Titre: RESPONSABILITE ! Posté par: MCarole le 03 Juillet 2013 - 13:23:12 :soleil: Bonjour les z'amis !!!!
Je posais la questions suivante et j'ai besoin de vos lumières UN pilote qui régulierement fait des séances de gonflage sur un attero , a t il l'obligation de porter son casque et que s'il se fait mal cela peut nuire et engager la responsabilité du proprietaire ou de l'ecole ? Ou si cela n'engage que la responsabilité du pilote (RC) Je vous remercie :bisous: Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: tanga le 03 Juillet 2013 - 13:38:18 Le casque n'est pas obligatoire, mais fortement conseillé.
Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Moa le 03 Juillet 2013 - 13:47:57 Le casque n'est pas obligatoire, mais fortement conseillé. tout dépend des département ( en Haute Savoie, obligatoire, décision préfectorale). Par contre je ne sais pas si ça vaut pour le gonflage Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Norby le 03 Juillet 2013 - 13:56:00 de meme si c'est fait dans le cadre d'une école FFVL il me semble que tout comme le parachute, le casque est obligatoire en pente ecole.
Norbert Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: tanga le 03 Juillet 2013 - 14:22:22 Je parlais bien sûr pas encadré.
Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: MCarole le 03 Juillet 2013 - 15:02:36 En effet pas encadré, un pilote autonome qui s'adonnerait simplement à du gonflage sur n'importe quel attéro qui ne mettrait pas son casque et qu'il en mesure les conséquences qui lui incomberait biensur , est ce qu'un DT ou autre pourrait l'obliger à mettre le casque popur faire son gonflage quotidien ?
Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Kriko le 03 Juillet 2013 - 15:07:24 En effet pas encadré, un pilote autonome qui s'adonnerait simplement à du gonflage sur n'importe quel attéro qui ne mettrait pas son casque et qu'il en mesure les conséquences qui lui incomberait biensur , est ce qu'un DT ou autre pourrait l'obliger à mettre le casque popur faire son gonflage quotidien ? A priori je ne voius pas en quoi ça concerne le DT, le type fait son gonflage sans que ça implique la moindre responsabilité de la part de l'école d'à côté. Que le DT ou n'importe qui lui fasse une remarque, je trouve ça plutôt sain; après, à partir du moment ou le "gonfleur" a conscience de ce qu'il fait et en assume les risques, je ne vois pas de quel droit qui que ce soit, DT ou non, lui imposerait le casque (sauf bien sûr un agent de la force publique faisant respecter un arrêté). Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: piment le 03 Juillet 2013 - 15:46:39 Ca dépend des gabarits respectifs du parapentiste et du DT...
Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Foehny le 03 Juillet 2013 - 15:49:53 :soleil: Bonjour les z'amis !!!! Je posais la questions suivante et j'ai besoin de vos lumières UN pilote qui régulierement fait des séances de gonflage sur un attero , a t il l'obligation de porter son casque et que s'il se fait mal cela peut nuire et engager la responsabilité du proprietaire ou de l'ecole ? Ou si cela n'engage que la responsabilité du pilote (RC) Je vous remercie :bisous: Euh, vol LIBRE, et en France la seule obligation (hors école) est la RCA, alors le casque.... Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Hub le 03 Juillet 2013 - 16:14:23 Euh, vol LIBRE, et en France la seule obligation (...) Alerte au marronnier !Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: stephb24 le 03 Juillet 2013 - 16:27:45 il ne faut pas oublier que l'utilité du casque est proportionnelle a la proximité du sol
Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Moa le 03 Juillet 2013 - 16:38:02 Perso, il m'est arrivé une fois de faire du gonflage sans gants ni casque dans du vent fort. Après m’être fait embarqué (vive l'effet spi), je me suis retrouvé avec les doigts brulé ( j'ai essayé d'attraper les D qui ont gentiment "glissés" sur ceux ci :affraid: ) et la gueule râpée (un peu seulement et heureusement).
Depuis gants et casques obligatoires pour moi Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Foehny le 03 Juillet 2013 - 17:24:19 il ne faut pas oublier que l'utilité du casque est proportionnelle a la proximité du sol Je ne dis pas que c'est inutile, perso, c'est casque, gants et veste pour de une séance de gonflage. Mais, il ne faut pas oublier que pour d'un point de vue legal, seul la RCA est obligatoire, ensuite à chacun de voir ou se situe son curseur de liberté/prise de risque. Titre: Re : Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Hub le 03 Juillet 2013 - 17:40:06 d'un point de vue legal, seul la RCA est obligatoire (warning : pinaillage théorique suit, sur le fond je suis bien d'accord qu'il vaut mieux être assuré spécifiquement) L'est-elle? (obligatoire, la RCA, pour du GONFLAGE) En d'autres termes, des exercices de GONFLAGE AU SOL constituent-ils une "activité aérienne" au sens de la réglementation et des contrats d'assurance? (ça rejoint, pour ce qui concerne la responsabilité civile, la question que je me posais en termes d'individuelle accident dans ce fil ==> http://www.parapentiste.info/forum/legislation/assurances-seance-de-gonflage-au-sol-pratique-dun-sport-aerien-t29469.0.html ) Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: tanga le 03 Juillet 2013 - 17:59:33 Le mieux c'est de ce renseigner près de la fédération, ils sont de bon conseils, et donneront des réponses claire.
Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Parapente Samoens le 03 Juillet 2013 - 18:18:38 Euh, vol LIBRE, et en France la seule obligation (hors école) est la RCA, alors le casque.... Faux, les arrêtés préfectoraux pris sur la plupart des départements fréquentés par les pilotes imposent le port du casque. On peut y ajouter la RCA, l'autorisation des propriétaires, l'avis du maire, l'age minimum de pratique et les qualifications nécessaires pour l'encadrement. Comme débattu dans l'autre fil cité, une séance au sol est elle considéré comme du vol libre ? Je n'ai pas de réponse évidente. Il reste sur que c'est au sol que le casque peut être le plus utile. Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Kamikaze le 03 Juillet 2013 - 18:20:22 :soleil: Bonjour les z'amis !!!! Je posais la questions suivante et j'ai besoin de vos lumières UN pilote qui régulierement fait des séances de gonflage sur un attero , a t il l'obligation de porter son casque et que s'il se fait mal cela peut nuire et engager la responsabilité du proprietaire ou de l'ecole ? Ou si cela n'engage que la responsabilité du pilote (RC) Je vous remercie :bisous: UN pilote qui régulierement fait des séances de gonflage sur un attero est plus dangereux pour les autres pilotes qui viennent se poser que pour lui-même !!!! A éviter !!!! trouves un champs, ou entraînes toi sur un déco peu fréquenté !!!! Pour le casque, peu importe, on est tous des grands et chacun assume ses responsabilités, mais suivant les condition t'as plus de chances de te faire mal au sol qu'à FL 115 8) Titre: Re : Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Hub le 03 Juillet 2013 - 18:33:58 Il reste sur que c'est au sol que le casque peut être le plus utile. Clairement. En vol, le seul risque de choc serait un vautour russophobe (https://www.youtube.com/watch?v=FXV7v3rw918) ou peut-être une chaussure de chuteur (http://m.koreus.com/video/parachute-chaussure-chute-libre.html)... :P Titre: Re : Re : Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Parapente Samoens le 03 Juillet 2013 - 18:36:41 Il reste sur que c'est au sol que le casque peut être le plus utile. Clairement. En vol, le seul risque de choc serait un vautour russophobe (https://www.youtube.com/watch?v=FXV7v3rw918) ou peut-être une chaussure de chuteur (http://m.koreus.com/video/parachute-chaussure-chute-libre.html)... :P Statistiquement, ce serait vraiment pas de bol ! ;) Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: choucas le 03 Juillet 2013 - 18:45:12 Salut
Moi j'aimerais poser la question à l'envers à l'intéressée : Pourquoi ne pas en mettre un ? Et surtout pourquoi chercher des arguments pour clouer le bec à un DT qui aurait fait une remarque ? Ex : sur notre pente école on exige le port du casque, de la protection dorsale aussi d'ailleurs. Et c'est non négociable. C'est une pente école, il y a des élèves et donc l'exemple doit être montré. Je penserais idem pour les atterrissages officiels. Après si quelqu'un fait des gonflages dans un petit champs perdu, c'est son problème. A+ Laurent Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: MCarole le 03 Juillet 2013 - 18:47:36 UN pilote qui régulierement fait des séances de gonflage sur un attero est plus dangereux pour les autres pilotes qui viennent se poser que pour lui-même !!!! A éviter !!!! trouves un champs, ou entraînes toi sur un déco peu fréquenté !!!! Pour le casque, peu importe, on est tous des grands et chacun assume ses responsabilités, mais suivant les condition t'as plus de chances de te faire mal au sol qu'à FL 115 8) [/quote] Je parle d'un trés grand attéro biensur , pas d'une boite a chaussure c'est évident :-P Et puis comme tout bon pilote qui se respecte , il affale sa voile a l'approche d'une aile afin de ne pas mettre les parapotes en danger . Donc voila savoir si le port du casque est obligatoire ou pas au sol et par vent faible a modéré nous sommes d'accord ;) Et qu'un club ou une école est dégagée de toutes responsabilités en cas d'incident , voila surtout ma question :bisous: Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Hub le 03 Juillet 2013 - 18:52:57 Je comprends pas très bien non plus.
Si tu vas faire quoi que ce soit sur le terrain loué/géré par un club ou une école, ben tu te conformes au règlement que ledit club ou école peut avoir édicté pour le site. Non? Si. Donc oukilé le problème? Par ailleurs, je ne vois pas non plus très bien de quelle responsabilité tu parles, mais d'une façon générale il n'existe pas de notion de "responsabilité entièrement dégagée". Le cas échéant, quoi qu'aient pu en convenir ou avoir cru en convenir les parties, un tribunal détermine les responsabilités de façon indépendante, en fonction des faits, des circonstances, des bonnes pratiques, des fautes plus ou moins avérées des uns et des autres. Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Le bandit démasqué le 03 Juillet 2013 - 19:09:22 Je comprends pas très bien non plus. Si tu vas faire quoi que ce soit sur le terrain loué/géré par un club ou une école, ben tu te conformes au règlement que ledit club ou école peut avoir édicté pour le site. Non? Si. Donc oukilé le problème? Ce n'est pas si simple. S'il s'agit d'un atterro FFVL, quelle serait la validité de règlements arbitraires dictés par un club ou une école ??? Ex : sur notre pente école on exige le port du casque, de la protection dorsale aussi d'ailleurs. Et c'est non négociable. C'est une pente école, il y a des élèves et donc l'exemple doit être montré. L'exemple de quoi, puisque le casque n'est pas obligatoire ? Et pourquoi pas un protège-dent ?... Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: MCarole le 03 Juillet 2013 - 19:13:28 Je pose juste une question , Et pas l'intentiion de clouer le bec a qui que ce soit Choucas ;) Je suis pas la pour faire un débat , je suis là pour avoir une réponse simple à la question que je me suis posée ce matin :
Le port du casque est 'il obligatoire l'orsqu'un pilote s'entraine au gonflage sur un" immense" attero ? Et là je me suis dit : " tient , et si je posais la question a mon forum préféré " c'est tout Sans parler de tribunal, clouer le bec du DE, ou autre ....lol Merci les gars Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: choucas le 03 Juillet 2013 - 19:18:43 L'exemple de quoi, puisque le casque n'est pas obligatoire ? Et pourquoi pas un protège-dent ?... Si ça t'amuses tu peux en mettre un. Sur une pente école que JE LOUE, JE suis celui qui édite les règles. Que ça te plaises ou non. Elle est à disposition de ceux qui en demandent l'accès. C'est déjà correct je trouve. Par ailleurs en Haute Savoie, c'est pas faute de l'avoir répété, le casque est obligatoire par arrêté préfectoral. A+ Laurent Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Hub le 03 Juillet 2013 - 19:29:41 Ce n'est pas si simple. S'il s'agit d'un atterro FFVL, quelle serait la validité de règlements arbitraires dictés par un club ou une école ??? La validité que lui confère le fait que la FFVL ait délégué la gestion du site au club ou à l'école, il me semble.Si un club ou une école se mettait à émettre des règlements arbitraires et injustifiés (pas de décollages sauf en tutu rose), la FFVL, éventuellement saisie de plaintes, pourrait lui retirer l'agrément ou la délégation de gestion (et, le plus souvent, ainsi perdre un des sites mis à disposition de tous). Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Le bandit démasqué le 03 Juillet 2013 - 20:21:32 Sur une pente école que JE LOUE, JE suis celui qui édite les règles. Que ça te plaises ou non. Elle est à disposition de ceux qui en demandent l'accès. C'est déjà correct je trouve. Par ailleurs en Haute Savoie, c'est pas faute de l'avoir répété, le casque est obligatoire par arrêté préfectoral. A+ Laurent C'est parfaitement correct, et ça n'en reste pas moins arbitraire (et j'ajoute l'expression type qui t'impose de la fermer : que ça te plaise ou non :mrgreen: ) Du moment que ce site reste un site privé, je ne vois pas en quoi je viendrais te chercher des poux dans ton casque, mais si tout le monde commence à édicter des règlements et des lois qui satisfont à la haute opinion qu'ils ont de leur point de vue personnel, on va bien rigoler dans quelques années ... d'ailleurs, j'ai bien l'impression qu'on va bien rigoler dans quelques années !!! Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: La Brune le 03 Juillet 2013 - 20:32:55 Sur une pente école que JE LOUE, JE suis celui qui édite les règles. Que ça te plaises ou non. Elle est à disposition de ceux qui en demandent l'accès. C'est déjà correct je trouve. Par ailleurs en Haute Savoie, c'est pas faute de l'avoir répété, le casque est obligatoire par arrêté préfectoral. A+ Laurent C'est parfaitement correct, et ça n'en reste pas moins arbitraire (et j'ajoute l'expression type qui t'impose de la fermer : que ça te plaise ou non :mrgreen: ) Du moment que ce site reste un site privé, je ne vois pas en quoi je viendrais te chercher des poux dans ton casque, mais si tout le monde commence à édicter des règlements et des lois qui satisfont à la haute opinion qu'ils ont de leur point de vue personnel, on va bien rigoler dans quelques années ... d'ailleurs, j'ai bien l'impression qu'on va bien rigoler dans quelques années !!! Oui, ça me rappelle ces "sales gosses" qu'on voit débarquer depuis quelques temps en service de psychiatrie non pas pour des problèmes psychiatriques, mais par défaut d'éducation. Ils ne supportent plus la moindre contrainte ni la moindre contrariété. Mais c'est jamais leur faute quand ils pètent les plombs et défoncent le crâne à quelqu'un: c'est toujours l'autre qui les a cherché. Il leur a refusé une clope, ou les regardé de travers, ou leur a demandé de faire quelque chose de super dur (style mettre un casque... :P ). Alors ouaip, quand même des gens sensés être raisonnables ne supportent plus une contrainte franchement minime sous X mille prétextes foireux, j'ai l'impression qu'on va bien rigoler dans quelques années.... PS: et ce, alors même que tout le monde est d'accord sur le fait que le casque n'est utile que lors d'une rencontre avec le sol, lequel est rarement aussi proche que lorsqu'on fait du gonflage.... Titre: Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: choucas le 03 Juillet 2013 - 20:34:57 Je pose juste une question , Et pas l'intentiion de clouer le bec a qui que ce soit Choucas ;) Je suis pas la pour faire un débat , je suis là pour avoir une réponse simple à la question que je me suis posée ce matin : Le port du casque est 'il obligatoire l'orsqu'un pilote s'entraine au gonflage sur un" immense" attero ? Et là je me suis dit : " tient , et si je posais la question a mon forum préféré " c'est tout Sans parler de tribunal, clouer le bec du DE, ou autre ....lol Merci les gars Eh bien franchement... J'en sais rien. Si c'est en haute savoie, il faudrait retrouver l'arrêté. S'il dit obligation pour la pratique du parapente c'est OUI. S'il dit obligation pour le vol en parapente, c'est NON. Et désolé si tu as pris mes propos comme une mise en procès, ce n'était pas le cas. Je ferai plus attention à l'avenir. Et pour Bandit, je ne conteste pas le fait que ce soit arbitraire... Et je ne pense pas que ça ait une réelle influence sur la politique en France dans les années à venir :lol: A+ Laurent Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Le bandit démasqué le 03 Juillet 2013 - 21:39:58 quand ils pètent les plombs et défoncent le crâne à quelqu'un: c'est toujours l'autre qui les a cherché. Il leur a refusé une clope, ou les regardé de travers, ou leur a demandé de faire quelque chose de super dur (style mettre un casque... :P ). Alors ouaip, quand même des gens sensés être raisonnables ne supportent plus une contrainte franchement minime sous X mille prétextes foireux, j'ai l'impression qu'on va bien rigoler dans quelques années.... C'est gentil de me traiter de psychopathe ... :trinq: mais c'est un raccourci un peu simpliste !!! Je serais toi, je réclamerais plutôt le rétablissement du service militaire,, rien de mieux pour apprendre aux gens à supporter la frustration aux jeunes adultes (vu que les parents n'ont plus le droit, les moyens et encore moins l'envie de s'en occuper eux-mêmes ...). Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: tanga le 03 Juillet 2013 - 22:45:47 parfois, sans chercher les conflits,je vol en string, sans secours et sans casque.
:sors: Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: La Brune le 03 Juillet 2013 - 22:54:02 Pas psychopathe, Bandit! :twisted: Je ne te connais que par :forum: , mais l'impression que me laisse tes interventions est une légère allergie à tout ce qui est règlement. Quelque chose comme une intolérance à l'autorité.... Je me trompe peut-être (je l'espère).
Alors j'utilise certains raccourcis, oui. De la même façon que tu vas de la demande de port du casque à la société fliquée à mort..... Et pour éduquer un minimum les jeunes cons, je suis entièrement d'accord: mieux vaut rétablir le Service Militaire que d'obliger au port du casque! :bu: Titre: Re : Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: MichelM le 04 Juillet 2013 - 09:35:00 Euh, vol LIBRE, et en France la seule obligation (...) Alerte au marronnier !Il y avait plusieurs marroniers potentiels dès le 1er message (le gonflage est-il du vol libre ou un dérivé du kite ? Le casque en laine est-il toléré ? Le site est-il conventionné ou non ? Que dit l'assureur de la FFVL dans tout ça ? Et la FELA ? :mrgreen: ) Sinon pour info on trouve ici le modèle de conventionnement d'un site FFVL, le cahier des charges du gestionnaire de site. Hub : je viens de parcourir les contrats RC et IA proposés, l'"entrainement au sol" est mentionné comme activité couverte RC voir 1.4 page 6 ici http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2013_CATLIN_RC_VOLANT.pdf IA voir 3 page 3 ici http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2013_CHUBB_Contrat_Individuelle_Accident_6481.pdf Titre: Re : Re : Re : Re : RESPONSABILITE ! Posté par: Hub le 04 Juillet 2013 - 12:20:13 Hub : je viens de parcourir les contrats RC et IA proposés, l'"entrainement au sol" est mentionné comme activité couverte Oui, et c'est bien.RC voir 1.4 page 6 ici http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2013_CATLIN_RC_VOLANT.pdf IA voir 3 page 3 ici http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2013_CHUBB_Contrat_Individuelle_Accident_6481.pdf Ma question à moi est la question inverse: n'ayant pas souscrit l'IA proposée par l'assureur FFVL, suis-je couvert pour le gonflage par mon IA "générale", qui exclut les "sports aériens" ? (cf le fil en question. Pour l'instant, je n'ai pas d'indication que la MACIF refuserait de me couvrir, mais en même temps, l'attention qu'ils portent à rechercher une faille échappatoire dépend sûrement de la gravité du cas...) Titre: Re : RESPONSABILITE ! Posté par: choucas le 04 Juillet 2013 - 12:24:01 Salut
Dans certains cas, il est préférable de dire qu'on s'est fait mal dans un champs, plutôt que s'être fait mal dans un champs accroché à un parapente. A+ Laurent |