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Titre: Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: bruno74 le 12 Mars 2015 - 22:34:36 Salut!
Tout est dans le titre! Connaissez vous les taxes douanières si j'achète une voile (1700 euros) vendue par un particulier au Liban svp? Merci:) Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: Willow16 le 12 Mars 2015 - 23:20:46 Salut
si la voile est d'occasion, et que tu la fais venir en Frane, j'aurais tendance a dire zero Si tu achetes a Ziad, il doit connaitre ca, ca doit pas etre la premiere qui revient en France apres etre passee entre ses mains Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: Limonade67 le 13 Mars 2015 - 08:11:06 Droits de douane : 6,5 à 9%
Frais de dedouanement de 15 à 65E Tva 20% Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: bruno74 le 13 Mars 2015 - 08:29:30 :affraid:
Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: FlightFucker le 15 Mars 2015 - 00:59:31 . Titre: Re : Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: chatmalo le 15 Mars 2015 - 08:00:48 Droits de douane : 6,5 à 9% C'est valable sur du neuf ça non? Sur de l'occasion il n'y a aucune possibilité de connaître réellement le prix et donc de calculer les taxes et frais en %. Il faut juste pas indiquer de valeur au colis lors de l'envoi. C'est pas ça?Frais de dedouanement de 15 à 65E Tva 20% Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: Limonade67 le 15 Mars 2015 - 08:57:06 Ce que j'ai indiqué, ce sont les formalités obligatoires françaises.
Comme tu l'as dit, on peut tout faire, on peut même ne rien déclarer du tout, ou bourrer un peu avec de la coque pour rentabiliser les 100 € de frais d'expédition. En cas de contrôle, c'est la confiscation par les douanes avec une amande du montant de l'objet (je ne parle pas de la blanche hen, juste du chiffon). Ce n'est pas parce que l'objet est d'occasion qu'il n'est pas soumis à des formalités douanières. Titre: Re : Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: Willow16 le 15 Mars 2015 - 10:43:45 Ce que j'ai indiqué, ce sont les formalités obligatoires françaises. Comme tu l'as dit, on peut tout faire, on peut même ne rien déclarer du tout, ou bourrer un peu avec de la coque pour rentabiliser les 100 € de frais d'expédition. En cas de contrôle, c'est la confiscation par les douanes avec une amande du montant de l'objet (je ne parle pas de la blanche hen, juste du chiffon). Ce n'est pas parce que l'objet est d'occasion qu'il n'est pas soumis à des formalités douanières. si tu bourres avec des coques d'amande, ce qui est assez judicieux pour une voile venant du Liban (pays producteur...d'amandes), tu ne dois pas risquer une tres grosse amende...du coup, ca te laisse un peu de monnaie pour acheter de la coke :sors: Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: Limonade67 le 15 Mars 2015 - 11:20:59 :trinq:
Bien vu ! Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: chatmalo le 15 Mars 2015 - 14:09:59 Donc pour faire les choses comme il faut il faut déclarer la valeur de l'aile auprès de qui? Le service de pose c'est suffisant?
Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: thierry_c le 15 Mars 2015 - 15:00:09 en fait faut voir les condition de vente pour savoir qui doit faire quoi !
Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: chatmalo le 15 Mars 2015 - 16:37:01 Si ton vendeur il en sait autant que moi, l'état français sera pas riche :D
Titre: Re : Taxe pour une voile achetée au Liban? Posté par: Limonade67 le 15 Mars 2015 - 17:39:44 Quand tu utilises un transporteur, il établi pour ton compte une déclaration en douane avec la facture de vente.
C'est sur la base de cette facture que les taxes et TVA sont calculées. |