+ Le chant du vario +

Progresser en parapente => Législation => Discussion démarrée par: lion74200 le 28 Avril 2013 - 09:11:07



Titre: voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: lion74200 le 28 Avril 2013 - 09:11:07
j'envisageai de prendre une INSINIA en taille M/L mais celle-ci n'est pas homologuée  :bang:
l'assurance FFVL couvre-t-elle de la même façon les accidents avec ce type de voile ?
Je ne sais pas s'il y a des pilotes volant encore sous gun non-homologué tel la R10 car se pose la même question.
Quelqu'un sait-t-il ?


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: tanga le 28 Avril 2013 - 09:20:25
il me semble que t'es assuré, c'est si tu fais un crédit, que tu peux avoir des problèmes en cas de pépin.
il faudrait que tu lise le contrat de ton assurance.
en suisse le speed est mal assuré mais pas de clause par rapport au parapente non homologué.
les assurance seront plus retissant au niveau remboursement si tu vol par foehn ou sous des CB par exemple. 



Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: Zebigbos le 28 Avril 2013 - 09:36:25
L’assurance FFVL couvre même si tu a du matériel non homologué, heureusement , tu confond avec les compet, ou le matériel non homologué n'est plus autorisé, mais pas pour des problème d'assurance


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: piwaille le 28 Avril 2013 - 12:12:09
assuré pour quel risque ? quel dégât ? à quelle occasion ?

1/ la RCA (fournie par la fédé) marche quel que soit l'engin de vol libre que tu as. Elle ne couvre que les dégats que tu occasionne aux autres.

après les autres assurances :
2/ ton individuelle accident (qui te soigne tes bobos à toi)
3/ l'ADI (assurance décés invalidité) qui couvre ton emprunt bancaire
4/ l'assurance de ton matos (vol ou dégats)
il faut regarder les clauses particulières


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: Lassalle le 28 Avril 2013 - 12:27:22
Je confirme : les RC et IA "vol libre" (délivrées par la FFVL ou par la FFCAM) couvrent les pilotes, quel que soit le matériel utilisé (homologué ou non).
Comme cela a été dit il est exigé en compétition de voler avec des voiles homologuées.

Marc Lassalle


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: wowo le 28 Avril 2013 - 20:58:34
Je me permets de mettre ma touche, légèrement HS mais pas tant que ça non plus ... :diable:

Sur deux fils de discussion récents ; "Validité de la Qbi à l'étranger" et "conseils pour ceux qui volent à l'étranger" J'ai fait part de mon questionnement auprès de la FFVL sur la validité de ma RCA biplace et par extension RCA solo à l'étranger. J'ai retiré de mes échanges avec notre fédé  que : La validité de RCA (contrat CATLIN) est soumis au respect de notre part des règles régissant le vol-libre dans le pays étranger visité.

Si, ce qui ne m'étais pas venu à l'esprit avant de découvrir ce fil-ci, donc si la réglementation locale exige l'utilisation exclusive de matériel homologué il est possible que cela puisse AUSSI être une cause d'exclusion des garanties souscrites. :shock:

Je ne suis pas juriste et ce ne sont que mes conclusion très personnelles après avoir échangé avec notre fédé sur le sujet et lu et relu le contrat CATLIN et les informations complémentaire obligatoire au dit-contrat. Je ne me suis pas encore donné la peine de lire les autres assurances complémentaires optionnelles car je n'en ai souscrite aucune mais il me paraitrait étonnant que leurs conditions soient plus souples que celles des RCA (solo ou biplace)

La Législation Vol-Libre Française n'est valable que en France (normal) Ailleurs c'est la réglementation locale qui fait office de Loi. Pour les Assurances, pour ce que j'en ai compris, ne pas respecter la Loi peut-être un facteur d'exclusion et leur éviter d'avoir à assumer les garanties vendues.  :canape:

Bonne soirée,


Titre: Re : Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: choucas le 28 Avril 2013 - 21:55:26
Je confirme : les RC et IA "vol libre" (délivrées par la FFVL ou par la FFCAM) couvrent les pilotes, quel que soit le matériel utilisé (homologué ou non).
Comme cela a été dit il est exigé en compétition de voler avec des voiles homologuées.

Marc Lassalle

Alors là je vais peut-être pas me faire que des potes, mais à la FFVL, à part la RCA, tout le reste a soit disparu (cette année le rapatriement), soit fortement baissé en prestation (dans l'IA, y' a plus de couverture soins et l'an dernier ils ont retiré les indem journalières).
Donc cette année j'ai pris la RCA à la FFVL, histoire d'avoir la même assurance que mes stagiaires, mais le reste... Ailleurs.

A+
Laurent


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: Lassalle le 29 Avril 2013 - 10:05:02
Si tu es pro, tu conserves le bénéfice des indemnités journalières avec l'assurance proposée par la FFVL.

Mais pour les autres c'est effectivement supprimé, suite aux nombreux excès de déclarations injustifiées de la part de nombreux pilotes.
C'est malheureux, mais c'est comme ça : à force de vouloir "emtuber" les assureurs, ceux-ci jettent l'éponge...

A+ Marc Lassalle


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: fbi le 29 Avril 2013 - 10:15:26
tu voulais dire "entuber"  ;)


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: Parapente Samoens le 29 Avril 2013 - 10:22:00
Marc, quand on connaît l'histoire de la FFVL et de ses assureurs, je trouve gonflé de mettre en cause la responsabilité individuelle des pilotes.

Nous payons aujourd'hui les escroqueries passées, les petites tentatives d'arnaques individuelles sont sans commune mesure !


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: Lassalle le 29 Avril 2013 - 10:29:25
Salut Patrick,

Je sais bien qu'il y a eu dans le passé un certain nombre de gros problèmes entre la FFVL et ses assureurs.
Mais c'était il y a longtemps...

J'ai cru comprendre (mais je n'ai pas suivi cela de près) que ce problème (récent) d'indemnités journalières était en grande partie lié à de nombreuses déclarations injustifiées...
Il faut dire que je ne suis pas du tout un spécialiste des assurances.
C'est un sujet complexe et difficile.

Marc Lassalle


Titre: Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: MichelM le 29 Avril 2013 - 13:19:19

(...)


Wowo ... 

Incroyable.

Voir tes mps.




Titre: Re : Re : voile non-homologuée : assuré ou pas ?
Posté par: wowo le 30 Avril 2013 - 01:47:36

(...)


Wowo ... 

Incroyable.

Voir tes mps.


Je m'interroge c'est tout ! J'ai lu tes MP et répondu (tard)

J'ai lu le contrat Catlin et je l’interprète sans doute avec un regard (très) critique mais ce regard (très) critique est aussi conditionné par le vocabulaire (pas innocent ?) compliqué utilisé et la réponse que j'ai eu de la fédé me laisse penser que si je ne suis pas en règle avec la réglementation en France comme à l’étranger, en solo comme en biplace, je peux me voir refuser les garanties auxquels j'ai souscrite. Si c'est le cas je n'y trouve rien à y redire, Dura Lex Sed Lex, mais je pense avoir le droit d'y voir clair et je suis persuadé que je ne suis pas le seul qui ne veut pas partir à l'aveugle à propos de ces questions d'assurance à l'étranger.

à mercredi,