilleur façon de faire interdire le site.

 :coucou:
bruno


Titre: Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: fabrice le 22 Novembre 2018 - 19:47:17

Citation
Vu tes infos, il n'y a pas de raison particulière de contacter la DGAC, il suffit d'avertir l'aérodrome qu'il va y avoir une activité parapente à cet endroit et que les pilotes devront en tenir compte dans leur approche.

mettre la DGAC devant le fait accompli, c'est la meilleur façon de faire interdire le site.
La DGAC n'est pas là pour valider ou non l'ouverture d'un site de parapente dans une zone G ! Elle n'est sollicitée que pour des cas très spécifiques comme celui de Mundolsheim,  car il nécessitait la modification de la CTR!



Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gej le 22 Novembre 2018 - 21:41:18
Dans les cas les plus sensibles, il peut être utile ou même nécessaire d'établir une convention avec les aérodromes, afin de voler en sécurité pour les 2 parties.
Dans les zones de pratique autour d'Evreux, Beynes, Le Havre par exemple.
Le club TASN dont il est fait mention est affilié à la FFVL, donc effectivement, la commission espace de pratique de la FFVL et la ligue Grand Est de vol libre doivent pouvoir fournir des conseils et assistance, puisqu'il n'y a pas de CDVL sur le 10 apparemment.
https://intranet.ffvl.fr/structure/13188
https://federation.ffvl.fr/fonctions/57

En te connectant en tant que licencié, tu devrais avoir accès aux infos.


Titre: Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gilles Silberzahn le 22 Novembre 2018 - 22:55:00

mettre la DGAC devant le fait accompli, c'est la meilleur façon de faire interdire le site.


Mais enfin, arrête de délirer avec ça ! Combien de sites en France ont ouvert APRÈS avoir eu l'autorisation de la DGAC ? Et an nom de quoi ce site particulier aurait besoin de l'aval de la DGAC ?

Mettre la DGAC dans la boucle, c'est être quasi sûr que le dossier va prendre entre 1 et 2 ans de plus que ça devrait… (en tout cas, c'est comme ça que ça s'est passé pour le site que je gérais, mais on n'avait pas le choix => vol dans une CTR).


Titre: Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: FL 35 le 23 Novembre 2018 - 19:03:40

Vu tes infos, il n'y a pas de raison particulière de contacter la DGAC, il suffit d'avertir l'aérodrome qu'il va y avoir une activité parapente  à cet endroit et que les pilotes devront en tenir compte dans leur approche.


Bien d'accord avec Fabrice. Inutile de tendre le bâton pour se faire battre… De ce que je vois, il y a juste une classe E qui commence à 600m d'altitude, dans laquelle on a le droit de voler. Et une classe D interdite pour nous, mais qui commence à 2000m !

Donc, ce que je ferais, c'est :
1. Officialiser le site,
2. Prévenir l'aérodrome, pour qu'ils incluent (ou pas) dans leur carte d'approche une zone d'activité Vol Libre
   

oui tout à fait.... et le gestionnaire de l'aérodrome va en référer à qui ???  à la DGAC évidement !!!

et la carte d'approche  (carte VAC) serait modifiée par qui ??? par la DGAC bien sur !!!

 :coucou:
bruno


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: fabrice le 23 Novembre 2018 - 19:13:11
Mais cela doit être l'aérodrome qui proposera une nouvelle carte d'approche, n'est-ce pas?


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gilles Silberzahn le 23 Novembre 2018 - 19:39:47

oui tout à fait.... et le gestionnaire de l'aérodrome va en référer à qui ???  à la DGAC évidement !!!

et la carte d'approche  (carte VAC) serait modifiée par qui ??? par la DGAC bien sur !!!


Ben on est bien d'accord, donc. Pas besoin de prendre l'attache de la DGAC puisque ce sera le job de l'aérodrome si ils le jugent nécessaire.


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: M@tthieu le 23 Novembre 2018 - 20:26:06
Yves va donc contacter la mairesse et un parapentiste la directrice de l'aérodrome. Je vous tiens au courant.


Titre: Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: MichM le 24 Novembre 2018 - 08:17:27
Yves va donc contacter la mairesse et un parapentiste la directrice de l'aérodrome. Je vous tiens au courant.

C'est intéressant de ré-inventer la roue comme ça.
C'est une manière de s'occuper ?


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: M@tthieu le 24 Novembre 2018 - 08:29:14
Réinventer la roue ? Je crois qu'on a autre chose à faire pour s'occuper (boulot et gilets jaunes ROTFL) Mais si tu sens de venir aider, tu es bienvenu MichM  !


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: MichM le 24 Novembre 2018 - 08:52:32

je sais que j'ai eu un pète au cerveau l'an dernier dont je subis encore la suite, mais il me semble t'avoir suggéré de faire ce qu'il y a de mieux à faire en l'état actuel des choses dans ce cas de figure : contacter Rémi de la commission sites LGEVL.
Et même que je t'ai envoyé son adresse e-mail en mp.
Non ?


Titre: Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gérard Menvussat le 24 Novembre 2018 - 11:17:45
Réinventer la roue ? Je crois qu'on a autre chose à faire pour s'occuper (boulot et gilets jaunes ROTFL) Mais si tu sens de venir aider, tu es bienvenu MichM  !

"C'est curieux, chez les marins, ce besoin de faire des phrases."

On vient de t'expliquer qu'au sein de ligue locale, il y a avait une personne qui s'occupait de ces questions; il y a même une commission nationale "espace de pratique" avec un président.
Ces personnes vont pouvoir vous donner les informations utilles, et vous supporter pour toutes les démarches à faire (et ne pas faire), les points clés et les choses à éviter en fonction des éléments du site.

Pourquoi alors gesticuler dans tous les sens et ne pas fonctionner de la façon la plus logique qu'il soit en utilisant les compétences présentes et disponibles ?  :grat:  


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: MichM le 24 Novembre 2018 - 12:19:01

Merci Gérard, bien résumé.

Tu sais comment c'est : il n'y a pas pire sourd que celui qui ne veut pas entendre. Si c'est le cas ici, pas la peine d'insister, laissons les perdre temps et énergie, ils verront bien.


Titre: Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gland Alf le Coucou. le 24 Novembre 2018 - 13:27:20

Merci Gérard, bien résumé.

Tu sais comment c'est : il n'y a pas pire sourd que celui qui ne veut pas entendre. Si c'est le cas ici, pas la peine d'insister, laissons les perdre temps et énergie, ils verront bien.

Salut à tous..

C'est curieux et en même temps cela ne m'étonne plus... cette condescendance de Gérard et Michel envers Yves et Matthieu.

Je propose à Gérard et Michel d'ouvrir une "Commission Condescendance à la FFVL" vous en seriez deux "beaux" représentants parmi d'autres..! (Lol)

À bientôt..  ;)



Titre: Re : Re : Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: Gérard Menvussat le 24 Novembre 2018 - 14:46:01

Merci Gérard, bien résumé.

Tu sais comment c'est : il n'y a pas pire sourd que celui qui ne veut pas entendre. Si c'est le cas ici, pas la peine d'insister, laissons les perdre temps et énergie, ils verront bien.

Salut à tous..

C'est curieux et en même temps cela ne m'étonne plus... cette condescendance de Gérard et Michel envers Yves et Matthieu.

Je propose à Gérard et Michel d'ouvrir une "Commission Condescendance à la FFVL" vous en seriez deux "beaux" représentants parmi d'autres..! (Lol)

À bientôt..  ;)



Condescendance ? Une affaire de filiation ? Je n'espère pas !  :mdr:

Pour mémoire, la question de M@tthieu dans le message initial :
" Est-ce qu'il y a un service de la FFVL qui aide aux démarches et monter le dossier ? "

Je pense que la question est claire et que les réponses l'ont aussi été.
Je m'étonne juste un peu que du coup M@tthieu n'en tienne pas compte et court de partout avec ses amis comme des poulets sans tête.

Mais ils ont sans doute raison et leurs raisons que je ne voudrais surtout pas contrarier !
Bon courage dans vos démarches.


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: MichM le 24 Novembre 2018 - 16:05:26
Laisse tomber Gérard,
C'est le propre des forums web, ça discute, ça part dans tous les sens et ça croit tout savoir et pouvoir refaire ce que d'autres ont fait pour eux.

Laisse les faire, ils verront bien.

Bon dimanche.






Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: piment le 24 Novembre 2018 - 17:18:22
Ouvrir un site? Ben tu arrives là où tu as envie de décoller mais que t'as pas encore fait, tu poses le sac, tu prépares la voile et quand c'est face tu décolles...
 :vol:
Question formalités c'est vite vu...


Titre: Re : Quelles formalités pour ouvrir un site ?
Posté par: M@tthieu le 24 Novembre 2018 - 19:23:31
Réinventer la roue ? Je crois qu'on a autre chose à faire pour s'occuper (boulot et gilets jaunes ROTFL) Mais si tu sens de venir aider, tu es bienvenu MichM  !

"C'est curieux, chez les marins, ce besoin de faire des phrases."

On vient de t'expliquer qu'au sein de ligue locale, il y a avait une personne qui s'occupait de ces questions; il y a même une commission nationale "espace de pratique" avec un président.
Ces personnes vont pouvoir vous donner les informations utilles, et vous supporter pour toutes les démarches à faire (et ne pas faire), les points clés et les choses à éviter en fonction des éléments du site.

Pourquoi alors gesticuler dans tous les sens et ne pas fonctionner de la façon la plus logique qu'il soit en utilisant les compétences présentes et disponibles ?  :grat: 

J'ai communiqué toutes les informations et l'adresse email de Rémi de la FFVL que vous m'avez données aux intéressés et Yves a décidé de faire ce que je vous ai dit. J'ai fait mon travail, vous aussi. Je ne suis qu'un petit pilote qui n'a aucun pouvoir décisionnaire. C'est tout. Pas besoin de faire mon procès.