Droits des membres licenciés

[Lassalle]

Bonjour à tous,

Un pilote m'a communiqué l'information suivante : les membres licenciés FFVL appartenant au club Parateam de Saint-Hilaire bénéficieraient des "tarifs stage" préférentiels proposés par ce club uniquement s'ils ont pris leur licence FFVL auprès de ce club ! 

Je pense que cette information est fausse car elle serait en opposition formelle avec la position très claire de la fédération à ce sujet.
Je rappelle en effet ceci :

- un pilote ne peut prendre sa licence FFVL qu'à travers un seul club ;
- il peut par contre verser sa cotisation et adhérer à plusieurs clubs (pas mal de pilotes le font) ;
- ces pilotes (ayant pris leur licence dans un autre club) ont absolument les mêmes droits que les pilotes du club où ils payent leur cotisation (ce sont en effet bien des membres à part entière) :
   . ils votent aux AG des différents clubs auxquels ils appartiennent ;
   . ils peuvent se faire élire dans les différents Comité directeurs, et même dans les différents Bureaux directeurs !
   . la seule exception concerne la présidence des clubs ; comme la RC du club (pour les événements qu'il organise) est liée à celle du président, celui-ci doit impérativement avoir pris sa licence dans le club dont il assure la présidence ;
- ils peuvent représenter l'un ou l'autre club dont ils sont membres lors de réunions diverses ;
- ils peuvent recevoir procuration des clubs auxquels ils appartiennent pour l'AG fédérale annuelle par exemple ;
- et ils doivent bénéficier des mêmes avantages que les membres des clubs ayant pris leur licence dans ceux-ci (ex. : subventions pour des stages SIV, des journées "Voler mieux", etc.).

Un club ne peut en aucune façon faire une distinction, en matière de droits, entre ses membres, qu'ils aient pris leur licence à travers ce club ou à travers un autre !
Si des membres de ce forum sont aussi membres du Parateam de Saint-Hilaire, j'aimerais qu’ils puissent confirmer que l'information donnée au début de ce message est FAUSSE.
Le contraire m'étonnerait en effet beaucoup !

Remarque : il existe aussi des pilotes qui versent une cotisation à un club (ou même à plusieurs) sans être licenciés à la FFVL (il y en a 2 ou 3 dans notre club).
Ces pilotes ne sont en fait pas membres de ces clubs ; ils sont de simples "donateurs" et n'ont évidemment absolument aucun droit de membre puisqu'ils ne le sont pas !
Ils n'ont même pas le droit de voter lors de l'AG annuelle du club et encore moins bénéficier de tel ou tel soutien financier de la part du club.
Voir à ce sujet les statuts des clubs rattachés à la FFVL.

 

Marc

[Man's]

Es-tu sûr qu'il s'agit de tarif préférentiel ou d'une subvention accordée par le club à ses membres dans le cadre de ses activités (ce qui est parfaitement légal) ?
Au final, ça revient au même dans la poche du membre du club, mais ce sont deux choses tout à fait différentes.

[Lassalle]

Es-tu sûr qu'il s'agit de tarif préférentiel ou d'une subvention accordée par le club à ses membres dans le cadre de ses activités (ce qui est parfaitement légal) ?
Au final, ça revient au même dans la poche du membre du club, mais ce sont deux choses tout à fait différentes.

On m'a parlé de "tarif préférentiel pour des stages".
Je ne sais pas ce que cela recouvre exactement (je ne connais pas ce club).

Quel que soit le contexte que tu évoques, le problème est de savoir si ce club fait une distinction ou non entre ses membres qui ont pris leur licence en passant par ce club et ses membres qui ont pris leur licence auprès d'un autre club.
Une telle différence de traitement serait contraire au règlement intérieur de la fédération.
Mais cette différence de traitement existe-t-elle vraiment ?
C'est le sens de ma question.
Peut-être s’agit-il d'une simple rumeur infondée ?

 

Marc

[wowo]

[...]
Je rappelle en effet ceci :

- un pilote ne peut prendre sa licence FFVL qu'à travers un seul club ;
- il peut par contre verser sa cotisation et adhérer à plusieurs clubs (pas mal de pilotes le font) ;
- ces pilotes (ayant pris leur licence dans un autre club) ont absolument les mêmes droits que les pilotes du club où ils payent leur cotisation (ce sont en effet bien des membres à part entière) :
   . ils votent aux AG des différents clubs auxquels ils appartiennent ;
   . ils peuvent se faire élire dans les différents Comité directeurs, et même dans les différents Bureaux directeurs !
   . la seule exception concerne la présidence des clubs ; comme la RC du club (pour les événements qu'il organise) est liée à celle du président, celui-ci doit impérativement avoir pris sa licence dans le club dont il assure la présidence ;
- ils peuvent représenter l'un ou l'autre club dont ils sont membres lors de réunions diverses ;
- ils peuvent recevoir procuration des clubs auxquels ils appartiennent pour l'AG fédérale annuelle par exemple ;
- et ils doivent bénéficier des mêmes avantages que les membres des clubs ayant pris leur licence dans ceux-ci (ex. : subventions pour des stages SIV, des journées "Voler mieux", etc.).

Un club ne peut en aucune façon faire une distinction, en matière de droits, entre ses membres, qu'ils aient pris leur licence à travers ce club ou à travers un autre !
[...]
Voir à ce sujet les statuts des clubs rattachés à la FFVL.
[...]

(@) Marc, ce que tu dis est effectivement la position officielle de la FFVL dans ses statuts, son règlement intérieur et les statuts-type pour les clubs. Ces derniers étant sensés être le référentiel pour l'élaboration et la validation par la FFVL des statuts des clubs affiliés.

Et pourtant, des clubs FFVL agissent très différemment et établissent des statuts autres, pas du tout dans l'esprit voulu de la fédération à laquelle pourtant ils souhaitent être affiliés, statuts donc non-conformes et sui pourtant se voient validés par la FFVL. Et là il est question de statuts non-conformes de clubs FFVL élaboré et validé en 2019.

Alors, au moins sur ce point, il existe un (grand) fossé entre les voeux pieux de la fédé comment devraient fonctionner ses clubs affiliés et sa capacité à les faire appliquer.

Parce que l'information remontée avec les dérives surlignées, la réponse polie a été du genre : oui mais... faut comprendre, etc.

Plus en MP si celà t'intéresse,

 

[Lassalle]

((@)) Marc, ce que tu dis est effectivement la position officielle de la FFVL dans ses statuts, son règlement intérieur et les statuts-type pour les clubs. Ces derniers étant sensés être le référentiel pour l'élaboration et la validation par la FFVL des statuts des clubs affiliés.

Et pourtant, des clubs FFVL agissent très différemment et établissent des statuts autres, pas du tout dans l'esprit voulu de la fédération à laquelle pourtant ils souhaitent être affiliés, statuts donc non-conformes et qui pourtant se voient validés par la FFVL. Et là il est question de statuts non-conformes de clubs FFVL élaboré et validé en 2019.

Attention : je ne dis pas que cela se passe effectivement ainsi dans ce club car je n'en sais rien !
Un pilote m'a indiqué cette information ; je ne sais pas comment il l'a eue.
Peut-être cette information est-elle fausse et qu'il s'agit d'une simple rumeur infondée ?
Je pensais que des membres du forum, membres de ce club, pourraient confirmer ou infirmer cette affirmation.
Mais pour le moment il n'y a pas de réponse de la part d'un membre de ce club.

Amitiés.

 

Marc

[Man's]

Es-tu sûr qu'il s'agit de tarif préférentiel ou d'une subvention accordée par le club à ses membres dans le cadre de ses activités (ce qui est parfaitement légal) ?
Au final, ça revient au même dans la poche du membre du club, mais ce sont deux choses tout à fait différentes.

On m'a parlé de "tarif préférentiel pour des stages".
Je ne sais pas ce que cela recouvre exactement (je ne connais pas ce club).

Quel que soit le contexte que tu évoques, le problème est de savoir si ce club fait une distinction ou non entre ses membres qui ont pris leur licence en passant par ce club et ses membres qui ont pris leur licence auprès d'un autre club.
Une telle différence de traitement serait contraire au règlement intérieur de la fédération.
Mais cette différence de traitement existe-t-elle vraiment ?
C'est le sens de ma question.
Peut-être s’agit-il d'une simple rumeur infondée ?

 

Marc

Excuse-moi, j'avais effectivement mal lu ta question. En effet, il ne devrait pas avoir de différence entre membre "primo-licencié" à un club et un membre de ce club licencié au travers d'un autre club, mais dans la pratique je connais plusieurs clubs qui le font, par exemple pour l'accès à l'emprunt du biplace du club.

[Lassalle]

Excuse-moi, j'avais effectivement mal lu ta question.
En effet, il ne devrait pas avoir de différence entre membre licencié auprès d'un club et un membre de ce club licencié au travers d'un autre club, mais dans la pratique je connais plusieurs clubs qui le font, par exemple pour l'accès à l'emprunt du biplace du club.

Et ceci est absolument contraire au règlement intérieur de la fédération !
Je suis très surpris que des clubs puissent fonctionner ainsi.  

Lors de l'AG de notre club, des pilotes, membres de notre club et licenciés à travers un autre club, et qualifiés biplace, ont demandé s'ils pouvaient emprunter l'un des biplaces du club (en respectant la procédure mise en place pour cela).
Il leur a été répondu que bien évidemment c'était possible : ils avaient les mêmes droits que les membres du club ayant pris leur licence auprès de notre club.
Cela me semblait évident...

Remarque : dans ton message j'ai remplacé le mot "primo-licencié" qui n'a pas le sens que tu lui donnes ; ce sont les pilotes qui prennent une licence FFVL pour la toute première fois.  

Marc

[Hub]

Quel est l'intérêt de clubs qui agissent ainsi?  Tenter de persuader plus de gens de prendre leur licence par leur intermédiaire?  Et alors, ça rapporte quoi au club en question?

[Flying Koala]

Quel est l'intérêt de clubs qui agissent ainsi?  Tenter de persuader plus de gens de prendre leur licence par leur intermédiaire?  Et alors, ça rapporte quoi au club en question?

Plus de poids au niveau du comité départemental, de la ligue régionale et de la FFVL.  Un club de 100 personnes avec seulement 50 prises de licences représente moins de votants dans ces instances qu'un club de 70 personnes avec 70 licenciés. Cette règle est là pour que chaque licencié ne représente qu'une voix (au travers de son club où il a pris sa licence).

FK.

[Lassalle]

Quel est l'intérêt de clubs qui agissent ainsi ?  Tenter de persuader plus de gens de prendre leur licence par leur intermédiaire ?
Et alors, ça rapporte quoi au club en question ?

Plus de poids au niveau du comité départemental, de la ligue régionale et de la FFVL.
Un club de 100 personnes avec seulement 50 prises de licences représente moins de votants dans ces instances qu'un club de 70 personnes avec 70 licenciés.
Cette règle est là pour que chaque licencié ne représente qu'une voix (au travers de son club où il a pris sa licence).
FK.

Sur le principe tu as raison, mais dans la vraie vie cela ne se passe pas comme cela ! 
En effet seule une petite minorité de pilotes cotisent simultanément dans plusieurs clubs à la fois et leur influence concernant le "poids" de ces clubs pour les CDVL, les ligues ou la fédération au niveau national existe, mais elle est certes marginale par rapport au nombre des pilotes licenciés à travers un club.
Ta répartition 50 % / 50 % est théorique, mais n'arrive en fait absolument jamais !

 

Marc

[Man's]

Peut-être pas 50-50 mais pas forcément marginal, surtout dans un grand club. Dans mon club, c'est environ 20% des membres, soit plusieurs dizaines.

[ALPYR]

Je connais un club où ça a fait 80/120 une année.

[Lassalle]

Peut-être pas 50-50 mais pas forcément marginal, surtout dans un grand club.
Dans mon club, c'est environ 20% des membres, soit plusieurs dizaines.

Mais si ces pilotes ont choisi (pour des raisons personnelles qui leur sont propres) de prendre leur licence dans un autre club, cela ne diminue absolument en rien le poids du club dans lequel ils cotisent sans y prendre leur licence !
Et cela fait rentrer de l'argent supplémentaire dans la caisse du club ! 
En fait je ne comprends pas bien où se situe le problème.  

Dans notre club nous avons une dizaine de pilotes (sur 130 environ) qui sont dans ce cas et ils ont bien évidemment les mêmes droits que ceux qui prennent leur licence à travers notre club.
Cela ne pose aucun souci à personne !    

J'ai l'impression que certains imaginent des problèmes là où il n'y en a pas.
Et les règles fédérales à ce sujet sont tout à fait claires et précises.
Il n'existe pas deux catégories de pilotes licenciés...

 

Marc

[Lassalle]

Je connais un club où ça a fait 80/120 une année.

80 pilotes qui n'ont pas pris leur licence à travers un club qui aurait 120 membres en tout (dont les 80 en question).
Est-ce bien cela que tu veux dire ?

Ou bien veux-tu dire :

- 80 pilotes ayant pris leur licence à travers un autre club ;
- et 120 pilotes ayant pris leur licence à travers ce club (donc un club de 200 membres en tout) ?

Marc

[ALPYR]

Un club de 120 personnes mais dont seulement 80 étaient licenciées à ce club. 40 membres venaient de clubs extérieurs où ils avaient pris leur licence.

[Lassalle]

Un club de 120 personnes mais dont seulement 80 étaient licenciées à ce club. 40 membres venaient de clubs extérieurs où ils avaient pris leur licence.

Ok merci.
Je n'avais donc pas bien compris ta réponse !

Est-ce que cette répartition 2/3 - 1/3 posait des problèmes particuliers à ce club ?

 

Marc

[ALPYR]

Je ne sais pas, je n'en faisais pas partie. Mais en effet il y a distorsion entre l'influence locale et le poids au sein des instances fédérales.
J'ai quand même l'impression que beaucoup de clubs préfèrent qu'un maximum de leurs membres soient licenciés chez eux.

[MichM]

Plus de poids au niveau du comité départemental, de la ligue régionale

Ce qui fait aussi le poids d'un club dans les instances territoriales comme cdvl ou ligues, c'est l'implication des membres de ce club dans les commissions ou comités directeurs des cdvl / ligues.

 

[Lassalle]

Je ne sais pas, je n'en faisais pas partie. Mais en effet il y a distorsion entre l'influence locale et le poids au sein des instances fédérales.
J'ai quand même l'impression que beaucoup de clubs préfèrent qu'un maximum de leurs membres soient licenciés chez eux.

Le "poids" ne concerne que les votes lors des AG.

En ce qui concerne par exemple les demandes de subventions au CDVL, à la ligue, auprès des communes, du Conseil départemental ou du Conseil régional, etc. il est bien sûr indiqué dans les dossiers (pour informer sur l'importance du club) le nombre total de membres du club, qu’ils aient pris leur licence à travers ce club ou non.

Marc

[Lassalle]

Plus de poids au niveau du comité départemental, de la ligue régionale

Ce qui fait aussi le poids d'un club dans les instances territoriales comme cdvl ou ligues, c'est l'implication des membres de ce club dans les commissions ou comités directeurs des cdvl / ligues.

 

Et les volontaires sont en général rares ! 

Marc

[Nounours du Parateam]

Bonjour,

Je répond à la première question.

Il n'y a pas de tarif préférentiel au Parateam pour des stages, il y des sortis clubs....

Marc je te laisse me rappeler, je t'ai envoyer mes coordonnées

La bonne nuit à Tous

Nounours

[Lassalle]

Bonjour,
Je réponds à la première question.
Il n'y a pas de tarif préférentiel au Parateam pour des stages, il y a des sorties club...
Marc je te laisse me rappeler, je t'ai envoyé mes coordonnées.
La bonne nuit à tous.
Nounours

Salut,

Bien reçu.
J’imagine que les sorties club sont ouvertes à tous les membres du club, licenciés ou non à travers le club ?
J'ai bien reçu tes coordonnées en privé.
Je te contacterai demain.
Bonne nuit et bon confinement.

Marc

[Seb26]

Je ne sais pas, je n'en faisais pas partie. Mais en effet il y a distorsion entre l'influence locale et le poids au sein des instances fédérales.
J'ai quand même l'impression que beaucoup de clubs préfèrent qu'un maximum de leurs membres soient licenciés chez eux.

Le "poids" ne concerne que les votes lors des AG.

Marc

Ne concerne-t-il pas également les subventions?
La fédé, CDVL, etc... n'accordent-il pas plus d'importances aux primo-licenciés qu'aux simples membres d'un club?
Quand la fédé cherche à subventionner pour la sécurité et l'enseignement ses 10000 licenciés, comment va-t-elle répartir ces subventions aux 15000 membres de clubs (en considérant que 5000 licenciés soient dans deux clubs)? NDLR: les chiffres de 10000 et 15000 ont été pris de façon arbitraire pour l'exemple...

[Lassalle]

Ne concerne-t-il pas également les subventions?
La fédé, CDVL, etc. n'accordent-il pas plus d'importances aux primo-licenciés qu'aux simples membres d'un club ?
Quand la fédé cherche à subventionner pour la sécurité et l'enseignement ses 10000 licenciés, comment va-t-elle répartir ces subventions aux 15000 membres de clubs (en considérant que 5000 licenciés soient dans deux clubs) ?

Je ne comprends absolument rien à ton raisonnement !

1/ La fédération a bien des actions en matière de sécurité et de formation, mais elle ne cible pas tel ou tel club.
Ses actions sont nationales et s'adressent globalement à tous les licenciés, indépendamment des clubs dans lesquels ils ont pris leur licence.

2/ Pour les demandes de subventions auprès des CDVL, des ligues ou d'autres interlocuteurs, les clubs ont intérêt dans leurs dossiers de bien indiquer le nombre total de leurs membres et non pas uniquement celui de ceux qui ont pris leur licence dans leur club.
Voir mon message plus haut à ce sujet.

3/ De toute façon un pilote qui a pris sa licence dans un club ne peut pas changer celui-ci en cours d'année.
Et l'arrivée d'un nouveau membre dans un club (même s'il n'a pas pris sa licence à travers ce club) n'est jamais un "poids" pour ce club, bien au contraire :
Ce nouveau membre :
 . apporte de l'argent au club par sa cotisation au club ;
 . apporte éventuellement son énergie pour aider au fonctionnement de ce club (entretien des sites gérés par le club, responsabilités possibles au niveau du Comité directeur du club, etc.).
Exemple : j'avais entendu parler d'un pilote qui assurait le rôle de trésorier dans deux clubs différents car l'un de ces deux clubs n'avait aucun candidat pour ce poste (j'ai personnellement été simultanément trésorier de trois associations différentes, dont mon club de vol libre).

4/ J'ai signalé plus haut dans ce fil que le terme de "primo-licencié" n'est pas utilisé correctement.
Ce terme est utilisé par la fédération pour désigner les pilotes qui prennent une licence FFVL pour la toute première fois (ils bénéficient d'une remise sur le prix de leur licence-assurance la première année).
Ce mot ne désigne pas un pilote qui a pris sa licence à travers tel ou tel club !  

 

Marc

[Man's]

4/ J'ai signalé plus haut dans ce fil que le terme de "primo-licencié" n'est pas utilisé correctement.
Ce terme est utilisé par la fédération pour désigner les pilotes qui prennent une licence FFVL pour la toute première fois (ils bénéficient d'une remise sur le prix de leur licence-assurance la première année).
Ce mot ne désigne pas un pilote qui a pris sa licence à travers tel ou tel club ! 

Je t'accorde que ce n'est pas le bon terme mais accorde-nous qu'il est plus pratique que "membre du club qui a pris sa licence au travers du club".
Peut-être pourrions-nous parler par exemple de membre "co-licencié" pour faciliter l'écriture et la compréhension ? A moins que quelqu'un ait mieux...