Assurance - En cas de vol biv

[vatnz]

Bonjour,

En termes d'assurances accident.
Est-on assuré, par exemple avec l'individuel accident de la FFVL, si par exemple on a un accident grave et que notre casque n'est pas homologué pour le parapente? Même question si par exemple on est en vol biv et qu'on a remplacé la mousse protectrice (homologuée) par du matos de biv, en l'occurrence tente, duvet et tapis de sol pour moi?

Merci d'avance pour vos éclaircissements.

[fabrice]

D'une manière générale, une assurance ne peut pas se défiler si l'accident ou ses conséquences ne sont pas directement liés à une violation des règlements. Par exemple, même en décollant depuis un site imposant le casque, son absence ne peut pas être une raison pour ne pas dédommager un accident de la colonne.
Rien n'oblige de voler avec du matériel homologué, et même si c'était le cas, il faudrait qu'il y ait un lien de causalité.
Les "spécialistes" de l'IA apporteront des précisions spécifiques.

[Lassalle]

D'une manière générale, une assurance ne peut pas se défiler si l'accident ou ses conséquences ne sont pas directement liés à une violation des règlements. Par exemple, même en décollant depuis un site imposant le casque, son absence ne peut pas être une raison pour ne pas dédommager un accident de la colonne.
Rien n'oblige de voler avec du matériel homologué, et même si c'était le cas, il faudrait qu'il y ait un lien de causalité.
Les "spécialistes" de l'IA apporteront des précisions spécifiques.

 

En dehors des élèves encadrés, il n’y a aucune obligation de voler avec du matériel homologué (on peut même coudre sa voile dans son garage) et les assurances fédérales (RC et IA) couvrent bien le pilote.
Aucun souci donc !

Marc

[Lassalle]

Et on peut voler sans casque et sans protection (voir les sellettes string ultralégères pour les vols en montagne par exemple), tout en étant assuré.

Marc

[vatnz]

Super merci beaucoup pour vos réponses

[thierry_c]

sauf en biplace 
en bi tu as l'obligation de moyen donc casque, secours en compagnie obligatoire !!!

[Lassalle]

Il y a aussi des obligations pour les pilotes volant en compétitions officielles : brevet de pilote confirmé, licence compétition, voile homologuée, casque, secours...

Mais au vu de la question posée par vatnz, je pense qu'il n'est ni biplaceur, ni compétiteur, sinon il serait au courant au sujet de ces histoires d'assurances ! 

Marc

[Xanarz]

J'en profite, simple curiosite,

Imaginons.

Je n'ai pas ma qbi, mais fais un bi. J'ai un accident. Ni le passagers ni le moi meme n'avons de blessure, mais on a cause des dommages a un tiers (materiel et/ou corporel) La RCA fonctionnerait elle?

Je commence a voir dans mon entourage des amis faisant voler d'autres pilotes ( conscients donc ) et leurs enfants ( je leur ai donne mon avis mais apres tout ils en sont [ir]responsables) et me demandais un peu ce que ca donnait en cas de degats materiel ou corporels?

L'obligation de moyens est elle la, car ca ne changerait rien ou presque un bi ou un volant solo? Ou la RCA fonctionne elle?

[Lassalle]

J'en profite, simple curiosite,
Imaginons.
Je n'ai pas ma qbi, mais fais un bi. J'ai un accident. Ni le passagers ni le moi meme n'avons de blessure, mais on a cause des dommages a un tiers (materiel et/ou corporel) La RCA fonctionnerait elle?
Je commence a voir dans mon entourage des amis faisant voler d'autres pilotes ( conscients donc ) et leurs enfants ( je leur ai donne mon avis mais apres tout ils en sont [ir]responsables) et me demandais un peu ce que ca donnait en cas de degats materiel ou corporels?
L'obligation de moyens est elle la, car ca ne changerait rien ou presque un bi ou un volant solo? Ou la RCA fonctionne elle?

En ce qui concerne l'assurance RC biplace fournie par la FFVL, la réponse est claire : la possession de la Qbi fédérale est obligatoire, sinon tu n'es pas couvert par l'assurance !
Et il faut avoir pris le complément de licence "biplace".
C'est exactement comme conduire un véhicule sans avoir le permis.  

Peut-être d'autres assurances biplace pourraient-elles te couvrir ?
Je rappelle que l'assurance biplace fournie avec la licence FFCAM (ex. Club Alpin Français) exige aussi que le pilote possède la Qbi délivrée par la FFVL.

Pour d'autres assurances biplace, je ne connais pas les conditions.

Marc

[brandi]

Je n'ai pas ma qbi, mais fais un bi. J'ai un accident. Ni le passagers ni le moi meme n'avons de blessure, mais on a cause des dommages a un tiers (materiel et/ou corporel) La RCA fonctionnerait elle?

Non elle ne fonctionne pas, à noter que si tu as ta qbi et ta RCA elle ne marchera pas si tu tombes sur ta voiture ou que tu passes à travers ta véranda, par contre elle marche si tu blesses quelqu'un de ta famille (qui n'est pas passager).

[Lassalle]

Je n'ai pas ma qbi, mais fais un bi. J'ai un accident. Ni le passagers ni le moi meme n'avons de blessure, mais on a cause des dommages a un tiers (materiel et/ou corporel) La RCA fonctionnerait elle?

Non elle ne fonctionne pas, à noter que si tu as ta qbi et ta RCA elle ne marchera pas si tu tombes sur ta voiture ou que tu passes à travers ta véranda, par contre elle marche si tu blesses quelqu'un de ta famille (qui n'est pas passager).

Tu laisses entendre que la RC biplace (qui couvre le passager) ne fonctionnerait pas si le passager est quelqu'un de ta famille ?
Je n'ai lu cela nulle part.

Dans le document "Licences/assurances FFVL 2019", cette limitation supposée concernant les membres de la famille (en tant que passagers) n'est indiquée ni pour la RC biplace (qui couvre le passager), ni pour l'IA passager.
Je ne sais pas d'où tu tiens cette information.
Et qu'appelles-tu "membre de la famille" ?  

On dérive du sujet de ce fil.
Il y a eu d'autres fils (à retrouver) où il y a eu de multiples commentaires et messages concernant les assurances en vol biplace.

Marc

[Xanarz]

Ok.

un peu complique tout ca. J'espere passer ma qbi l'an prochain ou en 2021 en function de l'evolution de mon niveau quoi qu'il en soit.

Mais j'ai du mal a comprendre comment une association peut avoir la main mise sur une formation (et donc les tarifs prodigues approximativement de par le temps necessaire a celle ci) Au debut de mon apprentissage, je m'etais interroge sur la possibilite de passer un jour une formation a l'etranger. pas tant pour le prix mais surtout pour profiter (par exemple) d'un trip d'un mois au Nepal a manger des momo, dal bhats, tout en me formant. A priori pas si simple

en tout cas chacun fait ce qu'il veut, mais pour ceux qui lisent le forum ici, je volerai toujours assure... et vous conseille de faire de meme!

[wowo]

[...]
[...]j'ai du mal a comprendre comment une association peut avoir la main mise sur une formation (et donc les tarifs prodigues approximativement de par le temps necessaire a celle ci) Au debut de mon apprentissage, je m'etais interroge sur la possibilite de passer un jour une formation a l'etranger. pas tant pour le prix mais surtout pour profiter (par exemple) d'un trip d'un mois au Nepal a manger des momo, dal bhats, tout en me formant. A priori pas si simple
[...]

En France il n'y a dans les faits aucune obligation légale de passer une Qbi et encore moins de la passer forcément au travers de l'organisation d'une Ligue de Vol libre de la FFVL (la responsabilité de l'organisation des Qbi étant déléguée par la fédé aux ligues)

Tu as une obligation d'être assuré en RC de façon à ce que, si tu commets des torts à un tiers fusse ton passager celui puisse être garantie d'être indemnisé de son préjudice.

Si tu trouve une assurance qui te propose cette garantie sans que tu sois titulaire d'aucun titre permettant d'attester qu'un organisme agréé par une "autorité" reconnue (par qui ?) Eh bien il n'y a pas de souci sur le plan légal de prime abord.

Je mets de prime abord car c'est là ou la notion de "legal" prend toute sa saveur. Il reste évidemment possible que bien que ton pax qui s'est fracassé avec toi reçoive une proposition d'indemnisation de la part de l'assurance auprès de laquelle tu as souscrits en toute transparence ton contrat RC pour le vol libre biplace. Que ce pax estime que cette indemnisation n'est pas à la hauteur de ses attentes et porte l'affaire devant un tribunal civil. Autre hypothèse à envisager ; la gendarmerie intervient pour quelques raisons qui soient sur l'accident et estime que tu as éventuellement pas respecté tes obligations de commandant de bord et fonction de cela dresse un procès-verbal et le transmet au procureur qui décide de te poursuivre au pénal. Dans les deux cas même si pour des raisons différentes tu te retrouvera devant un Juge à devoir t'expliquer/justifier et in-fine, lui seul décidera en faisant peut-être appel à des "experts" si oui ou non tu auras respectés toutes tes obligations (librement choisies) de commandant de bord et là... ???

Maintenant tu peux (à vérifier) obtenir une Qbi de la FFVL mais aussi de la FFP, FFPLUM, FELA. La FFCAM ayant choisi pour ces licencié/assurés de faire confiance à celle de la FFVL mais en fixant conjointement l'obligation que le pax soit aussi licencié/assuré chez eux.

D'autre part, pour imager, cela ne fait que récemment que la Suisse autorise le biplace aux Qbi française (fussent celles d'un BE) et uniquement pour les vols non commerciaux et en Allemagne il n'est toujours pas autoriser aux étrangers de biplacer sans "stempel" du DHV. Probablement que dans de nombreux autres pays du monde, aussi seul leur qualifications sont reconnues. C'est toujours aux commandants de bord de se renseigner avant plutôt qu'après car "nul n'est sensé ignorer la Loi" ici comme là.

Maintenant tu peux, peut-être, passer une qualification biplace au Népal et avec biplacer au Népal avec une assurance népalaise et idem dans de nombreux autres pays. Et peut-être, encore à vérifier, trouver un arrangement sous forme d'une validation totale ou seulement partielle de ton diplôme étranger au titre de la validation des acquis de l'expérience. Mais au vu du dossier généralement à fournir, il est sans doute plus simple de passer la Qbi dans le pays ou tu escomptes voler si celle que tu as n'y est pas directement reconnue.

 

[Xanarz]

C'est ce que j'avais compris, et ta derniere phrase resume bien ma volonte, qui est de me former aupres de la FFVL.

[brandi]

Tu laisses entendre que la RC biplace (qui couvre le passager) ne fonctionnerait pas si le passager est quelqu'un de ta famille ?
Je n'ai lu cela nulle part

Moi non plus, pas même dans mon post  

[Lassalle]

Tu laisses entendre que la RC biplace (qui couvre le passager) ne fonctionnerait pas si le passager est quelqu'un de ta famille ?
Je n'ai lu cela nulle part

Moi non plus, pas même dans mon post  

Salut brandi 

Je suis désolé si j'ai mal compris ton message.
Tu avais écrit ceci :

...à noter que si tu as ta qbi et ta RCA, elle ne marchera pas si tu tombes sur ta voiture ou que tu passes à travers ta véranda, par contre elle marche si tu blesses quelqu'un de ta famille (qui n'est pas passager).

J'avais compris (à tort donc) que tu disais ceci :
"en cas d'accident en biplace, la RC biplace fonctionnera si tu blesses quelqu'un de ta famille s'il n'est pas le passager du vol".
Et du coup j'en ai déduit que tu pensais :
"en cas d'accident en biplace, la RC biplace ne fonctionnera pas si tu blesses quelqu'un de ta famille s'il est le passager du vol".

Je pense que d'autres membres du forum ont dû interpréter ta phrase comme je l'ai fait.

Que voulais-tu dire au sujet d'un membre de la famille qui serait ou non passager du vol ?
Je ne comprends pas...
Merci d'avance pour ta réponse.

 

Marc

[brandi]

Que voulais-tu dire au sujet d'un membre de la famille qui serait ou non passager du vol ?
Je ne comprends pas...
Merci d'avance pour ta réponse.

 

Marc

L assurance classique habitation couvre les membres de la famille par concequent le parent qui blesse un de ses enfants n est pas considéré comme un incident à tiers, ce qui n est pas le cas pour la rc biplace qui est nominative. Le biplaceur tombe sur ça voiture ce n est pas considéré comme à tiers, par contre j imagine que ça rc biplace marche si la voiture est au nom de sa femme, ou s il tombe sur sa femme.  

[Lassalle]

Mais la RC biplace marche aussi si la femme du pilote est la passagère du vol !
C'est ce point qui n'était pas clair à mes yeux dans la façon dont tu avais écrit la phrase...

 

Marc