+ Le chant du vario +

Progresser en parapente => Législation => Discussion démarrée par: fsa le 03 Mai 2020 - 11:38:38



Titre: HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: fsa le 03 Mai 2020 - 11:38:38
Bonjour,
on voit fréquemment des pilotes engagés sur des compétitions de "Marche et vol" équipés de casques ultra léger en mousse EPS type Petzl / Black Diamond / Mammut etc (certifiés escalade/Alpinisme/ski de rando) et dont le PT oscille entre 230 et 290 gr.
Ma question est simple : Etant licencié FFVL et donc titulaire d'une RCA, suis-je assuré en cas de pépin muni d'un casque non homologué "EN 966 ?
Merci



Titre: Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: plumocum le 03 Mai 2020 - 12:00:32
Salut.
Le casque n'est pas obligatoire. Donc cela n'influence probablement pas RCA qui plus est couvre les dégâts causés à autrui.


Titre: Re : Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: Lassalle le 03 Mai 2020 - 12:17:15
Salut.
Le casque n'est pas obligatoire. Donc cela n'influence probablement pas RCA qui plus est couvre les dégâts causés à autrui.

 :+1:

1/ Le casque n’est pas obligatoire pour voler.
J’ai des amis qui volent sans casque et ils sont bien sûr assurés.

2/ L’assurance « RC vol libre » couvre les dégâts faits aux autres, mais pas à soi-même !
Pour cela il faut une IA (individuelle accident) qui est facultative.

Marc


Titre: Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: Lassalle le 03 Mai 2020 - 12:19:55
Je parle du vol loisir autonome.
Je crois que les élèves en école et les compétiteurs doivent porter des casques homologués pour le parapente.

Marc


Titre: Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: fsa le 03 Mai 2020 - 12:35:28
Merci pour cet éclaircissement car je souhaite optimiser mon PTV en vue d'accroître ma pratique du vol rando.
En effet, la FFVL indique l'obligation d'un casque homologué EN966 pour : Ecole (élève en formation) / Passager biplace / compétition / et/ou arrêté prefectoralhttps://federation.ffvl.fr/actus/casques (https://federation.ffvl.fr/actus/casques)
En outre, j'ai découvert que la FFVL autorise depuis 2018 l'emport du casque de ski (EN1077) pour la pratique du speed-riding en école.

Donc je résume, merci de confirmer :
Le casque n'est pas obligatoire pour la pratique du vol libre. Je suis licencié et j'ai un casque léger type escalade. Je me casse une cheville sur un déco. Les frais de prise en charge sont-ils couverts par mon assurance privée type MRH ou dois-je souscrire une Individuelle Accident en plus afin de prévenir ces risques ?


Titre: Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: bruno3166 le 03 Mai 2020 - 12:53:19
Le mieux serait de lire ton ou tes contrats.


Titre: Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: Lassalle le 03 Mai 2020 - 13:48:31
Ces histoires d’assurances et d'IA en particulier sont un "marronnier" qui apparaît régulièrement sur ce forum.
Les explications autour de l'IA ont été évoquées dans différents fils de discussion sur les assurances, avec des dizaines et des dizaines de messages et de commentaires.
On ne va peut-être pas recommencer une nouvelle fois cette discussion ici.  :grat:
Se reporter à ces fils de discussion.

En résumé :
- chacun peut ou non contracter une ou plusieurs assurances IA ;
- il faut vérifier qu’elles couvrent bien le risque lié au parapente ;
- la FFVL en propose une, mais elle est facultative (cf. le document fédéral sur les licences et assurances à partir de la page 16) ;
- de nombreux organismes et mutuelles proposent des IA (exemple : la MAIF avec le contrat Praxis) ;
- la Sécurité sociale (ainsi que la plupart des mutuelles) prend en charge les blessures (si on doit aller à l'hôpital par exemple) ;
- l'IA peut être intéressante en cas d'accident très grave (invalidité permanente ou décès) ou pour des problèmes d'indemnités journalières ;
- dans ce cas les différents contrats IA que l'on possède se cumulent, alors que les dégâts faits à autrui ne sont remboursés qu’une seule fois, même si on possède plusieurs RC "vol libre" (si on est licencié à la fois à la FFCAM et à la FFVL par exemple).

Tout ceci a déjà été longuement débattu et expliqué sur les fils consacrés aux assurances.
Je pense que l'on peut arrêter à ce sujet sur ce fil...

 :trinq:

Marc



Titre: Re : Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: fsa le 04 Mai 2020 - 00:49:03
Je suis désolé pour tous les participants que cette discussion ait pris une telle tournure. Je ne le souhaitais pas.
Preuve que le sujet des assurances reste délicat et peu accessible.
Comme l'a suggéré Bruno3166, il me faut connaître d'abord les garanties liées à mon contrat d'assurance puis, le cas échéant, souscrire une "Individuelle Accident" ou autre extension de garantie couvrant l'activité parapente.
Merci Lassalle pour ton information, j'interroge ma mutuelle sous peu afin de connaître l'éventualité d'une prise en charge en cas d'accident de parapente.
Je communiquerai avec plaisir toute nouvelle information dans la mesure ou elle serait pertinente ou utile.
Un grand merci à tous pour vos informations, il me semble y voir un peu plus clair.
fred


Titre: Re : Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: Butch de la Yaute le 04 Mai 2020 - 04:16:55

En résumé :
- chacun peut ou non contracter une ou plusieurs assurances IA ;
- il faut vérifier qu’elles couvrent bien le risque lié au parapente ;
- la FFVL en propose une, mais elle est facultative (cf. le document fédéral sur les licences et assurances à partir de la page 16) ;
- de nombreux organismes et mutuelles proposent des IA (exemple : la MAIF avec le contrat Praxis) ;
- la Sécurité sociale (ainsi que la plupart des mutuelles) prend en charge les blessures (si on doit aller à l'hôpital par exemple) ;
- l'IA peut être intéressante en cas d'accident très grave (invalidité permanente ou décès) ou pour des problèmes d'indemnités journalières ;
- dans ce cas les différents contrats IA que l'on possède se cumulent, alors que les dégâts faits à autrui ne sont remboursés qu’une seule fois, même si on possède plusieurs RC "vol libre" (si on est licencié à la fois à la FFCAM et à la FFVL par exemple).


:pouce:

Autant j'ai deja lu tous les sujets s'y rapportant, autant cette synthese est bien a propos et donc utile.


il manque le probleme des assurances tandem (avec ou sans qbi), tandem pro sans RC/IA passager, les assurances a l'etranger et la faq est faite ^_^



Titre: Re : Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: Lassalle le 04 Mai 2020 - 11:45:15
Preuve que le sujet des assurances reste délicat et peu accessible.
Comme l'a suggéré Bruno3166, il me faut connaître d'abord les garanties liées à mon contrat d'assurance puis, le cas échéant, souscrire une "Individuelle Accident" ou autre extension de garantie couvrant l'activité parapente.
Merci Lassalle pour ton information, j'interroge ma mutuelle sous peu afin de connaître l'éventualité d'une prise en charge en cas d'accident de parapente.
fred

Bonjour,  :coucou:

Voici par exemple un fil avec de multiples messages au sujet des assurances :
http://www.parapentiste.info/forum/autres-questions-techniques/assurance-et-parapente-t55655.0.html;msg712499#msg712499

Il y a de très nombreux messages, par exemple celui-ci :
http://www.parapentiste.info/forum/autres-questions-techniques/assurance-et-parapente-t55655.0.html;msg714060#msg714060

Je pense que tu trouveras sur ce fil un certain nombre de réponses à tes questions.

J'avais aussi précisé quelque part que si tu prends une IA à la FFVL, pour un supplément de 6 € par an, cette IA couvre aussi tout un ensemble de sports de nature (escalade, alpinisme, randonnée à pied, en skis ou en raquettes, spéléo, canyoning, VTT, plongée...).
Comme je fais de l'alpinisme et du ski de rando, c'est pour cela que je prends une IA à la FFVL avec ce supplément "sports de nature" pour 6 € de plus (je ne suis pas à l'abri d'une avalanche...).

Cette extension "sports de nature" est incluse (sans supplément de prix) dans la RC délivrée avec la licence.
Tous les renseignements se trouvent dans le "Guide fédéral des licences et assurances 2020".
Ce fichier est un tout petit trop volumineux pour que je puisse le mettre en pièce jointe de ce message.

 :trinq:

Marc


Titre: Re : Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: Lassalle le 04 Mai 2020 - 17:36:17
Le guide fédéral en question peut être téléchargé à partir de ce lien :

https://federation.ffvl.fr/sites/ffvl.fr/files/2019_12_30_Guide_licence_et_r%C3%A9sum%C3%A9_garanties_FFVL2020.pdf

Il s'agit bien des diverses licences et assurances proposées par la FFVL !

Marc


Titre: Re : Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: piwaille le 04 Mai 2020 - 18:52:36
- dans ce cas les différents contrats IA que l'on possède se cumulent, alors que les dégâts faits à autrui ne sont remboursés qu’une seule fois, même si on possède plusieurs RC "vol libre" (si on est licencié à la fois à la FFCAM et à la FFVL par exemple).
Cela dépend si les contrats sont forfaitaires ou indemnitaires. Il n'y a pas de règle général comme tu l'as formulé.
la règle serait plutot :
* deux indemnitaires ne se cumulent pas
* deux forfaitaires peuvent se cumuler (avec une mention particulière du code des assurances : personne ne peut faire de profit avec une assurance)
* s'il y a un contrat indemnitaire et un contrat forfaitaire : cela va dépendre de l'ordre dans lequel on fait intervenir les assureurs


Titre: Re : Re : Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: Lassalle le 04 Mai 2020 - 21:11:09
- dans ce cas les différents contrats IA que l'on possède se cumulent...
Cela dépend si les contrats sont forfaitaires ou indemnitaires. Il n'y a pas de règle général comme tu l'as formulé.
la règle serait plutot :
* deux indemnitaires ne se cumulent pas
* deux forfaitaires peuvent se cumuler (avec une mention particulière du code des assurances : personne ne peut faire de profit avec une assurance)
* s'il y a un contrat indemnitaire et un contrat forfaitaire : cela va dépendre de l'ordre dans lequel on fait intervenir les assureurs

Je ne sais pas précisément ce que sont des contrats indemnitaires et forfaitaires en matière d'IA.  :grat:
J'avais compris que si j'ai contracté deux IA distinctes prévoyant par exemple un capital en cas de décès, si je meurs les assureurs verseront effectivement les capitaux prévus par les deux IA.
Et ces deux sommes se cumuleront donc !  :pouce:
C'est du moins ce que j'ai compris...

Marc


Titre: Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: Michou le 04 Mai 2020 - 21:27:34
Si je dis pas de connerie,
Indemnitaire: remboursement à hauteur des frais réels engagés, sur justification de ces derniers (prise en charge de rapatriement, frais de secours,  etc... ) . En toute logique on ne peux bien entendu pas les cumuler. 
Forfaitaire : sur ton contrat est écrit une somme que tu recevras en cas de décès ou d'incapacité par exemple.  Là ça se cumule (jackpot!)
C'est ça chef?


Titre: Re : Re : Re : HOMOLOGATION CASQUES
Posté par: piAIRo le 04 Mai 2020 - 23:54:10
(avec une mention particulière du code des assurances : personne ne peut faire de profit avec une assurance)
Même pas les assureurs!   Ca se saurait s'ils faisaient du profit, non?  :mrgreen:  :mrgreen:  ROTFL  ROTFL