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Forum de parapente

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Auteur Fil de discussion: licence primo licencié  (Lu 5211 fois)
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sebjn
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« le: 06 Mars 2017 - 20:37:14 »

Salut à tous,
j'ai un copain qui a démarré l'activité avec un stage init. En discutant avec lui, il me dit qu'il a une licence primo.
Je voulais savoir si c'était une licence "Normale".... ou limitée dans le cadre d'une école...si je pouvais par exemple lui prêter du matos pour qu'il fasse du gonflage, est ce que l'on est couvert tous les 2 s'il décide de  faire des sauts de puce sur une pente école. ..
Bref, je veux bien lui prêter du matos mais pas qu'on se retrouve dans la m..... tous les 2 s'il se blesse.
Merci d'avance, Seb   forum de parapente
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blabair
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« Répondre #1 le: 06 Mars 2017 - 20:42:09 »

http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/20151001_Guide_de_la_licence_assurance_2016_v1.pdf
c'est le fascicule 2016, il doit exister le même pour 2017.
bonne lecture
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Lassalle
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« Répondre #2 le: 06 Mars 2017 - 21:31:45 »

http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/20151001_Guide_de_la_licence_assurance_2016_v1.pdf
c'est le fascicule 2016, il doit exister le même pour 2017.
bonne lecture

Il est ici :

http://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2017_02_13_Guide_licence_et_resume_garanties_FFVL_2017-vdef2.pdf

Il est écrit :

-------------------
5.2 Licence primo-licencié

La licence primo-licencié peut être délivrée dans les trois cas suivants :

- aux personnes qui n'ont jamais été licenciées ;
- aux personnes dont la dernière licence annuelle remonte à au moins 10 ans ;
- aux personnes ayant souscrit un titre de participation stage 6 ou 9 jours en cours d'année ou les années précédentes.
---------------------

C'est une licence à part entière et ton ami est donc couvert !

Il faut distinguer cette licence de celle-ci :
-------------------
5.1 Licence « activité encadrée en école »

Cette licence est délivrée par les écoles professionnelles (OBL) et les clubs-écoles.
La couverture responsabilité civile incluse dans la licence « activité encadrée en école » est strictement conditionnée à une pratique sous l’égide d’une école professionnelle ou d’un club-école affilié à la FFVL et sous la responsabilité et en présence d’un moniteur diplômé d’État ou fédéral membre de l’équipe pédagogique de la structure. Hors de ce cadre très précis, le licencié ne bénéficie plus de la garantie RC comprise dans la licence.
Cette licence est renouvelable chaque année.
Elle n’est pas soumise à la cotisation forfaitaire de 21 € (disciplines aériennes) ou 15 € (disciplines terrestres) lorsqu’elle est délivrée par un OBL.
Lorsqu’elle est délivrée par un club-école, la structure décide du montant de sa cotisation club.
La cotisation CDVL et la cotisation de la ligue sont fixées à 1 € chacune.
------------------------------

Voir au chapitre 4.4 (page 6) du document le tableau des prix des différentes licences fédérales (cotisation fédérale et cout de la RC associée).

Marc
« Dernière édition: 06 Mars 2017 - 21:41:29 par lassalle » Signaler au modérateur   parapente Enregistrée
chatmalo
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« Répondre #3 le: 06 Mars 2017 - 21:36:03 »

Sortez couverts...

 je sors
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Avoir un esprit critique ne veut pas dire qu'il faut tout critiquer...
wowo
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« Répondre #4 le: 06 Mars 2017 - 21:47:41 »

De mémoire pour un parapentiste FFVL il existe 3 type de licence ;
▪ la licence "école" qui comme son nom l'indique licencie et assure le pilote uniquement dans le cadre d'une pratique encadrée par des moniteurs Pro ou federaux d'une ecole OBL ou club FFVL.
▪ la licence "primo-pratiquant" qui licencie et assure le pilote dans toute sa pratique dans et en dehors du cadre "ecole". Donc oui ton ami est assuré en RCA si tu lui prête ton matériel. Si toi même tu es assuré en RCA, les dégâts que pourrait occasionné ton matériel même aux mains de ton ami seraient pris en charge par sa RCA et voire même le cas échéant par la tienne (car on est responsable du materiel dont on est propriétaire/gardien/en charge) si il n'était pas assuré (dans ce cas on peut supposer que l'assureur se retourne contre lui pour récupérer son argent) Reste à la charge de la victime de récupérer la somme que représente la franchise de la RCA qui ne lui sera pas versé par l'assureur (à lui de la récupérer auprès de lun de vous)
L'unique différence entre cette licence et la licence "volant" que tu as (sans doute, peut-être ?) est que l'on ne peut la souscrire que une fois dans une carrière de parapentiste licencié auprès de la FFVL et qu'elle donne droit à un prix de souscription inférieur à la licence volant (ce qui du coup fait 2 différences) Mais d'un point de vue garanties assurance RCA c'est kif kif entre "primo" et "volant".
▪ reste la licence "volant" qui prend la suite de la "primo-pratiquant" dès la deuxième année de licence FFVL pour un prix un peu supérieur jusqu'à l'obtention d'un 1er brevet fédéral qui donne droit à une réduction à nouveau.

Note quand même (je ne sais pas si ta question portait dessus) Si tu prête ton matériel à ton ami et que celui-ci le dégrade. À moins de tricher dans la déclaration tu ne seras pas remboursé des dégâts ni par son RCA ni par la tienne. Et que même si la déclaration t'ouvre un droit à remboursement, il vous restera la charge de la franchise et éventuellement... des ennuis si une fausse déclaration peut vous être reproché (! Attention, je ne dis pas que ce serait votre intention !)

Enfin, à réfléchir ; même si au niveau RCA tous est ok, reste ta responsabilité morale si par malheur ton ami se blesse gravement pour avoir tenté de voler avec ton matériel alors qu'il n'était peut-être pas encore prêt à ceci en termes de compétences.

Bonne soirée,

Edit ; pris de vitesse par Marc.
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sebjn
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« Répondre #5 le: 06 Mars 2017 - 21:50:42 »

Merci pour les infos, j'avais vu le pdf de 2016 mais je voulais être sûr pour pouvoir lui prêter du matos en toute sécurité. C'est le prix qui m'étonnai et avec les histoires d'assurance on est jamais trop prudent.
Merci, je vais pouvoir lui prêter une aile pour qu'il fasse du gonflage avant son prochain stage.  +1 au karma
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« Répondre #6 le: 06 Mars 2017 - 21:57:46 »

wowo,
c'est juste du gonflage dans un champ plat derrière chez lui manière de  pas perdre les sensations.
Par contre, je suis étonné que ma responsabilité puisse être engagé s'il fait autre chose avec alors que c'est lui qui m'a demandé de lui prêter une aile et que je compte pas lui conseiller de voler seul !!!
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choucas
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« Répondre #7 le: 06 Mars 2017 - 22:57:29 »


Note quand même (je ne sais pas si ta question portait dessus) Si tu prête ton matériel à ton ami et que celui-ci le dégrade. À moins de tricher dans la déclaration tu ne seras pas remboursé des dégâts ni par son RCA ni par la tienne. Et que même si la déclaration t'ouvre un droit à remboursement, il vous restera la charge de la franchise et éventuellement... des ennuis si une fausse déclaration peut vous être reproché (! Attention, je ne dis pas que ce serait votre intention !)

Enfin, à réfléchir ; même si au niveau RCA tous est ok, reste ta responsabilité morale si par malheur ton ami se blesse gravement pour avoir tenté de voler avec ton matériel alors qu'il n'était peut-être pas encore prêt à ceci en termes de compétences.


Alors sauf si j'ai mal compris le problème... Sans complément d'assurance matériel par le propriétaire de l'aile, pas de remboursement. Par contre je pense pas que l'assureur cherche à savoir qui utilisait l'aile... Un peu comme avec une voiture.

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« Répondre #8 le: 06 Mars 2017 - 23:01:28 »

Bonjour,

Ne pas oublier que même en gonflage on peu se faire mal mémé très mal (récemment un jeune du club c’est fait très mal avec un dust fin septembre à 17h  Confus ). Il faut rester prudent même si l’assurance te rend pas des vertèbres neuve.

Voler bien parapente

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« Répondre #9 le: 06 Mars 2017 - 23:20:28 »

Oui c'est sûr,  on peut se faire mal en gonflage mais je cherchais surtout à savoir si sa licence le couvrait et si je prennais un risque à lui prêter mon matos en terme de responsabilité. La dégradation de la voile n'est pas un problème.
Pour moi, si sa licence équivaut à la mienne,  c'est un volant donc c'est lui le commandant de bord. ...
Je me trompe ?
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« Répondre #10 le: 07 Mars 2017 - 00:34:00 »


Note quand même (je ne sais pas si ta question portait dessus) Si tu prête ton matériel à ton ami et que celui-ci le dégrade. À moins de tricher dans la déclaration tu ne seras pas remboursé des dégâts ni par son RCA ni par la tienne. Et que même si la déclaration t'ouvre un droit à remboursement, il vous restera la charge de la franchise et éventuellement... des ennuis si une fausse déclaration peut vous être reproché (! Attention, je ne dis pas que ce serait votre intention !)

Enfin, à réfléchir ; même si au niveau RCA tous est ok, reste ta responsabilité morale si par malheur ton ami se blesse gravement pour avoir tenté de voler avec ton matériel alors qu'il n'était peut-être pas encore prêt à ceci en termes de compétences.


Alors sauf si j'ai mal compris le problème... Sans complément d'assurance matériel par le propriétaire de l'aile, pas de remboursement. Par contre je pense pas que l'assureur cherche à savoir qui utilisait l'aile... Un peu comme avec une voiture.

A+
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Je n'ai pas lu toutes les documents 2017 mais si je ne me trompe pas ; l'assurance matériel est soumis aussi à une franchise.
L'assurance matériel intervient si on l'a souscrit pour indemniser nos propres dégâts materiels dont on est soi-même responsable. Par ex. : je termine dans un arbre et déchire mon aile. Mon assurance matériel me rembourse mes dégâts à hauteur de la garantie souscrite moins la franchise prévue au contrat.
L'assurance RCA intervient si on l'a souscrit au-travers de la prise de licence (par ex.) pour indemniser les dégâts que l'on occasionne aux autres (materiels comme corporels voire...) et pour lesquels on est responsable. Par ex. : pour eviter l'arbre, je finis sur la voile d'un autre pilote et la déchire. Mon assurance RCA rembourse à ce pilote ses dégâts moins la franchise prévue, à lui de se débrouiller pour l'obtenir de moi.

Perso, je n'ai pas d'assurance matériel.
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