+ Le chant du vario +

Progresser en parapente => Législation => Discussion démarrée par: treuze le 16 Mars 2015 - 22:13:16



Titre: Biplace à l'étranger
Posté par: treuze le 16 Mars 2015 - 22:13:16
Salut à tous !

Je me posais une question qui m'a l'air pas si bête que ça: la QBi, c'est reconnu en France, tout va bien. Mais dès qu'on sort des limites de notre mère patrie, ça vaut quelque chose ou ça permet juste de briller en société (dans le meilleur des cas) ? Sans aller chercher loin déjà est-ce qu'au moins en Europe ça permet de voler en Bi, et pourquoi pas dans les pays plus éloignés en fonction de vos connaissances ?

A la bonne vôtre :trinq:

Adrien


Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: aileF le 16 Mars 2015 - 23:07:13
détrompez-moi mais la Qbi n'est pas obligatoire en France, non ?
il existe un texte qui l'impose ?


Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: Alex64 le 16 Mars 2015 - 23:23:18
Et allez c'est reparti...


Titre: Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: aileF le 16 Mars 2015 - 23:32:02
Et allez c'est reparti...

ben excuses moi, si je me trompe, tu me dis et je la ferme. mais essayes d’être un peu plus constructif :)

je pense que les biplaceurs étrangers n'ont pas besoin d'avoir la Qbi française pour voler en Bi en France.
du coup la réciproque me semble logique.



Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: wowo le 17 Mars 2015 - 00:10:15
Salut à tous !

Je me posais une question qui m'a l'air pas si bête que ça: la QBi, c'est reconnu en France, tout va bien. Mais dès qu'on sort des limites de notre mère patrie, ça vaut quelque chose ou ça permet juste de briller en société (dans le meilleur des cas) ? Sans aller chercher loin déjà est-ce qu'au moins en Europe ça permet de voler en Bi, et pourquoi pas dans les pays plus éloignés en fonction de vos connaissances ?

A la bonne vôtre :trinq:

Adrien

J'essaye de te répondre avec mes petites connaissances. Donc ne prends pas mes paroles pour d’Évangile. Néanmoins elles peuvent te donner des pistes de réflexions et quelques pistes pour trouver à te renseigner plus avant.

Je ne vais pas glisser sur la peau de banane jetée par AileF. Ta question porte sur la pratique Bi hors de nos frontières, je vais m'en tenir succinctement à cela.

Il existe des portails intéressants pour trouver à se renseigner sur ce sujet de la pratique "ailleurs" autant d'ailleurs en solo qu'en biplace.

Le 1er qui me vient à l'Esprit c'est celui de la Ligue d'Alsace ;
Enfin d'abord l'ancien celui initié par Fabrice (merci à lui) voir en bas de page : http://lavl.free.fr/index.php
L'officiel d'aujourd'hui, section "Voler à l’étranger" : http://www.lavl.fr/d/?q=node/26
Le site du DHV : http://www.dhv.de/web/piloteninfos/ausbildung/luftrecht/fliegen-im-ausland/
Et enfin auprès de la FFVL : http://federation.ffvl.fr/foire-aux-questions#t264n2057

Grosso modo, on peut en retenir que si la pratique du biplace n'est pas soumis à une ou des règles précises auxquels tu n'es pas aptes à répondre positivement ALORS rien ne t’empêche de le faire.
Exemples : En Allemagne, avec et à fortiori sans Qbi, tu n'auras pas le droit. En Suisse, avec la Qbi tu auras le droit de faire du biplace non-commercial. En Espagne, à priori (j'ai pas réussi à trouver quelque chose d'officiel, que des infos venant des biplaceurs-Pro du cru) cela dépendrais des provinces. Dans celle de Valence, toujours à priori, tu fais comme tu pense avec ou sans Qbi (sans Qbi, il risque quand même de se poser la question de la RCA, si jamais...)

Ce qui est certain, c'est que en tant que commandant de bord d'aéronef, tu es responsable et par extension tu as l'entière responsabilité de t'informer auprès des autorités concernés si tu es en droit de voler ou non. Autrement dit, il t'appartient de prendre contact préalablement avec les dites-autorités du pays envisagé pour connaitre les subtilité qui régissent la pratique que tu envisage. Le parapente, qu'il soit solo ou Bi, étant un aéronef. Tu sais ce qu'il te reste à faire si tu veux être sûr d'être dans les clous...

Bonne nuit,


Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: Seb26 le 17 Mars 2015 - 00:15:37
Salut à tous !

Je me posais une question qui m'a l'air pas si bête que ça: la QBi, c'est reconnu en France, tout va bien. Mais dès qu'on sort des limites de notre mère patrie, ça vaut quelque chose ou ça permet juste de briller en société (dans le meilleur des cas) ? Sans aller chercher loin déjà est-ce qu'au moins en Europe ça permet de voler en Bi, et pourquoi pas dans les pays plus éloignés en fonction de vos connaissances ?

A la bonne vôtre :trinq:

Adrien

Ca dépend des pays et si c'est pour faire des bi pro ou non.

En Italie, je crois que ça ne pose pas de problème avec les licences/assurances ffvl (à confirmer) mais en Suisse ou en Autriche, ce n'est pas la même. Je ne me souviens plus s'il fallait une licence de la fédé du pays ou carrément une qualif fournis par la fédé du pays mais c'était plus compliqué.

N'hésitez pas à compléter ou corriger...


Titre: Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: Lassalle le 17 Mars 2015 - 00:20:49
détrompez-moi mais la Qbi n'est pas obligatoire en France, non ?
il existe un texte qui l'impose ?

La Qbi n'est pas obligatoire, mais je crois qu'il est très difficile (voire impossible ?) d'obtenir une RCA biplace ailleurs qu'à la FFVL si on ne possède pas la Qbi fédérale.

Exemple : la FFCAM couvre bien la RCA en vol biplace (non commercial), mais uniquement :
- si le pilote possède la Qbi FFVL ;
- et si le passager est lui-même licencié à la FFCAM.

Pour Vespieren, je ne sais pas...

Marc Lassalle


Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: wowo le 17 Mars 2015 - 00:52:20
Un lien vers un fil de discussions de 2013 ou l'on avait déjà trouvé pas mal de réponses :

http://www.parapentiste.info/forum/legislation/validite-de-la-qbi-a-letranger-t29190.25.html

Bonne nuit,


Titre: Re : Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: treuze le 17 Mars 2015 - 07:41:33
Et allez c'est reparti...

ben excuses moi, si je me trompe, tu me dis et je la ferme. mais essayes d’être un peu plus constructif :)

je pense que les biplaceurs étrangers n'ont pas besoin d'avoir la Qbi française pour voler en Bi en France.
du coup la réciproque me semble logique.


Oui c'est vrai que c'est "pas vraiment" obligatoire en France mais je me disais qu'il y a des pays où le vol libre doit être plus encadré et où une qualification (dudit pays ou d'un autre comme la France) doit pour le coup être obligatoire


Titre: Re : Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: Lololo le 17 Mars 2015 - 07:43:43
Pour Vespieren, je ne sais pas...

Pas de soucis pour Verspieren...


Titre: Re : Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: aileF le 17 Mars 2015 - 08:18:12
détrompez-moi mais la Qbi n'est pas obligatoire en France, non ?
il existe un texte qui l'impose ?

La Qbi n'est pas obligatoire, mais je crois qu'il est très difficile (voire impossible ?) d'obtenir une RCA biplace ailleurs qu'à la FFVL si on ne possède pas la Qbi fédérale.

Exemple : la FFCAM couvre bien la RCA en vol biplace (non commercial), mais uniquement :
- si le pilote possède la Qbi FFVL ;
- et si le passager est lui-même licencié à la FFCAM.

Pour Vespieren, je ne sais pas...

Marc Lassalle

Merci Marc !
c'est bien plus clair.


Titre: Biplace à l'étranger
Posté par: Alex64 le 17 Mars 2015 - 09:50:22
Pour répondre à aileF, excuse de t'avoir offensé j'aurai peut être du mettre un ;-) pour exprimer mon sourire interne. C'était juste pour exprimer le fait que le sujet avait été déjà traité. Et puis quand on laisse un Mp pour dire la même chose que sur le fil commence par dire bonjour ;-) (smilé, rire, love) Bisous et bons vols.


Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: stephb24 le 17 Mars 2015 - 09:51:20
question assurances biplace, il y a quelques assurances autres que la ffvl a les proposer
en vrac, ffplum, ffp, le vieux campeur, plus quelques multisport.
après dans les faits, même si la plupart ne demandent pas de preuves de la possession de la qualification,
la plupart des contrats se couvrent en indiquant que la pratique n'est couverte que dans la mesure ou le pilote possède bien tous les prérequis a cette pratique.
donc en gros pour l'étranger, outre le risque pénal de ne pas répondre aux obligations locales, vient le risque de ne pas être assuré.
et pour la France, même si en principe il n'est pas nécessaire de posséder la qbi "a confirmer" pour faire du bi, il y a de fort risques que l'assurance te reproche de ne pas avoir le sésame idoine.


Titre: Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: Lassalle le 17 Mars 2015 - 13:31:13
question assurances biplace, il y a quelques assurances autres que la ffvl a les proposer
en vrac, ffplum, ffp, le vieux campeur, plus quelques multisport.
après dans les faits, même si la plupart ne demandent pas de preuves de la possession de la qualification,
la plupart des contrats se couvrent en indiquant que la pratique n'est couverte que dans la mesure ou le pilote possède bien tous les prérequis a cette pratique.
donc en gros pour l'étranger, outre le risque pénal de ne pas répondre aux obligations locales, vient le risque de ne pas être assuré.
et pour la France, même si en principe il n'est pas nécessaire de posséder la qbi "a confirmer" pour faire du bi, il y a de fort risques que l'assurance te reproche de ne pas avoir le sésame idoine.

Bonjour,

Remarques :

- es-tu certain que Le Vieux Campeur assure le vol biplace ? (on m'avait dit que non, mais je me trompe peut-être ?) ;
- même question pour la FFP : je ne suis pas certain que cette fédération propose une RC biplace parapente (?).

Autant on trouve effectivement des RC solo parapente, autant il est plus difficile de trouver des RC biplace parapente en dehors de la FFVL.
En effet les assureurs agréés "aériens" (seuls habilités à assurer les fédérations sportives aériennes) sont très réticents à couvrir le risque lié aux vols en biplace.
En effet les accidents graves en biplace sont heureusement rares, mais il peuvent coûter très cher en dommages et intérêts (ceux-ci sont couverts par la RC biplace) en cas de séquelles graves survenues au passager (ou passagère).
C'est pour cette raison que la FFVL a beaucoup de mal à obtenir des propositions concernant la couverture de ce risque lorsqu'elle lance des appels d'offres auprès des assureurs et faute de concurrence sur ce créneau spécifique, elle a bien sûr du mal à avoir du poids dans les négociations.
Le risque est réel qu'un jour on ne trouve plus d'assureur pour proposer à un coût raisonnable la RC biplace.

Quand on voit les difficultés rencontrées par la FFVL pour couvrir ce risque, je suis assez sceptique sur le fait que Le Vieux Campeur ou la FFP proposent de le couvrir ?
Si oui :
- quel est le prix de la RC biplace qu'ils proposent ?
- avec quelle couverture ?
- exigent-ils la possession de la Qbi FFVL ?

D'autre part Lololo a écrit : "Pas de soucis pour Verspieren...".
Cela veut-il dire que Verspieren propose une RC biplace sans demander pour le pilote la possession de la Qbi fédérale FFVL ?
La question initiale concernait en effet l'obligation ou non de la Qbi FFVL pour voler en biplace.

Marc Lassalle





Titre: Re : Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: stephb24 le 17 Mars 2015 - 14:29:48
question assurances biplace, il y a quelques assurances autres que la ffvl a les proposer
en vrac, ffplum, ffp, le vieux campeur, plus quelques multisport.
après dans les faits, même si la plupart ne demandent pas de preuves de la possession de la qualification,
la plupart des contrats se couvrent en indiquant que la pratique n'est couverte que dans la mesure ou le pilote possède bien tous les prérequis a cette pratique.
donc en gros pour l'étranger, outre le risque pénal de ne pas répondre aux obligations locales, vient le risque de ne pas être assuré.
et pour la France, même si en principe il n'est pas nécessaire de posséder la qbi "a confirmer" pour faire du bi, il y a de fort risques que l'assurance te reproche de ne pas avoir le sésame idoine.

Bonjour,

Remarques :

- es-tu certain que Le Vieux Campeur assure le vol biplace ? (on m'avait dit que non, mais je me trompe peut-être ?) ;
- même question pour la FFP : je ne suis pas certain que cette fédération propose une RC biplace parapente (?).

Autant on trouve effectivement des RC solo parapente, autant il est plus difficile de trouver des RC biplace parapente en dehors de la FFVL.
En effet les assureurs agréés "aériens" (seuls habilités à assurer les fédérations sportives aériennes) sont très réticents à couvrir le risque lié aux vols en biplace.
En effet les accidents graves en biplace sont heureusement rares, mais il peuvent coûter très cher en dommages et intérêts (ceux-ci sont couverts par la RC biplace) en cas de séquelles graves survenues au passager (ou passagère).
C'est pour cette raison que la FFVL a beaucoup de mal à obtenir des propositions concernant la couverture de ce risque lorsqu'elle lance des appels d'offres auprès des assureurs et faute de concurrence sur ce créneau spécifique, elle a bien sûr du mal à avoir du poids dans les négociations.
Le risque est réel qu'un jour on ne trouve plus d'assureur pour proposer à un coût raisonnable la RC biplace.

Quand on voit les difficultés rencontrées par la FFVL pour couvrir ce risque, je suis assez sceptique sur le fait que Le Vieux Campeur ou la FFP proposent de le couvrir ?
Si oui :
- quel est le prix de la RC biplace qu'ils proposent ?
- avec quelle couverture ?
- exigent-ils la possession de la Qbi FFVL ?

D'autre part Lololo a écrit : "Pas de soucis pour Verspieren...".
Cela veut-il dire que Verspieren propose une RC biplace sans demander pour le pilote la possession de la Qbi fédérale FFVL ?
La question initiale concernait en effet l'obligation ou non de la Qbi FFVL pour voler en biplace.

Marc Lassalle




il suffit juste de jeter un œil a la ffp
http://www.ffp.asso.fr/wp-content/uploads/2013/02/Tarifs-2015.pdf


Titre: Re : Re : Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: Lassalle le 17 Mars 2015 - 18:50:47

il suffit juste de jeter un œil a la ffp
http://www.ffp.asso.fr/wp-content/uploads/2013/02/Tarifs-2015.pdf


Je ne comprends pas bien.
Il est juste écrit (pour le parapente) : "licence participation tandem : gratuit" (aucune RC pour cette ligne).
J'ai l'impression qu'il s'agit de la prise en charge d'un passager en vol tandem (ou biplace !), mais pas du tout de la couverture du pilote !
Je ne vois en effet nulle part dans ce tableau l'existence d'une RC biplace pour le pilote !

Marc Lassalle


Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: Hub le 17 Mars 2015 - 19:08:58
Il faudrait aller voir les "vrais" contrats de l'assurance proposée par la FFP, mais ils sont dans leur extranet, pas accessible au commun des mortels.

Je note, sur leur site public ( http://www.ffp.asso.fr/medecins-licences-assurance/ ) :
Citation
Les garanties RC sont étendues aux activités pratiquées en dehors de ces structures [clubs FFP] dans les conditions suivantes :
(...)
    la pratique du parapente : pour les titulaires des qualifications requises en relation avec cette activité,

Donc à supposer qu'ils proposent bien une RC(A) s'appliquant aux vols biplace parapente (c'est à dire entre autres couvrant les préjudices du passager grâce à l'assurance du pilote), celle-ci serait subordonnée à la qualification "requise".  Le "requise" n'est pas plus défini que ça dans cet extrait.  Si c'était "requise" par la loi, ça reviendrait à "rien du tout", puisque la loi n'impose aucune qualification (ni pour le vol solo, ni pour le pilote bi).  On peut être amené à penser que ce serait "requise" par les "bonnes pratiques" et donc sur le modèle de la fédération délégataire FFVL, et donc QBi pour le pilote biplace...
Mais tout cela est très très hypothétique.


Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: JJ le 17 Mars 2015 - 20:09:58
Pour autant que je m'en souvienne pour avoir été quelques années à la FFP (élève, puis Qbi, puis moniteur) , les qualifiés biplace FFP (obtenue sous couvert du DTE de l'école) et leurs passagers étaient couverts sans supplément de prix. Mais ce n'est qu'un souvenir. Les choses ont pu changer.


Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: Lassalle le 18 Mars 2015 - 15:39:19

Il est juste écrit (pour le parapente) : "licence participation tandem : gratuit" (aucune RC pour cette ligne).
J'ai l'impression qu'il s'agit de la prise en charge d'un passager en vol tandem (ou biplace !), mais pas du tout de la couverture du pilote !
Je ne vois en effet nulle part dans ce tableau l'existence d'une RC biplace pour le pilote !

Marc Lassalle

Bonjour,

En fait ce tableau semble confirmer la rumeur que j'avais déjà entendue au sujet de la FFP (parachutisme).

Cette fédération "licencie" (gratuitement) tous les passagers de sauts en tandem (en parachute) ou de vols en biplace (en parapente) effectués par des pilotes qualifiés FFP (professionnels uniquement sans doute puisqu'il n'y a pas de RC tandem ou biplace pour des pilotes non professionnels dans le tableau ?).
C'est une façon originale d'augmenter artificiellement le nombre total de licenciés de cette fédération !

Si la FFVL offrait chaque année une "licence gratuite" à tous les passagers effectuant un vol en biplace (en parapente ou en delta) avec un pilote licencié FFVL qualifié biplace (qu'il soit professionnel ou non), le nombre total de licenciés de la fédération serait ainsi augmenté artificiellement de plusieurs milliers de membres chaque année !
La FFVL s'est toujours refusée à effectuer de telles comptabilités non justifiées (licencier, même gratuitement, tout passager d'un vol en biplace, serait-ce bien raisonnable ?)...

Marc Lassalle




Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: piwaille le 18 Mars 2015 - 16:25:23
Si la FFVL offrait chaque année une "licence gratuite" à tous les passagers effectuant un vol en biplace
ça a été fait (mais pas gratuit) avec des carnets de tickets que le biplaceur devait acheter à la fédé et vendre au passager pour qu'il soit assuré
bref, pas pratique du tout et vieux souvenir des ventes de tickets pour la tombola de l'école :clown: avec au passage, le même jeu avec le nombre de licenciés (il me semble)


Titre: Re : Biplace à l'étranger
Posté par: fabrice le 18 Mars 2015 - 18:19:56
Si je lis bien le tableau, il n'y a pas non plus de licence spécifique pour le tandem en parachutisme. J'imagine que tous ceux qui font des tandems ne sont pas des pros.

Concernant la RCA, elle concerne le pilote puisque c'est lui le responsable  des dommages , donc je ne vois pas pourquoi il en faudrait une solo et une biplace, les risques sont à peu près équivalents,  surtout avec  un passager indemnisable à hauteur de 115k€ selon la convention de Varsovie.



Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Re : Re : Biplace à l'étranger
Posté par: yakafokon! (Michel) le 19 Mars 2015 - 15:58:44
Si la FFVL offrait chaque année une "licence gratuite" à tous les passagers effectuant un vol en biplace
ça a été fait (mais pas gratuit) avec des carnets de tickets que le biplaceur devait acheter à la fédé et vendre au passager pour qu'il soit assuré
bref, pas pratique du tout et vieux souvenir des ventes de tickets pour la tombola de l'école :clown: avec au passage, le même jeu avec le nombre de licenciés (il me semble)


Szztopp.
Les dits "titres de participation" ne concernent pas que les passagers biplace.

Ca peut être matinée pente-école, découverte kite, ...

Ca existe à peu près dans toutes les activités sportives sous différents noms, journée découverte, licence découverte, licence provisoire, ...

Le but n'est pas de gonfler artificiellement le nombre de licenciés, vu qu'ils ne sont pas comptabilisés comme les licenciés à l'année, mais de couvrir le pratiquant occasionnel en RC, vu que .... (voir l'autre fil).