+ Le chant du vario +

Ami(e)s volants,
Question: qu'elle est la responsabilité du président d'un club associatif vis à vis d'un accident avec du matériel bi appartenant au club?
Si dans vos clubs vous avez des bi, qu'elles sont les procédures? hormis avoir la qualif et être à jour de licence et d'assurance.
Système de perception, réintégration, contrôle, contre signatures....
Paramicalement Alex

Je dirais que si l'accident est lié au matériel, la responsabilité du président est engagée, sinon, c'est la responsabilité du biplaceur ...

Salut à toi,

Il me semble que, le bi appartenant au club, il s'agit d'une activité dans le cadre du club, et donc que le président est responsable. Attention cependant, responsable ça ne veut pas dire coupable. Ca implique en revanche que lors de la recherche de responsabilités liée à l'enquête sur l'accident (notamment s'il y a des assurances en jeu), il aura à démontrer qu'il a fait le nécessaire pour assurer une pratique en sécurité, au même titre que le pilote du bi par exemple.

Dans mon club, après une période (datant d'il y a quelques années) où il avait fallu être très strict (dépot d'une caution) sur l'usage du bi, on a aujourd'hui un fonctionnement très fluide. Chaque bi a son carnet de vol. Chaque pilote qui emprunte un bi remplit ce carnet et note ses observations. De plus, un membre du club "respo biplaces" gère le calendrier et sait qui a chaque bi à tout moment. En plus il effectue un suivi avec des vérifications régulières et gère les révisions et les réparations. Bien sûr tout ça repose sur la participation et la bonne volonté de tous les biplaceurs mais ça se passe plutôt bien.

Je pense que le fonctionnement optimal n'est pas unique : il dépend pas mal du club et des habitudes. Nous on est 120 pilotes, dont entre 25 et 30 biplaceurs (dont certains ont leur matos) et 3 biplaces au club : un club configuré autrement aura sûrement un fonctionnement optimal différent.

++
Manu

pour mon club le choix a été fait il y a quelques années, il n'y a plus de biplace club,
chaque biplaceur a son propre matériel, cela évite d'avoir une personne dite responsable du "des" bi
il faut dire que le club est départemental avec plusieurs sites assez éloignés les uns des autres ce qui ne facilite pas la mise en commun
par contre il a été décidé cette année que le club et le cdvl demanderais des subventions pour la sécurité et la promotion de l'activité, qui si elle sont reçues seraient partagées entre les biplaceurs asso qui auront fait les démarches d'assurance et de contrôle sur l'année a concurrence des dits frais.

Bonjour Alex,

le président a obligation de moyens, matériel conforme, à jour de contrôles réglementaires, en état de fonctionnement, confié à des personnes qualifiées et assurées, et mettre à disposition un carnet de vol avec report d'incidents de vol.
Cette partie là est  facilement gérable.
Ce qui pose problème c'est plutôt le fourbe qui ne signale pas la suspente cassée, les passages dans les arbres et les fourrés, remplit plus ou moins le carnet de vol, etc... et on sait qu'il suffit d'un ou deux...
Mais avec un tel système, le président peut dormir au moins sur une oreille et un oeil fermé !

Il faut voir l'éventuel procès comme une balance, plus il y a d'élément allant dans le sens de l'obligation de moyen plus la balance penche d'un coté.

Notre club fonctionne exactement de la même façon (il y a 2 biplaces au club + des biplaceurs qui ont leur propre biplace).

Marc Lassalle

D'autant +, que tout commandant de bord à la responsabilité technique de son appareil, cad qu'il doit effectuer tous les contrôles nécessaires qu'il juge opportun avant son envol.
Bref, dans ces conditions (carnet de vol, révision,...), un  président de club peut dormir les yeux fermés et sur une seule oreille c'est + pratique.

C'est quoi les contrôles "réglementaires" pour le matériel ?  Attention aux termes choisis  :grat:

Le commandant de bord a une obligation de moyen. A défaut de "check list" comme cela semble être le cas pour l'aviation légère, ce n'est pas simple, mais vérifier l'état général du biplace, des maillons (fermetures), secours, sellettes, ... me semblent être suffisant.