Le gonflage, c'est autorisé ?

[Lololo]

Le vélo pour les loisirs est autorisé. Une interdiction passe forcément par un article de loi ou un arrêté préfectoral ou municipal comme le dit X-men Raptor.
Le fait qu'un site internet, quand bien même cela soit celui du gouvernement, mentionne le contraire ne constitue en rien une interdiction. L'ensemble des juristes consultés à ce sujet sont unanimes*. Hormis arrêté municipal ou préfectoral spécifique, le seul texte de référence est le décret du 23 mars 2020 dans lequel, aucun moyen de transport (pour se déplacer), ni aucune manière spécifique de faire son activité physique ne sont spécifiés. Il est donc totalement possible de faire du vélo pour le sport en restant dans la limite de 1km et 1h maxi ainsi que de faire ses courses à 30 bornes de chez soi à vélo (c'est con de le faire, mais si vous vous faites aligner la contestation se fera sans problème si vous prouvez que vous ne pouviez pas aller à un endroit plus près pour faire vos courses).

Edit : 
* un exemple : « Les conseils de la fédération cycliste ou bien du ministère de l’Intérieur ne valent pas plus que l’avis du gendarme ou du policier qui vous contrôle : ils n’ont aucun support textuel ou juridique ; toute amende devra donc être contestée. Quant à savoir si la pratique du vélo que vous envisagez est souhaitable dans les circonstances actuelles, cela ne tient qu’à vous, c’est une question de responsabilité personnelle. » Me. Boudière, avocat au barreau de Paris.

[Butch de la Yaute]

Rappel : le gouvernement est obligé de suivre la loi et la loi est la loi.
Donc il faut lire l'arrêté du 25 mars (ou plus récent, je ne suis plus, l'incompétence me gave) et lire l'arrêté de son préfet.
Selon ce qu'il y est inscrit on sait ce dont on a le droit ou pas.
Les gendarmes, la police et le gouvernement n'en font qu'une interprétation qui sera confirmée ou pas par un juge s'il y a contestation.
Lisez les lois et non pas ceux qui les interprètent car c'est vous qui assumez pas ceux qui interprètent.

Rappelez vous que la France est souvent condamnée pour abus ou manquement par la cjue.

Si ce n'était pas le cas, l'arrêté original du 14 avril n'aurait pas été mis a jour avec une notion précise de distance et de temps et oui nous ne sommes pas vraiment encore en dictature et il faut suivre la loi pas les on-dit de ceux qui parlent le plus fort.

Autre exemple, en haute Savoie le préfet a précisé pas plus de 100m de D+ par rapport a son habitation, ça limite beaucoup de choses mais pas le gonflage.

Édit: grillé par lololo

[SeCanto]

Où c'est qu'on les trouve les arrêtés des préfets ?

[FL 35]

bonsoir.

moi j'ai trouvé en tapant : arrêté préfecture Sarthe 2020

mais ce sont des PDF.. tout à ouvrir pour se rendre compte que ça ne concerne pas ce que tu cherches
(des dizaines de délégation de signatures, des autorisations pour des labo à faire des analyses pour le virus etc...)
 (j'ai rien trouvé pour le vélo)

et ne pas oublier le site internet de la commune pour les arrêtés municipaux

 
bruno

[Butch de la Yaute]

pour l'arreté national:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041755801&dateTexte=20200416


pour l'arrete prefectoral 74 en court
https://twitter.com/Prefet74/status/1250456488159707136

pour le communiqué du prefet73 (qui n'est pas un arrete donc pas la loi mais vu que ca vient du prefet l'esprit n'est pas trop changé)
https://twitter.com/Prefet73/status/1241042918846185474

oui c'est un peu galere a trouver pour les arretes prefectoraux et municipaux

[gof38]

Enfin bon. Rien que dans ces 3 phrases ils disent tout et son contraire.

Non, il est interdit de pratiquer le vélo pour les loisirs.
Sauf pour les enfants : ils peuvent faire du vélo s’ils sont accompagnés par un adulte qui les accompagne à pied, à raison d’1 heure quotidienne au maximum, dans un rayon d’1 km autour du domicile. N’oubliez pas votre pièce d’identité et votre attestation de déplacement dérogatoire.
En revanche vous pouvez faire du vélo pour vos déplacements professionnels, de santé ou pour faire vos courses.

Celle là n'est pas mal non plus

Vous ne pouvez pas pratiquer des activités aquatiques et nautiques (sorties en bateau, aviron, voile, plongée sous-marine, pêche…), ni sports aériens (parapente, saut en parachute, montgolfière…), ni sports mécaniques (moto, karting...), ni activités de montagne (escalade, spéléologie, randonnée…) ni sports urbains (skateboard, roller…). Elles sont interdites car pour être pratiquées elles doivent être encadrées, ce qui n’est pas possible actuellement.

J'ai mis en gras les activités que je pratique (ou ai pratiqué) réguliérement sans encadrement.

[Michou]

Ciel,  tu es un délinquant !

[merak]

Bonjour,
ATTENTION : Le gonflage... c'est gonflé !!!   
BNV.
Merak.
 

[Butch de la Yaute]

Pour aller plus loin, cet article répète ce que lololo et moi disions :
https://amp.lefigaro.fr/actualite-france/confinement-verbalisations-abusives-et-forces-de-l-ordre-a-la-peine-20200416


Et voici l'arrêté pour la Savoie ( en pdf en bas de la page)
http://www.savoie.gouv.fr/Actualites/Interdiction-d-acces-aux-parcs-et-aires-de-loisirs-aux-rives-des-lacs-et-des-activites-en-montagne

[wowo]

Peut-être que le passage cité ci-après depuis le document gouvernemental dont le lien est ci-dessous sera de nature à répondre de façon plus crédible au questionnement.

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus?fbclid=IwAR2CZwOwB1N6U9fplzNhanE0_qynPNBnTgav3kAxFzoT_6uxfyH_P4iU3N8

Pendant la période de confinement, puis-je tout de même faire un footing ?
Oui, mais cette pratique doit être individuelle, à raison d’1 heure quotidienne au maximum, et dans un rayon d’1 km autour du domicile. N’oubliez pas votre pièce d’identité et votre attestation de déplacement dérogatoire..

Dans les lieux où auraient été constatés des comportements manifestement abusifs entraînant des regroupements de personnes, les préfets pourront être amenés, en lien avec les maires, à encadrer la pratique sportive.

=> Il vous est conseillé de vérifier, notamment en consultant le site internet de votre mairie ou de votre préfecture, si des mesures particulières s'appliquent dans votre commune.
 
Puis-je continuer de faire une sortie en vélo ?
Non, il est interdit de pratiquer le vélo pour les loisirs.

Sauf pour les enfants : ils peuvent faire du vélo s’ils sont accompagnés par un adulte qui les accompagne à pied, à raison d’1 heure quotidienne au maximum, dans un rayon d’1 km autour du domicile. N’oubliez pas votre pièce d’identité et votre attestation de déplacement dérogatoire.

En revanche vous pouvez faire du vélo pour vos déplacements professionnels, de santé ou pour faire vos courses.
 
Puis-je pratiquer une activité sportive en nature, loin de toute population, dès lors que je suis seul ?
Vous pouvez pratiquer une activité physique individuelle, une heure par jour et dans un rayon de 1km autour de votre domicile, si elle n'entraîne pas de proximité avec d’autres personnes.

Vous ne pouvez pas pratiquer des activités aquatiques et nautiques (sorties en bateau, aviron, voile, plongée sous-marine, pêche…), ni sports aériens (parapente, saut en parachute, montgolfière…), ni sports mécaniques (moto, karting...), ni activités de montagne (escalade, spéléologie, randonnée…) ni sports urbains (skateboard, roller…). Elles sont interdites car pour être pratiquées elles doivent être encadrées, ce qui n’est pas possible actuellement.

Enfin, dans les lieux où auraient été constatés des comportements manifestement abusifs entraînant des regroupements de personnes, les préfets pourront être amenés, en lien avec les maires, à encadrer la pratique sportive.

=> Il vous est conseillé de vérifier, notamment en consultant le site internet de votre mairie ou de votre préfecture, si des mesures particulières s'appliquent dans votre commune.

Les établissements d’activités physiques et sportives sont fermés.

Ce qui accessoirement correspond à ce qui s'était déjà dit plus tôt, ici par exemple :

Tout est question d'interprétation et ici en 1er par les forces de l'ordre qui contrôlent...

Il faut quand même voir que dans la plupart des lieux, le vélo est autorisé pour les adultes que pour aller au travail et/ou courses. Même accompagné ses jeunes enfants qui profitent de leur heure de sortie quotidienne pour faire du vélo, doit se faire à pieds pour le ou les parents.

En partant de ce constat, il me semble qu'effectivement qu'X-men Raptor est béni des dieux pour être tombé jusqu'à présent sur des pandores conciliants. Rien ne permet de préjuger qu'il en sera toujours ainsi.

Après à chacun de savoir ce qu'il est juste de faire ou non et aussi surtout de... l'assumer au cas où.

 

Mais comme (aussi) déjà dit : à chacun de savoir ce qu'il est juste de faire ou non et aussi surtout de... l'assumer au cas où.

 

[samepate]

Peut-être que le passage cité ci-après depuis le document gouvernemental dont le lien est ci-dessous sera de nature à répondre de façon plus crédible au questionnement.

L'histoire sans fin...

[Lololo]

Peut-être que le passage cité ci-après depuis le document gouvernemental dont le lien est ci-dessous sera de nature à répondre de façon plus crédible au questionnement.

Non, ça ne permet en rien de répondre de façon plus crédible...
C'est lassant tout de même d'apporter des infos détaillées et circonstanciées et de se faire reprendre quasiment systématiquement...

[wowo]

Peut-être que le passage cité ci-après depuis le document gouvernemental dont le lien est ci-dessous sera de nature à répondre de façon plus crédible au questionnement.

Non, ça ne permet en rien de répondre de façon plus crédible...
C'est lassant tout de même d'apporter des infos détaillées et circonstanciées et de se faire reprendre quasiment systématiquement...

En quoi tes infos "détaillées et circonstanciées" seraient plus crédibles ? Tu sièges à la Cour de Cassation ou au Conseil d'État pour préjuger quelles seront les éventuelles futures jurisprudences ?

Là c'est le gouvernement sur le site gouvernemental qui donne son interprétation du confinement. Quoi de plus normal si le pandore au carrefour s'y fie (je ne parles pas des énergumènes qui font de l'excès de zèle)

Bien sûr que tout citoyen est en droit de contester la validité de l'infraction qui lui est supposée et pour laquelle il se voit, le cas échéant, verbalisé. Après c'est l'appareil juridique qui décidera qui aura été dans le vrai ou faux. Dans tous les cas cela te coûtera la consignation pour contester et des frais derrière que ce soit d'avocat ou simplement de déplacements et autres pour faire entendre "ton" interprétation.

Tu le dis pertinemment sur l'autre fil de discussion :

[...]
D'ailleurs, puisque j'ai à faire à un grand juriste, ce n'est ni à la personne qui dépose plainte, ni à la gendarmerie (ou à la police) d'établir quelle raison est recevable juridiquement...

Si tu es vraiment convaincu de ton "avis" sur la question, va donc faire du vélo-loisir ou du gonflage sur un site visible et tu pourras probablement nous rapporter dans quelques mois, comment la Justice aura pris acte de ton avis sur la question.
Tu peux même sans doute demander l'application de l'article 700-NCPC et jouer ainsi à quitte ou double.

D'ailleurs je ne dis rien d'autres, quand je termines sur ; "à chacun de savoir ce qu'il est juste de faire ou non et aussi surtout de... l'assumer au cas où.

Maintenant perso, je ne tiens pas à le vérifier et à... l'assumer.

On va aussi se rappeler que les conseilleurs ne sont pas les payeurs...


Tiens d'ailleurs, un bel exemple d'un pilote qui a aussi interprété à sa manière les règles du confinement, à jouer et malheureusement... perdu. Pas sur qu'il se verra félicité, en espérant déjà qu'il s'en remette.

https://www.lavenirdelartois.fr/40465/article/2020-04-16/aix-noulette-accident-de-paramoteur

 

[plumocum]

Peut-être que le passage cité ci-après depuis le document gouvernemental dont le lien est ci-dessous sera de nature à répondre de façon plus crédible au questionnement.

L'histoire sans fin...

Plus approprié :
Le jour de la marmotte.

[Lololo]

Ne connaissant pas Wowo voici tout de même comment mon esprit se le représente...

[Lololo]

Si tu es vraiment convaincu de ton "avis" sur la question, va donc faire du vélo-loisir ou du gonflage sur un site visible et tu pourras probablement nous rapporter dans quelques mois, comment la Justice aura pris acte de ton avis sur la question.

Mon avis s'appelle la loi. Dit donc ça pète dit comme ça !
L'indépendance entre pouvoir judiciaire, l'exécutif et le législatif c'est quelque chose qui te parle ?
Et donc puisque tu veux qu'on descende de la généralité à l'exemple, j'ai rencontré à de nombreuses reprises (une dizaine de fois) les gendarmes et la police à vélo et je n'ai jamais été verbalisé. Incroyable dit donc.

[wowo]

[...]
Mon avis s'appelle la loi. Dit donc ça pète dit comme ça !
L'indépendance entre pouvoir judiciaire, l'exécutif et le législatif c'est quelque chose qui te parle ?
Et donc puisque tu veux qu'on descende de la généralité à l'exemple, j'ai rencontré à de nombreuses reprises (une dizaine de fois) les gendarmes et la police à vélo et je n'ai jamais été verbalisé. Incroyable dit donc.

  bravo et tant mieux pour toi si tu arrives si bien a faire du vélo sans être inquiété les forces de l'ordre que tu croises. Assurément ils doivent savoir que toi tu sais et "qui" tu es.  

Forcément du coup, ceux qui comme moi respectent le confinement dans le respect des consignes donnees par le gouvernement sont des moutons de Panurge et pire encore pour ceux qui acceptent une verbalisation pour un accès de rébellion. Alors qu'à contrario, ceux qui comme toi s'évertuent à faire la leur lecture de la Loi sont les futurs Che de l'histoire du Covid-19 en France. Je me pâme d'admiration devant le défenseur des droits que tu es.  

C'est amusant ta référence à l'album Zizanie.  
Tu penses vraiment que c'est moi en donnant mon avis sur ce sujet ou d'autres, de façon respectueuses dans l'esprit de la charte (règlement) du fofo qui joue ce role de Tullius Detritus. Toi bien sûr, tu fais évidemment dans l'appaisement et le bon esprit avec tes interventions, bon t'es pas le seul n'est-ce pas ?  

Bon confinement ou... bon vélo.

Edit : Visiblement celui ci n'a pas eu cette chance d'arriver à faire valoir ses droit, bon c'est vrai il ne faisait pas de vélo. Mais plier ses affaires n'était pas non plus spécifiquement interdit par une Loi, un décret ou autres arrêtés du préfet ou maire. Communique lui donc ton adresse Maître Lololo, tu pourras certainement lui rendre service avecton expertise juridique.

http://www.parapentiste.info/forum/recits/mes-premiers-vols-en-autonomie-t31497.0.html;msg726203#msg726203

Ou encore :

Depuis un mois, les forces de l'ordre sont mobilisées pour faire respecter le confinement. Elles le resteront encore un mois supplémentaire, au moins jusqu'au 11 mai prochain. Depuis la mi-mars, près de 12 millions de contrôles ont été effectués en France et plus de 700.000 infractions ont été constatées.

https://www.francebleu.fr/infos/faits-divers-justice/l-audace-de-certains-est-surprenante-les-pv-insolites-pour-non-respect-du-confinement-en-lorraine-1586861879

Ça va en faire des contestations, n'est-ce pas. Peut-être le moment d'envisager une ré-orientation professionelle, les avocats vont avoir du taf et le vent en poupe.

[Lololo]

Rien que d'imaginer le temps que ça t'a pris pour écrire ces inepties, me donne un petit plaisir coupable. Sadisme ? Probablement !

[wowo]

[...]
Mon avis s'appelle la loi. Dit donc ça pète dit comme ça !
L'indépendance entre pouvoir judiciaire, l'exécutif et le législatif c'est quelque chose qui te parle ?
Et donc puisque tu veux qu'on descende de la généralité à l'exemple, j'ai rencontré à de nombreuses reprises (une dizaine de fois) les gendarmes et la police à vélo et je n'ai jamais été verbalisé. Incroyable dit donc.

  bravo et tant mieux pour toi si tu arrives si bien a faire du vélo sans être inquiété les forces de l'ordre que tu croises. Assurément ils doivent savoir que toi tu sais et "qui" tu es.  

Forcément du coup, ceux qui comme moi respectent le confinement dans le respect des consignes donnees par le gouvernement sont des moutons de Panurge et pire encore pour ceux qui acceptent une verbalisation pour un accès de rébellion. Alors qu'à contrario, ceux qui comme toi s'évertuent à faire la leur lecture de la Loi sont les futurs Che de l'histoire du Covid-19 en France. Je me pâme d'admiration devant le défenseur des droits que tu es.  

C'est amusant ta référence à l'album Zizanie.  
Tu penses vraiment que c'est moi en donnant mon avis sur ce sujet ou d'autres, de façon respectueuses dans l'esprit de la charte (règlement) du fofo qui joue ce role de Tullius Detritus. Toi bien sûr, tu fais évidemment dans l'appaisement et le bon esprit avec tes interventions, bon t'es pas le seul n'est-ce pas ?  

Bon confinement ou... bon vélo.

Edit : Visiblement celui ci n'a pas eu cette chance d'arriver à faire valoir ses droit, bon c'est vrai il ne faisait pas de vélo. Mais plier ses affaires n'était pas non plus spécifiquement interdit par une Loi, un décret ou autres arrêtés du préfet ou maire. Communique lui donc ton adresse Maître Lololo, tu pourras certainement lui rendre service avecton expertise juridique.

http://www.parapentiste.info/forum/recits/mes-premiers-vols-en-autonomie-t31497.0.html;msg726203#msg726203

Ou encore :

Depuis un mois, les forces de l'ordre sont mobilisées pour faire respecter le confinement. Elles le resteront encore un mois supplémentaire, au moins jusqu'au 11 mai prochain. Depuis la mi-mars, près de 12 millions de contrôles ont été effectués en France et plus de 700.000 infractions ont été constatées.

https://www.francebleu.fr/infos/faits-divers-justice/l-audace-de-certains-est-surprenante-les-pv-insolites-pour-non-respect-du-confinement-en-lorraine-1586861879[/quote]

Ça va en faire des contestations, n'est-ce pas. Peut-être le moment d'envisager une ré-orientation professionelle, les avocats vont avoir du taf et le vent en poupe.

Edit-bis : non non Lololo, tu te fais de fausses illusions tout en faisant preuve d'honnêteté en avouant que l'idée de me faire perdre du temps voire m'embêter te fasse "plaisir". C'est bien de se reconnaître à ses vices, tu es sur le chemin de la guérison. Maintenant désolé de te décevoir et de troubler ton plaisir mais rappelles toi ; Nous sommes confinés et le fofo est un merveilleux outils de distraction dont tu es un accessoire même si pas le plus utile.

 

[OlivierD]

Le plus déplorable selon moi, c'est que l'on a une application à géométrie variable de part et d'autre de l'échiquier...

D'un côté, certains fonctionnaires plus ou moins zêlés, qui en font manifestement trop.
De l'autre, une foule d'individus qui prend des libertés (que d'autres ne peuvent ou ne veulent prendre), et tricotent avec les consignes à grand renfort de "oui mais je".

Vu de ma fenêtre, dans mon quartier en ville, on a "apparemment" le droit de : faire du roller en famille, des balades en vélo, en skate ou en trotinette électrique, cracher ses bronches en jogging à moins de 50cm d'un passant sexagénaire, faire la fête chez les voisins, se poser en groupe sur les bancs de la place, et j'en passe.

Depuis une semaine c'est le relâchement total. Et bien, vu d'ici, j'en arrive presque à espérer les voir ces fonctionnaires trop zêlés !

Il y a un début de redescente des courbes sur les admissions et le nombre de personnes en réanimation, ça me ferait mal au c... de voir ce plateau stagner, ou pire, repartir à la hausse.

[Lololo]

Assurément ils doivent savoir que toi tu sais et "qui" tu es.  

Ben non, ils connaissent la loi. Et, probablement contrairement à toi, j'ai souvent discuté avec eux. Justement, les cas de verbalisation inappropriés sont dus à de mauvaises consignes de leur hiérarchie.
Mais bon, si tu préfères penser que je suis le cador des cités, ça m'arrange. D'ailleurs fais gaffe à toi si je te trouve !

Forcément du coup, ceux qui comme moi respectent le confinement dans le respect des consignes donnees par le gouvernement sont des moutons de Panurge (...)

Ils se balancent pas d'une falaise ? Me fais pas ce plaisir ! Tu sauras trouver quelle case cocher sur l'attestation ?

C'est amusant ta référence à l'album Zizanie.  

Ben en fait plus tant que ça car plutôt que de te zapper, je remets des sioux dans la machine. Allez, désolé moi aussi je viens de faire mon Detritus...

Edit-bis : non non Lololo, tu te fais de fausses illusions tout en faisant preuve d'honnêteté en avouant que l'idée de me faire perdre du temps voire m'embêter te fasse "plaisir". C'est bien de se reconnaître à ses vices, tu es sur le chemin de la guérison.

En fait, une discussion avec toi s'apparente exactement à se taper la tête contre un mur. Ce qui fait du bien c'est quand ça s'arrête. Allez, zou, membre ignoré comme à l'époque ou j'étais plus actif. En revenant, je m'étais dit aller, on laisse sa chance au produit... Erreur !

[plumocum]

[piment]

Ces histoires de confinement c'est un truc de sans dents...
Investissez les gars et vous ferez ce que vous voudrez chez vous ! Parapente, vtt, enduro, chasse...

https://www.milanuncios.com/venta-de-fincas-en-yebra-de-basa-huesca/yebra-de-basa-fiscal-255692148.htm

[bruno3166]

Ouaip !
Un peu isolé quand même.
En Aragon ?

[wowo]

Le plus déplorable selon moi, c'est que l'on a une application à géométrie variable de part et d'autre de l'échiquier...

D'un côté, certains fonctionnaires plus ou moins zêlés, qui en font manifestement trop.
De l'autre, une foule d'individus qui prend des libertés (que d'autres ne peuvent ou ne veulent prendre), et tricotent avec les consignes à grand renfort de "oui mais je".

[...]

Il y a un début de redescente des courbes sur les admissions et le nombre de personnes en réanimation, ça me ferait mal au c... de voir ce plateau stagner, ou pire, repartir à la hausse.

Effectivement comme tu le fis fort à propos, cette application à géométrie variable est un problème quand elle conduit à des excès. Autant quand elle est du fait de l'autorité des forces de l'ordre, que lorsqu'elle est du fait de l'incivisme du citoyen.

Ici dans mon coin de vie, cela se passe plutôt bien ; quartier excentré d'une petite ville, quelques petits immeubles et sinon surtout maisons individuelles sur des parcelles de 6 à 15 ares avec forêt à proximité immédiate (~ 50 m pour moi) population plutôt âgé avec nombreux retraités. Bref, que très peu d comportements déviants rapports aux consignes gouvernementalles. Mais les retours sue j'ai de ceux qui habitent des zones moins favorables au confinement, ces retours ne sont effectivement pas rassurant sur le civisme d'une partie de la population.

Et comme tu le fait remarquer cela peut conduire à une 2ème vague avant même la fin du confinement. Avec aussi l'éventuel prolongement de celui-ci ou à minima ds règles encores très contraignantes s'il se voit levé. Histoire de tenter de prévenir des dérapages trop nombreux et trop marqués par rapport aux règles de distanciation et autres gestes barrières qui seront notre cadre de vie jusqu'à ce qu'une vaccination fiable soit disponible et réalisée.